opération d'urbanisme

1

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

Date

1988-1998

Cote

2106W/50

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

2

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : prescription de la révision du POS du 13/10/1995, MA, Porter à Connaissance (PAC), ARE, consultation et avis des services, arrêt du projet de révision du POS du 23/03/2000, demande de mise à jour, arrêté d'enquête Publique, AA sur la révision prescrite le 13/10/1995, délibération 23/06/1998 (renouvellement 26/11/1998 et 22/06/1999). Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : révision prescrite le 24/03/1988, prescription et MA 09/05/1988 et arrêté de mise en oeuvre 28/07/1988, PAC 30/06/1988.

Date

1988-2000

Cote

2106W/49

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC :...

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3

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : AA du 11/12/1996, AA du 20/12/1993, AA du 19/06/1997, AA du 18/12/1997, AA du 14/05/1998, AA du 10/12/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : association du 30/05/1984, Porter à Connaissance (PAC) de juin 1984, approbation du 09/11/1984, enregistré le 22/02/1985, CL du 05/03/1985, 2ème approbation du 09/11/1984 enregistré le 06/12/1985, aucun CL, MAJ du 07/07/1989 et demande de MAJ (1990-1991).

Date

1984-1999

Cote

2106W/48

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

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4

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique), pas de CL, 2ème partie, du règlement à l'Enquête Publique.

Date

1995-1999

Cote

2106W/47

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

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5

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : prescription Décision du Conseil Municipal du 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions, arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance du 14/04/1996, 2ème partie, POS de révision arrêté, délibération du 14/05/1998, ARE 25/08/1998, avis des services sur dossier arrêté le 14/05/1998, réponse à la commune le 14/10/1998 et bilan de concertation général sur le projet de POS, 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique, pas de CL), 1ère partie, délibération, actes administratifs, rapport de présentation.

Date

1998-1999

Cote

2106W/46

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

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6

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS modifié approuvé le 05/10/1994, 2ème partie, à partir du plan de zonage n° 3 jusqu'à la fin des annexes, modification du 05/10/1994, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/06/1994 et rapport du CE, arrêté de MAJ du 04/08/1994 complété par arrêté du 16/12/1994, arrêté MAJ du 23/01/1995 et CL final du 24/02/1995, suppression ER n° 15 Décision du Conseil Municipal du 07/03/95 (CL non daté), délibération du 17/10/1995 secteur les Cendrennes (CL 16/01/1996), courrier relatif à l'ENSDAU et demande de MAJ (Zac), prescription DCM 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance (PAC) du 14/04/1996, 1ère partie.

Date

1990-1996

Cote

2106W/45

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

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7

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 2ème partie, AA du 19/12/1990, AA du 23/01/1991, AA du 12/11/1991, AA du 30/05/1991, AA du 17/12/1991, AA du 24/09/1991, AA du 14/05/1992, du 15/12/1992, AA du 13/10/1992, AA du 09/02/1993, POS modifié et approuvé le 05/10/1994, 1ère partie, CL du 08/11/1994 et du 24/02/1995, insertions presse, DCM 05/10/94, rapport de présentation et plans de zonage 1 et 2.

Date

1990-1995

Cote

2106W/44

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

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8

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS révisé approuvé par délibération du Conseil Municipal du 30/03/1993, DPU du 28/06/1993 (CL du 23/07/1993), du 12/10/1993 (2) (CL 09/11/1993), levée partielle d'emplacement réservé n° 10 et DCM du 28/06/1993 et CL non signé, arrêté MAJ du 14/06/1993 Paris-Orly, lettre à Monsieur le Préfet du 17/08/1993 et 09/09/1994 pour projet d'accueil des gens du voyage, demande MAJ, délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 1ère partie, ARE.

Date

1991-1994

Cote

2106W/43

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

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9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

Date

1991-1993

Cote

2106W/42

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

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10

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

Date

1991-1992

Cote

2106W/41

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

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11

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

Date

1988-1995

Cote

2106W/40

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

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12

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prise en compte des remarques du 11/03/1995, ARE du 30/03/1995, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/08/1995, registre d'enquête et conclusions, approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 1ère partie : divers (DCM du SIARVSG et réunion du 07/07/94), projet de réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage du 03/10/1994, CL du 18/01/1996 sur approbation, délibération d'approbation de la révision et presse, rapport, annexes au règlement.

Date

1994-1996

Cote

2106W/39

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

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13

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prescription du 09/02/1994, arrêté de mise en oeuvre du 22/09/1994, MA du 29/04/1994, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté le 14/10/1994, avis des services et ARE du 14/10/1994.

Date

1986-1995

Cote

2106W/38

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

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14

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : révision du POS, 2ème partie, dossier arrêté le 30/06/1993, ARE le 12/10/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 22/10/1993 pour prise en compte des remarques, consultation et avis des services, arrêté d'enquête publique (EP) du 30/09/1993, dossier soumis à EP, rapport du CE, correction d'une erreur graphique (délibération 15/10/1993), réunions, AA du 23/11/1991, AA du 01/06/1992.

Date

1991-1993

Cote

2106W/37

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE...

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15

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 05/06/1998, AA du 16/10/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : POS approuvé le 20/01/1989, lettre de compétence du 07/07/1989, demande de MAJ pour périmètre de protection du 12/04/1989 et MAJ du 23/05/1989, courrier relatif au CD 449, révision du POS 1ère partie, prescription de la révision du 24/05/1991, MA du 15/07/2001, arrêté de mise en oeuvre du 24/09/1991, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 26/08/1991 et avis des services, concertation.

Date

1988-2001

Cote

2106W/36

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

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16

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 20/09/1996, AA du 20/02/1997, AA du 26/03/1997, AA du 05/09/1997, AA du 23/01/1998.

Date

1996-1998

Cote

2106W/35

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

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17

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 13/11/1992, AA du 25/03/1993, AA du 18/10/1993, AA du 11/03/1994, AA du 12/12/1994, AA du 25/05/1995, AA du 28/09/1995, AA du 23/02/1996.

Date

1992-1996

Cote

2106W/34

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

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18

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : Enquête publique (EP), approbation du 25/11/1986 (CL non daté), mémoire association IDS, rectification d'erreurs matérielles enregistrées le 21/08/1987, déviation CD 26, RNU, rue du Puits Grès, réunions, MAJ du 14/09/1988, 3 délibérations du 03/04/1992 pour AA sur révision prescrite le 24/03/1988 et CL du 10/06/1992.

Date

1981-1992

Cote

2106W/33

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

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19

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Date

1980-1987

Cote

2106W/32

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...

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20

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1999-2001

Cote

2106W/31

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...

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21

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

Date

2000

Cote

2106W/30

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...

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22

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

Date

1990-2000

Cote

2106W/29

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...

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23

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision prescrite le 26/05/1997, consultation, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) signé le 22/08/1997, réunions, MA du 22/09/1997, courrier polygone d'isolement, PIG Route nationale 118 (RN118) et RN444, consultation et avis sur le projet arrêté le 29/05/2000, rapport et documents administratifs, plans de zonage.

Date

1983-2000

Cote

2106W/28

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision...

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24

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1987-2000

Cote

2106W/27

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...

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25

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Date

1985-2000

Cote

2106W/26

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

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26

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 27/05/1999, AA du 29/11/1999.

Date

1998-2000

Cote

2106W/25

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

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27

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 02/06/1996, AA du 16/12/1997.

Date

1998-1999

Cote

2106W/24

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

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28

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 02/06/1996, AA du 16/12/1997.

Date

1996-1998

Cote

2106W/23

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

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29

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 26/06/1996, AA du 14/11/1996.

Date

1996-1997

Cote

2106W/22

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

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30

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 04/05/1995, AA du 15/12/1995.

Date

1995

Cote

2106W/21

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

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31

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 10/06/1993, AA du 30/05/1994, AA du 10/11/1994.

Date

1983-1994

Cote

2106W/20

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

32

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 19/05/1992, AA du 17/12/1992, AA du 11/02/1993.

Date

1982-1994

Cote

2106W/19

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

33

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/11/1998 et CL du 15/01/1999, DCM du 29/03/1993 au 03/09/1998 diverses, courrier relatif à la voie C6, réunions, orientations du schéma directeur de la région Ile-de-France, demande MAJ du 16/06/1995 pour canalisation de gaz. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 30/05/1991.

Date

1990-1999

Cote

2106W/18

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

34

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Date

1990-1998

Cote

2106W/17

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

35

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

Date

1988-1998

Cote

2106W/16

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

36

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : ARE du 07/03/1989, Enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation du POS du 24/04/1988, approbation des remarques du 17/11/1989.

Date

1976-1994

Cote

2106W/15

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

37

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Date

1984-2002

Cote

2106W/14

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

38

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification quartier Noyer Renard du 29/06/1988, modification du 16/11/1989, modification secteur route nationale RN7, JP Besnard du 18/06/1987, demande de mise à jour, délibération modification de principe 19/12/1986, délibérations diverses, approbation de la modification du POS 09/12/1988. Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 06/12/1985, CL de janvier 1986.

Date

1984-2000

Cote

2106W/13

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

39

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

Date

1982-1998

Cote

2106W/12

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

40

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.

Date

1987-1998

Cote

2106W/11

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

41

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté du 02/09/1993, 1er avis du 01/03/1994, 2ème avis du 23/03/1994, arrêté modificatif du 25/04/1994 prescrivant l'enquête publique (EP) et l'arrêté du 30/03/1994, conclusions du CE et arrêté de mise à jour, consultations et avis des services, arrêté du 02/09/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/1994.

Date

1985-1998

Cote

2106W/10

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

42

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 30/04/1993, CL du 23/06/1993 et 23/07/1993, demande de MAJ du 31/03/1993 et 27/12/1997. ATHIS-MONS. - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) : modalités d'association 04/03/1987, avis des services 01/09/1987, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 15/06/1987.

Date

1987-1997

Cote

2106W/9

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : POS approuvé...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

43

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité économique de la Pointe aux Juifs, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/05/1991, courriers jusqu'au 21/07/1992, AA du POS par DCM du 09/03/1990 au 27/03/1992, Enquete publique (EP) prescrite par arrêté du 25/05/1992 et conclusions du CE, 2ème arrêté EP du 01/02/1993, approbation le 11/09/1992 et CL du 22/12/1992 avec suspension du caractère exécutoire, 2ème CL le 04/03/1993, courriers et délibérations diverses et procès-verbaux.

Date

1990-2002

Cote

2106W/8

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

44

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/04/1989 prescrivant la révision du POS, modalités d'association 05/05/1989, consultation et avis des services pour le dossier de Porter à Connaissance (PAC) du 18/08/1989, POS arrêté le 09/03/1990, consultation et avis des services, arrêté (ARE) du 06/08/1990, POS arrêté une deuxième fois par DCM du 17/05/1991 et 29/11/1991, avis des services et ARE le 23/01/1992.

Date

1988-1992

Cote

2106W/7

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : Décision...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

45

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1997) : répartition de la dotation, besoin en crédits, comptes-rendus de réunions, arrêté du 26/11/97 portant attribution aux communes, envoi des convocations et des dossiers, dotation spécifique aux SIEP, budget primitifs, facture des communes, réponses des SAT, réservation de salle ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1998) : dossier de répartition, recensement des besoins, originaux du compte-rendu et tableaux de répartition, demandes de crédits SIEP, propositions du nouveau barême, envoi des convocations et des dossiers, réservation de salle, notification au Préfet, lettre aux communes.

Date

1993-1998

Cote

2106W/4

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

46

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1996) : dossier de répartition DGD, réunion d'installation, envoi des dossiers, compte-rendus, propositions de répartition des crédits, arrêtés portant attribution aux communes (04/11/96) et aux SIEP (18/11/96), dotations spécifique attribuée aux SIEP, budgets primitifs des SIEP, factures des communes (1996).

Date

1994-1996

Cote

2106W/3

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

47

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993) : répartition de la DGD, consultation de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE), recensement des besoins, arrêtés portant attribution aux communes, aux SIEP en 1993, convocations, comptes-rendus ; demandes des SIEP - factures des communes - arrêtés portant attribution de la DGD en 1992.

Date

1987-1993

Cote

2106W/1

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

48

Opérations diverses : Giratoire RN306/ RD128 à SAINT-AUBIN : plans topographiques (1993). Déviation de SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES : dossier de présentation des tracés (août 1993). Giratoire RN306/ RD128 à SAINT-AUBIN, comptages (1992). Dossier de consultation des entreprises IBP Maison de l'ingénieur, éclairage public ; terrassement ; assainissement ; chaussée (1994).

Date

1992-1994

Cote

1699W/51

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Opérations diverses : Giratoire RN306/ RD128 à SAINT-AUBIN...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

49

Opérations diverses : Zone d'urbanisation au sud de la Francilienne à SAINT-MICHEL, BRETIGNY, LE PLESSIS-PATE et BONDOUFLE, étude de dimensionnement ; voie organique nord-sud ; voie de désenclavement (1991). RN306 à GIF-SUR-YVETTE, étude de circulation (avril 1999). CD31 section RN448/ RN5, avant-projet sommaire (1978). Zone d'aménagement concerté des Fossés Neufs RD33 à TIGERY, étude de faisabilité (1997).

Date

1978-1999

Cote

1699W/50

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Opérations diverses : Zone d'urbanisation au sud de...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

50

MASSY, Banlieue 89. - Abords espaces publics, remodelage communal, subvention de 1260000 F. VIGNEUX-SUR-SEUNE, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 50000 F. EPINAY-SUR-ORGE, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 1750000 F. CORBEIL-ESSONNES. - Commission des quartiers, subvention de 61520 F. EVRY, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 22500 F. EPINAY-SOUS-SENART. - Commission des quartiers, subvention de 35000 F. VIGNEUX-SUR-SEINE. - CIV, FSU, subvention de 73500 F. MARCOUSSIS, Banlieue 89. - Subvention de 50000 F. GRIGNY, Banlieue 89. - Subvention de 50000 F. RIS-ORANGIS, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 42000 F. EPINAY-SUR-ORGE, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. CORBEIL-ESSONNES, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. GRIGNY, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. MARCOUSSIS, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - FSU. RIS-ORANGIS. - Bordereau, mandatements. EPINAY-SUR-ORGE, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Montant global de 2187720 F. EPINAY-SOUS-SENART. - Aménagement d'un point de rencontre, subvention de 1232420 F. RIS-ORANGIS, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 2408500 F. EPINAY-SOUS-SENART. - FSU, commission quartier sports jeux détente, subvention de 87535 F. JUVISY-SUR-ORGE. - Programme expérimental d'études de potentialités foncières en Ile de France, subvention de 150500 F. CORBEIL-ESSONNES, Banlieue 89. - Subvention de 3056000 F. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 3383000 F. CORBEIL-ESSONNES. - Plan d'aménagement urbain et paysager de la rue Paul Cézanne, subvention de 531650 F.

Date

1986-1989

Cote

1683W/24

Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE
MASSY, Banlieue 89. - Abords espaces publics, remodelage...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

51

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE D'ORGE. - Plan urbain, subvention de 123000 F. CHAMPLAN, Banlieue 89. - Subvention de 1799500 F. DOURDAN. - Projet de quartier, subvention de 229950 F. CORBEIL-ESSONNES. - Plan urbain, subvention de 40000 F. LES ULIS. - Diagnostic urbain, subvention de 99960 F. EPINAY-SOUS-SENART. - Création d'un passage piéton rue Anatole France, subvention de 94480 F. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Extension du club junior, subvention de 47275 F. LA VILLE-DU-BOIS. Etude d'aménagement, subvention de 76000 F. MASSY. - Contrat nouvelle famille, nouvel habitat, subvention de 875000 F.

Date

1985-1991

Cote

1683W/23

Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE D'ORGE. - Plan...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

52

ETAMPES. - Maitrise oeuvre urbaine Guinette et Vallée Collin, espace recherche et aménagement, opération HVS, point sur la rétrocession, bilan des activités et propositions (Acadie), état des lieux des sous-sols de la Cité de Guinette, problème de sécurité incendie, compte-rendu de la réunion du groupe de pilotage (Acadie-Alfa-Era), analyse des besoins pour la halte-garderie : enquête, notes, comptes rendus réunions, dossier Acadie, hypothèses de travail, délibération du conseil municipal, marché, convention, dossier mission OPIEVOY, dossier d'opération habitat et vie sociale, contrat global et régional, propositions, coûts, stratégie d'intervention. VIRY-CHATILLON. - Grand ensemble immobilier ""La Grande Borne"" : convention, compte rendu de visite, réunion, bilan d'activité. GRIGNY. - Ilot sensible, mission locale : convention, subvention ; stages orientation 16/18 ans et insertion ; emplois d'initiative locale ; réunion dispositif local ; étude La Grande Borne ; examen du dossier ; exécutif commission nationale ; développement social des quartiers : projets, dossier de synthèse.

Date

1982-1989

Cote

1683W/21

Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE
ETAMPES. - Maitrise oeuvre urbaine Guinette et Vallée...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

53

VIRY-CHATILLON. - Grande Borne, développement social du quartier, projet d'action d'insertion professionnelle, projet en triple alternance, cycles d'animations éducatives péri-scolaires : demande de subvention, extrait du registre des délibérations du conseil municipal. VIGNEUX-SUR-SEINE, MONTGERON. - Prairie de l'Olu, réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'Oly, opération habitat et vie sociale : dossiers de subventions (syndicat intercommunal), compte rendu du conseil municipal, convention, bilan, projet, affectation de l'autorisation de programme, plans.

Date

1986

Cote

1683W/17

Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE
VIRY-CHATILLON. - Grande Borne, développement social...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

54

La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.

Date

1988-1992

Cote

1632W/28

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...
La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

55

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

Date

1998

Cote

1568W/26

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

56

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

57

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées.

Date

1997

Cote

1568W/24

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

58