B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1776-1783) ; plainte contre le curé de Vaugrigneuse pour la mauvaise tenue du registre des baptêmes, mariages, sépultures de la paroisse de l'année 1783, avec registre (2 janvier 1783-25 décembre 1783).

Cote/Cotes extrêmes

B/896

Date

1783

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1783

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011