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  1. Résultat n°1

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan de la distribution des locataires, s.d., 23 x 36 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/135

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708-1737) ; recettes [fin XVIIIe siècle]. Registres des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720- 1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes.

    Date

    1617-1807

    Cote

    27J/109

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708- 1737) ; recettes [fin XVIIe siècle], mémoires des dépenses de la fabrique : bois de chauffe, crépis du clocher, linge...[XVIIIe siècle]. Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720-1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes

    Date

    1617-1807

    Cote

    27J/108

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces concernant des rapports de bornage contre M de Campremy, seigneur de Lardy (1652, 1654). Un plan géométrique sur calque, en couleur du lieudit les Bois de Panserot représentant une partie de terrain donnée en location à Madame Aubrun par le marquis d'Argentré (1899). Revenus et fonctionnement : Ancien cueilloir de Lardy, livre comptable des dépenses domestiques de Jeanne d'Allonville dame de Lardy (1633-1640), et registre censier tenu par Antoine de Campremy son fils seigneur de Lardy (1641-1655). Cens, rentes, chapons, poules, arrérages reçus par Toussaint Goix receveur de la terre et seigneurie de Lardy (1620).

    Date

    1620-1899

    Cote

    27J/96

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Paroisse de LIMOURS. - Locations de bancs (1876-1886) ; procès-verbaux de levée de tronc (1868-1869) ; travaux et réparations : maçonnerie, menuiserie, taille de pierre, vitraux (1787-1789, 1888-1892) ; achats divers et réparations : mémoires, factures et reçus (1826-1893) ; acquisition, échanges (1714-1735) ; rentes, dons et legs (1821-1885) ; bénédiction de la chapelle du château (1875) ; authentiques de reliques (1882-1925) ; chemins de croix (1910-1925) ; nomination du curé (1853) ; correspondance (1890-1931) ; mutuelle ecclésiastique (1927-1932) ; feuille paroissiale (1934).

    Date

    1714-1934

    Cote

    38J/4

    • Contexte : FABRIQUES DE LIMOURS, JANVRY, PECQUEUSE.

    • Paroisse de LIMOURS. - Locations de bancs (1876-1886)...

    Producteur :

    PAROISSE DE JANVRY (service producteur), PAROISSE DE LIMOURS (service producteur), PAROISSE DE PECQUEUSE (service producteur), PAROISSE DE JANVRY (service versant), PAROISSE DE LIMOURS (service versant), PAROISSE DE PECQUEUSE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds tenus à loyer par différents particuliers et des rentes foncières et constituées [sic] (1739-1741).

    Date

    1739-1741

    Cote

    HDEPOT1 B/59

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [99 pièces dont 8 liées] : pièces personnelles : correspondance, mémoire relatif aux cadets gentilhommes dans le régiment de GRASSIN, quittances (1747-1780) ; vente par la veuve de Simon Claude GRASSIN (1776) ; convention entre le sieur GRASSIN et les locataires de SAINT-CYR, correspondance, procuration de la veuve GRASSIN à son gendre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, vente du sieur BALINCOURT à Simon Claude GRASSIN de la terre et seigneurie de SAINT-CYR, séparation des biens du couple GRASSIN, alliance de VION de TESSANCOURT : reprise des terres et seigneurie de MAISONCELLES par dame GRASSIN, inventaire des biens et effets du couple à la requête de la dame GRASSIN, disposition de la sentence arbitrale Denis Jean, marquis de MAUROY [épouse Catherine GRASSIN], et de la veuve GRASSIN, sa belle-mère (1768-an VIII) [1768-1799/1800] ; comptabilité domestique : registre de comptes des recettes et dépenses du couple GRASSIN (1800-1837) ; factures et dépenses diverses effectuées sur PARIS (1813-1841).

    Date

    1747-1837

    Cote

    30J/35

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  9. Résultat n°9

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [297 pièces] : comptabilité, obligations et reconnaissances pour prix souscrites par le comte d'ASTORG (1789-1793) ; tableau de situation de budget, état général des recettes et des dépenses ; état des locations ; impositions de la maison de PARIS (1807-1821) ; quittances (1829-1839).

    Date

    1789-1839

    Cote

    30J/13

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  10. Résultat n°10

    QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.- Projet d'arrêté conférant au sieur CAVILLIER la jouissance d'une pièce de terre, vers 1791 [1] ; propriété communale : bail, 1910, 1930 [2] ; litige GROSJEAN au sujet d'une mare, 1834-1837 [3] ; établissement d'un puits, 1881-1882 [4] ; location de l'ancienne maison d'école : délibération, 1907 [5] ; établissement d'un marché d'approvisionnement : acquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1929 [6] ; création d'une poste, 1933 [7] ; installation de bouches d'incendie et acquisition de matériel d'incendie, 1933 [8] ; eau, 1894-1938 [9] ; installation de l'éclairage public, 1908-1908 [10] ; électricité, 1925-1937 [11] ; gaz, 1930-1932 [12].

    Date

    1791-1938

    Cote

    2O/1096

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ORSAY. - Divers.

    Date

    1793-1955

    Cote

    EDEPOT64 S/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Divers.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  12. Résultat n°12

    VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, an ll (1793-1794) [1] ; échange de terrains (marais) pour la construction du presbytère et le maison d'école, plan couleur, 1810 [2] ; presbytère : travaux, 1842-1905 [3] ; cloche : acquisition, 1853-1855 [4] ; traitement du desservant, 1856-1860 [5] ; vitraux, 1861-1897 [6] ; chaire : acquisition, 1867 [7] ; différend entre le curé et la fabrique au sujet de dépenses imprévues, 1864 [8] ; église : travaux, 1887-1925 [9] ; location de l'ancien presbytère, 1924 [10].

    Date

    1793-1925

    Cote

    2O/1377

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location de l'ancien auditoire du bailliage de Milly, (29 prairial an II).

    Date

    1794

    Cote

    L/448

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Edifices communaux, monuments et établissements publics, édifices divers, anciens vicariat, ancienne charité, ancien presbytère : location et travaux (1795).

    Date

    1795

    Cote

    EDEPOT5 5M/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Edifices communaux, monuments...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  15. Résultat n°15

    VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin, désaffectation totale du jardin du presbytère, servitude, acquisition, travaux, vente et échange de bâtiments entre la commune et des particuliers, location de l'ancien presbytère, plans (an IV [1795/1796] - 1917).

    Date

    1795-1917

    Cote

    EDEPOT13 2M/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  16. Résultat n°16

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux : biens devenus communaux, location et adjudication de récoltes (1795).

    Date

    1795

    Cote

    EDEPOT5 1N/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux : biens devenus...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  17. Résultat n°17

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : contrats de baux pour la location de terrain appartenant au bureau de bienfaisance (an V, 1895, 1904, 1914) ; dons et legs : testament, autorisation et acceptation des legs, extraits de registres des délibérations du conseil municipal (1841-1906) ; rentes : certificat de dépôt d'inscription de rente (1824-1849), demande de conversion de rente en rente nouvelle pour que le bureau de bienfaisance puisse contracter un emprunt (1862).

    Date

    1796-1914

    Cote

    EDEPOT5 1Q/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : contrats...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  18. Résultat n°18

    VAUGRIGNEUSE. - Eglise, presbytère. - Etat des édifices publics, an X (1801-1802) [1] ; église : demande de secours, travaux, 1851-1861 [2] ; travaux, 1872-1873, 1876-1912 [3] ; budget, 1931 [4] ; droit de location des bancs et chaises, 1915 [5] ; presbytère : travaux, 1845, 1864, 1878 [6].

    Date

    1801-1931

    Cote

    2O/1332

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAUGRIGNEUSE. - Eglise, presbytère. - Etat des édifices...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

    Date

    1801-1937

    Cote

    7S/1

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Famille DARBLAY-VAUTART, bail de terres sises à ERCEVILLE à Etienne HAY, cultivateur : ordonnance confirmant l'acte passé devant Jacques GUILLAUMERON, en résidence d'ANGERVILLE (8 messidor an XI) [27 juin 1803]. Famille DARBLAY-DOYEN DE LA BUISSIERE, bail d'une maison sise à ETAMPES, rue de la Rocheplatte, à Michel CORDIN, marchand, et Madeleine CIRET, sa femme : ordonnance impériale confirmant l'acte passé devant Louis Marin VENARD, notaire à ETAMPES (25 septembre 1811).

    Date

    1803-1811

    Cote

    1J/679

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Famille DARBLAY-VAUTART, bail de terres sises à ERCEVILLE...
  21. Résultat n°21

    SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

    Date

    1803-1936

    Cote

    2O/1299

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Mairie, école. - Mairie, logement de l'instituteur : location d'une maison, 1804 [1] ; école, mairie et presbytère : reconstruction, travaux, 1876-1884 [2].

    Date

    1804-1884

    Cote

    2O/1182

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Mairie, école. - Mairie,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23
    CORBEIL-ESSONNES.- Avis de location de plusieurs appartements, rue de la Guide, Faubourg Saint-Jacques, 22 mars 1804.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES.- Avis de location de plusieurs appartements, rue de la Guide, Faubourg Saint-Jacques, 22 mars 1804.

    Date

    1804

    Cote

    18FI/8

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES.- Avis de location de plusieurs appartements,...
  24. Résultat n°24

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812 [1] ; location du terrain entourant le cimetière, 1884-1895 [2] ; acte de décès d'Henri LEBLANC, 1877 [3] ; concession militaire, 1922 [4] ; concessions, 1922-1938 [5].

    Date

    1805-1938

    Cote

    2O/973

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

    Date

    1805-1853

    Cote

    27J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  26. Résultat n°26

    MONDEVILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1806-1812 [1] ; église : travaux, 1851-1856 [2] ; presbytère : acquisition, 1849-1851 [3] ; location, 1910-1919 [4] ; vente par adjudication, 1930 [5] ; fabrique, 1846-1903 [6].

    Date

    1806-1930

    Cote

    2O/897

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONDEVILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    ETIOLLES. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1807 [1] ; église, cimetière, maison d'école : travaux, 1819-1820 [2] ; église : réparations, 1840-1922 [3] ; restauration d'un tableau de NATIER (Louise de France), 1907-1924 [4] ; presbytère : entretien et travaux, 1877-1901 [5] ; location, 1882-1895 [6] ; logement du desservant, 1855 [7] ; fabrique, 1847-1910, donation GELLINARD, 1883 [8] ; action judiciaire contre l'abbé VALANDRIEUX, 1883 [9] ; fondations, 1928 [10].

    Date

    1807-1928

    Cote

    2O/534

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETIOLLES. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...

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  28. Résultat n°28

    ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].

    Date

    1810-1912

    Cote

    2O/521

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame...

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  29. Résultat n°29

    ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1810-1814, 1842-1844, 1854, 1909-1914 [1] ; église : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1922-1938 [2] ; réparation des vitraux et acquisition d'objets mobiliers : demandes de secours, 1853, 1881 [3] ; refonte de la cloche, 1842 [4] ; presbytère : agrandissement du bûcher, travaux, 1830-1918 [5] ; aliénation d'un jardin dépendant du presbytère, 1838 [6] ; mise en adjudication de l'ancien presbytère, 1920 [7] ; extraits de délibérations : murs de l'ancien cimetière, traitement du deservant, location de la maison occupée précédemment par le curé, 1898, 1917-1918 [8] ; fabrique : fondation des héritiers MOREAU, 1896-1897 [9].

    Date

    1810-1938

    Cote

    2O/670

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien,...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Location d'un lavoir communal, 1811-1850 [1] ; acquisition d'un terrain : action judiciaire contre le sieur DUPONT, 1864 [2] ; abreuvoir SAINT-SPIRE, 1897 [3] ; projet de construction de lavoirs sur l'ESSONNE, 1909-1911 [4] ; lavoir : travaux, 1913 [5] ; bateau-lavoir, 1913 [6] ; enlèvement des boues, 1850-1866 [7].

    Date

    1811-1913

    Cote

    2O/345

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Location...

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  31. Résultat n°31

    CERNY. - Eglise, presbytère.

    Date

    1812-1919

    Cote

    2O/250

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CERNY. - Eglise, presbytère.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais : règlement, pâturage, vente, location, 1813-1907 [1] ; tourbe : vente, 1839-1920 [2].

    Date

    1813-1920

    Cote

    2O/1380

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais...

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  33. Résultat n°33

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : aliénations de terrains, aliénation de deux pièces de terre et d'un pré UZELLES de DRAVEIL à DRAVEIL et VIGNEUX (1814-1860) ; domaines distraits appartenant à CHARLES X (1830-1832) ; liquidation de la liste civile (1850-1853) ; expropriations de terrains pour la ligne de chemin de fer de LYON (1851-1856) ; cession, concessions et locations de terrains (1852-1893) ; locations de maisons forestières (1850-1902).

    Date

    1814-1902

    Cote

    7M/14

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier...

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  34. Résultat n°34

    RICHARVILLE. - Eglise, presbytère.

    Date

    1819-1932

    Cote

    2O/1099

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RICHARVILLE. - Eglise, presbytère.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35
    VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Réclamation du sieur DESJARDINS, locataire d'un terrain appartenant la commune, 1820 [1] ; demande de la duchesse de RAGUSE d'une petite portion de terrain communal, 1821 [2] ; conduites d'eau, 1828-1829 [3] ; autorisation d'installer des conduites d'eau pour la duchesse de RAGUSE et autres particuliers, 1845-1850 (plan) [4] ; fontaine : réparations, 1859-1880 [5] ; lavoir : travaux, police, 1822-1894 [6] ; droit d'usage, vaine pâture, 1852-1900 [7] ; sépulture de Mme HUE dans le parc de sa propriété derrière l'église, plans (plan et coupe en couleur du village), 1829 [8].

    10 medias

    VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Réclamation du sieur DESJARDINS, locataire d'un terrain appartenant la commune, 1820 [1] ; demande de la duchesse de RAGUSE d'une petite portion de terrain communal, 1821 [2] ; conduites d'eau, 1828-1829 [3] ; autorisation d'installer des conduites d'eau pour la duchesse de RAGUSE et autres particuliers, 1845-1850 (plan) [4] ; fontaine : réparations, 1859-1880 [5] ; lavoir : travaux, police, 1822-1894 [6] ; droit d'usage, vaine pâture, 1852-1900 [7] ; sépulture de Mme HUE dans le parc de sa propriété derrière l'église, plans (plan et coupe en couleur du village), 1829 [8].

    Date

    1820-1900

    Cote

    2O/1474

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Réclamation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    LARDY. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, emprunt, 1821, 1838-1866 [1] ; construction d'un autel, 1826 [2] ; refonte de la cloche, 1848-1857 [3] ; acquisition d'objets et de mobilier, 1880-1894 [4] ; presbytère : acquisition, travaux, location et vente de l'ancien presbytère, 1829, 1875-1920 [5] ; fabrique : délibérations, réclamation, 1833, 1866-1878 [6].

    Date

    1821-1920

    Cote

    2O/709

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LARDY. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, emprunt,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    MONNERVILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1822 [1] ; église : demande de secours, travaux, 1852-1855, 1860-1863 [2] ; restauration : devis, mémoire, subvention, 1868-1882, 1887-1890 [3] ; presbytère : acquisition, bail, 1851-1852 [4] ; location en l'absence de curé, 1886-1889 [5] ; fabrique : comptes, demande d'aide, 1868, 1874-1880 [6] ; traitement du desservant et du chantre, 1850-1851, 1880 [7].

    Date

    1822-1890

    Cote

    2O/902

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONNERVILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : location, 1825-1930 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1930 [2] ; lavoir, 1823-1921 [3] ; droits de place sur le port, 1842-1881 [4] ; pompe à incendie, 1847 [5] ; corps de garde : travaux, 1848-1850 [6] ; droits de place pour les marchands forains, 1920 [7] ; téléphone, 1899-1902 [8].

    Date

    1823-1930

    Cote

    2O/1108

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de La Boétie (n°128), acquisition de Mme Pracomtal et gestion locative : acte de vente (1880), correspondances, quittances, anciens titres de propriété (1824-1910).

    Date

    1824-1910

    Cote

    39J/128

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  40. Résultat n°40

    MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : différend avec BOUFILS DE CROSNE, 1828 [1] ; terrains : aliénation, 1859-1878, 1906-1922 [2] ; marché : règlement, baux, travaux, 1892, 1907, 1932 [3] ; marché et terrain de sports : acquisition de terrains, 1939 [4] ; vaine pâture, 1856, 1859 [5] ; location d'une place publique pour y établir un bal, 1853-1856 [6].

    Date

    1828-1939

    Cote

    2O/916

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes. - Conditions d'application : instructions, correspondance (1871-1938). Impositions votées. - Irrégularités : correspondance (1858). Révison du revenu imposable foncier. - Nomination des délégués communaux : instruction (1884). Contribution personnelle mobilière. - Dégrèvements : circulaire, correspondance (1902-1903). Propriétés bâties et non-bâties. - Fixation du taux d'imposition : circulaire, tarif des évaluations, délibération (1829-1925). Locations. - circulaire, note (1908-1925). Pensions de l'Etat. - Paiement : circulaire (1921). Contributions directes. - Votes des impositions : délibération (1925). Taxes sur les chevaux. - matrice (1920). Matrice générale. - Correspondance (1933). Révision des matrices. - Etat des renseignements recueillies par le percepteur (1920-1921) (1829-1933).

    Date

    1829-1933

    Cote

    EDEPOT45 1G/7

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes. - Conditions d'application...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  42. Résultat n°42

    RIS-ORANGIS. - Administration générale.- Emprunts, 1870-1937 [1] ; dépenses, 1900-1939 [2] ; arrêtés de police, 1829-1850 [3] ; contributions, 1926 [4] ; locations verbales : extraits de délibérations, 1908 [5] ; bureau de bienfaisance, 1934-1936 [6] ; personnel, 1919-1937 [7] ; pompes funèbres, 1850-1910 [8].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/1102

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Administration générale.- Emprunts,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

    Date

    1831-1930

    Cote

    2O/835

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    MILLY-LA-FORET. - Assistance et prévoyance : demande au conseil de l'hospice afin d'obtenir un bail de location d'une partie du bâtiment de l'hospice pour y loger la mairie (1832).

    Date

    1832

    Cote

    EDEPOT9 1Q/1

    • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MILLY-LA-FORET. - Assistance et prévoyance : demande...

    Producteur :

    MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)

  45. Résultat n°45

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale.

    Date

    1833-1935

    Cote

    EDEPOT64 Q/13

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  46. Résultat n°46

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Montlhéry et embranchement Marcoussis : cession à la commune de Montlhéry d'un terrain provenant du réseau P.A. sis dans la gare de Montlhéry pour l'agrandissement du cimetière, plans (1938-1941) ; origines de propriété : actes de vente de 3 parcelles (1833-1896). Cession de diverses parcelles de terrains, sises à Montlhéry, à divers acquéreurs de Montlhéry, provenant de l'ancien réseau du chemin de fer, plans (1942-1943) ; 3 projets de cession, correspondance, plans (1941-1944). Location d'un terrain dans les dépendances de la gare de marchandises de Montlhéry à la Société des Etablissements Limet, correspondance (1939-1950). Cession à la commune de Montlhéry d'un terrain constitué par l'ancienne gare de marchandise du chemin de fer dit de 'l'Arpajonnais' plan (1949-1952) en vue d'aménager un square et éventuellement, un parc des expositions ; origines de propriété : actes de ventes de 21 parcelles à la Compagnie de chemin de fer pour la construction de la gare de marchandise (1894-1896) ; enquêtes parcellaires 5 plans (1896). Embranchement de Marcoussis : actes de ventes de 33 parcelles à la Compagnie de chemin de fer (1894) ; enquêtes parcellaires (1896), 2 plans (1894-1896) ; cession à la commune de Marcoussis de terrains provenant de l'ancienne ligne du chemin de fer situés sur la commune, plans (1942-1948) ; un projet de cession : proposition de location du bureau-abri terminus de Marcoussis à la commune, plan (1943-1944)

    Date

    1833-1952

    Cote

    5S/177

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    YERRES - Biens communaux, équipement.

    Date

    1835-1939

    Cote

    2O/1493

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Date

    1836-1880

    Cote

    35J/8

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  49. Résultat n°49

    SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

    Date

    1837-1933

    Cote

    2O/1293

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    ORVEAU. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de terrains, 1847-1849, 1894, 1919, L'Abeille d'Etampes du 3 avril 1847 [1] ; vente de bois, location de terres, 1838-1919 [2] ; sablière : acquisition de terrains, arrêté, 1891-1916 [3] ; puits et mare : construction, acquisition d'un terrain, travaux, 1852-1891 [4] ; travaux, 1904-1906, 1913, 1924 [5] ; eau, 1932-1939 [6] ; électricité, 1924-1925 [7].

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/1029

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORVEAU. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1846-1875, 1919-1920 [1] ; procédure, action judiciaire, 1840-1855 [2] ; location, bail, 1843, 1880-1883 [3] ; aliénation de terrains à la poudrerie du BOUCHET, 1856-1882, 1916-1918 [4].

    Date

    1840-1920

    Cote

    2O/672

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Etat désignatif de la ferme de CHEVANNES louée par Monsieur IRISSON à Monsieur et Madame RABIER, dressé par Maître FABIEN, notaire à Paris (25 juillet-17 septembre 1840).

    Date

    1840

    Cote

    1J/1080

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat désignatif de la ferme de CHEVANNES louée par...
  53. Résultat n°53

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise, presbytère.- Eglise, presbytère, mairie : travaux, couverture, 1840 [1] ; église : travaux, 1874-1889 [2] ; église : travaux, 1890-1903 [3] ; restauration de vitraux, 1932 [4] ; presbytère : travaux, agrandissement, 1860-1861, 1896 [5] ; location, 1933-1934 [6].

    Date

    1840-1934

    Cote

    2O/1113

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise, presbytère.- Eglise,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    ETIOLLES. - Mairie, école.- Ecoles, salle d'asile : travaux, demandes de secours, 1841-1853 [1] ; école de garçons : acquisition de bâtiments et d'un terrain, 1861 [2] ; établissement de deux écoles et d'une salle d'asile : acquisition de terrains, demande de secours, 1861-1863 [3] ; écoles : travaux et entretien, 1882-1907 [4] ; caisse des écoles : affaires diverses, 1883-1886 [5] ; salle d'asile, 1892 [6] ; écoles : travaux, 1906-1934 [7] ; location des locaux, 1918-1922 [8].

    Date

    1841-1934

    Cote

    2O/533

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETIOLLES. - Mairie, école.- Ecoles, salle d'asile :...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    CHALOU-MOULINEUX. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1842-1894, 1933 [1] ; presbytère : acquisition, travaux, 1844-1848 [2] ; don d'une horloge, 1884 [3] affaire PONTHAUX : construction d'un hangar adossé au mur du presbytère, 1900 [4] ; location du presbytère, 1917-1922 [5] ; fabrique : conversion d'un titre, 1882 [6].

    Date

    1842-1933

    Cote

    2O/264

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHALOU-MOULINEUX. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    FORET-LE-ROI (LA). - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, demande de classement parmi les monuments historiques, 1893-1933 [1] ; église, presbytère : entretien de l'église, réparation du mur du jardin, 1852-1855 [2] ; presbytère : travaux, 1843, 1867-1902 [3] ; vente, 1908 [4] ; traitement du desservant, 1849 [5] ; location de biens, legs PARAGOT, 1851-1890 [6] ; donation à la fabrique par le baron des ETARDS en échange de la concession d'une chapelle dans l'église, 1846-1847 [7].

    Date

    1843-1933

    Cote

    2O/586

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORET-LE-ROI (LA). - Eglise, presbytère.- Eglise :...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    FORGES-LES-BAINS. - Cimetière.- Translation (plans), 1844-1848 [1] ; nouveau cimetière : implantation, travaux, agrandissement, 1844-1924 [2] ; ancien cimetière : suppression, location, 1860-1861 [3] ; fossoyeurs, 1907 [4] ; monument aux morts, 1921 [5].

    Date

    1844-1924

    Cote

    2O/598

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORGES-LES-BAINS. - Cimetière.- Translation (plans),...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Administration de la fabrique, location de terres (1847, 1858) ; travaux dans l'église (1844) ; donations (1849) ; subvention (1847) ; cimetière et chapelle (1846) ; desserte de l'office par le curé de LA FORET-LE-ROI (1845) ; chants de Te Deum (1852, 1858). Ordonnances de Monseigneur l'évêque de VERSAILLES relatives au règlement de la fabrique (1846 - 1848).

    Date

    1844-1858

    Cote

    EDEPOT18 1P/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Administration de la...

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    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  59. Résultat n°59

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : location, aliénation, 1847-1933 [1] ; lavoirs : travaux, 1851-1856, 1908 [2] ; marché : bail, 1936-1937 [3] ; éclairage au gaz, 1908-1909, 1936-1938 [4] ; eau, électricité, 1921-1930 [5].

    Date

    1847-1938

    Cote

    2O/1165

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Documents indiquant la situation de Madame de Polignac avant la succession de M et Madame d'Argentré : récapitulatif des cultures ; rappel du revenu annuel du domaine ; budget, dépenses et charges de la terre de Mesnil Voisin ; balance comptable ; liste nominative de la main d'oeuvre et du personnel employés ; fermage de la terre, noms des fermes et des fermiers, dates des échéances. Comptes des dépenses et des recettes que rend Antoine Tatoud, régisseur (1847-1864). Dépôt de pièces concernant le moulin Goujon en l'étude de Maitre Degommier (1868). Recettes : Exercice 1864 : somme à recevoir des locataires.Ventes de coupes de bois 1847-1867) ; tableaux d'exploitation (1847-1864) ; état estimatif des coupes (1851-1868) ; actes passés entre Emile Vinsot régisseur et Cossonnet marchand de bois (1853-1872) ; demande d'autorisation d'abattre les ormes bordant la route départementale de Bouray à Lardy (1870) ; baux passés devant maître Degommier notaire à Lardy : bail à loyer de la grande ferme de Bouray à Lepère (1854, 1862) ; de la petite ferme de Bouray à Charles Duguet (1862) ; bail aux époux Graux (1868) ; aux époux Grenault (1869, 1878) ; à plusieurs (1869-1870) ; aux époux Marly (1862-1870) ; aux époux Filliau et à Thorin (1872) ; aux époux Thiénard (1872) ; cession de bail par les héritiers Hersant à M Véron (1873) ; bail aux époux Rémy (1876) ; à M Silvestre (1876) ; aux époux Courtin (1879) ; aux époux Bryon (1881).

    Date

    1847-1881

    Cote

    27J/63

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  61. Résultat n°61

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes et acquisitions, 1848-1888, 1920-1922 [1] ; terrains : aliénation, bornage, location, 1865-1883 [2] ; idem, 1909-1930 [3] ; aliénation des murs d'enceinte de la ville, 1893-1899 [4] ; contestation de terrain, 1893-1894 [5] ; ferme de PARAY-DOUAVILLE : bornage, 1850 [6] ; sablière : acquisition du terrain METZ, 1875 [7] ; vente de bois, 1854, 1878-1890 [8].

    Date

    1848-1930

    Cote

    2O/435

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    ITTEVILLE. - Location du droit de chasse dans les marais communaux d'Aubin, du Saussaye et de la Brière : délibération, procès-verbaux, affiches, coupures de presse.

    Date

    1849-1925

    Cote

    EDEPOT54 2N/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Location du droit de chasse dans les marais...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Mairie, école.

    Date

    1849-1940

    Cote

    2O/376

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Mairie, école.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement d'un bateau-lavoir : enquête, rapports, plans, remplacement, locations pour les communes de Corbeil (1851-1924) ; de Draveil (1881-1902) ; d'Essonnes (1882) ; d'Evry-Petit-Bourg (1882) ; de Juvisy-sur-Orge, projet d'établissement d'un lavoir avec installation de bains chauds et froids (très beaux plans aquarellés) (1893-1899) ; de Morsang-sur-Seine : don à la commune par Massat (1913) ; de Ris-Orangis (1870-1918) ; de Soisy-sous-Etiolles : différent entre Viguié et Morin à propos du stationnement du bateau-lavoir de Viguié (1920-1921).

    Date

    1851-1954

    Cote

    3S/26

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Location d'un terrain, 1853 [1] ; concessions militaires, 1920-1921 [2] ; concessions, tarifs, 1888-1937 [3].

    Date

    1853-1937

    Cote

    2O/393

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Location d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    CHILLY-MAZARIN. - Eglise, presbytère.- Eglise : avis de classement d'objets, 1907, travaux et restauration, 1924-1936 [1] ; presbytère : travaux, 1880, 1885, 1902, location 1853 [2] ; biens de la fabrique, 1873-1884, 1906-1908, legs GAUDRY, 1888-1889 [3].

    Date

    1853-1936

    Cote

    2O/315

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHILLY-MAZARIN. - Eglise, presbytère.- Eglise : avis...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    LAVOT-ROUILLON (Etienne), MEROBERT. - Contrat de mariage, inventaire après décès, état liquidatif des communautés et successions, baux et locations, testament, factures, reçus de droits de mutation.

    Date

    1855-1894

    Cote

    48J/89

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • LAVOT-ROUILLON (Etienne), MEROBERT. - Contrat de mariage,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  68. Résultat n°68

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Droit de chasse, location par des particuliers (1855-1938).

    Date

    1855-1938

    Cote

    7M/19

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Droit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, terrains et biens.

    Date

    1859-1956

    Cote

    EDEPOT64 Q/10

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  70. Résultat n°70

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : location du droit de ramassage des boues et crottins.

    Date

    1859-1874

    Cote

    EDEPOT11 4N/2

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : location du...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Eaux : marais communal, location du marais, vente d'herbes.

    Date

    1861-1919

    Cote

    EDEPOT11 1N/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Eaux : marais communal, location...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    SOISY-SUR-SEINE. - Mairie, école. - Ecole de filles et salle d'asile : construction, 1861-1864 [1] ; nouvelle école de filles : construction, 1911-1927 [2] ; location de l'ancienne école, 1925 [3].

    Date

    1861-1927

    Cote

    2O/1296

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-SEINE. - Mairie, école. - Ecole de filles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    ONCY-SUR-ECOLE. - Marais communal : procès-verbal d'expertise, plan parcellaire, location, aliénation (1863-1864).

    Date

    1863-1864

    Cote

    EDEPOT10 1N/1

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Marais communal : procès-verbal d'expertise,...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux : déclaration de résiliation de bail agricole consenti par la commune à M. Maxime Leconte, agriculteur, et règlement des frais y afférant (1865).

    Date

    1865

    Cote

    EDEPOT16 1N/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux : déclaration...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  75. Résultat n°75

    DOMMERVILLE (paroisse). Eglise. - Mobilier, inventaires, locations de bancs, souscriptions pour vitraux, correspondance, [1868-1906].

    Date

    1868-1906

    Cote

    10J/2

    • Contexte : FABRIQUE DE DOMMERVILLE (ANGERVILLE)

    • DOMMERVILLE (paroisse). Eglise. - Mobilier, inventaires,...

    Producteur :

    PAROISSE DE DOMMERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  76. Résultat n°76

    ORSAY. - Mairie, école.- Construction d'un groupe scolaire avec mairie : aliénation des anciens bâtiments de l'école au profit de l'hospice ARCHANGE et location de l'immeuble SANDELLE pour l'installation provisoire des classes, 1868-1873 [1] ; correspondance, extraits de délibérations, emprunt, secours, imposition extraordinaire, devis, rapports, état des travaux supplémentaires, 1871-1879 [2] ; procès-verbal d'adjudication, mémoires, mandats de paiement, 1872-1888 [3] ; travaux d'entretien et d'aménagement, 1922-1935 [4].

    Date

    1868-1935

    Cote

    2O/1013

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Mairie, école.- Construction d'un groupe scolaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    VARENNES-JARCY. - Biens communaux, équipement. - Maison du garde champêtre : location, 1922 [1] ; passerelle du BREUIL : réparation, 1930 [2] ; lavoir et abreuvoir : construction, 1870-1933 [3] ; distribution d'eaux de sources, traité de concession avec la société PELLIER-HOUDRY, 1893-1939 [4] ; gaz, 1932 [5] ; électricité, 1902-1926 [6].

    Date

    1870-1939

    Cote

    2O/1329

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VARENNES-JARCY. - Biens communaux, équipement. - Maison...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Domaine des Bergeries à DRAVEIL : aliénations de parcelles de terrain, locations, réparations, travaux de clôture, renouvellement du bail (1871-1880).

    Date

    1871-1880

    Cote

    7M/17

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Domaine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    CERNY . - Mairie, école.- Location d'une maison d'école à ORGEMONT : paiement, 1877-1878 [1] ; école mixte d'ORGEMENT: acquisition et projet, 1907-1913 [2] ; construction, devis, 1910-1913 [3] ; mobilier scolaire, 1878 [4].

    Date

    1877-1913

    Cote

    2O/248

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CERNY . - Mairie, école.- Location d'une maison d'école...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cultes : biens des fabriques, circulaires (1906-1909), location et vente (1877-1911).

    Date

    1877-1911

    Cote

    EDEPOT11 1P/1

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cultes : biens des fabriques,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)