Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie à CHEVREUSE (Yvelines) : demande de déclaration d'utilité publique, consultation de la Commission Régionale des Opérations Immobilières et de l'Architecture de la Région d'Ile-de-France, acquisition des terrains, arrêté préfectoral, plans, étude d'impact (1986).

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2040W/1-12

Date

1976-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

12 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (affaires contentieuses) et aménagement de la vallée de CHEVREUSE (Yvelines).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2040W/11

Date

1986

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/07/2010

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques