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217 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Cote
2192W/47
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°2

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Cote
2192W/61
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°3

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Cote
2192W/26
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°4

12 - 26 février 2019.
Cote
3286W/16
 Date
2019
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2019.
  • Jeunes.
  • 12 - 26 février 2019.
Résultat n°5

16 avril - 7 mai 2019.
Cote
3286W/6
 Date
2019
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2019.
  • Adultes.
  • 16 avril - 7 mai 2019.
Résultat n°6

Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) (7 mars 1997).

Cote
2192W/49
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas...
Résultat n°7

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

Cote
2192W/7
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°8

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

Cote
2192W/36
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°9

26 septembre - 19 décembre 2019.
Cote
3286W/2
 Date
2019
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2019.
  • Prestation de compensation du handicap (PCH).
  • 26 septembre - 19 décembre 2019.
Résultat n°10

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres MA-Z (1998).

Cote
2192W/60
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°11

28 juillet - 1er septembre 2020.
Cote
3286W/37
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Adultes.
  • 28 juillet - 1er septembre 2020.
Résultat n°12

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (2 septembre 1999).

Cote
2192W/31
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°13

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-G (1997).

Cote
2192W/53
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°14

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

Cote
2569W/23
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°15

Opérations immobilières, architecture, espaces protégés, déconcentration et unification des organismes consultatifs
Cote
INOCTAVO/381
 Date
janvier 1970
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Opérations immobilières, architecture, espaces protégés,...
Résultat n°16

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (14 novembre 1997).

Cote
2192W/18
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°17

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 28 mars 2003.

Cote
2569W/51
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°18

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

Cote
2569W/63
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°19

25 février - 10 mars 2020.
Cote
3286W/44
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Jeunes.
  • 25 février - 10 mars 2020.
Résultat n°20

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 18 octobre 2002 ; du 29 novembre 2002.

Cote
2569W/14
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...