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1 777 résultats

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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

    Date

    1789

    Cote

    A/665

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY

    Date

    1514-1745

    Cote

    A/677

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements de la terre et du moulin de VARENNES, rendus aux Chartreux de PARIS, à cause de leur seigneurie de La TOUR de SOLERE, par PARIS de MONTMARTEL.

    Date

    1754-1784

    Cote

    A/689

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1576-1781

    Cote

    A/691

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de PERIGNY pour le fief du Carrefour à BRIE-COMTE-ROBERT, pour le fief dit Le Buisson de la Reine, en forêt de SENART et appartenant au chapitre de PARIS et pour le fief du Jardin à SOISY.

    Date

    1411-1789

    Cote

    A/697

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.

    Date

    1481-1658

    Cote

    A/713

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par la cure de BRUNOY et par celles de MANDRES, par les Hermites de SENART.

    Date

    1784-1789

    Cote

    A/716

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

    Date

    1699-1783

    Cote

    A/740

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne] : gestion seigneuriale.

    Date

    1639-1762

    Cote

    A/742

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne]...

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  10. Résultat n°10

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif du greffe de la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1526-1531

    Cote

    A/793

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif...

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  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.

    Date

    1444-1729

    Cote

    A/815

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

    Date

    1273-1772

    Cote

    A/820

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1746-1747

    Cote

    A/827

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14
    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    2 medias

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1756-1758

    Cote

    A/841

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration censuelle fournie au terrier de la portion de la seigneurie de MANDRES, qui appartient aux Chartreux de PARIS, par frère Benoit de LUCENAY, conventuel de l'Ordre de MALTE, des biens dépendant du moulin ROCHOPT ; baux à ferme dudit moulin par les religieux de SAINTE-GENEVIEVE, par Jean et Armand Joseph PARIS de MONTMARTEL, et par les commissaires de MONSIEUR.

    Date

    1752-1789

    Cote

    A/842

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration censuelle fournie...

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  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des terres situées dans la seigneurie de MANDRES, qui appartiennent aux Chartreux de PARIS, dressés par l'arpenteur des Chartreux.

    Date

    1782

    Cote

    A/869

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des terres situées...

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  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des opérations d'arpentages, exécutés sur les terres possédées par les Chartreux de PARIS, dans le seigneurie de PERIGNY, dressés par l'arpenteur des Chartreux.

    Date

    1782

    Cote

    A/871

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des opérations d'arpentages,...

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  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

    Date

    1597-1787

    Cote

    A/872

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...

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  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transactions : entre Rogerin de LANNOY, seigneur de BRUNOY, et Marie CENESME, élu de PARIS, au sujet du fief de GUILLONNET ; entre M. Claude de FUSEE, seigneur de MANDRES, et les Chartreux de PARIS, seigneurs en partie du même lieu, et les héritiers de Lucrèce de MONTONVILLIERS ; entre Monsieur et demoiselle LE ROY, veuve LE SENESCHAL, relativement à l'aliénation du domaine noble des fiefs de PARADIS et d'ENFER, ou LES TOURS-GRISES.

    Date

    1488-1782

    Cote

    A/886

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transactions : entre Rogerin...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

    Date

    1701-1785

    Cote

    A/888

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs...

    Producteur :

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  21. Résultat n°21

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1375-1781

    Cote

    A/910

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN et par dame CAHOUET de BEAUVAIS, sa femme, de la terre de GROSBOIS ou SANCY, des fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, et de la châtellenie d'YERRES, appartenant à Jacques BERNARD, maître des Requêtes ; constitutions de diverses rentes foncières faites par M. CHAUVELIN, au profit de l'évêque de NEVERS, de M. de BEAUVAIS et d'autres, sur la terre de GROSBOIS, et afin d'en acquitter le prix qui montait à quatre cent mille livres.

    Date

    1731-1733

    Cote

    A/944

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN...

    Producteur :

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  23. Résultat n°23

    Duché-paierie de BRUNOY. - Echanges entre M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, et M. PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, des droits de justice et de directe qu'ils possédaient sur plusieurs héritages sis à VILLECRESNE ; vente à M. CHAUVELIN, par Achille de THOMASSIN, du fief du BOIS-D'AUTEIL ; cession par l'Ordre de Malte, à M. CHAUVELIN, de la terre de SENTENY, en échange des fiefs du PLESSIS-POMMERAY et de BEAULIEU, sis en la paroisse de CREIL, en Picardie, et de deux maisons situées au faubourg Saint-Antoine, à PARIS ; vente de la terre du PLESSIS, à M. CHAUVELIN, par M. PARIS de MONTMARTEL.

    Date

    1732-1738

    Cote

    A/945

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Echanges entre M. CHAUVELIN,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la ferme d'EMBAS, sise à MAROLLES, et d'une rente de 600 livres sur le fief de l'ORME, en échange de la seigneurie de MAROLLES, faite par M. et par madame CHAUVELIN, à Jean-Joseph LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur de SAINT-ARNOULT-DE-MAROLLES, de l'ordre de CLUNY ; ratification de cet échange par l'archevêque de VIENNE, supérieur-général de l'ordre de CLUNY ; arrêts du Grand-Conseil ; procès-verbal de visite de la seigneurie de MAROLLES ; homologation de cette cession.

    Date

    1733-1735

    Cote

    A/948

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la ferme d'EMBAS,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1343-1481

    Cote

    A/955

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1235-1286

    Cote

    A/960

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27
    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, de divers héritages, prés, bois, vignes, terres labourables, sis dans la seigneurie d'YERRES, et appartenant à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES en partie, à Jean GIRAUD, meunier, à Nicolas HEMERY, à Louis BUDE, seigneur de MONTGERON, à Léon BRUYANT, procureur au Parlement, à Pierre FLORET, sieur de LA FONS-SAINT-MARTIN, à Nicole BUDE, sieur de VILLIERS-SUR-MARNE, à Jean HEBERT, prêtre, à Françoise BUDE, veuve de maître Jean d'ARGOUGES, sieur de VAUX ; échange entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES en partie, et Jacques BUDE, sieur de DRANCY. Vente du fief de LA HAYE-RENARD, sis à YERRES, par Raoul MOREAU, sieur de BEYNE, à Charles de CARBONNOYE.

    12 lots 17 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, de divers héritages, prés, bois, vignes, terres labourables, sis dans la seigneurie d'YERRES, et appartenant à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES en partie, à Jean GIRAUD, meunier, à Nicolas HEMERY, à Louis BUDE, seigneur de MONTGERON, à Léon BRUYANT, procureur au Parlement, à Pierre FLORET, sieur de LA FONS-SAINT-MARTIN, à Nicole BUDE, sieur de VILLIERS-SUR-MARNE, à Jean HEBERT, prêtre, à Françoise BUDE, veuve de maître Jean d'ARGOUGES, sieur de VAUX ; échange entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES en partie, et Jacques BUDE, sieur de DRANCY. Vente du fief de LA HAYE-RENARD, sis à YERRES, par Raoul MOREAU, sieur de BEYNE, à Charles de CARBONNOYE.

    Date

    1541-1557

    Cote

    A/967

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, dépendant de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. Claude ROLICHON, visiteur général de l'ordre de Saint-Antoine, déclare, au nom et comme procureur de la commanderie du Petit Saint-Antoine, à PARIS, tenir un arpent et demi de pré, lieu dit le PONT-DE-MANDRES, chargé de cinq deniers obole.

    Date

    1736

    Cote

    A/998

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...

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  29. Résultat n°29
    Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux.

    10 lots 13 medias

    Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux.

    Date

    1380-1492

    Cote

    A/1006

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages...

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  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1503-1764

    Cote

    A/1007

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1688-1749

    Cote

    A/1008

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Aveux et dénombrements des différents fiefs relevant de la châtellerie. Madame Angélique BAUDON, abbesse, et les chanoinesses de l'abbaye de SAINTE-PERINE DE CHAILLOT, représentées par messire PONCELIN, chanoine de MONTREUIL et avocat au Parlement, font à MONSIEUR acte de foi et hommage pour le fief de LA BRETONNIERE, situé à CHAILLOT, et déclarent posséder dans l'étendue de ce fief, les droits de forage et de rouage, et la moyenne et basse justice, jusqu'à soixante sols onze deniers parisis, la haute justice étant à YERRES.

    Date

    1780-1784

    Cote

    A/1017

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  33. Résultat n°33
    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit de M. Chauvelin, seigneur d'YERRES. Messire François BADON déclare, comme curé d'YERRES, tenir vingt-six quartiers de pré, cinq arpents et demi et un quartier de terres labourables, et une quarte de vignes, chargés le tout de dix-sept sols dix deniers obole.

    65 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit de M. Chauvelin, seigneur d'YERRES. Messire François BADON déclare, comme curé d'YERRES, tenir vingt-six quartiers de pré, cinq arpents et demi et un quartier de terres labourables, et une quarte de vignes, chargés le tout de dix-sept sols dix deniers obole.

    Date

    1736-1759

    Cote

    A/1025

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des censives et autres droits seigneuriaux à percevoir sur les particuliers possédant maisons et héritages dans la seigneurie d'YERRES, qui appartient à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, d'après les déclarations passées devant L'AMIRAULT et PASQUIER, notaires. Messire Pierre de LA VERGUE, prêtre, curé de la paroisse de VIGNEUIL, reconnaît devoir, pour un arpent de pré, deux sols, six deniers de cens. (registre).

    Date

    1707-1718

    Cote

    A/1045

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des censives...

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  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par H. MARIN, tabellion du marquisat de GROSBOIS, demeurant à SENTENY, et par L'AMIRAULT, notaire résident à YERRES, pour M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS. Gervais CORMIER, marguillier, assisté de messire Jacques DOUDAL, curé déclare que la fabrique de SAINT-GERMAIN-DE-SENTENY possède une maison, une moitié de maison, dix-sept arpents, dix-huit quartiers et quatre vingts perches de terres, partagés en trente et un articles, chargés le tout d'une livre deux sols cinq deniers obole de cens. (registre).

    Date

    1736-1760

    Cote

    A/1055

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  36. Résultat n°36

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit des seigneurs de SENTENY par les détenteurs de biens situés dans leur censive. (Déclarations en brevet et en expéditions ; autres non signées.) Déclarants : messire Louis de TOURNY, curé de SENTENY ; demoiselle Marie GRASTEAU, veuve de feu maître Frédéric BERAULT, avocat au Parlement ; messire Pierre de BESSAY, seigneur de NOIRON et du fief des LIONS ; Henry LYONNE, sieur de SERVON ; messire Urbain de NAVINAULT, gentilhomme de la Chambre, maître d'hôtel du Roi, seigneur de La DURANDIERE et des LIONS.

    Date

    1622-1656

    Cote

    A/1064

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles,...

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  37. Résultat n°37

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier du fief des LIONS, situé à SENTENY, par les maîtres et gouverneurs de l'hôpital du SAINT-ESPRIT-EN-GREVE, à PARIS, et par les curés de SENTENY, au profit de M. SANGUIN, de M. de GODRON et de M. de LA GUILLAUMIE, seigneurs des LIONS et de SENTENY en partie ; déclaration faite à M. de GODRON par Messire H. de LYONNE, sieur de SERVON.

    Date

    1537-1701

    Cote

    A/1068

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au...

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  38. Résultat n°38

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant Pasquier de ROSNY, notaire, demeurant à VILLECRESNE, et LEVASSEUR, notaire, demeurant à COUBERT, au profit de Etienne et Louis NOUETTE, conseillers du Roi, seigneurs d'ORMOY et de MONTANGLOS, de divers héritages situés dans leur censive et tenus par Jullin ROUSEL, curé de SENTENY ; par Pierre CABARIN, curé de MAROLLES ; par André SAIGNANT ; par Jeanne LOISEAU.

    Date

    1707-1721

    Cote

    A/1071

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...

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  39. Résultat n°39

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au terrier de SENTENY, au profit de Monsieur, frère du Roi, duc et pair de BRUNOY, des biens possédés en censive par l'abbaye de JARCY ; par les cures et les fabriques de MAROLLES et de SENTENY ; par la fabrique de SERVON.

    Date

    1780-1781

    Cote

    A/1073

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au...

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  40. Résultat n°40

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances dues à la seigneurie de SENTENY. Extrait des lettres d'acquisitions ensaisinées au village de SENTENY-EN-BRIE, dépendant de la Commanderie du Temple, à PARIS.

    Date

    1569-1570

    Cote

    A/1081

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...

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  41. Résultat n°41

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1191-1780

    Cote

    A/1089

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

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  42. Résultat n°42

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites au terrier de MAROLLES, membre de la duché-pairie de BRUNOY, par la cure et la fabrique de MAROLLES et par le prieur de ce lieu.

    Date

    1780-1781

    Cote

    A/1097

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  43. Résultat n°43

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1117-1584

    Cote

    A/1110

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

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  44. Résultat n°44

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS, à messire H. GALLAND, prêtre, pendant tout le temps qu'il sera curé de ce lieu ; autre bail des dîmes et des pressoirs bannaux de BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à M. GAULDREE-BOILLEAU, curé dudit lieu ; convention par laquelle M. de VOISINS, marquis de GROSBOIS, abandonne à M. GAULDREE-BOILLEAU, curé de BOISSY-SAINT-LEGER, les dîmes de ce lieu pendant sa vie.

    Date

    1715-1781

    Cote

    A/1118

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de BOISSY-SAINT-LEGER,...

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  45. Résultat n°45

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1403-1781

    Cote

    A/1119

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

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  46. Résultat n°46

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1456-1777

    Cote

    A/1122

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

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  47. Résultat n°47

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles MONSIEUR, frère du Roi, nomme les sieurs de BAR, CROMOT et GAMARD, commissaires de son conseil pour administrer le duché de BRUNOY ; arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient le curé de VILLECRESNE en possession des grosses dîmes de la ferme de LA PAILLARDIE ; sentence du Châtelet de PARIS, qui ordonne la vente de la maison du fief d'ATTILLY, au profit de madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE ; arrêts du Parlement et sentences des Requêtes du Palais relatifs à la vente de la terre de GROSBOIS, et pour le grand-prieur de France contre divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

    Date

    1658-1781

    Cote

    A/1123

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles...

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  48. Résultat n°48

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

    Date

    1749-1777

    Cote

    A/1131

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...

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  49. Résultat n°49

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.

    Date

    1290-1505

    Cote

    A/1132

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.

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  50. Résultat n°50

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

    Date

    1507-1594

    Cote

    A/1133

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...

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  51. Résultat n°51

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

    Date

    1636-1695

    Cote

    A/1134

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

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  52. Résultat n°52

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil du Roi, obtenus par M. de BACHEVILLIERS, procureur général du grand-prieur de France, et par frère PERROT, trésorier de l'Ordre de Malte, à l'encontre de M. de LA GUILLAUMIE, seigneur du fief des LYONS. Lettres de rescision obtenues par M. de BACHEVILLIERS, contre l'érection du fief des LIONS.

    Date

    1708-1712

    Cote

    A/1135

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil...

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  53. Résultat n°53

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire de production pour M. le grand-prieur de France et M. le commandeur PERROT, receveur de l'Ordre de Malte, plaidant au Grand-Conseil et demandeurs en rescision d'un arrêt du Parlement de PARIS, contre M. de LA GUILLAUMIE, conseiller au Parlement, relativement au fief des LYONS, à SENTENY.

    Date

    1712

    Cote

    A/1136

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire de production...

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  54. Résultat n°54

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1712-1719

    Cote

    A/1141

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

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  55. Résultat n°55

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1674-1711

    Cote

    A/1143

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

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  56. Résultat n°56

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle Olympe de BROUILLY DE PIENNE, dame de GROSBOIS et d'autres lieux autorise le curé de VILLECRESNE à percevoir la dîme sur certains endroits du parc de GROSBOIS ; transaction intervenue entre M. Christian de MONTMORENCY, prince de TINGRY et les demoiselles LORMIER, relativement au paiement du droit de quint dû par le fief de VILLECRESNE; transaction entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS et Antoine GASPART-CHAPUIS, concernant la mouvance du fief DUCHEZ. [Une transaction de 1783, passée entre les commissaires de MONSIEUR, frère du Roi, et MM. d'ORMESSON et de NOISSEAU, relativement au fief de BREVANNES, a été remise en 1792 au sieur GOUFFE-BEAUREGARD, membre du directoire du district de CORBEIL, et n'a point été restituée].

    Date

    1678-1753

    Cote

    A/1147

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle...

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  57. Résultat n°57

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès, intervenue entre messire Pierre de CLUYS, grand-prieur de France, et Anne BRICONNET, femme de M. de GROSLIER, trésorier des Guerres, et Françoise de LA CROIX, héritières de Charlotte de PONCHER, relativement à la saisie des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS. Transaction entre Louis de GODRON, seigneur des LIONS, et Henri de LYONNE, seigneur de SERVON, relativement à la ferme du GRAND-MARAIS ; entre MM. les commissaires de MONSIEUR, frère du Roi, et messire Adrien GAMAS, prêtre, curé de SENTENY, concernant les dîmes de ce lieu.

    Date

    1531-1782

    Cote

    A/1150

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès,...

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  58. Résultat n°58

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1245-1655

    Cote

    A/1151

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

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  59. Résultat n°59

    Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne] (1236-1734).

    Date

    1236-1734

    Cote

    A/1153

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne]...

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  60. Résultat n°60

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures pour le grand-prieur de France, seigneur de SENTENY, contre l'abbé d'HIVERNAUX, à l'occasion d'un redevance de quatre setiers de grains due à l'abbaye ; mémoires qui établissent le montant de la valeur de la dîme que le chapitre de SAINT-EVREMOND de CREIL à droit de percevoir sur les terres de LA POMMERAIE.

    Date

    1596-1748

    Cote

    A/1154

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures pour le grand-prieur...

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  61. Résultat n°61

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1451-1754

    Cote

    A/1156

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

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  62. Résultat n°62

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1416-1764

    Cote

    A/1157

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

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  63. Résultat n°63

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête du grand-prieur de France, seigneur de SENTENY, contre le chapitre de SAINT-THOMAS-DU-LOUVRE, à l'occasion de la rente de quatre setiers de grains à prendre sur la dîme du lieu.

    Date

    1572-1581

    Cote

    A/1158

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...

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  64. Résultat n°64

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1117-1781

    Cote

    A/1178

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

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  65. Résultat n°65

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1480-1763

    Cote

    A/1192

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

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  66. Résultat n°66

    Duché-paierie de BRUNOY. - Induit accordé par le légat à M. Pierre PIDOU de faire construire une chapelle dans chacune de ses maisons à PARIS et à BRUNOY. Permission accordée à M. PIDOU par M. Alexandre de HODENCQ, vicaire général de l'archevêque de PARIS, de faire dire la messe, à voix basse, dans sa maison à BRUNOY. Arrêt du Parlement de PARIS qui maintient messire Adrien MONBAILLY, prêtre, dans la cure de BRUNOY. Procédures faites à la requête de M. PINABEL, curé de BRUNOY, contre les héritiers de M. le marquis de BRUNOY, à l'occasion de l'échange de deux pièces de terre ; abonnement des dîmes de la cure de BRUNOY, fait entre les commissaires de Monsieur et M. PINABEL, curé de BRUNOY.

    Date

    1659-1788

    Cote

    A/1200

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Induit accordé par le légat...

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  67. Résultat n°67

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1487-1624

    Cote

    A/1203

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

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  68. Résultat n°68

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de Claude DUVAL, abbé de SAINT-PIERRE-DE-SELINCOURT, seigneur de MANDRES, contre les religieux Chartreux de PARIS, à l'occasion des droits honorifiques, dans l'église paroissiale de MANDRES, qui appartiennent au seigneur.

    Date

    1663-1682

    Cote

    A/1227

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...

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  69. Résultat n°69

    Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait du codicille de messire Olivier LE CRES, prêtre du diocèse de BAYEUX. Lettres royaux qui permettent à Geneviève GRUYN, vicomtesse de CORBEIL et de TIGERY, veuve de messire Martin FRAGUIER, femme de M. BARATTIER de SAINT-AUBAN, de faire opposition au décret de LA TOUR, poursuivi par M. Pierre MARECHAL ; procédures faites contre madame de SAINT-AUBAN ; opposition à l'adjudication de la terre de LA TOUR, par demoiselle HARDIERE ; opposition par M. de MONTMARTEL.

    Date

    1725-1758

    Cote

    A/1244

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait du codicille de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres de BOISSY-SAINT-LEGER ; mémoires sur la seigneurie de BOISSY-SAINT-LEGER ; mémoires du chapitre de SAINT-MAUR-DES-FOSSES, pour le dénombrement de la terre de BOISSY-SAINT-LEGER [cette seigneurie avait été vendue, en 1599, par les religieux à M. de HARLAY de SANCY, à la charge de la tenir d'eux en plein fief, foi et hommage] ; déclaration censuelle des terres possédées par la cure de BOISSY-SAINT-LEGER.

    Date

    1599-1781

    Cote

    A/1252

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres de BOISSY-SAINT-LEGER...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1475-1563

    Cote

    A/1258

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Duché-paierie de BRUNOY. - Combat de fief entre messires DREUX et Pierre BUDE, seigneurs d'YERRES, et demoiselle CHEVALIER, veuve de Guy L'ARBALESTRE, dame du comté de CORBEIL, par engagement, à l'occasion de la mouvance du fief de BONDOUFLE. Sentence de la Chambre du Trésor ; transaction entre messire DREUX BUDE et dame L'ARBALESTRE. Contrat de mariage de Pierre de CHALONS, sieur de BOURGNEUF et demoiselle Claude de POMPON. Cession à titre d'échange , faite par les Célestins de PARIS à François JOLY, sieur de FLEURY, d'une ferme sise à BONDOUFLE. Désistement par messire ROLLIN BURIN, seigneur d'YERRES, au profit de messire Geoffroy de LAIGNE, conseiller du Roi, de la mouvance du fief de BONDOUFLE, qui appartiendra désormais au Roi, à cause de son comté de CORBEIL.

    Date

    1582-1660

    Cote

    A/1268

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Combat de fief entre messires...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Duché-pairie de BRUNOY : biens à Etiolles.

    Date

    1445-1727

    Cote

    A/1270

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : biens à Etiolles.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

    Date

    1625-1705

    Cote

    A/1275

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    IL VA Y AVOIR DU SPORT ! 1931-1968

    Date

    2004

    Cote

    15AV/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION CINEAM

    • IL VA Y AVOIR DU SPORT ! 1931-1968

    Producteur :

    ASSOCIATION CINEAM (service producteur), HOPITAL DE BLIGNY (service producteur), ASSOCIATION CINEAM (service versant)

  76. Résultat n°76

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1776-1783) ; plainte contre le curé de Vaugrigneuse pour la mauvaise tenue du registre des baptêmes, mariages, sépultures de la paroisse de l'année 1783, avec registre (2 janvier 1783-25 décembre 1783).

    Date

    1783

    Cote

    B/896

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : affaire concernant François Philippe Brunet, domestique aux Granges le Roi, accusé d'avoir volé le curé de la paroisse (1755).

    Date

    1755

    Cote

    B/937

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Jacques de Villezan, seigneur de Guillerval et Charles Le Guern, prêtre-curé de Guillerval au sujet de dîmes nonales (1397-1696).

    Date

    1397-1696

    Cote

    B/1191

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Inventaire des titres, contrats et autres enseignements de la Maison et Collège SAINT-ANTOINE des Révérends Pères de la Congrégation Saint PAUL dits Barnabites de la Ville d'ETAMPES, fait au mois d'octobre 1667 par le Révérend Père D. Basile FLEUREAU, supérieur, contenant 159 pages écrites et non écrites.

    Date

    1667-1668

    Cote

    D/2

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Inventaire des titres, contrats et autres enseignements...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Titres concernant l'établissement des Barnabites à ETAMPES. Acte d'établissement de septembre 1629. Articles et conventions accordés entre les maires et échevins d'ETAMPES et les Révérends Pères dom Candide POSTCOLONNE et dom Anselme CHARDON. Cession de la maison et collège situés rue Saint-Antoine, 5 septembre 1629. Ratification des articles par le Père Général des Barnabites à MILAN, 21 mars 1631. Pièces diverses concernant les Barnabites : copie de lettres patentes du roi LOUIS XIII de mars 1622, aux termes desquelles il permet aux Barnabites de s'établir tant dans la ville de MONTARGIS que dans les autres villes, bourgs et lieux du Royaume où ils pourront être appelés, d'y faire bâtir des églises, collèges et maisons pour y vivre selon l'ordre de leur instruction, d'accepter les legs, dons et aumônes qui leur seront faits ; copie des lettres du Roi confirmant l'établissement des Barnabites à ETAMPES, 1633 ; supplication des maires et échevins de la ville d'ETAMPES à Mgr le Grand Aumônier de France, pour le prier de donner sa nomination au Roy, nostre sire, des maladrerye SAINT-LAZARE et l'hôpital SAINT-ANTOINE en faveur Barnabites pour obtenir l'homologation du traité entre la ville d'ETAMPES et les Barnabites, 17 mars 1636 ; copie collationnée de l'arrêt de vérification des lettres du Roi donné en Parlement le 9 mai 1636 ; jugement rendu des hôpitaux et maladreries de France confirmatif du délaissement fait par les maire et échevins d'ETAMPES aux Barnabites du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE en cette ville, 19 janvier 1638.

    Date

    1629-1638

    Cote

    D/3

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres concernant l'établissement des Barnabites à...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)