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2 376 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°47643 : effacement de trois ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/164
 Date
2009-2013
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Appel à projet d'initiative local (APIL).
  • N°47643 : effacement de trois ouvrages hydrauliques...
Résultat n°2

N°2010-08342 : réhabilitation du château d'eau de Chalou-Moulineux, Syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de la Haute Juine (SIE).
Cote
3170W/105
 Date
2011-2012
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA HAUTE JUINE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°2010-08342 : réhabilitation du château d'eau de Chalou-Moulineux,...
Résultat n°3

Ponts et ouvrages d'art : rapports d'inspection et dossiers de restauration.
Cote
3128W/73
 Date
1995-2000
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

  • Travaux et restauration du parc et du château.
  • Parc et forêt.
  • Villas et pavillons, salle Roland Pierre, Ferme, manoir,...
  • Ponts et ouvrages d'art : rapports d'inspection et...
Résultat n°4

Dossier de marché n°13_1180_1_00 MO Travaux reparation des ouvrages d'art : marché original (2013) ; dossier de marché sans suite n°13_1195_1_01 et 2-01 Route départementale RD193 AVRAINVILLE EGLY, requalification rue de Verdun : marché original (2013).

Cote
2550W/26
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE, AVRAINVILLE, EGLY
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1180_1_00 MO Travaux reparation...
Résultat n°5

Dossier de marché n°13_1171_1_00 Route départementale RD17 AUVERS-SAINT-GEORGES, aménagement du carrefour RD17 hameau de Chagrenon : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1180_1_00 Accord cadre ouvrages d'art : fond de dossier, marché original (2013).

Cote
2550W/25
 Date
2013
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1171_1_00 Route départementale...
Résultat n°6

Dossier de marché n°13_1003_2_00 Accord cadre M.O pour la réhabilitation du pont Perronet à BRUNOY : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1051_1_02 Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériel d'aménagement pour les espaces verts des propriétés du Département et lors des manifestations exterieures ou intérieures Lot n°2 : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1051_1_03 Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériel d'aménagement pour les espaces verts des propriétés du Département et lors des manifestations exterieures ou intérieures : marché original (2013).

Cote
2550W/5
 Date
2013
 Lieu
BRUNOY Commune, ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1003_2_00 Accord cadre M.O pour...
Résultat n°7

Dossier de marché n°12_0811_1_00 Acquisition données, routières : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0808_1-00 Assistance gestion des ouvrages d'arts : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0813_1-00 Maintenance réseau arrosage automatique : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n° 12_0812_1-00 Conception carte départementale des transports : marché original, fond de dossier (2012).

Cote
2549W/19
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0811_1_00 Acquisition données,...
Résultat n°8

Dossier de demande de recours contre la mise en demeure du 5 octobre 1999 de déposer un dossier de demande d'autorisation et d'imposition de prescriptions provisoires dans l'attente de la régularisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) soumise à autorisation/consignation MM BREDARIOL et LELUC/gestion des ouvrages hydrauliques du Moulin d'ECHARCON (1999-2006).

Cote
2518W/19
 Date
1999-2006
 Lieu
ECHARCON
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de recours contre la mise en demeure...
Résultat n°9

Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

Cote
2518W/18
 Date
2001-2008
 Lieu
VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), BUNO-BONNEVAUX, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de recours présenté par l'Association...
Résultat n°10

Dossier de demande d'autorisation de reconstruire le barrage du COUDRAY-MONTCEAUX et ayant valeur de règlement d'eau, au bénéfice de Voies Navigables de France, 2 modificatifs pris les 20 octobre 2009 et 26 novembre 2010 (631) (2006-2010).

Cote
2518W/14
 Date
2006-2010
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de reconstruire le...
Résultat n°11

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

Cote
2518W/12
 Date
2005-2008
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SYNDICAT MIXTE DE SENART VAL DE SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise...
Résultat n°12

Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser les ouvrages hydrauliques du moulin d'Echarcon sur ECHARCON et MENNECY, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau et modificatif (636) (2006-2010).

Cote
2518W/11
 Date
2006-2010
 Lieu
ECHARCON, MENNECY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation...
Résultat n°13

Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales sur FORGES-LES-BAINS, présenté par Forges-les-Bains (497) (2003-2007) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé au lieu-dit La Chapelle sur ARRANCOURT au bénéfice de M. DURET et M. MUSTERS, contentieux (510) (2003-2004) ; dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser le projet d'écrêtement des crues en amont de l'Aqueduc des Mineurs sur SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE, sollicitées par le Syndicat Mixte de l'Yerres et de la Bièvre (556) (2005-2006).

Cote
2518W/3
 Date
2003-2007
 Lieu
FORGES-LES-BAINS, ARRANCOURT, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création...
Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

Cote
2137W/74
 Date
1998-2003
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, YVETTE (COURS D EAU), ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, SEINE (COURS D EAU), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°15

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°261 : modifications de l'arrêté N°98 - PREF-DCL/026 du 20 mai 1998 concernant la construction d'un second pont pour le franchissement de la Francilienne à CORBEIL-ESSONNES/ Direction Départementale de l'Equipement (DDE) ; n°274 : imposition de prescriptions nécessaires à l'exploitation du forage au néocomien situé au COUDRAY-MONTCEAUX/SA TERRE pour IBM de CORBEIL-ESSONNES ; n°449 : DIG des travaux d'aménagements hydrauliques et paysagers du rû des Glaises à WISSOUS/Commune de WISSOUS.

Cote
2137W/64
 Date
1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), WISSOUS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°16

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00003: reconstruction de la station d'épuration de la commune de MEREVILLE ; n°91-2008-00002 : rejet des eaux pluviales à SAINT-VRAIN - DOUCE FRANCE SANTE IMMOBILIER ; n°91-2008-00001 : déclaration d'existence du bassin de Briis sur la commune de MASSY ; n°91-2007-00042 : démolition du pont de la route départementale RD931 à VIRY-CHATILLON par le Conseil Général de l'Essonne ; n° 91-2008-00034 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00032 : aménagement urbain et restauration d'un exutoire par la commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1er janvier - 1er novembre 2008).

Cote
2137W/31
 Date
2008
 Lieu
MEREVILLE Commune, SAINT-VRAIN, MASSY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YVETTE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°17

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 396 : construction d'une installation des eaux -Ellance autoroute à BRIIS-SOUS-FORGES ; autorisation temporaire n° 397: reconstruction du pont de l'YERRES - Conseil Général de l'Essonne à VARENNES-JARCY ; autorisation n°389 : réalisation d'ouvrage d'assainissement - SNC CAPIMO à BALLAINVILLIERS.

Cote
2137W/8
 Date
2002-2009
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, YERRES (COURS D EAU), VARENNES-JARCY, BALLAINVILLIERS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°18

Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE : bassin de retenue du Parc de Lormoy, classement du parc du Château de Lormoy et lieu dit Enclos du Couvent, construction du groupe scolaire dans le parc, classement du Château de Villebouzin, aménagement du Foyer de personnes âgées au Château ; LONGJUMEAU : classement du Pont des Templiers ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : classement du lieu dit Les Prés de Lormoy.

Cote
2136W/55
 Date
1995-2005
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE...
Résultat n°19

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, plans de modifications, CH d'exploitation N.O, fiches journal M.O, divers courriers et documents marchés (2000-2003).

Cote
2129W/47
 Date
2000-2003
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...
Résultat n°20

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Sculpture, M. Saulterre sculpture, Les amis de Jean Bertin (2000-2004).

Cote
2129W/46
 Date
2000-2004
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Sculpture,...