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  1. Résultat n°1

    Sentence interdisant aux religieux de jeter par les portes et les fenêtres, des immondices [6 pages]. Nota : Constaté disparu en 2009.

    Date

    1608-1771

    Cote

    HDEPOT1 F/9

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Sentence interdisant aux religieux de jeter par les...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/544

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine, mare, lavoir, 1802-1882 [1] ; éclairage, 1893-1938 [2] ; gaz, 1913-1936 [3] ; électricité, 1927-1929 [4] ; eau, 1931-1938 [5] ; ordures ménagères, 1938-1939 [6].

    Date

    1802-1939

    Cote

    2O/942

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ARPAJON : BOURDIER, générateur de gaz acétylène, cl. 3, 1920-1942, 2 plans de situation. DAUMET, atelier de dégraissage et teinturerie, cl. 2, 1937, 1973, 3 plans de situation. LE GOUZOUGUEC, réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1933-1937, 1 plan machine. LEPOIL, résevoir d'essence souterrain, cl. 3, 1939, 1 plan de situation. REGIE MUNICIPALE DE GAZ, installation d'un gazomètre, cl. 2, 1934-1942, 2 plans de situation. ROBERT (frères), fonderie de suif, cl. 2, 1882-1883, 4 plans de situation. ROBERT, fabrique d'eau de javel, cl. 2, 1804-1885. ROIDE, dépôt de goudron, fabricant de corde, cl. 2, 1930-1942, 2 plans de situation. SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES TROYENS, dépôt de liquides inflammables, cl. 3, 1927-1943, 1 plan de situation, 1 plan machine. SOCIETE SLIM, dépôt de liquide inflammable, cl. 2, 1929-1930, 1942, 2 plans de situation.TINGOU, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, cl. 3, 1931-1942, 1 plan de situation. USINE A GAZ, installation d'un 2ème gazomètre, cl. 2, 1867, 1909-1943, 5 plans de situation. COMMUNE D'ARPAJON, dépôt communal d'ordures ménagères, cl. 1, 1931-1941, 3 plans de situation.

    Date

    1804-1973

    Cote

    5M/68

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ARPAJON : BOURDIER, générateur de gaz acétylène, cl....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité, 1852-1937 [1] ; dépenses, 1871-1936 [2] ; emprunts, 1879-1882, 1920-1936 [3] ; contributions de guerre, 1871-1879 [4] ; réquisitions allemandes, 1876 [5] ; arrêtés, 1848, 1873, 1938 [6] ; bureau de bienfaisance, 1873, 1879-1882 [7] ; rentes, dons et legs FAUSSET, LEFEBVRE DES NOETTES, BERLAND, PERON, 1879, 1922, 1936 [8] ; litige GODARD DE PLANCY, propriétaire du domaine de BEL-AIR relatif à la propriété d'une avenue en friche, 1807-1810 [9] ; différend avec ROLLAND relatif à la remise en état d'un mur de clôture, 1924 [10] ; procédure VERDELLES pour le curage de la rivière, procès ANNE, LOBKO, BARDET et GIOVANETTI pour constructions non autorisées à l'ABBAYES-AUX-BOIS, 1873, 1935 [11] ; affaires diverses : chômage, procuration, syndic, ordures ménagères, 1882, 1932, 1934 [12] ; marché : droits de place, résiliation de bail, 1852, 1933-1939 [13] ; pompes funèbres, 1937-1939 [14] ; personnel communal, 1876, 1916-1936 [15].

    Date

    1807-1939

    Cote

    2O/90

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETIOLLES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : immeubles, terrains, 1810-1923 [1] ; bâtiments communaux, 1855-1861 [2] ; eau, 1913-1938 [3] ; fontaine, lavoir, sources, 1899-1913 [4] ; matériel à incendie, 1853-1906, travaux communaux, 1852-1879 [5] ; installation d'une horloge, 1907-1910 [6] ; électricité, 1923-1924 [7] ; ordures ménagères, 1935-1936 [8].

    Date

    1810-1938

    Cote

    2O/536

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETIOLLES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    LARDY. 635. Saunier, four à chaux, classe 2, 1854, 1 plan de situation. 636. Trachet, four à chaux, chaufournier, classe 2, 1859-1860, 1 plan de situation. 637. Foucher et Doucet, gaz acétylène, marchand de vins, classe 3, 1904, 5 plans de situation. 638. Brunner et Marchand, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 2, 1920-1921, 6 plans de situation. 639. Société des Silico-Calcaires, briqueterie, classe 3, 1927, 1 plan de situation. 640. Bernier, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 641. Tournet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. LEUVILLE-SUR-ORGE. 642. Bary et Debauge, dépôt d'hydrocarbures, usine de régération des caoutchoucs, classe 1, 1910-1922, 7 plans de situation, 1 plan machine. 643. Chalyte, tannerie, classe 2, 1915-1916, 4 plans de situation. LIMOURS-EN-HUREPOIX. 644. Rigollet, four à plâtre, marchand de bois, classe 2, 1818-1819. 645. Silvand, four à poterie, 1820-1822, 4 plans de situation. 646. Charlet, four à plâtre, restaurateur, classe 2, 1823, 1 plan de situation. 647. Barreau, four à plâtre, entrepreneur de bâtiments, classe 2, 1859, 1 plan de situation. 648. Gaget, dépôt de guano, classe 2, 1861-1862, 1 plan de situation. 649. Huvey, machine à vapeur, potier, classe 2, 1862-1863, 1 plan de situation, 1 plan machine. 650. Cabasset, gaz acétylène, restaurateur, classe 3, 1898, 2 plans de situation. 651. Lavenue, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1898, 1 plan de situation. 652. Robuste, gaz acétylène, coiffeur, classe 3, 1898, 1 plan de situation. 653. Martin, gaz acétylène, établissement de grains et fourrages, classe 3, 1902-1903.

    Date

    1818-1931

    Cote

    5M/24

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • LARDY. 635. Saunier, four à chaux, classe 2, 1854,...

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  8. Résultat n°8

    ANGERVILLE : BOSC : réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1924-1935, 3 plans de situation, 2 plans machine. CHARPENTIER et FRUTON, réservoir d'essence souterrain, garagistes, cl. 3, 1924-1932, 2 plans de situation, 5 plans machine. CHRISTOPHE, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, cl. 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. DARGENT, entrepôts d'huiles et d'essences minérales, épicier, cl. 2, 1906, 2 plans de situation. DELANNE , réservoir d'essence souterrain, épicier, cl. 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. DESMOLIN, gaz acétylène, pharmacien, cl. 3, 1903, 1 plan de situation. FOURMONT, gaz acétylène, cl. 3, 1904. IMBAULT, réservoirs d'essence souterrains, hôtelier, cl. 3, 1930, 1 plan de situation. LANGLOIS, gaz acétylène, maître d'hôtel, cl. 3, 1899-1900, 4 plans de situation. LEGUILLON, fabrique de colle forte, hongroyeur, cl. 1, 1822-1832. MENAGER, réservoirs d'essence souterrains, garagiste, cl. 3, 1931, 1 plan de situation. MEUNIER, porcherie, cl. 2, 1899-1900, 2 plans de situation. MINIER, porcherie, cl. 2, 1924, 2 plans de situation. MORILLON, fabrique de chlorure alcalin, épicier, cl. 2, 1867, 2 plans de situation. MULARD-CHAUDE, fonderie de suif et fabrique de chandelles, cl. 3, 1855, 2 plans de situation. RADAT, porcherie, fromagerie, cl. 2, 1864-1866, 2 plans de situation. RAVAULT, dépôt de boues et d'immondices, maître d'hôtel, cl. 1, 1913. ROUSSEAU, distillerie d'eau de vie, brasseur, cl. 3, 1818. SOCIETE DES ENGRAIS DE BEAUCE, dépôt d'engrais minéraux et de tourteaux, cl. 2, 1931. SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISES, réservoirs métalliques d'essence, cl. 3, 1929-1930, 2 plans de situation. COMMUNE D'ANGERVILLE, gaz acétylène, cl. 3, 1903.

    Date

    1818-1935

    Cote

    5M/67

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ANGERVILLE : BOSC : réservoir d'essence souterrain,...

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  9. Résultat n°9

    SAINT-CHERON. 1033. Delacroix, four à plâtre, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1818-1823. 1034. Bellier, four à plâtre, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1822-1823, 1 plan de situation. 1035. Mallet, gazomètre, classe 3, 1834-1835, 1 plan de situation. 1036. Favereau, machine à vapeur, mécanicien, classe 1, 1855, 2 plans machine. 1037. Bordelais, tuilerie, classe 3, 1872, 2 plans de situation. 1038. Tarieux et Quéhan, dépôt de dynamite, fabricant de dynamite, classe 1, 1876-1884, 3 plans de situation. 1039. Thibault, dépôt de vidanges, classe 1, 1898-1899, 2 plans de situation, 2 plans machine. 1040. Verge, atelier de serrurerie, classe 3, 1922-1928, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1041. Béconarn et 1924, atelier de menuiserie, classe 3, 1 plan de situation. 1042. Société Meignie-Meyer, fabrique pour la fonte du zinc, classe 2, 1924-1927, 3 plans de situation. 1043. Drumain, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1933, 1 plan de situation. SAINT-ESCOBILLE. 1044. Falque, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. 1045. Mairie, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1898-1900. 1046. Lorigny, porcherie, classe 2, 1904-1905. 1047. Malmenayde, atelier pour le façonnage et dépôt de celluloïd, classe 2, 1907, 2 plans de situation. 1048. Union des propriétaires d'Arpajon, dépôt de vidanges, classe 1, 1918-1921. 1049. Douadey, atelier de métaux, classe 3, 1922, 1 plan de situation. 1050. Plisson, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1924-1925, 1 plan machine. 1051. Lorain, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1930, 1 plan de situation.

    Date

    1818-1933

    Cote

    5M/41

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • SAINT-CHERON. 1033. Delacroix, four à plâtre, entrepreneur...

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  10. Résultat n°10

    BIEVRES. 89. Lafontaine, briquetterie, classe 3, 1928-1930, 3 plans de situation. 90. Lafont, réservoir d'essence souterrain, exploitation forestière, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 91. Société de lignes télégraphiques et téléphoniques, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 92. Gérard, buanderie, classe 3, 1932, 2 plans de situation. 93. Guibet, atelier de menuiserie, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 94. Delaunay, fabrique de poudre, classe 1, 1943-1944. BOIGNEVILLE. 95. Bochimont et Compagnie, porcherie, classe 1, 1878-1890, 3 plans de situation. 96. Boucharin, gaz acétylène, laiterie, 1904, 2 plans de situation. 97. Pinton, réservoir d'essence souterrain, charron, classe 3, 1925-1926, 3 plans de situation. 98. Chesneau, réservoir à mazout, boulangerie, classe 3, 1934, 1 plan de situation. BOISSY-LE-CUTTE. 99. Chauveau, gaz acétylène, épicier, 1904, 2 plans de situation. 100. Delamain, gaz acétylène, restaurateur, 1904, 2 plans de situation. 101. Léger, gaz acétylène, épicier, 1904, 2 plans de situation. 102. Roche, gaz acétylène, épicier, 1904, 2 plans de situation. 103. Garreau, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 3 plans machine. 104. Parachini, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. BOISSY-LE-SEC. 105. Renard, four à chaux, cultivateur, classe 2, 1828-1854. 106. Puis, four à chaux, entrepreneur de bâtiments, classe 2, 1854, 1 plan de situation. 107. Fourgeau, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1866, 2 plans de situation. BOISSY-SOUS-SAINT-YON. 108. Chevalier, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 1 plan de situation. Gleizal, réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3,1930-1943, 4 plans de situation. BOURAY-SUR-JUINE. 109. Aubin et Baron, machine à vapeur, meuniers, classe 1, 1859 1 plan machine. 110. Marly, gaz acétylène, marchand de vins, 1904, 2 plans de situation. 111. Marby, fabrique d'engrais, classe 1, 1914-1916. BOUSSY-SAINT-ANTOINE. 112. Morgny, four à porcelaine, classe 2, 1858, 1 plan de situation. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. 113. Roumilly, dépôt de liquides inflammables, épicier, classe 3, 1823, 1 plan de situation. 114. Sevin-Faustin, gaz acétylène, marchand de vins, 1904, 1 plan de situation. 115. Chadel, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. BRETIGNY-SUR-ORGE. 116. Marais, machine à vapeur, cultivateur, classe 3, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 117. Brillié, fabrique de liège, classe 2, 1898. 118. Rouvre (de), dépôt de boues et immondices, classe 1, 1911-1912, 2 plans de situation. 119. Bouget, Marteau pilon, classe 2, 1916-1917. 120. Connois, scierie à vapeur, classe 3, 1917. 121. Bouget, gaz acétylène, atelier de constructions mécaniques, classe 3, 1922, 1 plan de situation. 122. Mallet, gazomètre, usine à gaz, classe 2, 1922-1923, 2 plans de situation. 123. Etablissements Clause, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1924, 4 plans de situation. 124. Robert, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1823-1944

    Cote

    5M/5

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • BIEVRES. 89. Lafontaine, briquetterie, classe 3, 1928-1930,...

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  11. Résultat n°11

    DOURDAN. 355. Colson, dépôt de liquides inflammables, loueur de voitures automobiles, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 356. Lecoq, garage pour 20 voitures, classe 2, 1927-1928, 1 plan de situation, 1 plan machine, et réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1927-1928. 357. Pothier, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1927-1928, 1 plan de situation. 358. Dumesnil, réservoir d'essence souterrain, transports de bestiaux, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 359. Lamberdière, garage pour 35 voitures, classe 2, 1930-1935, 3 plans de situation, 2 plans machine, et réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1935. 360. Millot, teinturerie, classe 3, 1932-1933, 6 plans de situation, et dégraissage avec dépot de benzine, classe 2, 1932-1933, 6 plans de situation. 361. Lebel, porcherie, classe 2, 1934-1935, 4 plans de situation. 362. Giroux, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1934-1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. DRAVEIL. 363. Goossens, machine à vapeur installée sur un bateau dragueur, extraction de sable, classe 3, 1859, 1 plan machine. Blanchisserie dourdannaise, cl. 3, 1926-1987, 2 plans de situation. 364. Ligonesche, gaz acétylène, fabrication de gaz acétylène, classe 3, 1900 [chemise vide]. 365. Lenervorguerin, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1901. 366. Dolnet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 367. Bailleul, atelier de menuiserie, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 368. Clavelin, atelier de menuiserie, classe 3, 1925 1 plan machine. 369. Debeauvais, dépôt de liquides inflammables, épicier, classe 3, 1925-1939, 2 plans machine. 370. Florimond, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 371. Maurielle, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929, 1 plan de situation. 372. Bruand, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 373. Gouget, atelier de métaux, classe 3, 1931, 2 plans de situation. 374. Larsonnier, atelier de menuiserie, classe 3, 1931. 375. Prévost, buanderie, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 376. Botte, atelier de serrurerie, classe 3, 1932-1939, 2 plans de situation, et gaz acétylène, classe 3, 1932-1939. 377. Courège (Mme), réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1933, 1 plan machine. 378. Mairie, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. 379. Sanatorium Joffre, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1934, 1 plan de situation. ECHARCON. 380. Ruel et Compagnie, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1825-1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 381. Gasnier, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1844-1845. 382. Chauvin, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1850-1854, 2 plans de situation, 1 plan machine. 383. Dromain, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1855-1858, 1 plan de situation, 6 plans machine. ECHARCON : Distillerie coopérative agricole, cl. 2, 1924-1974, 2 plans de situation. EGLY. 384. Fouyer, dépôt de poudre, classe 1, 1854-1904, 1 plan de situation. 385. Baron, laminage de laiton sans choc mécanique, classe 3, 1931-1932, et fonderie de laiton, classe 3, 1931-1932, 2 plans de situation, et dépôt de mazout, classe 3, 1931-1932. 386. Etablissements Filmo, dépôt de façonnage de celluloïd, classe 2, 1935-1936, 3 plans de situation. Société united shoe machinery company de France, dépôt de celluloïd, cl. 1, 1938-1939, 4 plans de situation.

    Date

    1825-1939

    Cote

    5M/14

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • DOURDAN. 355. Colson, dépôt de liquides inflammables,...

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  12. Résultat n°12

    1827 - 1839.

    Date

    1827-1939

    Cote

    5M/43

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • 1827 - 1839.

    Producteur :

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  13. Résultat n°13

    DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Corps de garde : démolition, 1854 [1] ; gymnase couvert : travaux, 1859-1875 [2] ; abris pour le corbillard : construction, 1892 [3] ; pompe à incendie : travaux, 1859-1870, 1931 [4] ; entretien des bâtiments communaux, 1828-1850, 1903-1932 [5] ; lotissement Paris-Jardins, 1918-1934 [6] ; hôpital de CHAMPROSAY pour enfants tuberculeux, 1902 [7] ; achat d'une benne à ordures, 1928-1934 [8].

    Date

    1828-1934

    Cote

    2O/456

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Corps de garde...

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  14. Résultat n°14

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Plan des anciennes prisons détruites en 1890 [1] ; réparations de l'horloge, 1828, 1831-1838 [2] ; marché pour l'enlèvement des ordures ménagères, 1878, 1931-1939 [3] ; projet d'association de chasse, 1883 [4] ; bureau de poste : bail, pose de ligne télégraphique, téléphone, 1880-1911 [5] ; construction d'un hôtel des postes : acquisition de terrain, devis descriptif, 1936-1939 [6] ; gaz : établissement, organisation du service, prix de vente, 1885-1935 [7] ; électricité : installation, entretien, éclairage public, 1879, 1904-1938 [8].

    Date

    1828-1939

    Cote

    2O/1366

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....

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  15. Résultat n°15

    VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisitions et aliénations, vente FLEURY en 1855, 1831-1921 [1] ; tarif des droits de place dans les ports, 1841-1877 [2] ; horloge, 1860 [3] ; pompe à incendie, 1879 [4] ; stade : construction et aménagement, 1937-1938 [5] ; ordures ménagères, 1907-1926 [6] ; télégraphe et téléphone, 1903-1906 [7] ; gaz et éclairage, 1891-1924 [8].

    Date

    1831-1938

    Cote

    2O/1473

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Terrains...

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  16. Résultat n°16

    VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier, classe 2, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1155. Milet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1156. Debrutte, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1938, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1157. Sangéco, porcherie, classe 2, 1947. VERT-LE-PETIT. 1158. Pérodeau, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1854, 2 plans de situation, 2 plans machine. 1159. Montagnon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 2 plans machine. 1160. Ladame, réservoir d'essence souterrain, bureau de tabac, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1161. Garreau, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1932, 1 plan de situation. VIDELLES. 1162. Legrand, four à chaux, maçon, classe 2, 1876-1877, 2 plans de situation. VIGNEUX-SUR-SEINE. 1163. Tardy et Blanchet, fabrique de poudre, classe 1, 1835-1837. 1164. Chapet, fabrique de sucres, classe 2, 1836, 1 plan de situation. 1165. Beauvais, machine à vapeur, filateur de lin, 1847. 1166. Drezet, distillerie, classe 2, 1860-1861, 1 plan de situation. 1167. Bordier, dépôt de vidanges, classe 1, 1898-1899, 4 plans de situation. 1168. Leneru et Guérin et Compagnie, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1902, 1 plan de situation. 1169. Ubelmann, fabrique de produits chimiques, classe 2, 1929-1936. 1170. Lesage, vacherie, classe 2, 1935, 4 plans de situation. 1171. Moquet, emploi d'anhydride sulfureux, classe 3, 1935, 6 plans de situation. Steiger, fabrique d'objets en matières plastiques par moulage à chaud, cl. 3, 1937-1938, 3 plans de situation. VILLABE. 1172. Gratiot, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1837, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1173. Chapelle, filature de lin, classe 3, 1845, 1 plan de situation. 1174. Gautier, four à chaux, classe 2, 1853. 1175. Crette, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1176. Cropage, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1835-1947

    Cote

    5M/45

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier,...

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  17. Résultat n°17

    VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

    Date

    1837-1939

    Cote

    2O/1372

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...

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  18. Résultat n°18

    Préfecture de Seine-et-Oise.

    Date

    1840-1938

    Cote

    5M/66

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • Préfecture de Seine-et-Oise.

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  19. Résultat n°19

    ARPAJON, NORVILLE (LA). - Administration générale.- Contributions : budget, listes des citoyens les plus imposés, impositions extraordinaires, taxes, 1852-1938 [1] ; affaires diverses : annexion d'une portion du territoire de la commune de la NORVILLE (plan couleur), réclamations, droit des pauvres, extraits de délibérations, statistiques, règlement de la société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire et de l'éducation morale et religieuse dans le canton d'ARPAJON, affaire MOREAU relative au défaut d'affichage de délibérations municipales, 1841-1880, 1933-1937 [2] ; marché d'approvisionnement : tarifs et règlements des droits de place, concessions et baux, réclamation POURRAGEAUD, 1863-1914 [3] ; pompes funèbres : tarifs, 1907-1937 [4] ; enlèvement des ordures ménagères : marché de gré à gré, abandon d'une régie de dépenses, 1919-1931 [5].

    Date

    1841-1938

    Cote

    2O/23

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON, NORVILLE (LA). - Administration générale.-...

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  20. Résultat n°20

    DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Lavoir : travaux, plan, 1843-1858, 1920-1927 [1] ; bateau-lavoir : bail, plan, 1872-1902 [2] ; motopompe : achat, 1913 [3] ; eau, 1865-1939 [4] ; gaz, 1904-1929 [5] ; éclairage : installation, 1884-1901 [6] ; extension du réseau électrique, 1923-1938 [7] ; ordures ménagères, 1913-1939 [8].

    Date

    1843-1939

    Cote

    2O/458

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Lavoir : travaux,...

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  21. Résultat n°21

    MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804. Maugest, brasserie, classe 3, 1870-1872. 805. Deneuville, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930-1936, 2 plans de situation, 3 plans machine. MOLIERES (LES). 806. Benoist, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1912-1913, 4 plans de situation. MONDEVILLE. 807. Simon, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1884, 2 plans de situation. MONNERVILLE. 808. Legrand, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 2 plans machine. 809. Eynard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1934, 4 plans de situation, 1 plan machine. MONTGERON. 810. Bonfils, distillerie de betteraves, classe 3, 1854-1856, 2 plans de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 811. Parent et Hamet, machine à vapeur, fabrique de boutons, classe 1, 1860-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 812. Parisot-Delalain, distillerie, fabrique de vinaigre, classe 2, 1863, 2 plans de situation. 813. Cazemajoue, scierie mécanique, classe 3, 1903 [chemise vide]. 814. Petit, buanderie, classe 3, 1903 [chemise vide]. 815. Drouin, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1903-1905. 816. Fritisse, usine pour le travail du caoutchouc, classe 2, 1908, 2 plans de situation. 817. Lescure, dépôt de peaux et os, classe 2, 1910-1912, 3 plans de situation. 818. Triou, gaz acétylène, usine métallurgique, classe 3, 1919-1922,1930-1931, 8 plans de situation. 819. Bertrandon et Dumesnil, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1935, 12 plans de situation, 4 plans machine. 820. Barais, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1922-1925, 1 plan de situation, 2 plans machine.

    Date

    1844-1936

    Cote

    5M/31

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804....

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  22. Résultat n°22

    CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Etablissement d'un lavoir communal : donation COLLIN, 1844-1845 [1] ; travaux de construction et d'entretien du lavoir, 1853, 1886 [2] ; construction du lavoir du Moulin de SENLIS, 1905-1909 [3] ; idem : travaux d'agrandissement et de réparation, 1929-1931 [4] ; établissement et entretien de la fontaine publique, 1867-1868, 1876 [5] ; réservoir, 1887 [6] ; adduction et alimentation en eau potable, 1868-1939 [7] ; installation et extension de l'éclairage municipal, 1874-1931 [8] ; installation du gaz, 1904-1923 [9] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [10].

    Date

    1844-1939

    Cote

    2O/412

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Etablissement...

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  23. Résultat n°23

    ANGERVILLIERS. - Administration générale.- Budget, 1863, 1932-1933 [1] ; réquisitions allemandes, 1871-1872 [2] ; vote de crédits, 1902, 1909 [3] ; arrêtés : nomination d'un cantonnier, 1884, ordures ménagères, 1938 [4] ; extraits de délibérations et correspondances diverses, 1847-1930 [5] ; demande d'expropriation de la maison COQUET, 1935-1936 [6].

    Date

    1847-1938

    Cote

    2O/15

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLIERS. - Administration générale.- Budget,...

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  24. Résultat n°24

    PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché : changement de jour, voeux des communes avoisinantes, 1863-1864 [1] ; bail, travaux, droit de places, 1850-1897, 1928-1938 [2] ; gaz : éclairage, 1867-1936 [3] ; enlèvement des boues, 1891, 1921-1925 [4] ; ordures ménagères, 1927-1933 [5] ; électricité : installation du réseau, emprunt, extension, 1923-1939 [6] ; installation de cabines téléphoniques, 1921-1924 [7].

    Date

    1850-1939

    Cote

    2O/1047

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché :...

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  25. Résultat n°25

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : balayage et arrosage des rues. Boues. Enlèvement des ordures ménagères. Affaire (1850-1950).

    Date

    1850-1950

    Cote

    EDEPOT17 1I/15

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    MASSY. - Biens communaux, équipement.- Adduction d'eau, 1877-1937 [1] ; électricité, 1924-1925 [2] ; gaz, 1882-1930 [3] ; enlèvement des boues, 1852-1853 [4] ; ordures ménagères, 1912-1937 [5].

    Date

    1852-1937

    Cote

    2O/828

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Adduction d'eau,...

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  27. Résultat n°27

    RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, 1853-1879 [1] ; gaz, 1890-1933 [2] ; eau, gaz, électricité : travaux de canalisation, 1923-1927 [3] ; eau, 1868-1939 [4] ; ordures ménagères, 1926 [5].

    Date

    1853-1939

    Cote

    2O/1110

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...

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  28. Résultat n°28

    LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement des boues, 1859-1912 [1] ; enlèvement des ordures ménagères, 1912-1917 [2] ; éclairage au gaz, 1859-1875 [3] ; usine à gaz, 1866-1935 [4] ; eau, 1864-1938 [5] ; électricité, 1924-1935 [6].

    Date

    1859-1938

    Cote

    2O/766

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement...

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  29. Résultat n°29

    EPINAY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Lavoir, 1871-1878, 1909-1919 [1] ; abreuvoir, 1860 [2] ; fontaine, 1889-1890 [3] ; puits, 1888-1889 [4] ; eau, 1912-1937 [5] ; gaz, 1902-1903 [6] ; électricité, 1924-1938 [7] ; ordures ménagères, 1921-1923 [8].

    Date

    1860-1938

    Cote

    2O/485

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Lavoir,...

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  30. Résultat n°30

    ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Eclairage : acquisition de réverbères et fourniture d'huile, 1861-1870 [1] ; éclairage au gaz, 1880-1937 [2] ; installation du réseau électrique, 1919-1937 [3] ; enlèvement des boues et des ordures ménagères, 1893-1938 [4].

    Date

    1861-1938

    Cote

    2O/1024

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Eclairage :...

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  31. Résultat n°31

    MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Puits : échange de terrains, 1862 [1] ; enlèvement des boues, 1871-1903 [2] ; distribution d'eau : traité de concession, 1882-1938 [3] ; électricité, 1938 [4] ; gaz : distribution, tarifs des concessions, 1880-1925 [5] ; éclairage : 1893, 1903-1924 [6] ; ordures ménagères, 1911-1923 [7] ; téléphone, 1903-1904 [8].

    Date

    1862-1935

    Cote

    2O/919

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Puits :...

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  32. Résultat n°32

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Eaux de source, 1892-1893 [1] ; adduction d'eau, 1894-1899, 1904-1939 [2] ; électricité, 1863, 1923-1939 [3] ; gaz, 1880-1891, 1908-1913 [4] ; téléphone, 1893-1894 [5] ; ordures ménagères, 1912-1938 [6].

    Date

    1863-1939

    Cote

    2O/1283

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...

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  33. Résultat n°33

    YERRES - Biens communaux, équipement. - Lavoir : reconstruction, travaux (plan du terrain), acquisition de terrain, 1881-1905 [1] ; ordures ménagères, 1863-1938 [2] ; terrain de sports, 1927-1933 [3].

    Date

    1863-1938

    Cote

    2O/1494

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Biens communaux, équipement. - Lavoir : reconstruction,...

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  34. Résultat n°34

    BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Construction et réparation du lavoir et de la fontaine SAINT-MATHIEU, 1868, 1934 [1] ; construction d'une canalisation pour vider la mare et d'une citerne dans le hameau de MONTJAY, cession de la pompe, 1906, 1910-1935 [2] ; sapeurs-pompiers : installation d'une motopompe et de bouche d'incendie, 1931-1939 [3] ; bureau de poste : acquisition d'un immeuble, création d'une recette de plein exercice, travaux et installation d'une cabine téléphonique, 1926-1939 [4] ; création d'une régie des recettes des droits communaux, 1939 [5] ; enlèvement des ordures ménagères, 1934 [6] ; électricité et gaz : installation des réseaux, mise en place de l'éclairage public, extension du réseau, 1923-1938 [7].

    Date

    1868-1939

    Cote

    2O/245

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Construction...

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  35. Résultat n°35

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Construction d'une usine à gaz et de canalisations, traité de concession et avenants, cahier des charges, 1929-1937 [1] ; éclairage : acquisition de lanternes, installation de l'électricité, 1869-1937 [2] ; télégraphe, téléphone, 1875-1898 [3] ; enlèvement des boues et des ordures ménagères : cahier des charges, 1886-1939 [4].

    Date

    1869-1939

    Cote

    2O/735

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

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  36. Résultat n°36

    PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1876-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1932 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'instruments à clavier, sur les chevaux et voitures, sur les domestiques, sur les licences, sur les billards, sur les panneaux et affiches, 1926-1927 [3] ; taxe d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, 1937-1939 [4].

    Date

    1876-1939

    Cote

    2O/1737

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...

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  37. Résultat n°37

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

    Date

    1877-1939

    Cote

    2O/615

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...

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  38. Résultat n°38

    JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, 1877-1892 [1] ; téléphone, 1890-1892 [2] ; enlèvement des boues : extraits de délibérations, 1899 [3] ; gaz, 1881-1936 [4] ; ordures ménagères, 1905-1937 [5] ; électricité, 1923-1926 [6].

    Date

    1877-1937

    Cote

    2O/704

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...

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  39. Résultat n°39

    PALAISEAU: COMMUNE DE PALAISEAU, dépôt de boues et d'immondices, cl. 1, 1896-1974, 1 plan de situation. ETABLISSEMENTS DEPREUX, dépôt de liquides inflammables, usine de fabrication de courroies balata, cl. 2, 1922-1974, 3 plans de situation. FAURE, réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1932-1938, 2 plans de situation. SIEGEL, travail du bois à l'aide de six machines-outils, cl. 3, 1939, 1 plan de situation. THOMAS, dépôt de liquides inflammables, commerçant, cl. 3, 1939-1943. RIS-ORANGIS: ATELIER DE RIS, générateur d'acétylène, compresseur d'air, cl. 2, 1936-1941, 3 plans de situation. ETABLISSEMENTS EMILE PRAT-DANIEL, chaudronnerie, forgeage de métaux à acétylène, cl. 2, 1923-1973, 2 plans de situation. SOCIETE DES BOULONNERIES, usine métallurgique, laminoirs, forges et estampage, cl. 2, 1918, 1 plan de situation. SERMAISE : VIAN, entrepôt de poudre pour la fabrication de mêches de sureté pour les mineurs, cl. 1, 1908-1942, 7 plans de situation. SAINT-CHERON : ENTREPRISE SOTRACMI, broyage de minerais de manganèse, cl. 2, 1934-1990, 4 plans de situation.. VIAN, dépôt de dynamite, cl. 1, 1881-1942, 2 plans de situation.

    Date

    1881-1990

    Cote

    5M/75

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • PALAISEAU: COMMUNE DE PALAISEAU, dépôt de boues et...

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  40. Résultat n°40

    SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de police municipale, 1886-1911 [1] ; tarifs de corbillard, 1907 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, sur les chasses gardées, 1927-1929 [3] ; droit de place sur le marché, 1928 [4] ; droit des pauvres, 1928-1929 [5].

    Date

    1886-1929

    Cote

    2O/1768

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de...

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  41. Résultat n°41

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1588

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...

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  42. Résultat n°42

    DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903 [2] ; installation du marché, 1923 [3] ; taxes sur les billards, 1923-1926 [4] ; droit des pauvres, 1925 [5] ; taxes sur les spectacles, 1925-1934 [6] ; taxes sur les débits de boisson, 1927 [7] ; taxes sur les automobiles, 1927 [8] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, et loués en garnis, 1927-1930 [9] ; statut sur la consultation médicale pour les enfants, 1929 [10] ; bains douches, 1931 [11] ; taxes sur l'enlèvement des ordures ménagères, 1927-1934 [12] ; taxes de déversement à l'égout, 1935 [13].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1611

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police...

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  43. Résultat n°43

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; droit de place sur le marché, 1920-1930 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, les automobiles et cycles, les instruments de musique, 1927-1929 [4] ; taxes de déversement à l'égout, 1936 [5] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1936 [6].

    Date

    1892-1936

    Cote

    2O/1515

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale....

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  44. Résultat n°44

    BRUNOY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1927 [1] pompes funèbres : tarifs et règlement, 1892-1929 [2] ; tarifs d'emplacement de marché, 1926-1934 [3] ; projet de budget primitif de 1928, établissement d'un rôle supplémentaire, 1927, 1929 [4] ; taxes sur les billards et licences de débits de boissons, 1927 [5] ; licence des commerçants au détail, 1927 [6] ; taxes sur les instruments de musique, 1927 [7] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1927 [8] ; impôt sur les autos, cycles-cars, motocycles, 1927 [9] ; droit des pauvres, 1929 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1931 [11] ; règlement des voitures de places, 1933-1934 [12] ; échelle de traitement du personnel communal, 1934 [13] ; taxes de colportage, 1935 [14].

    Date

    1892-1935

    Cote

    2O/1555

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Administration générale. - Arrêtés de police...

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  45. Résultat n°45

    ETAMPES. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1893-1932 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [2] ; agréments pour l'obtention de successeurs, 1927-1934 [3] ; règlement du bureau de bienfaisance, 1913 [4] ; droit de places sur les marchés, 1925 [6] ; droit de stationnement sur la voie publique, 1925-1926 [7] ; droit des pauvres, 1931 [8] ; piscine et bains douches, 1934 [9] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1935-1936 [10].

    Date

    1893-1939

    Cote

    2O/1627

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale. - Arrêtés de police...

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  46. Résultat n°46

    ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

    Date

    1894-1934

    Cote

    2O/1501

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de...

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  47. Résultat n°47

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).

    Date

    1894-1932

    Cote

    2O/1843

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).

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  48. Résultat n°48

    MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Installation de pompes, 1895-1896, 1909-1911 [1] ; puits de MONTEREAU : travaux, 1903 [2] ; eau, 1924-1937 [3] ; ordures ménagères, 192 [4].

    Date

    1895-1937

    Cote

    2O/853

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Installation...

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  49. Résultat n°49

    LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

    Date

    1896-1939

    Cote

    2O/1668

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...

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  50. Résultat n°50

    MAISSE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1901 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1925 [3] ; taxe sur les pianos et chasses gardées, 1927-1929 [4] ; taxe pour l'établissement de terrasses ou étalages sur les trottoirs de la voie publique, 1930-1931 [5].

    Date

    1896-1931

    Cote

    2O/1672

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Administration générale. - Arrêtés de police...

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  51. Résultat n°51

    LARDY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1927 [1] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930 [2] ; tarifs du fossoyeur, 1931 [3].

    Date

    1896-1931

    Cote

    2O/1655

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LARDY. - Administration générale. - Arrêtés de police...

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  52. Résultat n°52

    VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1926 [1] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, de locaux à usage professionnel, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1929-1935 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1912, 1929-1930 [3] ; droit des pauvres, 1931-1934 [4] ; droit de place sur les marchés, 1933 [5] ; personnel communal : règlement du service de santé, 1929 [6] ; échelle de traitement, 1934 [7] ; vacation du garde champêtre, 1930 [8].

    Date

    1896-1935

    Cote

    2O/1850

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés...

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  53. Résultat n°53

    VIRY-CHATILLON. 1210. Brizard, buanderie, classe 3, 1897. 1211. Guilloux, dépôt de liquides inflammables, raffinerie de pétrole, classe 2, 1906-1907, 4 plans de situation. 1212. Piketty, traitement des matières organiques, classe 1, 1916-1917, 2 plans de situation. 1213. Breton, fabrique d'engrais, classe 2, 1919-1920, 5 plans de situation. 1214. Eyraud et Chaudet, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1921, 1 plan de situation. 1215. Bury, atelier de métaux, classe 2, 1921-1922, 3 plans de situation. 1216. Backert, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1922, 1 plan de situation. 1217. Société Come et Bardon, garage, classe 3, 1922-1931, 4 plans de situation. 1218. Lourdin, gaz acétylène, atelier de chaudronnerie, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 1219. Mazières, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1926, 2 plans de situation. 1220. Caritey, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1931, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1221. Druon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927, 2 plans de situation. 1222. Parthenay, réservoir d'essence souterrain, camionneur, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1223. Adam, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1897-1931

    Cote

    5M/47

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • VIRY-CHATILLON. 1210. Brizard, buanderie, classe 3,...

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  54. Résultat n°54

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement. - Etablissement d'un réseau téléphonique et installation d'une cabine, 1911-1923, 1938 [1] ; éclairage au gaz, 1899 [2] ; installation et extension du réseau électrique, 1925-1937 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1937-1938 [4].

    Date

    1899-1938

    Cote

    2O/1417

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement....

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  55. Résultat n°55

    DOURDAN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1899-1901 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1931 [2] ; cession de matériels, 1906 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1907 [4] ; taxes sur les chasses gardées et les meublés, 1927 [5] ; droit des places, 1931 [6].

    Date

    1899-1931

    Cote

    2O/1608

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Administration générale. - Arrêtés de police...

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  56. Résultat n°56

    MONTGERON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1900-1927 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1930 [2] ; traités avec des entrepreneurs de menuiserie, tarifs de cercueils, 1905-1917 [3] ; taxe d'habitation, d'enlèvement des ordures ménagères, sur les automobiles, 1927-1937 [4].

    Date

    1900-1937

    Cote

    2O/1702

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTGERON. - Administration générale. - Arrêtés de...

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  57. Résultat n°57

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1902-1925 [1] : pompes funèbres : tarifs et règlement, 1927, 1932 [2] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1927-1934 [3] ; droit des pauvres, 1928 [4] ; taxe d'enlèvement d'ordures ménagères, 1929 [5] ; taxes sur les chevaux, mules et mulets, 1929-1934 [6].

    Date

    1902-1934

    Cote

    2O/1670

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...

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  58. Résultat n°58

    MEREVILLE. - Administration générale. - Changement d'heure d'ouverture du marché, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1905, 1925 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1926-1932 [3] ; location des droits de place sur les lois des marchés, 1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [5] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1930 [6] ; droit des pauvres, 1934 [7] ; taxe d'abattage, 1936-1937 [8].

    Date

    1905-1937

    Cote

    2O/1689

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Administration générale. - Changement...

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  59. Résultat n°59

    JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1929 [1] ; taxes sur les pianos, les instruments de musique, les chasses louées et gardées, les enlèvements des ordures ménagères, 1929 [2].

    Date

    1905-1929

    Cote

    2O/1648

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes...

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  60. Résultat n°60

    Santé publique : Ordures ménagères, décharge de VIGNEUX-SUR-SEINE : plaintes, correspondance, plan de situation et plan de terrain ; imprimés divers, bilan d'exploitation d'une usine de 10 000 tonnes par an, organisation du travail de destruction des ordures ménagères, coût et devis d'une usine qui traite 30 tonnes par jours (1959-1960), étude sur l'utilisation de feuilles en décharge contrôlées, modèle de délibération pour la création d'un syndicat de communes pour le traitement des ordures ménagères, projet de statut, procès-verbaux sur le traitement des ordures ménagères à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1959) ; prestations de serments de médecins, dossiers nominatifs individuels, arrêtés de nomination (1912-1956).

    Date

    1912-1960

    Cote

    982W/56

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Santé publique : Ordures ménagères, décharge de VIGNEUX-SUR-SEINE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Ordures ménagères, 1916-1923 [1] ; construction d'égouts et travaux d'assainissement, 1928-1933 [2].

    Date

    1916-1933

    Cote

    2O/349

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Ordures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Décharge publique contrôlée, installation : rapport de l'étude généalogique, demande d'ouverture, extrait du registre des délibérations, fascicule relatif aux qualifications de l'entreprise CHANIN SA, arrêté préfectoral portant rejet de la demande d'autorisation, plan de situation, profils, correspondance (1972-1979). Décharge sauvage, dénonciation : correspondance (1976); dépôt de gadoue, établissement : correspondance (1916).

    Date

    1916-1979

    Cote

    EDEPOT50 5I/6

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Décharge...

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    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  63. Résultat n°63

    MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1917 [1] ; taxes sur les chasses louées et gardées, 1927-1929 [2] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1931 [3].

    Date

    1917-1931

    Cote

    2O/1678

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Administration générale. -...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    SAINT-ESCOBILLE : POUY, fabrication de colles et gélatines, cl. 1, 1937-1938, 4 plans de situation. SOCIETE DE TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS, réservoir de gas-oil souterrain, cl.3 ; dépôt d'ordures ménagères, cl. 1, 1923-1975, 7 plans de situation. SAINT-HILAIRE : GARIS, porcherie, cl.1, 1932-1942. Plisson, porcherie, cl. 2, 1933-1942, 2 plans de situation. VAL-SAINT-GERMAIN (le) : ROBLOT, dépôt de liquides inflammables, cl. 3, 1931-1978, 1 plan de situation, 1 plan machine. VERT-LE-GRAND : ROUX, porcherie, fonderie, cl. 1, 1937-1938, 3 plans de situation. VILLEBON-SUR-YVETTE : SOCIETE DE CULTURE et d'élevage de Paris, porcherie, cl. 1, 1933-1943, 4 plans de situation. VIRY-CHATILLON : LE ROUSSEAU, successeur de Morel, réservoir d'essence souterrain, commerçant, cl. 3, 1936-1941, 1 plan machine. SOCIETE ROL-LISTER, atelier de serrurerie, cl. 2 ; atelier de chaudronnerie, cl. 2, dépôt d'asphaltes, cl. 3 ; fusion d'asphaltes, cl. 2 ; 1936-1974, 3 plans de situation.

    Date

    1923-1978

    Cote

    5M/76

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • SAINT-ESCOBILLE : POUY, fabrication de colles et gélatines,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1931 - 1951).

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEPOT18 1G/22

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Commission de révision des marchés de 1939 : commune de Brunoy : révision des prix des travaux exécutés au groupe scolaire des Mardelles et à l'agrandissement de l'école maternelle du Sauvageon, marché passé en 1937. Commune d'Etampes : révision des prix des travaux exécutés à la caserne de gendarmerie à pied, marché passé en 1936. Commune de Villemoisson-sur-Orge : révision des prix sur l'enlèvement des ordures ménagères, marché passé en 1932.

    Date

    1932-1939

    Cote

    4N/54

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Commission de révision des marchés de 1939 : commune...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Santé publique : Hygiène, collecte et traitement des ordures ménagères, construction d'usines de traitement, plan d'une station d'incinération et notices explicatives, correspondance, quatres brochures de fonctionnement d'usines d'incinération des différents établissements (1933-1960), études de marchés ; fabrication d'un compost, étude de marché de différents établissements, brochures, avants-projets d'usines de traitement des composts organiques, six photographies noir et blanc (1958-1960).

    Date

    1933-1960

    Cote

    982W/55

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Santé publique : Hygiène, collecte et traitement des...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  68. Résultat n°68

    Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2P/1138

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1938-1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour le ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1960-1965). Syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix. - dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1963-1965).

    Date

    1938-1965

    Cote

    1119W/2

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    CORBEIL-ESSONNES. - Eglise SAINT-SPIRE : réparations du clocher (1938-1941) ; création d'u cimetière sur le territoires d'ESSONNES (1940-1946) ; cimetière : travaux, tarif (1945-1957) ; concessions (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un abattoir de pors (1944-1952) ; travaux divers (1950-1953) ; marché : travaux d'agrandissement (1946-1953) ; bâtiments publics : réparation des dégâts causés par l'inondation du 1er novembre 1955 (1956-1957) ; musée : nomination d'un conservateur, état d'abandon (1953-1957) ; bibliothèque : comité d'inspection et d'achat de livres (1949-1957) ; dispensaire d'hygiène sociale : emprunt pour travaux d'agrandissement (1946) ; foyer de l'enfance : fonctionnement (1947-1948) ; matériel automobile et matériel d'incendie (1943-1952) ; ordures ménagères (1946-1953) ; électricité (1944-1948) ; eau : extraits de délibérations et correspondance (1942-1957).

    Date

    1938-1957

    Cote

    986W/46

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Eglise SAINT-SPIRE : réparations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/90

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Comptes courants journaliers de la commune d'Etampes (20 juin 1940 - 31 juillet 1940) ; chiffre d'affaire : taxe 2% (1940) ; calepins de caisse (1942 - 1952), répertoire du grand livre de la commune de Mauchamps (vers 1940) ; caisse (10 juillet 1940 - 31 décembre 1940) ; mémoire d'enlèvement des ordures ménagères des troupes d'occupation (1940 - 1941) ; dossier baux d'entretien des bâtiments communaux et de la voirie publique d'Etampes (1959 - 1961).

    Date

    1940-1961

    Cote

    1485W/66

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DOMMAGES DE GUERRE.

    • Comptes courants journaliers de la commune d'Etampes...

    Producteur :

    ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1943-1953) ; mairie-école : travaux de réparation (1951-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière (1945), concessions (1947) ; adduction d'eau (1949-1954) ; électricité (1948-1951) ; voirie vicinale et rurale : attribution du fonds commun (1949). MENNECY. - Taxes (1945-1948) ; vétérinaire et architecte (1946-1947) ; secours aux grévistes (1953) ; délibérations diverses (1940-1961) ; bail du presbytère (1943, 1955) ; écoles : réfection du préau de l'école de garçons, chauffage du groupe scolaire (1950-1953) ; nouveau cimetière : projet de création (1963) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1944-1956) ; caserne de gendarmerie : acquisition de terrain (1961) ; eau : avenant au traité de concession (1950) ; desserte en eau potable du centre émetteur à grande distance de CHEVANNES, chemin vicinal n° 5, marché, décision du tribunal administratif (1958) ; ordures ménagères (1944-1948).

    Date

    1940-1963

    Cote

    986W/99

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Produits communaux : concessions d'eau et d'ordures ménagères

    Date

    1940-1957

    Cote

    1485W/71

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DOMMAGES DE GUERRE.

    • Produits communaux : concessions d'eau et d'ordures...

    Producteur :

    ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; tarif de l'eau (1953). VILLIERS-LE-BACLE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1950-1954) ; personnel (1953) ; dépenses diverses (1951-1956) ; cimetière : concessions (1946-1955) ; bâtiments communaux : entretien (1953-1955) ; legs (1953-1954) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : arrêté sur les dépôts d'ordures (1952). VILLIERS-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; mise à la disposition de l'électricité de France d'une parcelle pour la construction d'un transformateur (1958)

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/171

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    MONTLHERY. - Budget (1952) ; personnel : traitement et indemnités (1945-1948) ; emprunt, taxes et assurances (1945-1955) ; baux (1944-1948) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1940-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1948) ; pompes funèbres (1942-1950) ; ordures ménagères (1945) ; école : aménagement d'une cantine (1947-1949), réfection des bâtiments scolaires endommagés par l'ouragan du 30 août 1951, installation du chauffage central (1952) ; église : travaux (1950) ; cimetière : travaux d'agrandissement, plan (1941), tarifs et concessions (1945-1952).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/108

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTLHERY. - Budget (1952) ; personnel : traitement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    ARPAJON. - Acquisition de matériel d'incendie (1943-1953) ; adduction d'eau : aménagement d'une station de pompage, travaux sur l'ORGE, rénovation du réseau de distribution, extension de l'usine des eaux (1943-1962) ; ordures ménagères, voirie vicinale et urbaine (1940-1953). ARRANCOURT. - Différend entre la commune et La Nouvelle République au sujet du non-paiement d'une insertion (1950) ; budget (1952) ; cimetière (1946) ; équipement (1950).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/7

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ARPAJON. - Acquisition de matériel d'incendie (1943-1953)...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances : acquisition d'une propriété dans l'YONNE (1951) ; équipement : entretien des bâtiments communaux (1944-1956), achat de matériel d'incendie (1947), construction d'une salle des fêtes (1961), alimentation en eau potable (1943-1951), ordures ménagères (1951-1957) ; voirie vicinale et urbaine (1943-1955). AUTHON-LA-PLAINE. - Taxes (1946-1947) et budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1943) ; délibérations diverses (1944-1948) ; concessions (1944-1952) ; réfection du presbytère et construction de bains-douches (1954-1956), remplacement de la pompe de la ferme d'HEROUVILLE (1951-1952) ; tarif de l'eau (1949). AUVERNAUX. - Réquisitions de guerre (1940) ; concessions (1943-1948) ; affaires diverses : eau, téléphone (1942-1956).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/10

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    1940-1951.

    Date

    1940-1951

    Cote

    787W/4

    • Contexte : ACTION SOCIALE ET MEDICALE, CONTROLE DE L'HYGIENE ET...

    • 1940-1951.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un centre de PMI (1952) ; construction d'un logement de gardien au centre communal de l'Etang (1953-1956) ; agrandissement du marché du DONJON : acquisition de terrain, délibérations, plan de situation (1955-1958) ; ordures ménagères (1951-1954) ; voirie : projet de classement et travaux divers (1951-1956). SAINTRY-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; réunion du conseil municipal pour le vote du compte administratif de 1954 (1956) ; construction d'un groupe scolaire et agrandissement de l'école de garçons (1951-1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; aliénation d'un immeuble communal (1951) ; acquisition de deux motopompes (1954) ; règlement du service municipal des eaux (1954).

    Date

    1940-1958

    Cote

    986W/149

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un centre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)