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245 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Des étudiants au secours des élèves en retard

    Date

    samedi 06 juin 2020

    Cote

    JAL1/552/23565/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23560-23582 (juin 2020)
    • 23565
    • Des étudiants au secours des élèves en retard
  2. Résultat n°2

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Vilar à GRIGNY ; du Collège Pablo Néruda à GRIGNY ; du Collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE ; du Collège Emile Zola à IGNY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/53

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE ; du Collège Henri Wallon à VIGNEUX-SUR-SEINE ; du Collège Rosa Parks à VILLABE ; du Collège Jules Verne à VILLEBON-SUR-YVETTE ; du Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/68

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège La Nacelle à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Louise Michel à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/45

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Félix Esclangon à VIRY-CHATILLON ; du Collège Olivier de Serres à VIRY-CHATILLON ; du Collège Les Sablons à VIRY-CHATILLON ; Collège Guillaume Budé à YERRES (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/69

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE ; du Collège La Vallée à EPINAY-SOUS-SENART ; du Collège Guettard à ETAMPES (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/48

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU ; du Collège Pierre Mendès France à MARCOUSSIS ; du Collège Saint Exupèry à MAROLLES-EN-HUREPOIX (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/57

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Lurçat à RIS-ORANGIS ; du Collège Albert Camus à RIS-ORANGIS ; du Collège Le Pont de Bois à SAINT-CHERON ; du Collège Roland Garros à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/63

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Les Goussons à GIF-SUR-YVETTE ; du Collège Sonia Delaunay à GRIGNY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/52

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Le Village à EVRY ; du Collège Juliette Adam à GIF-SUR-YVETTE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/51

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Albert Camus à BRUNOY ; du Collège Louis Pasteur à BRUNOY ; du Collège La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE ; du Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL ; du Collège Les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/44

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Marie Curie à ETAMPES ; du Collège Guinette à ETAMPES ; du Collège Le Roussay à ETRECHY ; du Collège Paul Eluard à EVRY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/49

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Galilée à EVRY ; du Collège Pyramides à EVRY ; du Collège Montesquieu à EVRY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/50

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Denis Diderot à MASSY ; du Collège Blaise Pascal à MASSY ; du Collège Gérard Philipe à MASSY ; du Collège Parc de Villeroy à MENNECY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/58

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Moulin à LA NORVILLE ; du Collège Germaine Tillion à LARDY ; du Collège Aimé Césaire aux ULIS (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/55

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE ; du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/61

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/65

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Paul Bert à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège L'Ermitage à SOISY-SUR-SEINE ; du Collège Jean Moulin à VERRIERES-LE-BUISSON (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/67

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Hubert Robert à MEREVILLE ; du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Weiler à MONTGERON (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/59

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège La Tuilerie à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; du Collège Nicolas Boileau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; du Collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/64

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Delalande à ATHIS-MONS ; du Collège Mozart à ATHIS-MONS ; du Collège Le Saussay à BALLANCOURT ; du Collège Charles Péguy à BONDOUFLE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/42

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; du Collège Paul Eluard à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Monnet à BRIIS-SOUS-FORGES (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/43

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Mondétour aux ULIS ; du Collège Michel Vignaud à LIMOURS-EN-HUREPOIX ; du Collège Rosa Luxembourg à LISSES (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/56

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Joseph Bara à PALAISEAU ; du Collège Charles Péguy à PALAISEAU ; du Collège César Franck à PALAISEAU ; du Collège Pierre de Ronsard à PARAY-VIEILLE-POSTE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/62

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Robert Doisneau à ITTEVILLE ; du Collège Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE ; du Collège Albert Camus à LA FERTE ALAIS ; du Collège Albert Camus à LA NORVILLE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/54

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Michel Vignaud à MORANGIS ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/60

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Léopold Sédar Senghor à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Paul Fort à COURCOURONNES ; du Collège Bellevue à CROSNE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/46

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Eluard à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Pablo Picasso à SAULX-LES-CHARTREUX ; du Collège Jean Mermoz à SAVIGNY-SUR-ORGE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/66

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Emile Auvray à DOURDAN ; du Collège Condorcet à DOURDAN ; du Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL ; du Collège Eugène Delacroix à DRAVEIL (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/47

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Joseph Bara à PALAISEAU ; du Collège Charles Péguy à PALAISEAU ; du Collège César Franck à PALAISEAU ; du Collège Pierre de Ronsard à PARAY-VIEILLE-POSTE (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/33

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE ; du Collège La Vallée à EPINAY-SOUS-SENART ; du Collège Marie Curie à ETAMPES (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/20

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Delalande à ATHIS-MONS ; du Collège Mozart à ATHIS-MONS ; du Collège Le Saussay à BALLANCOURT ; du Collège Charles Péguy à BONDOUFLE ; du Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/15

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/32

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Michel Vignaud à MORANGIS ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/31

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Collège Weiler à MONTGERON (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/30

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Moulin à LA NORVILLE ; du Collège Albert Camus à LA NORVILLE ; du Collège Germaine Tillion à LARDY (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/26

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Bellevue à CROSNE ; du Collège Emile Auvray à DOURDAN ; du Collège Condorcet à DOURDAN ; du Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL ; du Collège Eugène Delacroix à DRAVEIL (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/19

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège L'Ermitage à SOISY-SUR-SEINE ; du Collège Jean Moulin à VERRIERES-LE-BUISSON ; du Collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE ; du Collège Henri Wallon à VIGNEUX-SUR-SEINE (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/39

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Aimé Césaire aux ULIS ; du Collège Mondétour aux ULIS ; du Collège Michel Vignaud à LIMOURS-EN-HUREPOIX ; du Collège Rosa Luxembourg à LISSES ; du Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/27

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Eluard à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Monnet à BRIIS-SOUS-FORGES ; du Collège Albert Camus à BRUNOY ; du Collège Louis Pasteur à BRUNOY (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/16

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Félix Esclangon à VIRY-CHATILLON ; du Collège Olivier de Serres à VIRY-CHATILLON ; du Collège Les Sablons à VIRY-CHATILLON ; du Collège Guillaume Budé à YERRES (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/41

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Robert Doisneau à ITTEVILLE ; du Collège Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE ; du Collège Albert Camus à LA FERTE ALAIS (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/25

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Gérard Philipe à MASSY ; du Collège Parc de Villeroy à MENNECY ; du Collège Hubert Robert à MEREVILLE (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/29

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Eluard à EVRY ; du Collège Pyramides à EVRY ; du Collège Village à EVRY (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/22

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE ; du Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL ; du Collège Les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN ; du Collège La Nacelle à CORBEIL-ESSONNES (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/17

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Lurçat à RIS-ORANGIS ; du Collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/34

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Montesquieu à EVRY ; du Collège Juliette Adam à GIF-SUR-YVETTE ; du Collège Les Goussons à GIF-SUR-YVETTE (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/23

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Eluard à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/37

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Louise Michel à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Léopold Sédar Senghor à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Paul Fort à COURCOURONNES (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/18

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Pierre Mendès France à MARCOUSSIS ; du Collège Saint Exupèry à MAROLLES-EN-HUREPOIX ; du Collège Denis Diderot à MASSY ; du Collège Blaise Pascal à MASSY (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/28

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Sonia Delaunay à GRIGNY ; du Collège Jean Vilar à GRIGNY ; du Collège Pablo Néruda à GRIGNY ; du Collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE ; du Collège Emile Zola à IGNY (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/24

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Rosa Parks à VILLABE ; du Collège Jules Verne à VILLEBON-SUR-YVETTE ; du Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/40

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Guettard à ETAMPES ; du Collège Guinette à ETAMPES ; du Collège Le Roussay à ETRECHY ; du Collège Galilée à EVRY (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/21

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/36

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Pablo Picasso à SAULX-LES-CHARTREUX ; du Collège Paul Bert à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Mermoz à SAVIGNY-SUR-ORGE (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/38

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Le Pont de Bois à SAINT-CHERON ; du Collège Roland Garros à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; du Collège La Tuilerie à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; du Collège Nicolas Boileau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/35

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Monnet à BRIIS-SOUS-FORGES ; du Collège Albert Camus à BRUNOY ; du Collège Louis Pasteur à BRUNOY ; du Collège La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE ; du Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL ; du Collège Les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN ; du Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Louise Michel à CORBEIL-ESSONNES (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/2

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/9

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Lurçat à RIS-ORANGIS ; du Collège Albert Camus à RIS-ORANGIS ; du Collège Le Pont de Bois à SAINT-CHERON ; Collège Roland Garros à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; du Collège La Tuilerie à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; du Collège Nicolas Boileau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; du Collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/11

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Les Goussons à GIF-SUR-YVETTE ; du Collège Sonia Delaunay à GRIGNY ; du Collège Jean Vilar à GRIGNY ; du Collège Pablo Néruda à GRIGNY ; du Collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE ; du Collège Emile Zola à IGNY ; du Collège Robert Doisneau à ITTEVILLE ; du Collège Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/6

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jules Verne à VILLEBON-SUR-YVETTE ; du Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE ; du Collège Félix Esclangon à VIRY-CHATILLON ; du Collège Olivier de Serres à VIRY-CHATILLON ; du Collège Les Sablons à VIRY-CHATILLON ; du Collège Guillaume Budé à YERRES (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/14

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du collège Delalande à ATHIS MONS ; du Collège Mozart à ATHIS MONS ; du Collège Le Saussay à BALLANCOURT ; du Collège Charles Péguy à BONDOUFLE ; du Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; du Collège Paul Eluard à BRETIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/1

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1957W/12

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Paul Eluard à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Paul Bert à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Mermoz à SAVIGNY-SUR-ORGE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/12

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Michel Vignaud à LIMOURS-EN-HUREPOIX ; du Collège Rosa Luxemburg à LISSES ; du Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU ; du Collège Pierre Mendès France à MARCOUSSIS ; du Collège St Exupèry à MAROLLES-EN-HUREPOIX ; du Collège Blaise Pascal à MASSY ; du Collège Gérard Philipe à MASSY ; du Collège Hubert Robert à MEREVILLE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/8

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL ; du Collège Eugène Delacroix à DRAVEIL ; du Collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE ; du Collège La Vallée à EPINAY-SOUS-SENART ; du Collège Marie Curie à ETAMPES ; du Collège Guettard à ETAMPES ; du Collège Guinette à ETAMPES ; du Collège Le Roussay à ETRECHY ; du Collège Les Pyramides à EVRY (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/4

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Eluard à EVRY ; du Collège Galilée à EVRY ; du Collège Montesquieu à EVRY ; du Collège Village à EVRY ; du Collège Juliette Adam à GIF-SUR-YVETTE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/5

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège La Nacelle à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Léopold Sédar Senghor CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Paul Fort à COURCOURONNES ; du Collège Bellevue à CROSNE ; du Collège Emile Auvray à DOURDAN ; du Collège Condorcet à DOURDAN (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/3

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY ; du Collège Jospeh Bara à PALAISEAU ; du Collège Charles Péguy à PALAISEAU ; du Collège César Franck à PALAISEAU ; du Collège Pierre de Ronsard à PARAY-VIEILLE-POSTE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/10

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Albert Camus à LA FERTE ALAIS ; du Collège Jean Moulin à LA NORVILLE ; du Collège Albert Camus à LA NORVILLE ; du Collège Aimé Césaire aux ULIS ; du Collège Mondétour aux ULIS (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/7

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Pablo Picasso à SAULX-LES-CHARTREUX ; du Collège L'Ermitage à SOISY-SUR-SEINE ; du Collège Jean Moulin à VERRIERES-LE-BUISSON ; du Collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE ; du Collège Henri Wallon à VIGNEUX-SUR-SEINE ; du Collège Rosa Parks à VILLABE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/13

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/60

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2239W/73

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alexandre Fleming à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/64

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège L. Sédar Senghor à CORBEIL-ESSONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/14

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Nacelle à CORBEIL-ESSONNES et le collège Paul Fort à COURCOURONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/15

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/61

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Bellevue à CROSNE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/16

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/35

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration des collèges Paul Eluard, Galilée, Montesquieu à EVRY, relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/30

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)