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1 347 résultats

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  1. Résultat n°1

    EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le parking provisoire près de la préfecture : marché 91-0034 avec Etel-Coervia, correspondance, notes, pièces jointes, (1991). LISSES. - Quartier des Malines, réalisation des murs de clôture du lotissement de la Billebaude dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 90-0068 avec Aster, correspondance, notes, pièces jointes, (1990) ; quartier de la Remise, travaux de plantations, d'engazonnement, d'espaces verts dans la zone d'activité industrielle : marché 90-0015 avec France correspondance, notes, pièces jointes Verte, correspondance, notes, pièces jointes, (1990).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1523W/1639

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

    Date

    1959-1982

    Cote

    1786W/51

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Lotissement La Gravelle-La Coronelle-La Prairie d'Amblainvilliers : permis de construire 91 - 56 (1956).

    Date

    1956

    Cote

    1553W/226

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Lotissement La Gravelle-La...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Une route départementale menant à un petit lotissement (janvier 1977).

    Date

    1977

    Cote

    48FI/202

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Une route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).

    Date

    1932-1965

    Cote

    934W/9

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. Parc Mendès (1931-1965), A.S.A. Mon Jardin (1928-1973).

    Date

    1928-1973

    Cote

    934W/29

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Grand-Vaux : dossiers administratifs et techniques (1928-1936).

    Date

    1928-1936

    Cote

    9S/210

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Grand-Vaux : dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle aventure humaine

    Date

    octobre 2017

    Cote

    PER1046/1/03/2

    • Contexte : VAL D'YERRES VAL DE SEINE LE MAG : Magazine Val d'Yerres...

    • N°spécial-13
    • 03
    • La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle...
  9. Résultat n°9

    Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie à CHEVREUSE (Yvelines) : demande de déclaration d'utilité publique, consultation de la Commission Régionale des Opérations Immobilières et de l'Architecture de la Région d'Ile-de-France, acquisition des terrains, arrêté préfectoral, plans, étude d'impact (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2040W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    CORBEIL. - Lotissement rue Botha : dossiers administratifs et techniques (1931-1947), comptes de gestion (1932-1940), pièces comptables (1936).

    Date

    1931-1947

    Cote

    9S/42

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • CORBEIL. - Lotissement rue Botha : dossiers administratifs...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETRECHY. - Le quartier du Roussay : une croix en bois sur le pignon d'un petit bâtiment (janvier 1980).

    Date

    1980

    Cote

    48FI/924

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ETRECHY. - Le quartier du Roussay : une croix en bois...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Petit Parc par la société immobilière du Petit Parc à MEREVILLE formée par actions pour l'achat et la vente d'immeubles : vente de terrains par Louis Mamoul, propriétaire à Paris à messieurs Trousseau et Simon et plans du lotissement par parcelle vendue.

    Date

    1925-1943

    Cote

    68J/51

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

    Date

    1963

    Cote

    844W/66

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Associations syndicales autorisées des lotissements L'Ermitage de Brunoy à BRUNOY (1940-1952), Le Chemin des Prés (1940-1956) à QUINCY-SOUS-SENART, La Garenne de Jarcy à VARENNES-JARCY (1951-1956), Le Fief (1940-1956), Mahonias (1942-1956) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), La Garenne de Sénart (1940-1959), Godeaux PLM (1940-1955) à YERRES : comptes de gestion.

    Date

    1940-1956

    Cote

    850W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement La Fraternelle : dossiers administratifs et techniques (1928-1938).

    Date

    1928-1938

    Cote

    9S/166

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement La Fraternelle :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    JUVISY-SUR-ORGE. - Lotissement Les Cailles : dossiers administratifs et techniques (1925-1947).

    Date

    1925-1947

    Cote

    9S/76

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Lotissement Les Cailles : dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE et CHALO-SAINT-MARS (1955-1957), des eaux de la vallée de l'Eclimont (1950-1957), de l'entretien de la Juine et de ses affluents (1940-1957), de la régie des eaux (1940-1954), intercommunale pour l'adduction d'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1940-1957), d'alimentation en eau potable de VERT-LE-GRAND (1940-1957) ; associations syndicales autorisées des lotissements de la Boële Morand (1942-1943), pour l'aménagement et l'entretien du lotissement de Marolles-gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1952) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/1

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André : permis de construire 91 - 67 - 9441 (1967).

    Date

    1967

    Cote

    1553W/1585

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Morsang-sur-Orge (1901-1950). Faits, anecdotes, personnalités

    Auteur

    BOURGOIN, André

    Date

    1998

    Cote

    INOCTAVO/3365

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Morsang-sur-Orge (1901-1950). Faits, anecdotes, personnalités
  21. Résultat n°21

    MORSANG-SUR-ORGE. - Lotissement Le Parc Beauséjour : dossiers administratifs et techniques (1927-1939).

    Date

    1927-1939

    Cote

    9S/126

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Lotissement Le Parc Beauséjour...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Lotissement Le Bois-Saint-Michel : dossiers administratifs et techniques (1931-1946), comptes de gestion (1933-1940), pièces comptables (1933-1937).

    Date

    1931-1946

    Cote

    9S/177

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Lotissement Le Bois-Saint-Michel...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle : avant-projet (1964). Extension de la distribution d'eau potable, canalisations, captage, maçonnerie, réservoirs, station de pompage, alimentation des lotissements : plans, devis, mémoires, rapports géologiques, délibérations, correspondance (1932-1969). Construction d'un puits, conours: dossiers de candidature des entreprises, appel d'offre dans la presse (Le Moniteur des Travaux Publics) (1966).

    Date

    1932-1969

    Cote

    125J/4

    • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

    • ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle...

    Producteur :

    BRUNEAU Jean (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service versant)

  25. Résultat n°25

    Associations syndicales autorisées des lotissements Le Parc d'Athis à ATHIS-MONS (1940-1954), Le Parc (1940-1951), Le Parc de Juvisy (1942-1951) à JUVISY-SUR-ORGE, Le Parc de Fromont à RIS-ORANGIS (1940-1957), Le Parc des Marches, La Passerelle (1940-1950), Les Osiers (1940-1957), Le Parc de Viry (1955-1957) à VIRY-CHATILLON : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/18

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  26. Résultat n°26

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement L'Avenir de Paray : dossiers administratifs et techniques (1928-1957).

    Date

    1928-1957

    Cote

    9S/160

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement L'Avenir de Paray...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    BIEVRES. - Lotissement Val de Bièvres : dossiers administratifs et techniques (1925); lotissement Jardins les Vallons de l'Abbaye : dossiers administratifs et techniques (1937-1945).

    Date

    1925-1945

    Cote

    9S/9

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • BIEVRES. - Lotissement Val de Bièvres : dossiers administratifs...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/75

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    MONTGERON. - Lotissement Allée Galieni : dossiers administratifs et techniques (1930-1952); Lotissement Allée de la Glacière : dossiers administratifs et techniques (1908-1909); Lotissement Les Beaux sites : dossiers administratifs et techniques (1925-1937).

    Date

    1908-1952

    Cote

    9S/99

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • MONTGERON. - Lotissement Allée Galieni : dossiers administratifs...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Association syndicale autorisée du lotissement La Voie de Launay à CHILLY-MAZARIN (1940-1957) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1949-1952) ; associations syndicales des rivières des vallées de l'Yvette et du Rouillon (1940-1957) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/28

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée du lotissement La Voie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    LONGJUMEAU. - Un carrefour routier. En arrière plan, un lotissement (mai 1987).

    Date

    1987

    Cote

    48FI/1338

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • LONGJUMEAU. - Un carrefour routier. En arrière plan,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEPOT84 1O/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  33. Résultat n°33

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement Le Quartier de Contin : dossiers administratifs et techniques (1928-1941).

    Date

    1928-1941

    Cote

    9S/163

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement Le Quartier de Contin...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs réunis (1960), habitations à loyer modéré Le Foyer du travailleur de Ris-Orangis (1962-1965) ; MEREVILLE, Emmaüs, lieu-dit Sur-le-Clos-Thibeault (1962) ; MILLY-LA-FORET, Faubourg de Melun, habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1955-1960) ; La maison des anciens combattants, lieu-dit La Croix-Guérou, sans date ; le Parnay (1955) ; MOIGNY, Lieu-dit Malescot (1949-1953) ; MONTGERON, propriété Cointe, habitations à loyer modéré (1954) ; rue de la Garenne et rue Bernard, propriété Aguttes (1954-1955) ; rue du Point-du-Jour, propriété Augrand et Bonfils (1955) ; rue de Yerres (1954).

    Date

    1953-1965

    Cote

    1025W/47

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35
    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Villagexpo [1964-1965].

    1 media

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Villagexpo [1964-1965].

    Date

    1964-1965

    Cote

    57FI158/40

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Villagexpo [1964-1965].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  36. Résultat n°36

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lotissement Le Plateau : dossiers administratifs et techniques (1924-1944).

    Date

    1924-1944

    Cote

    9S/192

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lotissement Le Plateau...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    IGNY. - Lotissement Le Parc du Château, propriété Sénézé : dossiers administratifs et techniques (1924-1931), comptes administratifs (1930-1940), pièces comptables (1935-1939); Lotissement de Pré Baron, propriété Ferré : dossiers administratifs et techniques (1939); Lotissement du Pont de la Molière, société anonyme de Bellevue : dossiers administratifs et techniques (1924-1926); Lotissement Villa le Val aux Mures : dossiers administratifs et techniques (1923-1925); Lotissement des Jardins des Sablons : dossiers administratifs et techniques (1935-1936).

    Date

    1923-1940

    Cote

    9S/74

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • IGNY. - Lotissement Le Parc du Château, propriété Sénézé...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Route de Juvisy : dossiers administratifs et techniques (1928-1942).

    Date

    1928-1942

    Cote

    9S/225

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Route de Juvisy : dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39
    Essonne [Département]. - Conférences et promenades : visite de la première cité-jardin de la région au parc du château de Draveil, histoire du paysage à Saulx-les-Chartreux et à Evry, 18 juin-28 juin 2008.

    1 media

    Essonne [Département]. - Conférences et promenades : visite de la première cité-jardin de la région au parc du château de Draveil, histoire du paysage à Saulx-les-Chartreux et à Evry, 18 juin-28 juin 2008.

    Date

    2008

    Cote

    18FI/4081

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Conférences et promenades...
  40. Résultat n°40

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Route de Juvisy : pièces comptables (1929-1937).

    Date

    1929-1937

    Cote

    9S/227

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Route de Juvisy : pièces...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Inacio (lot n° 19) (1985), M. Angelini (lot n° 20) (1984), M. Mireur (lot n° 21) (1985), MM. Gress et Bartier (lot n° 22), M. Drici (lot n° 23) (1985), M. Beller (lot n° 24) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1523W/1110

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Zone d'aménagement de MASSY-ANTONY-VERRIERES-LE-BUISSON : correspondance.

    Date

    1958-1974

    Cote

    1502W/514

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement de MASSY-ANTONY-VERRIERES-LE-BUISSON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    Lotissements : le Parc du Moulin-Chamois (1957-1960) ; le Petit-Saint-Mars (1954-1955) ; cité La Croix de Vernailles, habitations à loyer modéré, le Foyeer du fonctionnaire et de la famille (1961-1967) ; Groupe de la Plaine de Guinette (1951) ;cité Emmaüs, groupe Bonneveau, groupe Guinette, avenue de Dourdan (1956-1963).

    Date

    1954-1963

    Cote

    1025W/33

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Lotissements : le Parc du Moulin-Chamois (1957-1960)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Les Iris : dossiers administratifs et techniques (1925-1926); Lotissement Villa Les Fauvettes : dossiers administratifs et techniques (1925-1927); Lotissement Villa Le Luxembourg : dossiers administratifs et techniques (1923-1926); Lotissement Villa La Marinière : dossiers administratifs et techniques (1925-1926); Lotissement Villa Les Muguets : dossiers administratifs et techniques (1924-1927); Lotissement Villa Les Perdrix : dossiers administratifs et techniques (1925-1926).

    Date

    1923-1927

    Cote

    9S/235

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Les Iris : dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements d'habitations, création de la résidence du Colombier : rapport de présentation réalisé par l'entreprise Bati-Service, plans, correspondance du préfet aux maires (1975). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

    Date

    1975

    Cote

    EDEPOT81 1O/7

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Pierre (lot n° 6), M. Diot (lot n° 5) (1986), Dos Santos (lot n° 4) (1985), M. Barataud-le Soudain (lot n° 3), M. Boss (lot n° 1) (1984), M. Sath (lot n° 2) (1986), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1523W/1100

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Associations syndicales autorisées d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX, de PRUNAY-SUR-ESSONNE et ses environs (1940-1958) ; associations syndicales des lotissements de l'Aurore à CHILLY-MAZARIN (1940-1951), Le Belvédère à MORANGIS (1940-1957), l'Avenir à MORSANG-SUR-ORGE (1940-1957) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/23

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées d'électricité de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  48. Résultat n°48

    ESSONNES. - Lotissement Le Désert : dossiers administratifs et techniques (1936-1937); Lotissement L'Ermitage : dossiers administratifs et techniques (1937-1939); Lotissement Boulevard de Fontainebleau, propriété Auprince : dossiers administratifs et techniques (1931-1932); Lotissement Les Granges : dossiers administratifs et techniques (1933-1941); Lotissement Les Cailloux de la Dauphine : dossiers administratifs et techniques (1939-1940); Lotissement Le Pressoir-Prompt : dossiers administratifs et techniques (1930-1933); Lotissement Les Petites Granges, propriété Radot : dossiers administratifs et techniques (1934-1938); Lotissement Le Moulin, société des Moulins d'Essonnes Hutteau : dossiers administratifs et techniques (1937); Lotissement des Tarterêts : dossiers administratifs et techniques (1925-1934).

    Date

    1925-1941

    Cote

    9S/60

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • ESSONNES. - Lotissement Le Désert : dossiers administratifs...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/33

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038 accordé à la Société immobilière ""European Homes"" pour la construction du lotissement ""les Hameaux de Saint-Germain"" à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décisions d'octroi d'aides à l'accès à la propriété, autorisations de transfert et refus d'autorisation de transfert.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1623W/12

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    VIRY-CHATILLON. - Lotissement Le Champ Familier : dossiers administratifs et techniques (1931-1949), comptes de gestion (1930-1940), pièces comptables (1932-1938).

    Date

    1930-1949

    Cote

    9S/271

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • VIRY-CHATILLON. - Lotissement Le Champ Familier : dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Associations syndicales autorisées des lotissements La Gribelette, Le Parc Beauséjour, Le Plateau de Morsang (1942-1952), Le Jardinet Beauséjour (1943-1951), Le Parc Hendes (1944-1952) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Parc de la Gare (1942-1951) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Le Parc de Sainte-Geneviève, Le Plateau de Sainte-Geneviève à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1942-1947) : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/35

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Le pavillonnaire de Juvisy-sur-Orge. Etude préalable à la modification des zones UH du POS

    Auteur

    POPESCU, Alice

    Date

    décembre 1997

    Cote

    INQUARTO/2157

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le pavillonnaire de Juvisy-sur-Orge. Etude préalable...
  54. Résultat n°54

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement SA le Foyer : permis de construire 91 - 70 - 3517 (1970). MEREVILLE. - M. LE CAM : permis de construire 91 - 70 - 3488 (1970) ; M. THOMAS François : permis de construire 91 - 70 - 3487 (1970). GUILLERVAL. - M. HERON Raymond : permis de construire 91 - 70 - 3486 (1970). BRIERES-LES-SCELLES. - Société civile immobilière (SCI) BERTRAND FAURE : permis de construire 91 - 70 - 3485 (1970). YERRES. - M. NOEL : permis de construire 91 - 70 - 3484 (1970). BRUNOY. - M. MALDEREZ et FEUTREU : permis de construire 91 - 70 - 3483 (1970). MILLY-LA-FORET. - M. VENEAU : permis de construire 91 - 70 - 3482 (1970). AUVERNAUX. - M. LABBE Gaston : permis de construire 91 - 70 - 3481 (1970). YERRES. - M. VANDERVENNET : permis de construire 91 - 70 - 3480 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. BOUQUIN : permis de construire 91 - 70 - 3479 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2245

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement SA le Foyer : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, groupe scolaire La fontaine Saint-Lubin, école maternelle, travaux de construction : devis, rapport, dossier d'appel d'offre, cahier des prescriptions spéciales, correspondance, plans, (1974). Aménagement d'une zone d'habitation La Fontaine Saint-Lubin, attribution de lots au promoteur Groupe des maisons familiales de Cambrai : dossier d'appel d'offre pour des travaux de terrasement, de voirie et d'assainissement, devis, procès verbal de désignation du promoteur, promesse de vente (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1786W/28

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, groupe scolaire La fontaine...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  56. Résultat n°56

    GIF-SUR-YVETTE. - Rue de Madrid, aménagement (28 octobre 1982 - 3 août 1983). Parc de Belleville, aménagement (19 novembre 1974 - 13 octobre 1982). Centre équestre, remodelage. Lotissement communal de la Grange Martin, extension (25 mars 1982 - 22 décembre 1983). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1974-1983

    Cote

    1172W/20

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • GIF-SUR-YVETTE. - Rue de Madrid, aménagement (28 octobre...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). CHILLY-MAZARIN, A.S.A. La Sablonnière : assainissement (1945-1961); A.S.A. Sans-Souci (1936-1965). CORBEIL-ESSONNES, A.S.A. L'Ermitage (1960-1967).

    Date

    1936-1966

    Cote

    934W/11

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Du cabanon au pavillon ou le développement des lotissements sur le plateau d'Athis-Mons (1896-1950)

    Auteur

    PETIT, François

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2825

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Du cabanon au pavillon ou le développement des lotissements...
  59. Résultat n°59

    MORSANG-SUR-ORGE. - Lotissement Le Jardinet Beauséjour : pièces comptables (1929-1938).

    Date

    1929-1938

    Cote

    9S/122

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Lotissement Le Jardinet Beauséjour...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    ANGERVILLE.- La ligne de chemin de fer, les lotissements : vue aérienne, Air-Photo-color, Chaumont, [vers 1970], Coul. Dim. 18 x 24 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3463

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • ANGERVILLE.- La ligne de chemin de fer, les lotissements...
  61. Résultat n°61
    VERT-LE-GRAND. - Un lotissement : vue générale (juin 1976).

    1 media

    VERT-LE-GRAND. - Un lotissement : vue générale (juin 1976).

    Date

    1976

    Cote

    44FI/1293

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • VERT-LE-GRAND. - Un lotissement : vue générale (juin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  62. Résultat n°62

    MASSY. - Lotissement Les Champarts, propriété Léon : dossiers administratifs et techniques (1926-1928); Lotissement Le Cormier, propriété Leroi : dossiers administratifs et techniques (1925-1947), comptes de gestion (1931-1940), pièces comptables (1936).

    Date

    1925-1947

    Cote

    9S/91

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • MASSY. - Lotissement Les Champarts, propriété Léon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Gometz-Cottage : assainissement, budgets, voirie, recours juridiques, correspondance, élections, projet de constitution de l'A.S.A (1929).

    Date

    1929-1966

    Cote

    934W/17

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Banlieue rouge (1920-1960). Années Thorez, années Gabin : archétype du populaire, banc d'essai des modernités

    Auteur

    FOURCAUT, Annie

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/3428

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Banlieue rouge (1920-1960). Années Thorez, années Gabin...
  65. Résultat n°65

    Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir familial (1958) ; rue Pierre-Brosselette et rue Henri-Barbusse, le Logement français (1963-1967) ; les Bergeries (1966) ; le logement familial du bassin parisien (1967) ; ESSONNES, la Mort-Voisin, propriété Radot (1944-1945) ; rue Louis-Joyeux, propriété Radot (1941-1946) ; EGLY, la Longue-Mare (1966) ; EPINAY-SOUS-SENART, les Gerbeaux, société Travail et propriété (1966-1967) ; EPINAY-SUR ORGE, les Morelles (1958) ; Avenue Galliéni, habitations à loyer modéré d'Ile-de-France (1957) ; propriété Gros (1952) ; propriété Donnon (1957-1958).

    Date

    1941-1967

    Cote

    1025W/31

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    IGNY. - Lotissement du Domaine de Gommonvilliers : dossiers administratifs et techniques (1925-1949).

    Date

    1925-1949

    Cote

    9S/69

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • IGNY. - Lotissement du Domaine de Gommonvilliers :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    VIRY-CHATILLON. - Lotissement La Passerelle : dossiers administratifs et techniques (1929-1947), comptes de gestion (1930-1940), pièces comptables (1930-1938).

    Date

    1929-1947

    Cote

    9S/282

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • VIRY-CHATILLON. - Lotissement La Passerelle : dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    MILLY-LA-FORET.- Eclairage public du carrefour, 948 rue du Faubourg-de-Melun (1980-1981) ; aménagement du château d'eau place Galliéni (1980-1981) ; création d'un parking boulevard du Maréchal-Joffre (1976) ; pose de bordures et construction de chaussée rues des Petites-Fontaines et Paillard (1979-1980) ; construction de chaussée impasse du Colombier (1975-177) ; aménagement de la place Galliéni (1977-1979) ; construction de chaussée rue Pasteur (1979) ; aménagement de la rue Pachau et du chemin de Paray (1982) ; assainissement de la rue de la Chapelle-Saint-Jacques : photographies (1981) ; réfection de l'éclairage de la voie du lotissement ""les Hauts de la Guichère"" (1981-1982).

    Date

    1975-1982

    Cote

    1781W/17

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET.- Eclairage public du carrefour, 948...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lotissement Les Bois Clairs : dossiers administratifs et techniques (1930-1949).

    Date

    1930-1949

    Cote

    9S/180

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lotissement Les Bois Clairs...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Le Bon Air : dossiers administratifs et techniques (1926-1948), comptes de gestion (1934-1940), pièces comptables (1936).

    Date

    1926-1948

    Cote

    9S/199

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Le Bon Air : dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    MENNECY. - Vue aérienne. Un lotissement : vue générale (octobre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    48FI/1478

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MENNECY. - Vue aérienne. Un lotissement : vue générale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    Expropriations.- MARCOUSSIS, zone d'habitations (1964) ; MENNECY, alimentation en eau (1970).

    Date

    1964-1970

    Cote

    951W/38

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Expropriations.- MARCOUSSIS, zone d'habitations (1964)...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Zone d'aménagement des ''Hautes Berges'' à MASSY. - Voirie, assainissement, gaz, électricité : avant-projet, plans.

    Date

    1957-1958

    Cote

    1502W/513

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement des ''Hautes Berges'' à MASSY. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières, cahier des préscriptions spéciales, fiches de cession, plan de masse (1965), plan de répartition foncière, projet et plan définitif de division (1966, 1967), plans des ilôts (1968), (1965-1969). Zone d'aménagement concerté du Bois Bréant, Le plateau, dossier des géomètres : contrat de géomètre, arrêté de création de ZAC, pièces comptables, plan de trésorerie détaillé (1977-1982).

    Date

    1965-1982

    Cote

    1786W/50

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  75. Résultat n°75

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement La Vieille Poste : dossiers administratifs et techniques (1928-1934).

    Date

    1928-1934

    Cote

    9S/168

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement La Vieille Poste...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Photographies et images de la période Mione. - Façade du centre médico-social Ettore et Rosa Mione, 6 NB et 2 couleur, s.d. Cours professionnels, 2 NB, 1968. Cabinet médical et dentaire, 1 photographie couleur et deux négatifs, s.d. Lotissements le jour et la nuit, 2 photographies NB, 1966. Images du centre Mione (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    39J/149

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Photographies et images de la période Mione. - Façade...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  77. Résultat n°77

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Un lotissement (novembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    48FI/269

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Un lotissement (novembre 1994)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    MENNECY. - Lotissement LEVITT (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/987

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MENNECY. - Lotissement LEVITT (octobre 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

    Date

    1951-1959

    Cote

    882W/8

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    PALAISEAU. - Propriété de M. VOËT, lotissement des BASSES GARENNES : projet de villa. - Plan rectificatif pour la distribution des pièces : plan du rez-de-chaussée et du sous-sol : plan sur papier N. et B., Ech. 1/200, Dim. 0,47 x 0,60, 1970.

    Date

    1970

    Cote

    14FI/164

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

    • PALAISEAU. - Propriété de M. VOËT, lotissement des...

    Producteur :

    MARECHAL Philippe (service producteur), MARECHAL Philippe (service versant)