Aide à la recherche

BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT5 AA/1-1S/3

Date

1536-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

100 articles

Origine

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

4- 2E 77/491 : obligations, 1718-1778

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL

BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : contrats de baux pour la location de terrain appartenant au bureau de bienfaisance (an V, 1895, 1904, 1914) ; dons et legs : testament, autorisation et acceptation des legs, extraits de registres des délibérations du conseil municipal (1841-1906) ; rentes : certificat de dépôt d'inscription de rente (1824-1849), demande de conversion de rente en rente nouvelle pour que le bureau de bienfaisance puisse contracter un emprunt (1862).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT5 1Q/5

Date

1796-1914

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/06/2004

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL

Mots clés matières

location, structure communale d'aide sociale, exploitation agricole, dons-et-legs, dette publique, autorisation, 19e siècle, 20e siècle, 18e siècle

Mots clés typologiques

acte authentique, certificat, bail