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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

De Maître NYS à Maître VINCIGUERRA : comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/14
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître NYS à Maître VINCIGUERRA : comptabilité,...
Résultat n°2

De la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT à Maître MARTINEZ : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/13
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT à Maître MARTINEZ...
Résultat n°3

De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP KNEPPERT et DUPUY : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/12
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP...
Résultat n°4

De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT, dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/11
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT,...
Résultat n°5

De Maître ALLI à la SCP BRETON et MAILLARD : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/10
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître ALLI à la SCP BRETON et MAILLARD : dossier...
Résultat n°6

Honorariat : état des ventes et liquidations judiciaires, état des prêts, état des actes des études de notaires de l'Essonne.
Cote
2744W/9
 Date
2008-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • Honorariat : état des ventes et liquidations judiciaires,...
Résultat n°7

Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices créés.
Cote
2744W/8
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices...
Résultat n°8

De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.
Cote
2744W/7
 Date
1995-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.
Résultat n°9

De la Selarl BOUSSAINGAULT et BOUSSAINGAULT-PEIGNE à la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT : plaintes, comptabilité, dossier administratif.
Cote
2744W/6
 Date
2007-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la Selarl BOUSSAINGAULT et BOUSSAINGAULT-PEIGNE...
Résultat n°10

De Maître ALLI à la SCP BERTRAND et LETELLIER : plaintes, comptabilité, dossier administratif.
Cote
2744W/5
 Date
1988-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître ALLI à la SCP BERTRAND et LETELLIER : plaintes,...
Résultat n°11

Hors Essonne.
Cote
2608W/157
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Hors Essonne.
Résultat n°12

Les Ulis.
Cote
2608W/156
 Date
1999-2001
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Les Ulis.
Résultat n°13

Morangis ; les Ulis.
Cote
2608W/155
 Date
1993-1995
 Lieu
MORANGIS, ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Morangis ; les Ulis.
Résultat n°14

Palaiseau.
Cote
2608W/154
 Date
1992
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Palaiseau.
Résultat n°15

Viry-Châtillon.
Cote
2608W/153
 Date
1992
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Viry-Châtillon.
Résultat n°16

Dourdan.
Cote
2608W/152
 Date
1980-1980
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Dourdan.
Résultat n°17

Saint-Michel-sur-Orge.
Cote
2608W/151
 Date
1980-1981
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Saint-Michel-sur-Orge.
Résultat n°18

Lettres DES-S.
Cote
2608W/150
 Date
1978-1980
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Gif-sur-Yvette.
  • 1978-1980.
  • Lettres DES-S.
Résultat n°19

Lettres A-DEN.
Cote
2608W/149
 Date
1978-1980
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Gif-sur-Yvette.
  • 1978-1980.
  • Lettres A-DEN.
Résultat n°20

1979.
Cote
2608W/148
 Date
1979-1979
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Gif-sur-Yvette.
  • 1979.
Résultat n°21

Jean Pierre Huel, André Beze, Dominique Lahaussois.
Cote
2608W/147
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Honorariat des notaires.
  • Jean Pierre Huel, André Beze, Dominique Lahaussois.
Résultat n°22

Bernard Dupont, Philippe Duclos, Philippe Latournerie, Jacques Courty, Roger Roth, Maurice Urvoy, Jean Mourier, Denis Malterre, Pierre Kneppert, Jacques Bastien, Gilberte Rateau, Philippe Imbault, Henri Paturaud.
Cote
2608W/146
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Honorariat des notaires.
  • Bernard Dupont, Philippe Duclos, Philippe Latournerie,...
Résultat n°23

2002-2008.
Cote
2608W/145
 Date
2002-2008
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Draveil.
  • Maître VINCENT : dossiers de plaintes, habilitations...
  • 2002-2008.
Résultat n°24

1990-2008.
Cote
2608W/144
 Date
1990-2008
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Draveil.
  • Maître VINCENT : dossiers de plaintes, habilitations...
  • 1990-2008.
Résultat n°25

Maître SALIN : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/143
 Date
1998-2000
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • Maître SALIN : dossiers des plaintes, habilitations...
Résultat n°26

1975-2007.
Cote
2608W/142
 Date
1975-2007
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 1975-2007.
Résultat n°27

1965-2006.
Cote
2608W/141
 Date
1965-2006
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 1965-2006.
Résultat n°28

2005-2013.
Cote
2608W/140
 Date
2005-2013
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 2005-2013.
Résultat n°29

Dossiers des plaintes.
Cote
2608W/139
 Date
1979-1999
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes.
Résultat n°30

SCP ROTHE : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/138
 Date
1993-2010
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE : dossiers des plaintes, d'habilitations...
Résultat n°31

SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/137
 Date
1986-2010
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Draveil.
  • SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et...
Résultat n°32

Maître PRESCHEZ : dossiers des plaintes et comptabilité.
Cote
2608W/136
 Date
1991-2002
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • Maître PRESCHEZ : dossiers des plaintes et comptabilité.
Résultat n°33

2002-2006.
Cote
2608W/135
 Date
2002-2006
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Longjumeau.
  • SCP PORTEJOIE : dossiers d'habilitations.
  • 2002-2006.
Résultat n°34

1990-2005.
Cote
2608W/134
 Date
1990-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Longjumeau.
  • SCP PORTEJOIE : dossiers d'habilitations.
  • 1990-2005.
Résultat n°35

Les Ulis, SCP POIRIER RAFIN : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/133
 Date
1997-2010
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Les Ulis, SCP POIRIER RAFIN : dossiers des plaintes,...
Résultat n°36

1996-2002.
Cote
2608W/132
 Date
1996-2002
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Michel-sur-Orge.
  • Maître PIARDON.
  • Situation et inspection de l'office.
  • 1996-2002.
Résultat n°37

1994-1996.
Cote
2608W/131
 Date
1994-1996
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Michel-sur-Orge.
  • Maître PIARDON.
  • Situation et inspection de l'office.
  • 1994-1996.
Résultat n°38

Inspection de l'étude.
Cote
2608W/130
 Date
2002
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Michel-sur-Orge.
  • Maître PIARDON.
  • Inspection de l'étude.
Résultat n°39

Dossiers des plaintes et comptabilité, des clercs.
Cote
2608W/129
 Date
1989-2003
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Michel-sur-Orge.
  • Maître PIARDON.
  • Dossiers des plaintes et comptabilité, des clercs.
Résultat n°40

Dossiers des plaintes.
Cote
2608W/128
 Date
1990-2006
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Michel-sur-Orge.
  • Maître PIARDON.
  • Dossiers des plaintes.
Résultat n°41

Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.
Cote
2608W/127
 Date
2004-2010
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Athis-Mons.
  • Maître PERRIN.
  • Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.
Résultat n°42

Dossiers de plaintes.
Cote
2608W/126
 Date
1972-1994
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Athis-Mons.
  • Maître PERRIN.
  • Dossiers de plaintes.
Résultat n°43

1999-2001.
Cote
2608W/125
 Date
1999-2001
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP PERINELLI : dossiers des plaintes,d'habilitations...
  • 1999-2001.
Résultat n°44

1976-1992.
Cote
2608W/124
 Date
1976-1992
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP PERINELLI : dossiers des plaintes,d'habilitations...
  • 1976-1992.
Résultat n°45

1985-2010.
Cote
2608W/123
 Date
1985-2010
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP PERINELLI : dossiers des plaintes,d'habilitations...
  • 1985-2010.
Résultat n°46

Dossiers des plaintes et réclamations.
Cote
2608W/122
 Date
2001-2003
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP PERINELLI SAINT PAUL.
  • Dossiers des plaintes et réclamations.
Résultat n°47

Dossiers d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/121
 Date
1995-2005
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP PERINELLI SAINT PAUL.
  • Dossiers d'habilitations et comptabilité.
Résultat n°48

Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/120
 Date
2001-2010
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • SCP FOURNIER PARIS.
  • Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Résultat n°49

Maître PAILLOLE : dossiers d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/119
 Date
1986-1987
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Michel-sur-Orge.
  • Maître PAILLOLE : dossiers d'habilitations, comptabilité...
Résultat n°50

NYS SCP MARTIN : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/118
 Date
2010-2010
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montgeron.
  • NYS SCP MARTIN : dossiers des plaintes, d'habilitations...
Résultat n°51

Dossiers des plaintes et réclamations.
Cote
2608W/117
 Date
2006-2007
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montgeron.
  • Maître NYS.
  • Dossiers des plaintes et réclamations.
Résultat n°52

Dossiers d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/116
 Date
1999-2006
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montgeron.
  • Maître NYS.
  • Dossiers d'habilitations et comptabilité.
Résultat n°53

SCP MATYDJA GROUAS : dossiers des plaintes et réclamations.
Cote
2608W/115
 Date
1989-2000
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP MATYDJA GROUAS : dossiers des plaintes et réclamations.
Résultat n°54

Comptabilité.
Cote
2608W/114
 Date
1999-2005
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • SCP MAUFRONT.
  • Comptabilité.
Résultat n°55

Dossiers de plaintes et réclamations.
Cote
2608W/113
 Date
2000-2006
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • SCP MAUFRONT.
  • Dossiers de plaintes et réclamations.
Résultat n°56

Comptabilité, habilitations.
Cote
2608W/112
 Date
1998-2006
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • SCP MAUFRONT.
  • Comptabilité, habilitations.
Résultat n°57

Viry-Châtillon, SCP MARTINEZ FAURE : comptabilité et dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/111
 Date
1995-2007
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Viry-Châtillon, SCP MARTINEZ FAURE : comptabilité et...
Résultat n°58

Dossiers de plaintes et comptabilité.
Cote
2608W/110
 Date
1981-2004
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Epinay-sur-Orge.
  • SCP MARTIN LELOUCHE PETIT.
  • Dossiers de plaintes et comptabilité.
Résultat n°59

Dossiers d'habilitations, clercs.
Cote
2608W/109
 Date
1989-1995
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Epinay-sur-Orge.
  • SCP MARTIN LELOUCHE PETIT.
  • Dossiers d'habilitations, clercs.
Résultat n°60

Morsang-sur-Orge, SCP LHERMITTE : dossiers d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/108
 Date
1999-2007
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Morsang-sur-Orge, SCP LHERMITTE : dossiers d'habilitations,...
Résultat n°61

Dossiers des clercs et comptabilité.
Cote
2608W/107
 Date
1996-2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Evry.
  • SCP LEVEL BEAUVALLET LEMOINE.
  • Dossiers des clercs et comptabilité.
Résultat n°62

Dossiers de plaintes.
Cote
2608W/106
 Date
1989-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Evry.
  • SCP LEVEL BEAUVALLET LEMOINE.
  • Dossiers de plaintes.
Résultat n°63

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/105
 Date
1975-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Evry.
  • SCP LEVEL BEAUVALLET LEMOINE.
  • Dossiers d'habilitations.
Résultat n°64

SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/104
 Date
2007-2010
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Epinay-sur-Orge.
  • SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité...
Résultat n°65

SCP LELAY BROLIQUIER FRESNEAU : dossiers des plaintes.
Cote
2608W/103
 Date
1991-2003
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Limours-en-Hurepoix.
  • SCP LELAY BROLIQUIER FRESNEAU : dossiers des plaintes.
Résultat n°66

Comptabilité, dossiers des clercs, d'habilitations et de cessions de parts.
Cote
2608W/102
 Date
2002-2006
 Lieu
SACLAS
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saclas, SCP LECOUTOUR ANDRE.
  • Comptabilité, dossiers des clercs, d'habilitations...
Résultat n°67

Comptabilité et dossiers des plaintes.
Cote
2608W/101
 Date
1980-2001
 Lieu
SACLAS
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saclas, SCP LECOUTOUR ANDRE.
  • Comptabilité et dossiers des plaintes.
Résultat n°68

Dossiers des habilitations de clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/100
 Date
1987-2004
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Brunoy.
  • SCP LEBRAS QUEAU.
  • Dossiers des habilitations de clercs, comptabilité...
Résultat n°69

Dossiers des plaintes.
Cote
2608W/99
 Date
2005
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Brunoy.
  • SCP LEBRAS QUEAU.
  • Dossiers des plaintes.
Résultat n°70

Dossiers des clercs, plaintes et habilitations.
Cote
2608W/98
 Date
1987-2004
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Brunoy.
  • SCP LEBRAS QUEAU.
  • Dossiers des clercs, plaintes et habilitations.
Résultat n°71

Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/97
 Date
1962-1999
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
  • Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...
Résultat n°72

Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et dossiers des plaintes.
Cote
2608W/96
 Date
2005-2010
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Orsay.
  • SCP LAPOTRE.
  • Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...
Résultat n°73

Dossiers d'habilitations des clercs.
Cote
2608W/95
 Date
1988-2007
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Orsay.
  • SCP LAPOTRE DEWALDE.
  • Dossiers d'habilitations des clercs.
Résultat n°74

Dossiers des plaintes.
Cote
2608W/94
 Date
1978-2002
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Orsay.
  • SCP LAPOTRE DEWALDE.
  • Dossiers des plaintes.
Résultat n°75

SCP LANEELLE CHAUDIERE : dossiers d'habilitations et des clercs.
Cote
2608W/93
 Date
1990-2006
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Marcoussis.
  • SCP LANEELLE CHAUDIERE : dossiers d'habilitations et...
Résultat n°76

SCP LAMBERT MASSON : dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/92
 Date
1999-2005
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Etampes.
  • SCP LAMBERT MASSON : dossiers d'habilitations.
Résultat n°77

SCP LAHAUSSOIS : dossiers des plaintes, comptabilité et réclamations.
Cote
2608W/91
 Date
1976-1998
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montgeron.
  • SCP LAHAUSSOIS : dossiers des plaintes, comptabilité...
Résultat n°78

Comptabilité.
Cote
2608W/90
 Date
1996-2005
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Etampes.
  • SCP KNEPPERT DUPUIS.
  • Comptabilité.
Résultat n°79

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/89
 Date
1980-2005
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Etampes.
  • SCP KNEPPERT DUPUIS.
  • Dossiers d'habilitations.
Résultat n°80

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/88
 Date
1973-2007
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Chéron.
  • SCP JOUANNET CODRON.
  • Dossiers d'habilitations.