2608W/1-157
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement en 2016
Présentation du contenu
Dossiers de gestion des notaires (demandes d'habilitation, de prestations de serment, les plaintes, la comptabilité).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.