GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes. - Conditions d'application : instructions, correspondance (1871-1938). Impositions votées. - Irrégularités : correspondance (1858). Révison du revenu imposable foncier. - Nomination des délégués communaux : instruction (1884). Contribution personnelle mobilière. - Dégrèvements : circulaire, correspondance (1902-1903). Propriétés bâties et non-bâties. - Fixation du taux d'imposition : circulaire, tarif des évaluations, délibération (1829-1925). Locations. - circulaire, note (1908-1925). Pensions de l'Etat. - Paiement : circulaire (1921). Contributions directes. - Votes des impositions : délibération (1925). Taxes sur les chevaux. - matrice (1920). Matrice générale. - Correspondance (1933). Révision des matrices. - Etat des renseignements recueillies par le percepteur (1920-1921) (1829-1933).

Aide à la recherche

GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT45 1S/1-3R/1

Date

1672-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

208 articles

Origine

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur)

GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives de la commune des GRANGES-LE-ROI ont été déposées en 2001. Elles couvrent une période allant de 1672 à 1974 et comptent 203 articles pour un métrage linéaire de 3, 50 m. SOMMAIRE série C - Bibliothèque administrative série D - Administration générale de la commune série E - Etat civil série F - Population - Economie sociale - Statistique série G - Contributions - Administration financières série H - Affaires militaires série I - Police - Hygiène publique - Justice série K - Elections et Personnel série L - Finances de la commune série M - Edifices communaux - Monuments et Etablissements publics série N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux série O -Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux série P - Cultes série Q - Assistance et Prévoyance série R - Instruction publique - Sciences, Lettres et Arts"

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2001

Mots clés lieux

GRANGES-LE-ROI (LES)