VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2526W/1-69

Date

2007-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

69 articles

Origine

DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration des collèges de l'Essonne relatifs au fonctionnement de l'établissement (article R 421-54 du code de l’Éducation).

Langue des unités documentaires

Français

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Collège Weiler à MONTGERON (2008-2009).

Cote/Cotes extrêmes

2526W/30

Date

2008-2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/10/2015