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1 053 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VILLEBON. L'étang des Fonceaux, s.d., N et B. Dim. 8 x 11.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/513

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • VILLEBON. L'étang des Fonceaux, s.d., N et B. Dim....
  2. Résultat n°2

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Parc de Segrez : la pièce d'eau et la grotte, s. d., Sépia. Dim. 9 x 13

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/340

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Parc de Segrez : la pièce...
  3. Résultat n°3

    VILLEBON. L'étang des Fonceaux, s.d., N et B. Dim. 8 x 11.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/514

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • VILLEBON. L'étang des Fonceaux, s.d., N et B. Dim....
  4. Résultat n°4

    VILLEBON. L'étang des Fonceaux, s.d., N et B. Dim. 8 x 11.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/512

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • VILLEBON. L'étang des Fonceaux, s.d., N et B. Dim....
  5. Résultat n°5
    Linas.- Domaine de la ferme du Fays [1904-1919].

    1 media

    Linas.- Domaine de la ferme du Fays [1904-1919].

    Date

    1094-1919

    Cote

    57FI99/90

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • LINAS
    • Linas.- Domaine de la ferme du Fays [1904-1919].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  6. Résultat n°6

    Terres de Bouray. - Contentieux.

    Date

    1213-1823

    Cote

    27J/114

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Contentieux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  7. Résultat n°7

    MOULIN DE L'ETANG.

    Date

    1489-1614

    Cote

    12J/23

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • MOULIN DE L'ETANG.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  8. Résultat n°8
    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre les habitants de JUVISY : - pour prouver que des terres de JUVISY relèvent de la seigneurie d'ATHIS : requêtes, procès-verbaux, correspondance, un plan cavalier avec commentaires et arguments du procès, 1556-1625 - au sujet du marais de JUVISY situé à la limite des deux seigneuries : requêtes, inventaire des pièces, renseignements à limites, 1546-1637. [13 pièces parch., 14 p. - 43 pièces papier, 292 p.].

    2 medias

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre les habitants de JUVISY : - pour prouver que des terres de JUVISY relèvent de la seigneurie d'ATHIS : requêtes, procès-verbaux, correspondance, un plan cavalier avec commentaires et arguments du procès, 1556-1625 - au sujet du marais de JUVISY situé à la limite des deux seigneuries : requêtes, inventaire des pièces, renseignements à limites, 1546-1637. [13 pièces parch., 14 p. - 43 pièces papier, 292 p.].

    Date

    1546-1637

    Cote

    26J/29

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (janvier 1610).

    Date

    1610

    Cote

    E/4558

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1616).

    Date

    1616

    Cote

    E/4628

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay : Déclarations de censives passées au profit de Pierre BOUCHER, seigneur d'ORSAY.

    Date

    1621-1640

    Cote

    E/1149

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage portant aveu et dénombrement rendu par les administrateurs de l'HÖTEL DIEU à Alexandre de BALSC d'ENTRAGUES , parchein (1727). Délimitation de territoire. - Arpentage par RENAULT arpenteur, de la pièce de terres appelée le fief des BIEZ, papier (1622) ; relevé de l'arpentage des terres de la ferme de l'Hôtel Dieu de PARIS, donnée par contrat audit Hôtel Dieu par Thomas BEUDON avocat en la Cour et Marie DUMOULIN, dame de BIEZ, sa femme le 6 mai 1665, 1 pièce papier (1666). Titres de propriétés. - Déclaration des maisons et des héritages situés en la châtellenie de MARCOUSSIS, que possède le sieur BEUDON avocat en Parlement à cause de Marie DUMOULIN , sa femme, 2 pièces papier. Reconnaissance des droits. - Une pièce pour justifier que le seigneur de MARCOUSSIS a droit de réservoir de pêche du GRAND ETANG, papier (1622), accord entre Claude DUMOULIN propriétaire du fief des BIEZ et Jeanne GAIGNOn veuve de Charles de BALSAC pour la jouissance du GRAND ETANG, papier (1623), requêtes, causes d'opposition, saisie réelle, 5 pièces papier (1630).

    Date

    1622-1782

    Cote

    13J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Bénigne LE RAGOIS, sieur du BOURGNEUF, trésorier provincial à METZ et pays MESSIN, baille à Etienne MOREAU, marchand cabaretier au PERAY NOTRE-DAME, à ETAMPES, 1 quartier 1/2 de vigne du bourg SAINT-PIERRE, champtier des COURTES. Le même baille à Médard DOLHON, vigneron, diverses pièces de terre sises aux champtiers des GROSSES-TETES, des BLANCHES, du COUVENT, de COURTE, de MONTANCHAULT, derrière les vignes du COULDRAY. Vente d'une moitié de maison sise rue de la Boucherie, faubourg SAINT-PIERRE d'ETAMPES, indivise avec Jacques RACLARDY, cordier, faite à Jean LE ROY, vigneron, par Jean VILLEMAIRE, maréchal. Jean BOURNILLAN, sergent royal à ETAMPES, Anne PROVENSAL, sa femme, et Girard PROVENSAL, marchand apothicaire à ETAMPES, tant en son nom personnel que comme se portant fort pour sa femme, Françoise LEDEBEAU, vendent à Bénigne LE RAGOIS, une maison sise au PERAY NOTRE-DAME, et 1/2 arpent 1/2 quartier d'AULNAIE. Bail des dits immeubles fait à Pierre COURTILLET, jardinier, par le dit LE RAGOIS. Sentences qui autorisent le même LE RAGOIS à se mettre en possession d'immeubles dont les tenanciers ne payent pas exactement les rentes. Françoise LE BRUN, veuve de Jacques MOUSSAULT, archer en la maréchaussée d'ETAMPES, vend à Salomon LESAGE, marchand à ETAMPES, au nom et comme tuteur de Marie SINSARD, fille de Jean SINSARD et de Marie BANOUARD, à présent femme du dit LESAGE, et à Hermione SAINSARD, un jardin clos de haies et murs, au faubourg SAINT-PIERRE d'ETAMPES. Vente des 3/4 d'une maison sise rue de la Boucherie, faubourg SAINT-PIERRE à ETAMPES, faite par Jean LE ROY, vigneron, à Denis BOURDON, vigneron, à qui appartient le quatrième quart. Bénigne LE RAGOIS baille à Jean MOREAU, le jeune, parcheminier à ETAMPES, une maison sise au PERRAY, et deux pressoirs. Jean et Simon LE ROY, frères, vignerons, baillent à Michel MERCIER, le jeune, vigneron, une quarte 1/2 de vigne, vignoble du faubourg SAINT-PIERRE, champtier des BASTES. Transport de la dite rente faite, fait par les dits LE ROY, à Hiérosme TESTARD, chirurgien de MONSIEUR, frère du roi. Constitution d'une rente au profit du sus TESTARD, par Michel MERCIER, et Denise TRAMENT, sa femme. Nicolas de COEURS, seigneur du BOURGNEUF, payeur des rentes de l'Hôtel-de-Ville de PARIS, cède à Nicolas TESTARD, chirurgien à ETAMPES, une rente sur les héritiers de François HUAN, boisselier et en reçoit par échange, une rente due par Eloi DAUTON et X. MERCIER, sa femme. Titres de propriété d'une maison sise à ETAMPES, rue de la Boucherie, et d'une quarte de terre, données à bail à titre de rente à Julien SIMONNEAU, savetier. Bénigne LE RAGOIS baille à Michel BAULDRY, vigneron, 3 pièces de terre sise en la paroisse SAINT-PIERRE d'ETAMPES. Cession du dit bail faite par BAULDRY à Michel LE BLANC, marchand hôtelier à ETAMPES. Bail d'une demi arpent de pré, même lieu, fait à Julien CHAPPE, vigneron, par le même LE RAGOIS. Marie BAUGIN, veuve de Pierre BOUDONNEAU, l'aîné, marchand boucher d'ETAMPES donne à Pierre et Mathurin BOUDONNEAU, bouchers, à Antoine FEUSSARD, boulanger et Marie BOUDONNEAU, sa femme, 2 arpents 1 quartier de terre en 3 pièces, sises au terroir du faubourg SAINT-PIERRE d'ETAMPES, champtiers du BOURDEAU, des ROGIERS, et à la vallée de COLLIN. Catherine GOBELIN, veuve de Bénigne LE RAGOIS, tutrice de leur enfant mineur, et se portant fort pour Marie LE RAGOIS et de Madeleine LE RAGOIS, vend à Pierre MOTHEUX diverses pièces de terre, sises au terroir de MORIGNY, champtier de la HAYE-DES-ROCHES, terroir SAINT-PIERRE d'ETAMPES, champtier du COULDRAYS, de MONTANCHAULT, des NOURET de la FONTAINE, de la BOUDINE, de la MARE de BIEULE. Vente d'un jardin sis au faubourg SAINT-PIERRE d'ETAMPES, rue des Aveugles, faite par Guillaume GOUDART, tailleur d'habits et Marie VALLEE, sa femme, à Nicolas de COEURS, seigneur du BOURGNEUF. Echange d'immeubles entre de COEURS, seigneur de BOURGNEUF, et Cantien FAYE. Vente d'une maison, sise au faubourg SAINT-PIERRE d'ETAMPES, près GIRAUFOSSE faite à Nicolas de COEURS, par Pierre JOURDAIN, vigneron, et Marie BAUDRY, sa femme. Simon LE ROY, vigneron, et sa femme, Marguerite LEMAIRE, vendent à Crestien HOCHEREAU, marchand drapier à ETAMPES, la 4e partie d'un demi arpent 1/2 quartier de vigne, au vignoble SAINT-PIERRE, champtier de SAINVILLIER. La feuille qui sert de couverture à l'acte de vente précédent est une déclaration de vente de 3 quartiers de terre en plusieurs pièces et divers champtiers faite à Nicolas de COEURS par PEPIE, en avril 1660.

    Date

    1622-1660

    Cote

    E/3788

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Bénigne...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4753

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mai 1637).

    Date

    1637

    Cote

    E/4838

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : généralités : - arrêt concernant les marais et la commune d'ATHIS, 23 août 1644 ; - sentence de la prévôté de MONTLHERY au sujet de la terre d'ATHIS, 28 juin 1665. [3 pièces parch., 5 p. -1 pièce papier, 2 p.].

    Date

    1644-1665

    Cote

    26J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : généralités...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    D'HUISON. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE.

    Date

    1685-1785

    Cote

    G/638

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • D'HUISON. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES de Jacques D'ILLIERS (1719) ; d'une maison de Pierre RENAUT (1720) ; échange entre Alexandre de BALSAC et Lucien GODIN (1720) ; décret de la terre et seigneurie de la RONCE à la requête de Denis MERLIN sur Alexandre de BALSAC (1720) ; échange avec Lucien GODIN (1721) ; avec Arnout ARENGER (1723) ; avec Marie GRANDJEAN veuve FOURNEAU (1723) ; avec les religieux de Saint Eloi (1725) ; avec Pierre DUVAL (1729) ; acquisition à Louis Thomas DUBOIS marquis de Leuville (1732) ; à Françoise THOMAS veuve LANGLOIS (1736) ; désistement par Antoine CLOQUARD garde de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS pour Alexandre de BALSAC (1739). Procédure. - Procès entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Antoine GOBELIN à propos du fief de la RONCE : mémoire, bail à cens d'une maison à Jehan CHOHAIRE (1480) ; bail judiciaire de la terre et seigneurie de la RONCE (1688) ; arrêts de la chambre des requêtes qui ordonnent la visite des deux chaussées des Etangs de la RONCE, qui entérinent le procès verbal de visite et estimation des réparations à faire aux deux chaussées des Etangs (1720) ; assignation à la requête de Antoine GOBELIN, sommation, quittance, sentence, déclaration des dépens, état des parcelles (1721).

    Date

    1688-1739

    Cote

    13J/29

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  19. Résultat n°19

    METZ (famille de), avocat, PARIS. - Plans et pièces concernant les jardins-marais et le jardin de l'Ermitage, bail, correspondance.

    Date

    1692-1899

    Cote

    48J/126

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • METZ (famille de), avocat, PARIS. - Plans et pièces...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    Titres féodaux et de familles. - Plan des champtiers des MARES-AUX-BERGERS, de la mare des CHATEAUX, de LA HERONIERE [...], sur le terroir de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1700-1799

    Cote

    E/2524

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Plan des champtiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    SAINT-VRAIN, administration centrale et communale. - Arrêts du conseil du roi imprimés : attribution des privilèges d'exemption de franc-fiefs (1717), curage de la rivière d'Etampes (1730). Extrait de l'acte de décès de Jacques Alexandre PRUNEAU (1791), lettre de dénonciation du citoyen BROUTIN qui concerne les habitants de Saint-Vrain et des communes avoisinantes [an 3], réclamation de BINET qui remplace l'ancien curé pour l'instruction des enfants (1823), lettres adressées au maire concernant l'acquisition d'une maison, les marais communaux et des travaux [s.d.].

    Date

    1717-1823

    Cote

    79J59/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-VRAIN.
    • SAINT-VRAIN, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plans de propriétés de l'hôpital d'Etampes (1723 - 1795).

    Date

    1723-1795

    Cote

    HDEPOT1 B/96

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Plans de propriétés de l'hôpital d'Etampes (1723 -...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Quittances de droits de censive payés par les VALORY aux receveurs de la terre et seigneurie de MESNIL-GIRAULT, pour le compte du chapitre de SAINTE-CROIX d'ORLEANS. Quittances d'une rente annuelle de 3 livres, sur une maison servant aux audiences de la justice, à ETAMPES, payée par les mêmes aux marguilliers de la fabrique de l'église SAINT-PIERRE. Quittances du loyer du banc des VALORY dans la chapelle de la SAINTE-VIERGE de l'église SAINT-PIERRE d'ETAMPES, payé, en conséquence de l'adjudication du 28 août 1763, aux marguilliers COLLEAU, RUE, [...]. Quittance reçue de l'abbé de VALORY, pour le compte de M. Anfrye de MALTE et les honoraires des mémorial et suppliques à l'occasion des preuves de Louis Casimir de VALORY, par LACROIX. Quittance de CHAUVET, préposé du vingtième de la paroisse de BRIERES-LES-SCELLES payée par Louis-Henri de VALORY, coté au rôle à l'article 89. Quittance de LAVALLERY, avocat au parlement et contrôleur des actes au bureau d'ETAMPES, pour la somme de 605 livres 19 sous 3 deniers, montant du droit de centième denier et 10 sous par livre, des immeubles dépendant de la succession d'Henriette-Catherine de VALORY, femme du marquis de CELY, décédé le 31 décembre 1785, somme payée par le marquis, le chevalier et la comtesse Marthe de VALORY. Quittance concernant un arpent de terrain dans le potager du BOURGNEUF, et 3 arpents de terre au champtier de la MARE-GARBAULT, possédés en roture du chapitre de SAINTE-CROIX d'ETAMPES par le marquis de VALORY, signé FROMENTIN, chanoine. Autre quittance de LAVALLERY ayant pour objet la ferme de BOISMERCIER. Quittance d'une redevance annuelle due par le marquis de CELY à LEMASSON, prêtre, chapelain de SAINT-MACE.

    Date

    1745-1789

    Cote

    E/3762

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    VAUDOULEURS. - Titres de Joseph-François CHEVREAU [fils de Jules-François ; six pièces] : foi et hommage au seigneur de BOUTERVILLIERS (30 décembre 1771) ; censive ; mémoire des biens de CHEVREAU de BOISSABLON situés dans la censive du chapitre Notre-Dame d'ETAMPES ; bail à RETOURNE (6 avril 1776) ; plainte MAYNON contre CHEVREAU à l'occasion de l'ouverture des cascades : extraits du registre de délibérations du Directoire du département de Seine-et-Oise.

    Date

    1771-1790

    Cote

    31J/6

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Joseph-François CHEVREAU [fils...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan de la terre et seigneurie de Marcoussis de 1781, sur lequel on distingue le Grand étang de Marcoussis, les châteaux et fermes de Bellebat, de Bellejame, de Marcoussis, du Pavillon Royal et de la Ronce, le couvent des Célestins, les hameaux de Beauvais, du Guay et du Mesnil, les bois des Charmeaux, du Grand Parc et des Quarrés, le ruisseau de la Salemouille. La légende est historiée et présente des arpenteurs, des chasseurs et des pêcheurs et des vues sur le château de Marcoussis, la tour de Montlhéry et sur un moulin à vent à Montlhéry.

    Date

    1781

    Cote

    1J/783, 1FI/663 (Cote de substitution)

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Plan de la terre et seigneurie de Marcoussis de 1781,...
  26. Résultat n°26

    Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

    Date

    1786-1829

    Cote

    7S/61

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Famille SERRE DE PRAT, 1790-1828. - Mémoire concernant les limites des seigneuries d'ATHIS et de JUVISY et le droit de chasse, relevé des terres dépendant des fermes d'ATHIS, [s.d.]. - Mémoire des droits de M. SERRE DE PRAT, seigneur d'ATHIS , sur la terre de JUVISY propriété de la famille BROCHANT, 1791. - Note attribuant la propriété des saules dans les marais, 1790 ; quittance de rachat d'arbres et de redevance par Michel SERRE DE PRAT propriétaire de la terre d'ATHIS et dépendances aux habitants dudit ATHIS, 20 janvier 1792. [6 pièces papier, 15 p.].

    Date

    1790-1792

    Cote

    26J/149

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille SERRE DE PRAT, 1790-1828. - Mémoire concernant...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  28. Résultat n°28

    QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.- Projet d'arrêté conférant au sieur CAVILLIER la jouissance d'une pièce de terre, vers 1791 [1] ; propriété communale : bail, 1910, 1930 [2] ; litige GROSJEAN au sujet d'une mare, 1834-1837 [3] ; établissement d'un puits, 1881-1882 [4] ; location de l'ancienne maison d'école : délibération, 1907 [5] ; établissement d'un marché d'approvisionnement : acquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1929 [6] ; création d'une poste, 1933 [7] ; installation de bouches d'incendie et acquisition de matériel d'incendie, 1933 [8] ; eau, 1894-1938 [9] ; installation de l'éclairage public, 1908-1908 [10] ; électricité, 1925-1937 [11] ; gaz, 1930-1932 [12].

    Date

    1791-1938

    Cote

    2O/1096

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Date

    1791-1928

    Cote

    2O/83

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, an ll (1793-1794) [1] ; échange de terrains (marais) pour la construction du presbytère et le maison d'école, plan couleur, 1810 [2] ; presbytère : travaux, 1842-1905 [3] ; cloche : acquisition, 1853-1855 [4] ; traitement du desservant, 1856-1860 [5] ; vitraux, 1861-1897 [6] ; chaire : acquisition, 1867 [7] ; différend entre le curé et la fabrique au sujet de dépenses imprévues, 1864 [8] ; église : travaux, 1887-1925 [9] ; location de l'ancien presbytère, 1924 [10].

    Date

    1793-1925

    Cote

    2O/1377

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1793-1794, 1847 [1] ; vaine pâture, 1856 [2] ; cession d'un terrain, 1909 [3] ; bâtiments communaux, 1925, 1937 [4] ; acquisition d'une horloge, 1889-1890 [5] ; abreuvoir, 1866-1892 [6] ; lavoir, 1881-1935 [7] ; mare, puits, 1895-1900 [8] ; pompe à incendie, 1887-1890 [9] ; électricité, 1925-1936 [10].

    Date

    1793-1937

    Cote

    2O/891

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.- Loi du 10/06/1793 et son décret d'application relative au partage des biens communaux ; extrait du registre des délibérations du 18 nivôse an II portant nomination d'arpenteur, indicateur et porte-chaîne pour procéder au partage des biens communaux ; procès-verbal de partage des marais communaux du 7 floréal an II ; procès-verbal de partage du 6 germinal an II, copies à Joseph Fréchon et François Cailliardeau ; nomination de deux expert pour le partage par l'assemblée générale de la commune ; homologation de la délibération du district d'Etampes par le département; annulation du partage fait entre les habitants d'Itteville de 130 hectares de pâtures : arrêté du préfet du 19 thermidor an XIII ; protestation des propriétaires Cédard, Cailliardeau, Ramé, Lejeune, Fréant, Rivière contre l'arrêté annulant le partage des biens communaux ; demande d'autorisation de vendre de la tourbe émise par le maire (28/02/1906) ; vente de bétail, extraction de tourbe (30 fructidor an XIII) ; décret impérial du 31/07/1806 confirmant l'arrêté du conseil de préfecture annulant le partage des biens communaux ; procès-verbal d'infraction dressé par Lejeune, maire d'Itteville contre un contrevenant pour extraction illégale de tourbe ; litige entre la commune et les propriétaires de la manufacture hydraulique de coton filé au sujet de l'origine de propriété du marais de l'Epine ; culture des haricots.

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEPOT54 1N/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.-...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    BALLANCOURT, administration communale. - Tirage au sort de friches et de marais communaux : 1 lettre (1793). Extraits d'actes de naissance et de décès de Scolastique Rose PALOT et Marie Jeanne CHARPENTIER [1795-1796], Caisse des hospices et secours à domicile de Paris : 4 quittances (1835).

    Date

    1793-1835

    Cote

    79J5/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • BALLANCOURT
    • BALLANCOURT, administration communale. - Tirage au...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  34. Résultat n°34

    SACLAY. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1794-1938

    Cote

    2O/1131

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SACLAY. - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

    Date

    1794-1941

    Cote

    2O/144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Bassin de la Juine, affluents. - La Chalouette, usines et moulins : affaires générales, Chalo-Saint-Mars et Chalou-Moulineux (1795-1926).

    Date

    1795-1926

    Cote

    7S/48

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - La Chalouette, usines...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs et abreuvoirs : arrêtés de police, travaux de construction, entretien des aqueducs, lavoirs, puits et mares, 1850-1921 [1] ; halles : propriété, résiliation de bail, acquisition, devis des réparations, fermages, construction d'une halle pour le marché aux haricots, 1797-1901 [2] ; maison d'arrêt : litige avec la princesse de Rohan relatif à la perception des loyers et la propriété de l'immeuble, 1837-1842 [3].

    Date

    1797-1921

    Cote

    2O/732

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Halle : jouissance d'un bail, an Vlll (1799-1800) [1] ; halle : réparations, bail, travaux divers, 1809-1932 [2] ; foires et marchés, 1803-1812 [3] ; halle : adjudication des droits, 1831-1834 [4] ; foire aux moutons, 1861-1863 [5] ; mare 1857-1872 [6].

    Date

    1799-1932

    Cote

    2O/851

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Halle :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

    Date

    1800-1959

    Cote

    EDEPOT17 4F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)