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  1. Résultat n°1
    Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

    1 media

    Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

    Date

    s.d

    Cote

    1FI/294

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    L'impossible canal de l'Essonne

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/452/3335/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3355-3359 (juillet 2009)
    • 3335
    • L'impossible canal de l'Essonne
  3. Résultat n°3

    Bienvenue à la DDPJJ 91

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3698

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bienvenue à la DDPJJ 91
  4. Résultat n°4

    Des juges pour la paix des cantons

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/450/3347/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3347-3350 (mai 2009)
    • 3347
    • Des juges pour la paix des cantons
  5. Résultat n°5

    Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824, concessionnaire du canal de l'Essonne

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/5

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824,...
  6. Résultat n°6

    Expositions : D'encre et d'eau, les projets du canal de l'Essonne

    Auteur

    GUASCO, Véronique

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/3

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Expositions : D'encre et d'eau, les projets du canal...
  7. Résultat n°7

    Histoires d'eau

    Auteur

    GUASCO, Véronique

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/1

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Histoires d'eau
  8. Résultat n°8

    Paléographie, l'histoire de nos écrits, le mot de l'historien : le droit de bris ou d'épave

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/2

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Paléographie, l'histoire de nos écrits, le mot de l'historien...
  9. Résultat n°9

    Patrimoine local : Jean-Baptiste Mauzaisse, 1784-1844, peintre oublié, artiste mémorable

    Auteur

    BAZZONI, Frédérique

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/4

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Patrimoine local : Jean-Baptiste Mauzaisse, 1784-1844,...
  10. Résultat n°10

    La Justice en questions : justice, juges et justiciables (Bas-Limousin, Corrèze). Recueil de conférences historiques

    Auteur

    GIBIAT, Samuel

    Date

    2008

    Cote

    PBR/2547

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La Justice en questions : justice, juges et justiciables...
  11. Résultat n°11

    Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1957W/12

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    La Justice en Deux-Sèvres, du Moyen Age à 1958

    Date

    2008

    Cote

    INOCTAVO/4371

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Justice en Deux-Sèvres, du Moyen Age à 1958
  13. Résultat n°13

    Les Fiches de la justice : l'organisation des juridictions françaises

    Date

    2008

    Cote

    PBR/2544

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les Fiches de la justice : l'organisation des juridictions...
  14. Résultat n°14

    La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique détaillé de la série U

    Auteur

    MONTEILLARD, Antoinette

    Date

    2007

    Cote

    INV/2234

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique...
  15. Résultat n°15

    La justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze, des temps féodaux à l'affaire du Corbeau. Catalogue de l'exposition

    Date

    2005

    Cote

    INSEIZE/1345

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • La justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze, des...
  16. Résultat n°16

    De la justice de la Nation à la justice de la République (1789-1940). Guide des fonds judiciaires conservés au Centre Historique des Archives Nationales

    Auteur

    DAINVILLE-BARBICHE (DE), Ségolène

    Date

    2004

    Cote

    INV/2083

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • De la justice de la Nation à la justice de la République...
  17. Résultat n°17

    Pour vous la justice avance !.

    Date

    2004

    Cote

    PBR/2546

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Pour vous la justice avance !.
  18. Résultat n°18

    Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'ancien régime, sous-série 1 B, Bailliage de Châteauroux, répertoire numérique détaillé établi en 1937 par René LACOUR, archiviste de l'Indre

    Auteur

    LACOUR, René

    Date

    2003

    Cote

    INV/2061

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'ancien...
  19. Résultat n°19

    Extraits et procédures judiciaires (Ancien Régime et Révolution). Répertoire de la série U

    Auteur

    HILDESHEIMER, Françoise

    Date

    2003

    Cote

    INV/2038

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Extraits et procédures judiciaires (Ancien Régime et...
  20. Résultat n°20

    Les témoins devant la justice, une histoire des statuts et des comportements

    Auteur

    GARNOT, Benoît

    Date

    2003

    Cote

    INOCTAVO/3899

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les témoins devant la justice, une histoire des statuts...
  21. Résultat n°21

    La justice dans le Rhône (an VIII-1940). Volume I : les tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire (an VIII-1811). 2 U 1-73

    Auteur

    ROSSET, Philippe

    Date

    2002

    Cote

    INV/2028

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • La justice dans le Rhône (an VIII-1940). Volume I :...
  22. Résultat n°22

    Seconde guerre mondiale. Etat des archives conservées aux archives départementales de la Loire

    Auteur

    BARAU, Denys

    Date

    2002

    Cote

    INV/2126

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Seconde guerre mondiale. Etat des archives conservées...
  23. Résultat n°23

    Archives Départementales d'Indre-et-Loire. Justice (1800-1940). T. II : Index

    Auteur

    FORLIVESI, Luc

    Date

    2002

    Cote

    INV/2030

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Départementales d'Indre-et-Loire. Justice...
  24. Résultat n°24

    Archives Départementales d'Indre-et-Loire. Justice (1800-1940). T. I : Répertoire numérique de la série U

    Auteur

    FORLIVESI, Luc

    Date

    2002

    Cote

    INV/2029

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Départementales d'Indre-et-Loire. Justice...
  25. Résultat n°25

    La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime

    Auteur

    LAFON, Jacqueline-Lucienne

    Date

    2001

    Cote

    INOCTAVO/3753

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Révolution française face au système judiciaire...
  26. Résultat n°26

    Histoire romaine

    Auteur

    MARTIN, Jean-Pierre

    Date

    2001

    Cote

    INOCTAVO/3242

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire romaine
  27. Résultat n°27

    Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles

    Auteur

    GARNOT, Benoît

    Date

    2000

    Cote

    INSEIZE/1008

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
  28. Résultat n°28

    Du domaine de Piédefer à l'espace culturel Condorcet. Mémoire d'un lieu, lieu de mémoires

    Auteur

    JOUBERT, Sylvie

    Date

    2000

    Cote

    PBR/2033

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Du domaine de Piédefer à l'espace culturel Condorcet....
  29. Résultat n°29

    Notes manuscrites concernant l'économie et la société, les processions, l'organisation matérielle de la justice, Paris à la veille des guerres de religion, le Châtelet de Paris, la Chambre des comptes.

    Date

    s.d

    Cote

    64J/62

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Notes manuscrites concernant l'économie et la société,...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  30. Résultat n°30

    Les étrangers en France Guide des sources d'archives publiques et privées XIXe-XXe siècles Tome III

    Auteur

    DERAINNE , Pierre-Jacques

    Date

    1999

    Cote

    INV/1875

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les étrangers en France Guide des sources d'archives...
  31. Résultat n°31
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1104

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction : l'allée reliant la rue Desmazières au boulevard de France (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1108

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    FOUQUIER TINVILLE"". A. LACAUCHIE del., FLORENSA sc., Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/68

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • FOUQUIER TINVILLE"". A. LACAUCHIE del., FLORENSA sc.,...
  34. Résultat n°34

    Le Dénonciateur et le Suspect. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/65

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Le Dénonciateur et le Suspect. Les Français sous la...
  35. Résultat n°35

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : l'allée reliant la rue Desmazières au boulevard de France (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1122

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction : l'allée reliant la rue Desmazières au boulevard de France (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1109

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : la Préfecture, le Tribunal et le parking intérieur (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1120

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Ane Qin FOUQUIER TINVILLE"". Représentation en couleurs, Dim. 16 x 9 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/69

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Ane Qin FOUQUIER TINVILLE"". Représentation en couleurs,...
  39. Résultat n°39
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction : la préfecture, le tribunal et le parking intérieur (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction : la préfecture, le tribunal et le parking intérieur (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1110

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40
    EVRY. - La cité administrative : la rue Desmazières et le Tribunal (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative : la rue Desmazières et le Tribunal (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1107

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative : la rue Desmazières...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  41. Résultat n°41
    EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1096

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    FOUQUIER TINVILLE"". D'après H. BARON, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVI, p. 275, Dim. 17 x 12 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/70

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • FOUQUIER TINVILLE"". D'après H. BARON, Typ. H. PLON,...
  43. Résultat n°43

    n°1-11

    Date

    1988-1998

    Cote

    REV240/1

    • Contexte : HISTOIRE DE LA JUSTICE

    • n°1-11
  44. Résultat n°44

    L'Accusateur public. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/67

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • L'Accusateur public. Les Français sous la Révolution""....
  45. Résultat n°45
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1102

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1105

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1103

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : l'allée reliant la rue Desmazières au boulevard de France (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1121

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction : la préfecture, le tribunal et le parking intérieur (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1111

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Actes de colloques, articles tirés à part rédigés par des universitaires concernant des sujets d'histoire moderne (Huguenots, sorcellerie, religion) et différents thèmes dont le commerce et l'industrie, l'histoire, l'agriculture, la justice (1993-1997). [Certaines publications sont rédigées en anglais, italien et allemand].

    Date

    1993-1997

    Cote

    64J/80

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Actes de colloques, articles tirés à part rédigés par...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  51. Résultat n°51

    Archives départementales du Maine-et-Loire : Messieurs la Cour, droit et justice en Anjou, XVe - XXe siècles, catalogue d'exposition

    Date

    1997

    Cote

    PBR/1995

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Archives départementales du Maine-et-Loire : Messieurs...
  52. Résultat n°52

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire, pièces isolées et petits fonds : 1 J 1 à 1 J 557

    Auteur

    GIRARD-BUSSON, Blandine

    Date

    1996

    Cote

    INV/1515

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  54. Résultat n°54

    Les archives du Directoire exécutif : Inventaire des articles AF III 1 à 51 J : Matérieux des procès-verbaux ; Secrétariat général ; Justice, conspiration de Babeuf et coup d'état du 18 fructidor ; Police et émigration ; Papiers des régiments émigrés des hussards de Choiseul et des chasseurs de Löwenstein. Avant-propos par Alain ERLANDE-BRANDENBURG

    Auteur

    CHEYNET, Pierre-Dominique

    Date

    1996

    Cote

    INV/1739

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les archives du Directoire exécutif : Inventaire des...
  55. Résultat n°55

    Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : 1800-1940

    Auteur

    BREJON DE LAVERGNEE, Marie-Edith

    Date

    1995

    Cote

    INV/1745

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice...
  56. Résultat n°56

    Archives contemporaines du ministère de l'Intérieur

    Auteur

    ARENE, Jean-François

    Date

    1995

    Cote

    INV/1338

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives contemporaines du ministère de l'Intérieur
  57. Résultat n°57

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique. Coup d'oeil sur la société : articles de presse sur la religion, le patrimoine, l'école, les transports, l'Europe, la justice, la politique, le Monde, (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    124J/186

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique....

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  58. Résultat n°58

    Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire (3ème fascicule : supplément à 42 L et 43 L à 83 L) : Fonds judiciaires

    Auteur

    LAUDE, Claude

    Date

    1994

    Cote

    INV/1240

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administration...
  59. Résultat n°59

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    ALLOIN, Thierry

    Date

    1993

    Cote

    INV/1220

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  61. Résultat n°61

    Institutions judiciaires

    Auteur

    RASSAT, Michèle-Laure

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/3124

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Institutions judiciaires
  62. Résultat n°62

    La justice en ses temples : regards sur l'architecture judiciaire en France / préface de Robert Badinter

    Date

    1992

    Cote

    INFOLIO/207

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • La justice en ses temples : regards sur l'architecture...
  63. Résultat n°63

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire - Pièces isolées et petits fonds - Fascicule 3 : 1 J 916 à 1 J 1780 : 1264 - XXè siècle. -

    Auteur

    SANDOVAL, Christian

    Date

    1992

    Cote

    INV/1043

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  64. Résultat n°64

    Répertoire numérique détaillé de la série L : Administration révolutionnaire : 1790-1800

    Auteur

    DUHAMEL, Léopold

    Date

    1991

    Cote

    INV/914

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série L : Administration...
  65. Résultat n°65

    Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984

    Auteur

    LUCET, Janine

    Date

    1991

    Cote

    INV/951

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les versements des administrations de l'Etat et du...
  66. Résultat n°66

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 1 : Edifices publics

    Date

    1991

    Cote

    INV/1574

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  67. Résultat n°67

    Annuaire des cours d'appel de Paris et de Versailles et des tribunaux de leur ressort : 1989

    Date

    1989

    Cote

    INSEIZE/927

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Annuaire des cours d'appel de Paris et de Versailles...
  68. Résultat n°68

    L'ordinateur en révolution : vocabulaire de traitement des fonds judiciaires révolutionnaires

    Date

    1989

    Cote

    INQUARTO/1759

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'ordinateur en révolution : vocabulaire de traitement...
  69. Résultat n°69

    Répertoire et index de la série L (suite) et guide des recherches sur la Révolution en Sarthe

    Auteur

    BILLY, Nicole

    Date

    1989

    Cote

    INV/998

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire et index de la série L (suite) et guide...
  70. Résultat n°70

    Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire : 1790 - an VIII : Fonds judiciaires

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1989

    Cote

    INV/980

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administration...
  71. Résultat n°71

    Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire. - II : Supplément aux fonds administratifs (L 10302 à 10661), Fonds judiciaires (L 10662 à 13423)

    Auteur

    DEMEULENAERE, Philippe

    Date

    1988

    Cote

    INV/636/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire....
  72. Résultat n°72

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 F : Documents entrés par voie extraordinaire

    Auteur

    SOULINGEAS, Yves

    Date

    1988

    Cote

    INV/1116

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 F...
  73. Résultat n°73

    Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).

    Date

    1975-1988

    Cote

    2581W/6

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire. - I : Directoire du Département et administration centrale (L 1 à 5474), Directoire des districts (L 5475 à 9470), Municipalités cantonales et sociétés révolutionnaires (L 9471 à 10301)

    Auteur

    BRUCHET, Max

    Date

    1988

    Cote

    INV/636/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire....
  75. Résultat n°75

    La justice révolutionnaire : chronique de la Terreur. Préface de Pierre Chaunu

    Auteur

    FAYARD, Jean-François

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2332

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La justice révolutionnaire : chronique de la Terreur....
  76. Résultat n°76

    Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions de premier degré de l'ordre judiciaire : circulaire, convention, rapports du Prefet, note administrative, arrêtés, correspondance (1967-1987).

    Date

    1967-1987

    Cote

    2581W/3

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940 : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère

    Auteur

    CHOMEL, Vital

    Date

    1987

    Cote

    INV/708

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940...
  78. Résultat n°78

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire- Fascicule 3 : 1 J 739 à 1 J 1155.

    Auteur

    LEPAGE, Simone

    Date

    1987

    Cote

    INV/1081

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  79. Résultat n°79

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire : Pièces isolées. Introduction de X. du BOISROUVRAY Tome I : 1 J 1 à 1 J 500.

    Auteur

    TOURNEUX, N

    Date

    1987

    Cote

    INV/1019

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  80. Résultat n°80

    Archives de la période révolutionnaire : Répertoire numérique de la série L- Tome II : Municipalités de cantons, sociétés populaires, comités de surveillance, fonds judiciaires : 1790 - an VIII.

    Auteur

    JOUVE, Pierre

    Date

    1986

    Cote

    INV/368/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de la période révolutionnaire : Répertoire...