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  1. Résultat n°1

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan de la distribution des locataires, s.d., 23 x 36 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/135

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Gestion des appartements, chambres et studios : location, mise à disposition de chambres d'hôtel; contrat type de location.

    Date

    1992-2005

    Cote

    2803W/50

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Activités.
    • Gestion des appartements, chambres et studios : location,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6
    RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et construction de bateaux en tous genres. Rendez-vous des pêcheurs [Editeur Colas, 1 timbre à 3 centimes et 1 timbre à 2 centimes].

    1 media

    RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et construction de bateaux en tous genres. Rendez-vous des pêcheurs [Editeur Colas, 1 timbre à 3 centimes et 1 timbre à 2 centimes].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI143/125

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et...
  7. Résultat n°7
    RIS-ORANGIS. - Garage de bateaux, au quai de la Borde. (Editeur CLC, timbre à 5 centimes.)

    1 media

    RIS-ORANGIS. - Garage de bateaux, au quai de la Borde. (Editeur CLC, timbre à 5 centimes.)

    Date

    s.d

    Cote

    2FI143/132

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS. - Garage de bateaux, au quai de la Borde....
  8. Résultat n°8
    RIS-ORANGIS. - Au rendez-vous de la marine. Maison Colas : café-restaurant, chambres meublées, location de bateaux [Editeur Breger, coloriée].

    1 media

    RIS-ORANGIS. - Au rendez-vous de la marine. Maison Colas : café-restaurant, chambres meublées, location de bateaux [Editeur Breger, coloriée].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI143/88

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS. - Au rendez-vous de la marine. Maison...
  9. Résultat n°9

    EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2581W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  10. Résultat n°10

    VELIZY 2 (Vélizy-Villacoublay, YVELINES). - Brochure de présentation VELIZY 2 [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    25J/21

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • VELIZY 2 (Vélizy-Villacoublay, YVELINES). - Brochure...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  11. Résultat n°11

    ROSNY 2 (Rosny-sous-Bois, Seine-Saint-Denis). - Brochure de présentation ROSNY 2 [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    25J/31

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • ROSNY 2 (Rosny-sous-Bois, Seine-Saint-Denis). - Brochure...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  12. Résultat n°12

    Gisements fossilifères d'ORMOY-LA-RIVIERE, d'AUVERS-SAINT-GEORGES, de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition, protection, location de 3 gisements fossilifères : accord de principe de la mairie d'ORMOY sur l'acquisition. Extrait du cadastre de parcelle attenant aux propriétaires. Parking à ORMOY : projet d'aménagement sur une partie du terrain départemental et à proximité du gisement. Plan de masse. Convention de mise à disposition.

    Date

    1974-1982

    Cote

    1345W/555

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Gisements fossilifères d'ORMOY-LA-RIVIERE, d'AUVERS-SAINT-GEORGES,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions et locations : correspondance avec monsieur le président du conseil général (1977), notes et plans (1981), accord du ministère de la santé (1978), déclaration d'utilité publique (1978), mandatement (1978).

    Date

    1977-1981

    Cote

    1345W/201

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  14. Résultat n°14

    GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    20J/83

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  15. Résultat n°15

    COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet Trombert hameau du Bois Pavillon n° 91 (1972). EVRY. - Résidence de monsieur le sous-préfet situé à Chanteclerc (30 septembre 1973). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Logement de monsieur le sous-préfet situé square Alain Fournier (1er février 1977). Baux résiliés. DRAVEIL. - Location par le département d'une villa pour le logement de monsieur le directeur de cabinet (1970).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1345W/594

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département de l'immeuble abritant le service des archives départementales. Etat des lieux. Avis des Domaines. Restaurant administratif provisoire : état des lieux, bail (1982). Protection civile et service incendie (1971). Révision des loyers des appartements sis à CORBEIL pris à bail par le département.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1345W/590

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dispensaire d'hygiène sociale à ETAMPES. - Sous-location : bail du 30 novembre 1959 (effet du 1er octobre 1959). Droit de bail et avenant n° 1 (1969).

    Date

    1959-1969

    Cote

    1345W/591

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Dispensaire d'hygiène sociale à ETAMPES. - Sous-location...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  18. Résultat n°18

    PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Guide et plans pour la location des commerces PARLY 2.

    Date

    1966

    Cote

    25J/3

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Guide et plans pour...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  19. Résultat n°19

    JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

    Date

    1943-1961

    Cote

    986W/88

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

    Date

    1920-1961

    Cote

    24J/109/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  21. Résultat n°21

    BREUILLET. - Budget (1952-1953) ; affaires diverses, extraits de délibérations, pompes funèbres, taxes (1944-1960) ; écoles : construction d'un groupe scolaire et travaux de réfection (1940-1951) ; location du presbytère (1959) ; cimetière : travaux d'agrandissement, plans, acquisition de terrains (1954-1959) ; concessions et exhumations (1941-1954) ; acquisition de la propriété La Ménagerie (photographie noir et blanc, 1955) ; bâtiments communaux : travaux de réfection (1951) ; construction de bains-douches (1954-1957) ; adduction d'eau potable et création d'un point d'eau pour la lutte contre l'incendie (1948-1958) ; voirie vicinale et urbaine (1947-1948).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/25

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BREUILLET. - Budget (1952-1953) ; affaires diverses,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

    Date

    1943-1957

    Cote

    986W/92

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMPMOTTEUX. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité (1943-1948) ; cimetière : concessions (1942) ; adduction d'eau potable : tarifs, réclamations (1954-1956). CHATIGNONVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1943-1948) ; école : aménagement du logement de l'instituteur et réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951(1951-1953) ; église : réparation (1951-1952) ; cimetière : tarif et concessions (1946-1950) ; adduction d'eau, bains-douches et construction d'une citerne (1950-1957) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Budget (1952) ; église : travaux (1945) ; cimetière : tarifs et concessions (1949-1953) ; adduction d'eau potable (1944-1957). CHEPTAINVILLE. - Budgets (1946-1952) ; dépenses et taxes : extraits de délibérations (1943-1949) ; presbytère : location (1947-1949) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs et concessions (1942-1948) ; terrains communaux : vente et échange (1949-1950) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1946-1951) ; travaux d'adduction d'eau (1944-1948) ; voirie : litige relatif à un chemin communal (1947).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du tarif des Pompes Funèbres, (1953) ; fixation du loyer du presbytère, (1953-1954) ; mise en vente de matériel (1954) ; subvention, (1955-1957)

    Date

    1953-1957

    Cote

    873W/11

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

    • VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, terrains et biens.

    Date

    1859-1956

    Cote

    EDEPOT64 Q/10

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  26. Résultat n°26

    ORSAY. - Divers.

    Date

    1793-1955

    Cote

    EDEPOT64 S/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Divers.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement d'un bateau-lavoir : enquête, rapports, plans, remplacement, locations pour les communes de Corbeil (1851-1924) ; de Draveil (1881-1902) ; d'Essonnes (1882) ; d'Evry-Petit-Bourg (1882) ; de Juvisy-sur-Orge, projet d'établissement d'un lavoir avec installation de bains chauds et froids (très beaux plans aquarellés) (1893-1899) ; de Morsang-sur-Seine : don à la commune par Massat (1913) ; de Ris-Orangis (1870-1918) ; de Soisy-sous-Etiolles : différent entre Viguié et Morin à propos du stationnement du bateau-lavoir de Viguié (1920-1921).

    Date

    1851-1954

    Cote

    3S/26

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952) ; réquisitions de guerre, logement des troupes (1941-1942) ; affaires diverses : indemnités de fonction (1943-1947), personnel (1943-1948), contrat de location de la salle des fêtes (1948), indemnités aux sapeurs-pompiers et acquisition de matériel d'incendie (1945-1948), emprunts (1951) ; groupe scolaire : aménagement d'une nouvelle classe et installation du chauffage central (1948-1950), acquisition d'un terrain pour jardin scolaire (4 plans du groupe scolaire) (1950) ; cimetière : concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1953

    Cote

    986W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Montlhéry et embranchement Marcoussis : cession à la commune de Montlhéry d'un terrain provenant du réseau P.A. sis dans la gare de Montlhéry pour l'agrandissement du cimetière, plans (1938-1941) ; origines de propriété : actes de vente de 3 parcelles (1833-1896). Cession de diverses parcelles de terrains, sises à Montlhéry, à divers acquéreurs de Montlhéry, provenant de l'ancien réseau du chemin de fer, plans (1942-1943) ; 3 projets de cession, correspondance, plans (1941-1944). Location d'un terrain dans les dépendances de la gare de marchandises de Montlhéry à la Société des Etablissements Limet, correspondance (1939-1950). Cession à la commune de Montlhéry d'un terrain constitué par l'ancienne gare de marchandise du chemin de fer dit de 'l'Arpajonnais' plan (1949-1952) en vue d'aménager un square et éventuellement, un parc des expositions ; origines de propriété : actes de ventes de 21 parcelles à la Compagnie de chemin de fer pour la construction de la gare de marchandise (1894-1896) ; enquêtes parcellaires 5 plans (1896). Embranchement de Marcoussis : actes de ventes de 33 parcelles à la Compagnie de chemin de fer (1894) ; enquêtes parcellaires (1896), 2 plans (1894-1896) ; cession à la commune de Marcoussis de terrains provenant de l'ancienne ligne du chemin de fer situés sur la commune, plans (1942-1948) ; un projet de cession : proposition de location du bureau-abri terminus de Marcoussis à la commune, plan (1943-1944)

    Date

    1833-1952

    Cote

    5S/177

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Aménagement d'une salle de cinéma : contrat de location, correspondance, liste des travaux de sécurité à exécuter.

    Date

    1945-1949

    Cote

    EDEPOT19 4M/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Famille d'Argentré. - Papiers de famille : Correspondance personnelle du marquis d'Argentré : demande de dégrèvement d'impôts au sous préfet ; lettre de Louis Engerand accompagnée de transcriptions d'actes anciens ; lettres comportant les armoiries de la famille (1883-1922) ; lettres de Véron serviteur de M d'Argentré, l'informant de la gestion du château (1890-1896) ; inventaire des meubles ordinaires fait devant Cusson à Etampes et le valet de chambre de M Subervielle (1921) ; expertise et inventaire des meubles anciens du château (1921) ; location du château, du parc et de la chasse du Mesnil à M et Mme Subervielle (1921) ; deux concessions de cimetière pour la famille d'Alès (1935) ; corresondance familiale adressée du château du Mesnil et du château d'Argentré (1939-1944). Un cahier contenant l'analyse du texte Iphigénie en Aulide par M Duplessis d'Argentré. Estimation et preuves des droits : Copies des pièces envoyées à M Thomas pour la succession d'Argentré (1910) : passif, état des futaies et dates de paiements. Revenu des locations de 1928 ; correspondance avec Millet géomètre à La Ferté Alais, quatre plans calque en couleur : Janville section A Sous la Pierre Levée, château et terre du Mesnil, section A du terroir de Lardy Allée Cornuel, propriétés dépendantes du domaine sur les sections A, B et C, plans cadastrés (1902-1914). Liste des titres d'achats, de ventes et d'échanges passés en l'étude de Lardy (1901-1928) ; estimation chiffrée du domaine (1936) ; correspondance (1936-1940) ; extraits cadastraux avec plans calque couleur. Revenus et fonctionnement : comptes des recettes et dépenses du domaine par Stanislas d'Anjou, régisseur (1905-1927) ; par Gaétan d'Alès puis Alain d'Argentré (1931-1944).

    Date

    1883-1944

    Cote

    27J/70

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Papiers de famille : Correspondance...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  32. Résultat n°32

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Wissous : mise en adjudication de 19 parcelles de terrains sises sur la commune de Wissous, sur l'ancien tracé abandonné de la ligne de Paris à Arpajon ; correspondance relative à la mise en adjudication et plans (1927-1932) ; cahiers des charges (1930) ; affiches; plan; demandes de rétrocession de parcelles ; locations d'exédents de terrain et plan ; offre d'acquisition par la commune de Wissous des parcelles à aliéner (sans-suite) (1926). Commune de Morangis : actes de ventes de 14 parcelles sises sur la commune de Morangis à la Compagnie de chemin de fer (1890-1891) ; enquêtes parcellaires : 2 plans (1892-1894) ; cessions réalisées : vente du 20 novembre 1939 à l'Assistance Publique d'une parcelle de terrain au lieu-dit 'le Cheminet' sur l'ancien tracé du chemin de fer ; correspondance ; 5 plans (1938-1939) ; vente par adjudication du 30 novembre 1943 au profit de Monsieur Anschmo de diverses parcelles de terrain ; correspondance ; 2 plans (1943-1944) ; 6 projets de cessions ; correspondance (1936-1943)

    Date

    1926-1944

    Cote

    5S/176

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Location verbale des terrains de l'hôpital-hospice. - Acceptation ou renonciation des locataires (1940) ; extraits des registres de délibérations de la commission administrative de l'hôpital (1941) ; tableaux des droits d'enregistrement des locations verbales des terres de l'hospice (1941-1942) ; tableau avec désignation des immeubles, noms des locataires et prix des loyers [s.d.] ; note sur les conventions arrêtées entre l'hôpital et divers locataires de terrain concernant leur participation aux frais de drainage effectués sur ces terrains [s.d.].

    Date

    1940-1942

    Cote

    HDEPOT3 N/23

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Location verbale des terrains de l'hôpital-hospice....

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  34. Résultat n°34

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Locations d'immeubles pour le presbytère.

    Date

    1907-1942

    Cote

    EDEPOT28 5M/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Edifices communaux, monuments...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Vente des bois, cubage par essences d'arbres, exploitation (1930-1937) ; correspondance avec la mairie, des fournisseurs, des particuliers, maître Leblanc avoué à Etampes à propos de l'exploitaton des bois (1917-1931) ; contrats avec les marchands, chaque contrat est accompagné d'un plan calque en couleur des parcelles (1907-1917). Exploitation des carrières : locations de la Société Générale Meulière à M d'Argentré (1910-1915) ; courriers d'entreprises, rémunérations reçus des entreprises par M d'Argentré (1918-1930). Baux terminés : à Trahet (1887), Beurré (1896), Cotancin-Daguenet (1892-1910), Thualagant (1895), Chédeville, Lecomte (1908), Garnier (1910), Petot (1911), Mazure (1897-1922), Muret (1910), Martin-Mirtil (1892-1920), Dijon (1910), concession à Parachini exploitant de carrières à Boissy-le-Cutté (1921-1924), à Aubrun (1900-1920), Caille, Vivant, Collin, Job, Thomas, Levain, Marby, Legros, Balançon, Bachelet, Lesage, Chevallier, Delbard et Vié (1883-1920). Baux en cours à Levain (1918), à Chevallier (1920), à la Société agricole d'électricité (1923), à Dijon-Legendre (1924), à Montallant (1927), à Brunet et Marchand (1927), à Brion (1927-1929), à Desplaces (1931), à Poupinel (1932), à Aubrun (1933), à Caraboeuf (1939-1940) ; baux de chasse à Legros (1914), à Debard (1920), à Marguerin (1938). Etat nominatif des baux à payer se terminant en 1932.

    Date

    1887-1940

    Cote

    27J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  36. Résultat n°36

    COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Mairie, école.

    Date

    1849-1940

    Cote

    2O/376

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Mairie, école.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ORVEAU. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de terrains, 1847-1849, 1894, 1919, L'Abeille d'Etampes du 3 avril 1847 [1] ; vente de bois, location de terres, 1838-1919 [2] ; sablière : acquisition de terrains, arrêté, 1891-1916 [3] ; puits et mare : construction, acquisition d'un terrain, travaux, 1852-1891 [4] ; travaux, 1904-1906, 1913, 1924 [5] ; eau, 1932-1939 [6] ; électricité, 1924-1925 [7].

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/1029

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORVEAU. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    YERRES - Biens communaux, équipement.

    Date

    1835-1939

    Cote

    2O/1493

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    GALLAIS (Docteur Maurice), médecin, château de la BROUSSE à DOURDAN. - Comptes, baux, contrats de location et de vente, correspondance.

    Date

    1930-1939

    Cote

    48J/31

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GALLAIS (Docteur Maurice), médecin, château de la BROUSSE...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  40. Résultat n°40

    RIS-ORANGIS. - Administration générale.- Emprunts, 1870-1937 [1] ; dépenses, 1900-1939 [2] ; arrêtés de police, 1829-1850 [3] ; contributions, 1926 [4] ; locations verbales : extraits de délibérations, 1908 [5] ; bureau de bienfaisance, 1934-1936 [6] ; personnel, 1919-1937 [7] ; pompes funèbres, 1850-1910 [8].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/1102

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Administration générale.- Emprunts,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)