Résultats de la recherche

EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le parking provisoire près de la préfecture : marché 91-0034 avec Etel-Coervia, correspondance, notes, pièces jointes, (1991). LISSES. - Quartier des Malines, réalisation des murs de clôture du lotissement de la Billebaude dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 90-0068 avec Aster, correspondance, notes, pièces jointes, (1990) ; quartier de la Remise, travaux de plantations, d'engazonnement, d'espaces verts dans la zone d'activité industrielle : marché 90-0015 avec France correspondance, notes, pièces jointes Verte, correspondance, notes, pièces jointes, (1990).

1523W/1639

1990-1991

LISSES, EVRY Commune

marché public

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

1786W/51

1959-1982

DOURDAN Commune

statut, plan d'urbanisme, plan

VERRIERES-LE-BUISSON. - Lotissement La Gravelle-La Coronelle-La Prairie d'Amblainvilliers : permis de construire 91 - 56 (1956).

1553W/226

1956

VERRIERES-LE-BUISSON

permis de construire

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Une route départementale menant à un petit lotissement (janvier 1977).

48FI/202

1977

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

document photographique

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).

934W/9

1932-1965

BURES-SUR-YVETTE

dossier de procédure, budget

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. Parc Mendès (1931-1965), A.S.A. Mon Jardin (1928-1973).

934W/29

1928-1973

MORSANG-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Grand-Vaux : dossiers administratifs et techniques (1928-1936).

9S/210

1928-1936

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle aventure humaine

PER1046/1/03/2

octobre 2017

BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

publication périodique, publication périodique

Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie à CHEVREUSE (Yvelines) : demande de déclaration d'utilité publique, consultation de la Commission Régionale des Opérations Immobilières et de l'Architecture de la Région d'Ile-de-France, acquisition des terrains, arrêté préfectoral, plans, étude d'impact (1986).

2040W/11

1986

YVELINES

dossier de procédure

CORBEIL. - Lotissement rue Botha : dossiers administratifs et techniques (1931-1947), comptes de gestion (1932-1940), pièces comptables (1936).

9S/42

1931-1947

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

ETRECHY. - Le quartier du Roussay : une croix en bois sur le pignon d'un petit bâtiment (janvier 1980).

48FI/924

1980

ETRECHY Commune

document photographique

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

934W/59

1943-1956

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

correspondance

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Petit Parc par la société immobilière du Petit Parc à MEREVILLE formée par actions pour l'achat et la vente d'immeubles : vente de terrains par Louis Mamoul, propriétaire à Paris à messieurs Trousseau et Simon et plans du lotissement par parcelle vendue.

68J/51

1925-1943

MEREVILLE Commune

plan

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

844W/66

1963

ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

Associations syndicales autorisées des lotissements L'Ermitage de Brunoy à BRUNOY (1940-1952), Le Chemin des Prés (1940-1956) à QUINCY-SOUS-SENART, La Garenne de Jarcy à VARENNES-JARCY (1951-1956), Le Fief (1940-1956), Mahonias (1942-1956) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), La Garenne de Sénart (1940-1959), Godeaux PLM (1940-1955) à YERRES : comptes de gestion.

850W/6

1940-1956

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE

compte de gestion

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement La Fraternelle : dossiers administratifs et techniques (1928-1938).

9S/166

1928-1938

PARAY-VIEILLE-POSTE

dossier de procédure

JUVISY-SUR-ORGE. - Lotissement Les Cailles : dossiers administratifs et techniques (1925-1947).

9S/76

1925-1947

JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE et CHALO-SAINT-MARS (1955-1957), des eaux de la vallée de l'Eclimont (1950-1957), de l'entretien de la Juine et de ses affluents (1940-1957), de la régie des eaux (1940-1954), intercommunale pour l'adduction d'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1940-1957), d'alimentation en eau potable de VERT-LE-GRAND (1940-1957) ; associations syndicales autorisées des lotissements de la Boële Morand (1942-1943), pour l'aménagement et l'entretien du lotissement de Marolles-gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1952) : comptes de gestion.

850W/1

1940-1957

SAINT-HILAIRE, CHALO-SAINT-MARS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND

compte de gestion

CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André : permis de construire 91 - 67 - 9441 (1967).

1553W/1585

1967

CHAMPCUEIL

permis de construire

Morsang-sur-Orge (1901-1950). Faits, anecdotes, personnalités

INOCTAVO/3365

1998

MORSANG-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SEQUIGNY (FORET DE)

étude

MORSANG-SUR-ORGE. - Lotissement Le Parc Beauséjour : dossiers administratifs et techniques (1927-1939).

9S/126

1927-1939

MORSANG-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Lotissement Le Bois-Saint-Michel : dossiers administratifs et techniques (1931-1946), comptes de gestion (1933-1940), pièces comptables (1933-1937).

9S/177

1931-1946

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

986W/49

1941-1961

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

budget, tarif, dossier de procédure

ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle : avant-projet (1964). Extension de la distribution d'eau potable, canalisations, captage, maçonnerie, réservoirs, station de pompage, alimentation des lotissements : plans, devis, mémoires, rapports géologiques, délibérations, correspondance (1932-1969). Construction d'un puits, conours: dossiers de candidature des entreprises, appel d'offre dans la presse (Le Moniteur des Travaux Publics) (1966).

125J/4

1932-1969

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune

avant-projet, plan, pièce comptable, délibération, correspondance

Associations syndicales autorisées des lotissements Le Parc d'Athis à ATHIS-MONS (1940-1954), Le Parc (1940-1951), Le Parc de Juvisy (1942-1951) à JUVISY-SUR-ORGE, Le Parc de Fromont à RIS-ORANGIS (1940-1957), Le Parc des Marches, La Passerelle (1940-1950), Les Osiers (1940-1957), Le Parc de Viry (1955-1957) à VIRY-CHATILLON : comptes de gestion.

850W/18

1940-1957

ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune

compte de gestion

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement L'Avenir de Paray : dossiers administratifs et techniques (1928-1957).

9S/160

1928-1957

PARAY-VIEILLE-POSTE

dossier de procédure

BIEVRES. - Lotissement Val de Bièvres : dossiers administratifs et techniques (1925); lotissement Jardins les Vallons de l'Abbaye : dossiers administratifs et techniques (1937-1945).

9S/9

1925-1945

BIEVRES Commune

dossier de procédure

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

986W/75

1942-1959

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

MONTGERON. - Lotissement Allée Galieni : dossiers administratifs et techniques (1930-1952); Lotissement Allée de la Glacière : dossiers administratifs et techniques (1908-1909); Lotissement Les Beaux sites : dossiers administratifs et techniques (1925-1937).

9S/99

1908-1952

MONTGERON Commune

dossier de procédure

Association syndicale autorisée du lotissement La Voie de Launay à CHILLY-MAZARIN (1940-1957) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1949-1952) ; associations syndicales des rivières des vallées de l'Yvette et du Rouillon (1940-1957) : comptes de gestion.

850W/28

1940-1957

CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune

compte de gestion

LONGJUMEAU. - Un carrefour routier. En arrière plan, un lotissement (mai 1987).

48FI/1338

1987

LONGJUMEAU Commune

document photographique

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

EDEPOT84 1O/1

1911-1959

MENNECY Commune

avis, arrêté du maire, correspondance, plan

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement Le Quartier de Contin : dossiers administratifs et techniques (1928-1941).

9S/163

1928-1941

PARAY-VIEILLE-POSTE

dossier de procédure

Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs réunis (1960), habitations à loyer modéré Le Foyer du travailleur de Ris-Orangis (1962-1965) ; MEREVILLE, Emmaüs, lieu-dit Sur-le-Clos-Thibeault (1962) ; MILLY-LA-FORET, Faubourg de Melun, habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1955-1960) ; La maison des anciens combattants, lieu-dit La Croix-Guérou, sans date ; le Parnay (1955) ; MOIGNY, Lieu-dit Malescot (1949-1953) ; MONTGERON, propriété Cointe, habitations à loyer modéré (1954) ; rue de la Garenne et rue Bernard, propriété Aguttes (1954-1955) ; rue du Point-du-Jour, propriété Augrand et Bonfils (1955) ; rue de Yerres (1954).

1025W/47

1953-1965

MEREVILLE Commune, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune

dossier de procédure

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Villagexpo [1964-1965].

57FI158/40

1964-1965

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

carte postale

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lotissement Le Plateau : dossiers administratifs et techniques (1924-1944).

9S/192

1924-1944

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

dossier de procédure

IGNY. - Lotissement Le Parc du Château, propriété Sénézé : dossiers administratifs et techniques (1924-1931), comptes administratifs (1930-1940), pièces comptables (1935-1939); Lotissement de Pré Baron, propriété Ferré : dossiers administratifs et techniques (1939); Lotissement du Pont de la Molière, société anonyme de Bellevue : dossiers administratifs et techniques (1924-1926); Lotissement Villa le Val aux Mures : dossiers administratifs et techniques (1923-1925); Lotissement des Jardins des Sablons : dossiers administratifs et techniques (1935-1936).

9S/74

1923-1940

IGNY

dossier de procédure

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Route de Juvisy : dossiers administratifs et techniques (1928-1942).

9S/225

1928-1942

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Essonne [Département]. - Conférences et promenades : visite de la première cité-jardin de la région au parc du château de Draveil, histoire du paysage à Saulx-les-Chartreux et à Evry, 18 juin-28 juin 2008.

18FI/4081

2008

EVRY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, DRAVEIL Commune, ESSONNE

affiche

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Route de Juvisy : pièces comptables (1929-1937).

9S/227

1929-1937

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Inacio (lot n° 19) (1985), M. Angelini (lot n° 20) (1984), M. Mireur (lot n° 21) (1985), MM. Gress et Bartier (lot n° 22), M. Drici (lot n° 23) (1985), M. Beller (lot n° 24) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

1523W/1110

1984-1985

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

cahier des charges, convention, plan

Zone d'aménagement de MASSY-ANTONY-VERRIERES-LE-BUISSON : correspondance.

1502W/514

1958-1974

MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON

correspondance, marché public

Lotissements : le Parc du Moulin-Chamois (1957-1960) ; le Petit-Saint-Mars (1954-1955) ; cité La Croix de Vernailles, habitations à loyer modéré, le Foyeer du fonctionnaire et de la famille (1961-1967) ; Groupe de la Plaine de Guinette (1951) ;cité Emmaüs, groupe Bonneveau, groupe Guinette, avenue de Dourdan (1956-1963).

1025W/33

1954-1963

ETAMPES Commune

dossier de procédure

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Les Iris : dossiers administratifs et techniques (1925-1926); Lotissement Villa Les Fauvettes : dossiers administratifs et techniques (1925-1927); Lotissement Villa Le Luxembourg : dossiers administratifs et techniques (1923-1926); Lotissement Villa La Marinière : dossiers administratifs et techniques (1925-1926); Lotissement Villa Les Muguets : dossiers administratifs et techniques (1924-1927); Lotissement Villa Les Perdrix : dossiers administratifs et techniques (1925-1926).

9S/235

1923-1927

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements d'habitations, création de la résidence du Colombier : rapport de présentation réalisé par l'entreprise Bati-Service, plans, correspondance du préfet aux maires (1975). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

EDEPOT81 1O/7

1975

PLESSIS-PATE (LE)

plan, plan d'urbanisme, rapport

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Pierre (lot n° 6), M. Diot (lot n° 5) (1986), Dos Santos (lot n° 4) (1985), M. Barataud-le Soudain (lot n° 3), M. Boss (lot n° 1) (1984), M. Sath (lot n° 2) (1986), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

1523W/1100

1984-1986

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

convention, cahier des charges, plan

Associations syndicales autorisées d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX, de PRUNAY-SUR-ESSONNE et ses environs (1940-1958) ; associations syndicales des lotissements de l'Aurore à CHILLY-MAZARIN (1940-1951), Le Belvédère à MORANGIS (1940-1957), l'Avenir à MORSANG-SUR-ORGE (1940-1957) : comptes de gestion.

850W/23

1940-1958

FORET-SAINTE-CROIX (LA), PRUNAY-SUR-ESSONNE, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune

compte de gestion

ESSONNES. - Lotissement Le Désert : dossiers administratifs et techniques (1936-1937); Lotissement L'Ermitage : dossiers administratifs et techniques (1937-1939); Lotissement Boulevard de Fontainebleau, propriété Auprince : dossiers administratifs et techniques (1931-1932); Lotissement Les Granges : dossiers administratifs et techniques (1933-1941); Lotissement Les Cailloux de la Dauphine : dossiers administratifs et techniques (1939-1940); Lotissement Le Pressoir-Prompt : dossiers administratifs et techniques (1930-1933); Lotissement Les Petites Granges, propriété Radot : dossiers administratifs et techniques (1934-1938); Lotissement Le Moulin, société des Moulins d'Essonnes Hutteau : dossiers administratifs et techniques (1937); Lotissement des Tarterêts : dossiers administratifs et techniques (1925-1934).

9S/60

1925-1941

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

882W/33

1951-1958

PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

autorisation d'urbanisme

Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038 accordé à la Société immobilière ""European Homes"" pour la construction du lotissement ""les Hameaux de Saint-Germain"" à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décisions d'octroi d'aides à l'accès à la propriété, autorisations de transfert et refus d'autorisation de transfert.

1623W/12

1983-1986

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

permis de construire

VIRY-CHATILLON. - Lotissement Le Champ Familier : dossiers administratifs et techniques (1931-1949), comptes de gestion (1930-1940), pièces comptables (1932-1938).

9S/271

1930-1949

VIRY-CHATILLON Commune

dossier de procédure

Associations syndicales autorisées des lotissements La Gribelette, Le Parc Beauséjour, Le Plateau de Morsang (1942-1952), Le Jardinet Beauséjour (1943-1951), Le Parc Hendes (1944-1952) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Parc de la Gare (1942-1951) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Le Parc de Sainte-Geneviève, Le Plateau de Sainte-Geneviève à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1942-1947) : pièces comptables.

849W/35

1942-1952

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

pièce comptable

Le pavillonnaire de Juvisy-sur-Orge. Etude préalable à la modification des zones UH du POS

INQUARTO/2157

décembre 1997

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, REGION ILE-DE-FRANCE

étude

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement SA le Foyer : permis de construire 91 - 70 - 3517 (1970). MEREVILLE. - M. LE CAM : permis de construire 91 - 70 - 3488 (1970) ; M. THOMAS François : permis de construire 91 - 70 - 3487 (1970). GUILLERVAL. - M. HERON Raymond : permis de construire 91 - 70 - 3486 (1970). BRIERES-LES-SCELLES. - Société civile immobilière (SCI) BERTRAND FAURE : permis de construire 91 - 70 - 3485 (1970). YERRES. - M. NOEL : permis de construire 91 - 70 - 3484 (1970). BRUNOY. - M. MALDEREZ et FEUTREU : permis de construire 91 - 70 - 3483 (1970). MILLY-LA-FORET. - M. VENEAU : permis de construire 91 - 70 - 3482 (1970). AUVERNAUX. - M. LABBE Gaston : permis de construire 91 - 70 - 3481 (1970). YERRES. - M. VANDERVENNET : permis de construire 91 - 70 - 3480 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. BOUQUIN : permis de construire 91 - 70 - 3479 (1970).

1553W/2245

1970

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MEREVILLE Commune, GUILLERVAL, BRIERES-LES-SCELLES, YERRES Commune, BRUNOY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, AUVERNAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune

permis de construire

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, groupe scolaire La fontaine Saint-Lubin, école maternelle, travaux de construction : devis, rapport, dossier d'appel d'offre, cahier des prescriptions spéciales, correspondance, plans, (1974). Aménagement d'une zone d'habitation La Fontaine Saint-Lubin, attribution de lots au promoteur Groupe des maisons familiales de Cambrai : dossier d'appel d'offre pour des travaux de terrasement, de voirie et d'assainissement, devis, procès verbal de désignation du promoteur, promesse de vente (1974).

1786W/28

1974

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

plan d'urbanisme, rapport, plan

GIF-SUR-YVETTE. - Rue de Madrid, aménagement (28 octobre 1982 - 3 août 1983). Parc de Belleville, aménagement (19 novembre 1974 - 13 octobre 1982). Centre équestre, remodelage. Lotissement communal de la Grange Martin, extension (25 mars 1982 - 22 décembre 1983). Déclaration d'utilité publique (DUP).

1172W/20

1974-1983

GIF-SUR-YVETTE Commune

déclaration d'utilité publique

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). CHILLY-MAZARIN, A.S.A. La Sablonnière : assainissement (1945-1961); A.S.A. Sans-Souci (1936-1965). CORBEIL-ESSONNES, A.S.A. L'Ermitage (1960-1967).

934W/11

1936-1966

CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Du cabanon au pavillon ou le développement des lotissements sur le plateau d'Athis-Mons (1896-1950)

INOCTAVO/2825

1993

ATHIS-MONS Commune

étude

MORSANG-SUR-ORGE. - Lotissement Le Jardinet Beauséjour : pièces comptables (1929-1938).

9S/122

1929-1938

MORSANG-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

ANGERVILLE.- La ligne de chemin de fer, les lotissements : vue aérienne, Air-Photo-color, Chaumont, [vers 1970], Coul. Dim. 18 x 24 cm.

2FI/3463

s.d

ANGERVILLE

VUE AERIENNE

VERT-LE-GRAND. - Un lotissement : vue générale (juin 1976).

44FI/1293

1976

VERT-LE-GRAND

VUE AERIENNE, document photographique

MASSY. - Lotissement Les Champarts, propriété Léon : dossiers administratifs et techniques (1926-1928); Lotissement Le Cormier, propriété Leroi : dossiers administratifs et techniques (1925-1947), comptes de gestion (1931-1940), pièces comptables (1936).

9S/91

1925-1947

MASSY Commune

dossier de procédure

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Gometz-Cottage : assainissement, budgets, voirie, recours juridiques, correspondance, élections, projet de constitution de l'A.S.A (1929).

934W/17

1929-1966

GOMETZ-LE-CHATEL

dossier de procédure, budget, correspondance, statut d'association

Banlieue rouge (1920-1960). Années Thorez, années Gabin : archétype du populaire, banc d'essai des modernités

INOCTAVO/3428

1992

REGION ILE-DE-FRANCE, BRUNOY Commune, ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune

étude

Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir familial (1958) ; rue Pierre-Brosselette et rue Henri-Barbusse, le Logement français (1963-1967) ; les Bergeries (1966) ; le logement familial du bassin parisien (1967) ; ESSONNES, la Mort-Voisin, propriété Radot (1944-1945) ; rue Louis-Joyeux, propriété Radot (1941-1946) ; EGLY, la Longue-Mare (1966) ; EPINAY-SOUS-SENART, les Gerbeaux, société Travail et propriété (1966-1967) ; EPINAY-SUR ORGE, les Morelles (1958) ; Avenue Galliéni, habitations à loyer modéré d'Ile-de-France (1957) ; propriété Gros (1952) ; propriété Donnon (1957-1958).

1025W/31

1941-1967

DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

dossier de procédure

IGNY. - Lotissement du Domaine de Gommonvilliers : dossiers administratifs et techniques (1925-1949).

9S/69

1925-1949

IGNY

dossier de procédure

VIRY-CHATILLON. - Lotissement La Passerelle : dossiers administratifs et techniques (1929-1947), comptes de gestion (1930-1940), pièces comptables (1930-1938).

9S/282

1929-1947

VIRY-CHATILLON Commune

dossier de procédure

MILLY-LA-FORET.- Eclairage public du carrefour, 948 rue du Faubourg-de-Melun (1980-1981) ; aménagement du château d'eau place Galliéni (1980-1981) ; création d'un parking boulevard du Maréchal-Joffre (1976) ; pose de bordures et construction de chaussée rues des Petites-Fontaines et Paillard (1979-1980) ; construction de chaussée impasse du Colombier (1975-177) ; aménagement de la place Galliéni (1977-1979) ; construction de chaussée rue Pasteur (1979) ; aménagement de la rue Pachau et du chemin de Paray (1982) ; assainissement de la rue de la Chapelle-Saint-Jacques : photographies (1981) ; réfection de l'éclairage de la voie du lotissement ""les Hauts de la Guichère"" (1981-1982).

1781W/17

1975-1982

MILLY-LA-FORET Commune

marché public, document photographique

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lotissement Les Bois Clairs : dossiers administratifs et techniques (1930-1949).

9S/180

1930-1949

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

dossier de procédure

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Le Bon Air : dossiers administratifs et techniques (1926-1948), comptes de gestion (1934-1940), pièces comptables (1936).

9S/199

1926-1948

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

MENNECY. - Vue aérienne. Un lotissement : vue générale (octobre 1994).

48FI/1478

1994

MENNECY Commune

VUE AERIENNE

Expropriations.- MARCOUSSIS, zone d'habitations (1964) ; MENNECY, alimentation en eau (1970).

951W/38

1964-1970

MARCOUSSIS, MENNECY Commune

dossier de procédure

Zone d'aménagement des ''Hautes Berges'' à MASSY. - Voirie, assainissement, gaz, électricité : avant-projet, plans.

1502W/513

1957-1958

MASSY Commune

avant-projet, plan

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières, cahier des préscriptions spéciales, fiches de cession, plan de masse (1965), plan de répartition foncière, projet et plan définitif de division (1966, 1967), plans des ilôts (1968), (1965-1969). Zone d'aménagement concerté du Bois Bréant, Le plateau, dossier des géomètres : contrat de géomètre, arrêté de création de ZAC, pièces comptables, plan de trésorerie détaillé (1977-1982).

1786W/50

1965-1982

DOURDAN Commune

cahier des charges, plan d'urbanisme, plan

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement La Vieille Poste : dossiers administratifs et techniques (1928-1934).

9S/168

1928-1934

PARAY-VIEILLE-POSTE

dossier de procédure

Photographies et images de la période Mione. - Façade du centre médico-social Ettore et Rosa Mione, 6 NB et 2 couleur, s.d. Cours professionnels, 2 NB, 1968. Cabinet médical et dentaire, 1 photographie couleur et deux négatifs, s.d. Lotissements le jour et la nuit, 2 photographies NB, 1966. Images du centre Mione (s.d.).

39J/149

s.d

CHAMARANDE

document photographique

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Un lotissement (novembre 1994).

48FI/269

1994

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

document photographique

MENNECY. - Lotissement LEVITT (octobre 1980).

44FI/987

1980

MENNECY Commune

VUE AERIENNE, document photographique

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

882W/8

1951-1959

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune

autorisation d'urbanisme

PALAISEAU. - Propriété de M. VOËT, lotissement des BASSES GARENNES : projet de villa. - Plan rectificatif pour la distribution des pièces : plan du rez-de-chaussée et du sous-sol : plan sur papier N. et B., Ech. 1/200, Dim. 0,47 x 0,60, 1970.

14FI/164

1970

PALAISEAU Commune

plan