VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2526W/1-69

Date

2007-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

69 articles

Origine

DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration des collèges de l'Essonne relatifs au fonctionnement de l'établissement (article R 421-54 du code de l’Éducation).

Langue des unités documentaires

Français

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Eluard à EVRY ; du Collège Galilée à EVRY ; du Collège Montesquieu à EVRY ; du Collège Village à EVRY ; du Collège Juliette Adam à GIF-SUR-YVETTE (2007-2008).

Cote/Cotes extrêmes

2526W/5

Date

2007-2008

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/10/2015