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40 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

Date

1800-1921

Cote

4U/967

Résultat n°2

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Date

1818-1938

Cote

EDEPOT17 3I/9

Résultat n°3

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

Date

1908-1965

Cote

2497W/11

Résultat n°4

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

Date

1944-1964

Cote

2497W/13

Résultat n°5

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations de serments de fonctionnaires et d'officiers ministériels : gendarmes, gardes forestiers, gardes champêtres, greffiers de maires, commissaires à séquestre, notaires (an IX-1857) ; dépôts de signatures et paraphes de notaires (an XII-1920).

Date

1800-1920

Cote

3U/711

Résultat n°6

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Date

1804-1843

Cote

3U/712

Résultat n°7

L'anoblissement par charges avant 1789 Tome 2.

Date

1962

Cote

INQUARTO/597/2

Résultat n°8

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

Date

1910-1968

Cote

2497W/10

Résultat n°9

Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : 1800-1940

Date

1995

Cote

INV/1745

Résultat n°10
Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires, unissons nous.... refusons le débloquage des loyers... imposons le contrôle sur les charges (1975).

1 media

Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires, unissons nous.... refusons le débloquage des loyers... imposons le contrôle sur les charges (1975).

Date

1975

Cote

18FI/4050

Résultat n°11

Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant des institutions monarchiques en France aux XIVème et XVème siècles

Date

1975

Cote

INQUARTO/2037

Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Manuel-formulaire des officiers de l'état-civil [année d'édition : 1925 ; 318 pages].

Date

1925

Cote

EDEPOT17 2C/3

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940

Date

1984

Cote

INV/674

Résultat n°14

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

Date

1909-1966

Cote

2497W/5

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/23

Résultat n°16

Répertoire numérique de la série U : Justice

Date

1911

Cote

INV/755

Résultat n°17

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940

Date

1980

Cote

INV/1686

Résultat n°18

Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

Date

1908-1962

Cote

2497W/1

Résultat n°19

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Date

1843-1875

Cote

3U/713

Résultat n°20

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pu être saisi, procès-verbal de saisie, 1864-1936. Officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Date

1864-1936

Cote

EDEPOT17 3I/10