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111 résultats

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Résultat n°1

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Date

1996-2000

Cote

2167W/28

Résultat n°2

PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

Date

1968-1976

Cote

944W/104

Résultat n°3

Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

2167W/25

Résultat n°4
EVRY. - Mois de l'Espagne : Le monde Gitan, à travers les photographies de Claude CASSOU, Agora d'Evry (1985).

1 media

EVRY. - Mois de l'Espagne : Le monde Gitan, à travers les photographies de Claude CASSOU, Agora d'Evry (1985).

Date

1985

Cote

18FI/3637

Résultat n°5

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

Date

1850-1945

Cote

EDEPOT77 1I/3

Résultat n°6

(sans légende). Vue d'une oasis et campement de nomades et cavaliers. Signature de QUARTI, Dim. 8 x 11 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/137

Résultat n°7

Retrouver forains, bateliers et autres ancêtres migrants

Date

2017

Cote

INOCTAVO/4785

Résultat n°8

Les gens du voyage se plaignent d'être "traités comme des bêtes"

Date

mercredi 29 juillet 2020

Cote

JAL1/553/23610/1

Résultat n°9

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Date

1801-1962

Cote

EDEPOT17 2I/9

Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

1998

Cote

1772W/2

Résultat n°11

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

Date

1993

Cote

1378W/3

Résultat n°12

Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

Date

1996-2007

Cote

2167W/14

Résultat n°13

L'hommage à Raymond Gurême, résistant et figure des Tsiganes

Date

lundi 28 novembre 2022

Cote

JAL1/581/24339/1

Résultat n°14

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

Date

1905-1933

Cote

2O/1790

Résultat n°15

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

Date

2005

Cote

2136W/9

Résultat n°16

MONDEVILLE. - Une caravane stationnée au fond d'un terrain isolé (août 1979).

Date

1979

Cote

48FI/1587

Résultat n°17

EVRY, Aguado. - Comité de direction de l'EPEVRY avec nomades dehors, nomades autour des bâtiments : une boîte de diapositives (mai 1993).

Date

1993

Cote

43FI/603

Résultat n°18

Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

Date

2002-2004

Cote

1883W/7

Résultat n°19

Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

Date

2000-2002

Cote

2167W/11

Résultat n°20

Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

Date

2000-2007

Cote

2167W/18

Résultat n°21

Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

Date

1968-1972

Cote

1046W/1

Résultat n°22

Le dernier voyage de Raymond Gurême, figure des Tsigane

Date

mercredi 27 mai 2020

Cote

JAL1/551/23556/1

Résultat n°23

Permis de construire à IGNY, gens du voyage et expulsion de squatters, requêtes contentieuses.

Date

1997-1998

Cote

1563W/83

Résultat n°24

Gens du voyage, aires d'accueil, création : question écrite, correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu de réunion, statuts, guide de l'aménageur, tableaux récapitulatifs, appel d'offres, rapports du président à la commission permanente, notes, rapport, articles de journaux (1988-1996).

Date

1988-1996

Cote

2167W/21

Résultat n°25

Gens du voyage, commission nationale consultative, bilan annuel : rapports annuel, articles de journaux, correspondance (2000-2002).

Date

2000-2002

Cote

2167W/12

Résultat n°26

Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2167W/15

Résultat n°27

Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/7

Résultat n°28

EVRY. - Expropriations pour le prolongement de la rue des Tourelles (1980). FORGES-LES-BAINS. - Expropriations pour la décharge (1980). ETAMPES. - Expropriations pour l'aire de stationnement pour les nomades (1978).

Date

1978-1980

Cote

1148W/12

Résultat n°29

Les tziganes en France : un sort à part (1939-1945)

Date

2009

Cote

INSEIZE/1858

Résultat n°30

Schéma départemental d'accueil des gens du voyage. Charte du Bassin Parisien. 2ème phase du débat. Divers (postérieur à synthèse départementale). Préparation projet de loi.

Date

1992-1998

Cote

1673W/13

Résultat n°31

Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 25 à ATHIS-MONS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1977). Rénovation du centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un parking pour gitans à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977).

Date

1977

Cote

2059W/70

Résultat n°32

1913-1970.

Date

1913-1970

Cote

936W/5

Résultat n°33

Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/11

Résultat n°34

Evry ville nouvelle, l'adolescence dans le centre ville, étude faite à la demande d'Evry animation par Jean Charles Lagree sociologue attaché au centre d'ethnologie et de socio-psychologie, 1978, 106 pages, rapport d'enquête. Les gens du voyage stationnant sur le parking de l'hippodrome de l'agglomération d'EVRY l'hiver 1986 - 1987 : espace de vie ou / et l'expression d'un enjeu ? Le droit au stationnement des gens du voyage, rapport par Brigitte Legendre à la demande de l'Association départementale gens du voyage de l'Essonne, 66 pages, 1985, Etude et implantation d'un réseau sanitaire et social dans un contexte urbain à EVRY , le complexe d'équilibre, mémoire de maîtrise de l'université Paris VIII Vincennes, institut d'urbanisme par Alain Le Perchec, 1977, 101 pages, annexes, plans ; Grigny mémoire de maîtrise de l'université de droit d'économie et de sciences sociales de Paris II, Institut de criminologie, par Jean-Claude Chrétien, 1973 ; actes de la journée d'étude sur les méthodes de programmation prévisionnelle et opérationnelle tenue le 16 octobre 1978 à CERGY PONTOISE sous l'égide du secrétatiat général du groupe central des villes nouvelles ; garde et éducation du jeune enfant, équipement crèches et écoles maternelles par D. Gourdin, diplôme DESA, atelier Bachtolt, 1978.

Date

1973-1987

Cote

1776W/416

Résultat n°35

SACLAY : stationnement des nomades.

Date

1968-1972

Cote

1046W/3

Résultat n°36

Carnets d'identité des forains français devenus en 1969, livret spécial de circulation (2 types A et B).

Date

1971

Cote

918W/2

Résultat n°37

Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

Date

1968-1972

Cote

1046W/2

Résultat n°38

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

Résultat n°39
Des "nomades" derrière les barbelés. Etude du camp d'internement de Linas-Montlhéry en France occupée (novembre 1940-avril 1942)

1 media

Des "nomades" derrière les barbelés. Etude du camp d'internement de Linas-Montlhéry en France occupée (novembre 1940-avril 1942)

Date

2016

Cote

GBR/3804

Résultat n°40

Après la bataille du champ, les gens du voyage cherchent leur place

Date

mercredi 04 septembre 2019

Cote

JAL1/543/23329/1

Résultat n°41

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS révisé approuvé par délibération du Conseil Municipal du 30/03/1993, DPU du 28/06/1993 (CL du 23/07/1993), du 12/10/1993 (2) (CL 09/11/1993), levée partielle d'emplacement réservé n° 10 et DCM du 28/06/1993 et CL non signé, arrêté MAJ du 14/06/1993 Paris-Orly, lettre à Monsieur le Préfet du 17/08/1993 et 09/09/1994 pour projet d'accueil des gens du voyage, demande MAJ, délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 1ère partie, ARE.

Date

1991-1994

Cote

2106W/43

Résultat n°42

Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

Date

1999-2006

Cote

2167W/13

Résultat n°43

RIS-ORANGIS. - Ris plateau - aire de stationnement pour gens du voyage : plans du plateau, d'aménagement, mai 1984. Ech. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 46 x 54 cm, 73 x 75 cm. [2 plans].

Date

1984

Cote

781W/380

Résultat n°44

De 1941 à 1942, l'autodrome de Linas- Montlhéry course les caravanes des nomades. le camp d'internement tsigane de l'autodrome

Date

2003

Cote

JAL7/378/3033/6

Résultat n°45

Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage : circulaire n°2001-49 du 5 juillet 2001 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. Elaboration du schéma, travaux du comité de pilotage, de la commission de coordination régionale et de la commission consultative : comptes-rendus de réunion, rapports (2001 - 2002). Dossier de la DDE relatif à l'accueil des gens du voyage comportant le dispositif législatif et réglementaire et des tableaux de données (2001). Consultation des collectivités locales : état d'avancement, cartographie, correspondance du directeur départemental de l'équipement. Bilan des délibérations des conseils municipaux portant avis sur le projet de schéma départemental. Arrêté préfectoral d'expulsion des gens du voyage installés à VILLEBON-SUR-YVETTE, bilan des expulsions en 2001 : note. Mise en place d'un projet pédagogique et culturel baptisé ""l'Airial"" à BRETIGNY-SUR-ORGE, présentation ; bilan des activités ; règlement intérieur ; rotation de la plate-forme (1997 - 2001). Coupures de presse, n°108 du périodique les Chemins de la mémoire intitulé L'Internement des Tsiganes en France, 1939-1946 [juin 2001].

Date

1997-2002

Cote

1883W/8

Résultat n°46

Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage à BRETIGNY-SUR-ORGE (AIRIAL) : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, tableaux récapitulatifs, plan de signalisation, articles de journaux, rapport du président à la commission permanente (1997-2003).

Date

1997-2003

Cote

2167W/24

Résultat n°47

Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et individuels), carnets d'identité des forains français.

Date

1963-1964

Cote

918W/1

Résultat n°48

Nomades de BALLAINVILLIERS, affaires Catalan, Devillard et Khodorovsky, requêtes contentieuses.

Date

1992

Cote

1563W/56

Résultat n°49

Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2167W/26

Résultat n°50

Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

2167W/17

Résultat n°51

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, mesures d'expulsion des nomades installés sur le territoire : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, (1989-1996) ; droits de raccordement aux réseaux en eau potable et assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1995-1996) ; densification et planification urbaine : étude réalisée par Vincent Fouchier (1994-1995) ; achèvement des zones d'aménagement concerté (ZAC) des Champs Elysées, du Champtier du Coq, de Courcouronnes, du Long Rayage et de Saint-Guénault : dossiers présentés en conseil d'administration du 13 décembre 1991. RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis, projet de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1984).

Date

1984-1996

Cote

1523W/1746

Résultat n°52

1949-1959.

Date

1949-1959

Cote

936W/10

Résultat n°53

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prise en compte des remarques du 11/03/1995, ARE du 30/03/1995, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/08/1995, registre d'enquête et conclusions, approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 1ère partie : divers (DCM du SIARVSG et réunion du 07/07/94), projet de réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage du 03/10/1994, CL du 18/01/1996 sur approbation, délibération d'approbation de la révision et presse, rapport, annexes au règlement.

Date

1994-1996

Cote

2106W/39

Résultat n°54

Aire d'accueil des gens du voyage

Date

Entre le 1er septembre 2020 et le 31 décembre 2020

Cote

PER112/4/267/2

Résultat n°55

Saint-Michel-sur-Orge. Il y a 60 ans, le prix de la liberté

Date

2004

Cote

JAL7/394/3103/2

Résultat n°56

EVRY. - Quartier des Epinettes, construction d'un centre social et d'un centre de consultations infantiles dans la maison de quartier : contrat 81-84 avec Kohn ; réalisation d'une oeuvre d'art pour l'école Le-Temps-des-Cerises : contrat 81-119 avec Moreno Robledo ; quartier du Bras de Fer, réalisation d'une oeuvre d'art pour l'école Marco-Polo : contrat 81-90 avec M. Mazet ; quartier des Pyramides, décoration d'oeuvre d'art pour l'école maternelle des Quatre-Vents : contrat 81-96 avec Zadjella Maella ; construction de l'école Maurice-Genevoix : contrat 81-139 avec Ketoff, Petit et Léonard ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, participation aux objectifs socio-culturels de l'Agora : contrat 81-143 avec la régie de l'Agora. LISSES. - Quartier de Lisses-Centre, construction de l'école Jean-Baptiste-Corot : contrat 81-94 avec M. Malisan. Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, création de 3 aires d'accueil pour caravanes : contrat 81-109 avec Techniroute ; appréciation et suivi de l'évolution de l'impact de la ville nouvelle sur son environnement : contrat 81-121 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) ; réalisation d'une vidéo : contrat avec le centre lyrique et populaire de France ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), mission d'études économiques : contrat 81-141 avec Faire.

Date

1981

Cote

1523W/653

Résultat n°57

GRANGES-LE-ROI (LES). - Forains et nomades : arrêté municipal, correspondance (1879-1897).

Date

1879-1897

Cote

EDEPOT45 1I/5

Résultat n°58

1949-1959.

Date

1949-1959

Cote

936W/9

Résultat n°59

EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

Date

1974-1987

Cote

1523W/1568

Résultat n°60

Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation et de notes : affaires sociales : comptes rendus de réunions (1981-1982), alphabétisation, action sociale à l'Oly, budget de la Commission d'action sociale, action vers les chômeurs, action vers les immigrés, accessibilité des lieux publics aux handicapés, jeunes en difficulté, terrain de nomades, jardins ouvriers, allocation 3ème âge ; Centre de loisirs sans hébergement (1978-1982) : documents divers ; association Accueil et habitat (1979-1982) : statuts de l'association, demandes de subvention de l'association, correspondance diverse ; Commission de conciliation en matière d'impayés de loyers (1980-1981) : correspondance diverse visant à la mise en place de dispositifs d'aide temporaire ; handicapées (1977-1978) : dossier de documentation ; tourisme social (1977-1979) : correspondance diverse ; coût d'exploitation des autocars municipaux (1978-1980).

Date

1977-1982

Cote

44J/11

Résultat n°61

Les Tsiganes en France : 1939-1946

Date

2010

Cote

INSEIZE/1856

Résultat n°62

Linas. Inauguration d'une plaque commémorative. Hommage aux déportés Tsiganes

Date

2004

Cote

JAL7/394/3103/1

Résultat n°63

Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles (1971-1978) ; Nomades : carnets d'identité [s.d.] ; Commerçants en produits laitiers : récépissés des cartes professionnelles [s.d.].

Date

1971-1978

Cote

1046W/16

Résultat n°64

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

Résultat n°65

1913-1970.

Date

1913-1970

Cote

936W/7

Résultat n°66

COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de la ferme : correspondance relation à l'approvisionnement et au gardiennage, notes, pièces jointes, (1995-1998) ; dossiers des différents gardiennages (y compris contacts avec les société de gardiennage pour des problèmes ponctuels) (1983-1998) ; commissions et conseils de sécurité (1993-1998) ; problèmes d'effractions, de détériorations et de présence de nomades (1992-1997) ; correspondance relative aux équipements, stationnement et sécurité (1989-1996) ; états de location des sallée pavée et audiovisuelle de la chambre de Madame (1992-1998), tarifs de location (1987-1997).

Date

1983-1998

Cote

1523W/1860

Résultat n°67

1959-1962.

Date

1959-1962

Cote

936W/8

Résultat n°68
Interdit aux nomades

1 media

Interdit aux nomades

Date

2011

Cote

INOCTAVO/4794

Résultat n°69

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Date

1998

Cote

1772W/3

Résultat n°70

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, hommage de la ville de MOIGNY à la ville de VERDUN [Meuse] en souvenir de la grande bataille : correspondance (1966). Guerre mondiale de 1939-1945, contrôle de la circulation des biens et des personnes, réglementation de l'ouverture des débits de boissons (1939 - 1940) ; dépôt obligatoire des armes possédés par les particuliers (1939) ; combattants démobilisés ; agriculteurs, création d'établissements commerciaux, industriels et artisanaux, rétablissement de la chasse, animaux nuisibles, coupes de bois illégales, demande d'autorisation de bal (1943 - 1945) ; changements de domicile, nuisances occasionnées par des pigeons, feux de forêt et protection des récoltes (1942 - 1944) ; protection des récoltes contre les incendies criminels, défense passive, demande d'armement pour le garde champêtre, internement administratif, trafic de bois, remise en liberté provisoire (1941 - 1945) ; recherche dans l'intérêt des familles (1943) ; étrangers et nomades (1943 - 1944) ; service du travail obligatoire et Français travaillant en Allemagne (1943 - 1944) ; couvre-feu et restrictions relatives aux jours fériés (1942, 1944) ; application des lois antisémites et des lois visant les associations, groupements ou sociétés considérés comme antifrançais ou antinational [francs-maçons, libres-penseurs, sociétés secrètes] : correspondance de l'inspecteur principal de police spéciale détaché auprès du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE (1941 - 1942) ; mises en garde des autorités allemandes à l'encontre de toutes personnes tentées d'aider des résistants ou des militaires alliés clandestinement présents sur le territoire de la zone occupée (1943) ; organisation et fonctionnement des gardes patriotiques : circulaire du comité départemental de libération de Seine-et-Oise [v. 1944].

Date

1939-1966

Cote

EDEPOT20 4H/1

Résultat n°71

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

Résultat n°72

RIS-ORANGIS : Gens du voyage, projet d'aménagement d'une aire de stationnement : correspondance, notes, pièces jointes, (1984). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), conseil d'administration du 4 juin 1985 : ordre du jour (1985).

Date

1984-1985

Cote

1523W/2097

Résultat n°73

Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés : notes, correspondance, annexe au rapport des délibérations, comptes rendus de réunions, brochures, rapports du président à la commission permanente, articles de journaux, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs (1992-2004).

Date

1992-2004

Cote

2167W/23

Résultat n°74

Gens du voyage, situation en Europe : rapport de mission du préfet, schéma départemental, guide de l'aménagement (1990-1993).

Date

1990-1993

Cote

2167W/9

Résultat n°75

Nomades.

Date

1980-1988

Cote

1632W/59

Résultat n°76

Le domaine de CHAMARANDE : joyau du patrimoine essonnien ; engagement du Conseil général dans la lutte contre le handicap ; question des gens du voyage ; schéma départemental d'équipement des adultes handicapés ; mesure d'accompagnement à la couverture maladie universelle en Essonne ; signature du contrat de bassin à VIRY-CHATILLON ; festival du cinéma européen en Essonne-Cinéssonne ; Guideurope ; journées des plantes à COURSON-MONTELOUP.

Date

2000

Cote

1703W/40

Résultat n°77

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

Date

1998

Cote

1772W/1

Résultat n°78

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomades.- Circulation des nomades, professions ambulantes : circulaire (18 mars 1913).

Date

1913

Cote

EDEPOT58 1I/4

Résultat n°79

VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations pour les terrains de jeux (1975) ; expropriations pour l'aire de stationnement pour les nomades (1977). VIRY-CHATILLON. - Expropriations pour l'assainissement du secteur appelé Pont Godeau de la route nationale n°7 (1977).

Date

1975-1977

Cote

1073W/74

Résultat n°80

Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre : rapport annuel de la commission nationale consultative des gens du voyage (2002), commission départementale consultative des gens du voyage du 6 mai 2003, projets de création d'une aire destinée à l'accueil des gens du voyage à TIGERY, LINAS et MONTLHERY (2003), circulaires, correspondance, présentation du schéma à la presse, coupure de presse. Transports. - Décentralisation du réseau routier : circulaire du 27 décembre 2004 [enquête en vue de la fixation de la compensation financière], circulaire du 21 décembre 2004 [commande de l'étude exhaustive], correspondance avec le ministère de l'équipement, comptes-rnedus de déunions. Projet de création d'une plate-forme multimodale de transports associant le mode fluvial aux modes routiers et ferroviaires : note du directeur des transports terrestres au ministre de l'équipement (2003).

Date

2002-2004

Cote

1883W/9