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140 résultats

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  1. Résultat n°1

    EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2581W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  2. Résultat n°2

    VELIZY 2 (Vélizy-Villacoublay, YVELINES). - Brochure de présentation VELIZY 2 [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    25J/21

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • VELIZY 2 (Vélizy-Villacoublay, YVELINES). - Brochure...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  3. Résultat n°3

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  4. Résultat n°4
    RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et construction de bateaux en tous genres. Rendez-vous des pêcheurs [Editeur Colas, 1 timbre à 3 centimes et 1 timbre à 2 centimes].

    1 media

    RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et construction de bateaux en tous genres. Rendez-vous des pêcheurs [Editeur Colas, 1 timbre à 3 centimes et 1 timbre à 2 centimes].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI143/125

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et...
  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    20J/83

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  7. Résultat n°7

    ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1846-1875, 1919-1920 [1] ; procédure, action judiciaire, 1840-1855 [2] ; location, bail, 1843, 1880-1883 [3] ; aliénation de terrains à la poudrerie du BOUCHET, 1856-1882, 1916-1918 [4].

    Date

    1840-1920

    Cote

    2O/672

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
    RIS-ORANGIS. - Garage de bateaux, au quai de la Borde. (Editeur CLC, timbre à 5 centimes.)

    1 media

    RIS-ORANGIS. - Garage de bateaux, au quai de la Borde. (Editeur CLC, timbre à 5 centimes.)

    Date

    s.d

    Cote

    2FI143/132

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS. - Garage de bateaux, au quai de la Borde....
  9. Résultat n°9

    JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

    Date

    1943-1961

    Cote

    986W/88

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812 [1] ; location du terrain entourant le cimetière, 1884-1895 [2] ; acte de décès d'Henri LEBLANC, 1877 [3] ; concession militaire, 1922 [4] ; concessions, 1922-1938 [5].

    Date

    1805-1938

    Cote

    2O/973

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

    Date

    1837-1933

    Cote

    2O/1293

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHILLY-MAZARIN. - Mairie, école.- Mairie : travaux, 1934-1936 [1] ; école-mairie : travaux et logement de l'instituteur, 1918, 1922 [2] ; écoles : construction de classes enfantines, 1927-1929 [3] ; matériel scolaire, location de l'ancien logement de l'école des filles, 1929-1937 [4] ; vente CAILLOT à la commune, 1929 [5].

    Date

    1918-1937

    Cote

    2O/313

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHILLY-MAZARIN. - Mairie, école.- Mairie : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1906 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928 [3].

    Date

    1892-1928

    Cote

    2O/1531

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Date

    1883-1898

    Cote

    3J/103

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15

    II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Date

    1836-1880

    Cote

    35J/8

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].

    Date

    1810-1912

    Cote

    2O/521

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928-1929 [2].

    Date

    1905-1929

    Cote

    2O/1536

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CERNY . - Mairie, école.- Ecole de filles : location d'un immeuble, différend avec la propriétaire, 1882-1887 [1] ; construction (plan couleur), 1902-1903 [2] ; construction d'une salle de classe annexe, 1904-1905 [3].

    Date

    1882-1905

    Cote

    2O/249

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CERNY . - Mairie, école.- Ecole de filles : location...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds tenus à loyer par différents particuliers et des rentes foncières et constituées [sic] (1739-1741).

    Date

    1739-1741

    Cote

    HDEPOT1 B/59

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département de l'immeuble abritant le service des archives départementales. Etat des lieux. Avis des Domaines. Restaurant administratif provisoire : état des lieux, bail (1982). Protection civile et service incendie (1971). Révision des loyers des appartements sis à CORBEIL pris à bail par le département.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1345W/590

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  21. Résultat n°21

    RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : location, 1825-1930 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1930 [2] ; lavoir, 1823-1921 [3] ; droits de place sur le port, 1842-1881 [4] ; pompe à incendie, 1847 [5] ; corps de garde : travaux, 1848-1850 [6] ; droits de place pour les marchands forains, 1920 [7] ; téléphone, 1899-1902 [8].

    Date

    1823-1930

    Cote

    2O/1108

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

    Date

    1831-1930

    Cote

    2O/835

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

    Date

    1920-1961

    Cote

    24J/109/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  24. Résultat n°24

    VAUGRIGNEUSE. - Eglise, presbytère. - Etat des édifices publics, an X (1801-1802) [1] ; église : demande de secours, travaux, 1851-1861 [2] ; travaux, 1872-1873, 1876-1912 [3] ; budget, 1931 [4] ; droit de location des bancs et chaises, 1915 [5] ; presbytère : travaux, 1845, 1864, 1878 [6].

    Date

    1801-1931

    Cote

    2O/1332

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAUGRIGNEUSE. - Eglise, presbytère. - Etat des édifices...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Registre d'enregistrement des ventes de bois, boues et location des places.

    Date

    1885-1928

    Cote

    EDEPOT18 1N/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : location, aliénation, 1847-1933 [1] ; lavoirs : travaux, 1851-1856, 1908 [2] ; marché : bail, 1936-1937 [3] ; éclairage au gaz, 1908-1909, 1936-1938 [4] ; eau, électricité, 1921-1930 [5].

    Date

    1847-1938

    Cote

    2O/1165

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Gestion des appartements, chambres et studios : location, mise à disposition de chambres d'hôtel; contrat type de location.

    Date

    1992-2005

    Cote

    2803W/50

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Activités.
    • Gestion des appartements, chambres et studios : location,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  28. Résultat n°28

    Etat désignatif de la ferme de CHEVANNES louée par Monsieur IRISSON à Monsieur et Madame RABIER, dressé par Maître FABIEN, notaire à Paris (25 juillet-17 septembre 1840).

    Date

    1840

    Cote

    1J/1080

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat désignatif de la ferme de CHEVANNES louée par...
  29. Résultat n°29

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Location d'un terrain, 1853 [1] ; concessions militaires, 1920-1921 [2] ; concessions, tarifs, 1888-1937 [3].

    Date

    1853-1937

    Cote

    2O/393

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Location d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30
    RIS-ORANGIS. - La Seine et l'entreprise de location de bateaux [Editeur ND Phot, 1918].

    1 media

    RIS-ORANGIS. - La Seine et l'entreprise de location de bateaux [Editeur ND Phot, 1918].

    Date

    1918

    Cote

    2FI143/109

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS. - La Seine et l'entreprise de location...
  31. Résultat n°31

    ROSNY 2 (Rosny-sous-Bois, Seine-Saint-Denis). - Brochure de présentation ROSNY 2 [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    25J/31

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • ROSNY 2 (Rosny-sous-Bois, Seine-Saint-Denis). - Brochure...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  32. Résultat n°32

    Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces concernant des rapports de bornage contre M de Campremy, seigneur de Lardy (1652, 1654). Un plan géométrique sur calque, en couleur du lieudit les Bois de Panserot représentant une partie de terrain donnée en location à Madame Aubrun par le marquis d'Argentré (1899). Revenus et fonctionnement : Ancien cueilloir de Lardy, livre comptable des dépenses domestiques de Jeanne d'Allonville dame de Lardy (1633-1640), et registre censier tenu par Antoine de Campremy son fils seigneur de Lardy (1641-1655). Cens, rentes, chapons, poules, arrérages reçus par Toussaint Goix receveur de la terre et seigneurie de Lardy (1620).

    Date

    1620-1899

    Cote

    27J/96

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  33. Résultat n°33

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  34. Résultat n°34
    MONTLHERY, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Location par adjudication de terres labourables appartenant à l'hôpital de Montlhéry, 14 novembre 1897.

    1 media

    MONTLHERY, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Location par adjudication de terres labourables appartenant à l'hôpital de Montlhéry, 14 novembre 1897.

    Date

    1897

    Cote

    18FI/2703

    • Contexte : AFFICHES

    • MONTLHERY, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE,...
  35. Résultat n°35

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Domaine des Bergeries à DRAVEIL : aliénations de parcelles de terrain, locations, réparations, travaux de clôture, renouvellement du bail (1871-1880).

    Date

    1871-1880

    Cote

    7M/17

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Domaine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36
    RIS-ORANGIS. - Au rendez-vous de la marine. Maison Colas : café-restaurant, chambres meublées, location de bateaux [Editeur Breger, coloriée].

    1 media

    RIS-ORANGIS. - Au rendez-vous de la marine. Maison Colas : café-restaurant, chambres meublées, location de bateaux [Editeur Breger, coloriée].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI143/88

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS. - Au rendez-vous de la marine. Maison...
  37. Résultat n°37
    DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande maison, rue Haute foulerie, ayant servi de pensionnat, appartenant à Mme Veuve GRAVADE, [1904].

    1 media

    DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande maison, rue Haute foulerie, ayant servi de pensionnat, appartenant à Mme Veuve GRAVADE, [1904].

    Date

    1904

    Cote

    18FI/920

    • Contexte : AFFICHES

    • DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande...
  38. Résultat n°38

    ETIOLLES. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1807 [1] ; église, cimetière, maison d'école : travaux, 1819-1820 [2] ; église : réparations, 1840-1922 [3] ; restauration d'un tableau de NATIER (Louise de France), 1907-1924 [4] ; presbytère : entretien et travaux, 1877-1901 [5] ; location, 1882-1895 [6] ; logement du desservant, 1855 [7] ; fabrique, 1847-1910, donation GELLINARD, 1883 [8] ; action judiciaire contre l'abbé VALANDRIEUX, 1883 [9] ; fondations, 1928 [10].

    Date

    1807-1928

    Cote

    2O/534

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETIOLLES. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [297 pièces] : comptabilité, obligations et reconnaissances pour prix souscrites par le comte d'ASTORG (1789-1793) ; tableau de situation de budget, état général des recettes et des dépenses ; état des locations ; impositions de la maison de PARIS (1807-1821) ; quittances (1829-1839).

    Date

    1789-1839

    Cote

    30J/13

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  40. Résultat n°40
    ORSAY. - Maison Brassier (hôtel-restaurant-café-location de voitures), rue de Chartres [Editeur Lefèvre, 1912, timbre à 5 centimes].

    1 media

    ORSAY. - Maison Brassier (hôtel-restaurant-café-location de voitures), rue de Chartres [Editeur Lefèvre, 1912, timbre à 5 centimes].

    Date

    1912

    Cote

    2FI131/21

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ORSAY
    • ORSAY. - Maison Brassier (hôtel-restaurant-café-location...
  41. Résultat n°41

    RICHARVILLE. - Eglise, presbytère.

    Date

    1819-1932

    Cote

    2O/1099

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RICHARVILLE. - Eglise, presbytère.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1810-1814, 1842-1844, 1854, 1909-1914 [1] ; église : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1922-1938 [2] ; réparation des vitraux et acquisition d'objets mobiliers : demandes de secours, 1853, 1881 [3] ; refonte de la cloche, 1842 [4] ; presbytère : agrandissement du bûcher, travaux, 1830-1918 [5] ; aliénation d'un jardin dépendant du presbytère, 1838 [6] ; mise en adjudication de l'ancien presbytère, 1920 [7] ; extraits de délibérations : murs de l'ancien cimetière, traitement du deservant, location de la maison occupée précédemment par le curé, 1898, 1917-1918 [8] ; fabrique : fondation des héritiers MOREAU, 1896-1897 [9].

    Date

    1810-1938

    Cote

    2O/670

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43
    RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Construction de bateaux, chambres meublées, restaurant [Editeur Colas, 1905, timbre à 5 centimes, sépia et couleur].

    1 media

    RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Construction de bateaux, chambres meublées, restaurant [Editeur Colas, 1905, timbre à 5 centimes, sépia et couleur].

    Date

    1905

    Cote

    2FI143/126

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Construction de bateaux,...
  44. Résultat n°44

    MOLIERES (LES). - Mairie, école.- Ecole de filles : baux de location, 1881-1896 [1] ; mobilier scolaire, 1882 [2] ; construction, 1893-1901 [3] ; travaux, 1900-1924 [4].

    Date

    1881-1924

    Cote

    2O/888

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MOLIERES (LES). - Mairie, école.- Ecole de filles :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Famille d'Argentré. - Contentieux : Procédure relative au moulin Richard : détournement des eaux de la rivière par l'usine électrique, protestations des riverains, un plan calque en couleur, état dressé par les experts à l'effet de régler les comptes de sortie relatifs au matériel de M Lecoeur (1923-1926) Un plan représentant les propriétés du marquis d'Argentré et de Mesdames Rochet et Jarry le long du canal et de la rivière sans précision (1909). Procèdure de M d'Argentré contre la commune à propos de la propriété du presbytère de Lardy, copies d'actes anciens (1909-1910). Protestation du marquis d'Argentré à propos de l'entretien des chemins ruraux (1909). Procédure contre Savonnet à propos d'une modification de servitude (1929-1930). Procédure contre Subervielle locataire du château : état des dégradations, correspondance avec Puthod architecte, état des réparations locatives, correpondance (1929-1931). Procédure contre Loiseau (1930). Procédure avec la Société Silico-Calcaire : correspondance, baux, devis, redevances, jugement (1930-1935). Entretien de la rivière de Juine : contestation à propos du curage et du faucardage, plainte contre les petits enfants de M Michelet de Lardy qui circulent sur la rivière dans le parc de M d'Argentré (1930-1935) ; brochures.

    Date

    1909-1935

    Cote

    27J/78

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Contentieux : Procédure relative...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location de l'ancien auditoire du bailliage de Milly, (29 prairial an II).

    Date

    1794

    Cote

    L/448

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ORVEAU. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de terrains, 1847-1849, 1894, 1919, L'Abeille d'Etampes du 3 avril 1847 [1] ; vente de bois, location de terres, 1838-1919 [2] ; sablière : acquisition de terrains, arrêté, 1891-1916 [3] ; puits et mare : construction, acquisition d'un terrain, travaux, 1852-1891 [4] ; travaux, 1904-1906, 1913, 1924 [5] ; eau, 1932-1939 [6] ; électricité, 1924-1925 [7].

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/1029

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORVEAU. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet Trombert hameau du Bois Pavillon n° 91 (1972). EVRY. - Résidence de monsieur le sous-préfet situé à Chanteclerc (30 septembre 1973). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Logement de monsieur le sous-préfet situé square Alain Fournier (1er février 1977). Baux résiliés. DRAVEIL. - Location par le département d'une villa pour le logement de monsieur le directeur de cabinet (1970).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1345W/594

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  49. Résultat n°49

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Edifices communaux, monuments et établissements publics, édifices divers, anciens vicariat, ancienne charité, ancien presbytère : location et travaux (1795).

    Date

    1795

    Cote

    EDEPOT5 5M/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Edifices communaux, monuments...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  50. Résultat n°50

    Famille DARBLAY-VAUTART, bail de terres sises à ERCEVILLE à Etienne HAY, cultivateur : ordonnance confirmant l'acte passé devant Jacques GUILLAUMERON, en résidence d'ANGERVILLE (8 messidor an XI) [27 juin 1803]. Famille DARBLAY-DOYEN DE LA BUISSIERE, bail d'une maison sise à ETAMPES, rue de la Rocheplatte, à Michel CORDIN, marchand, et Madeleine CIRET, sa femme : ordonnance impériale confirmant l'acte passé devant Louis Marin VENARD, notaire à ETAMPES (25 septembre 1811).

    Date

    1803-1811

    Cote

    1J/679

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Famille DARBLAY-VAUTART, bail de terres sises à ERCEVILLE...
  51. Résultat n°51

    FORGES-LES-BAINS. - Cimetière.- Translation (plans), 1844-1848 [1] ; nouveau cimetière : implantation, travaux, agrandissement, 1844-1924 [2] ; ancien cimetière : suppression, location, 1860-1861 [3] ; fossoyeurs, 1907 [4] ; monument aux morts, 1921 [5].

    Date

    1844-1924

    Cote

    2O/598

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORGES-LES-BAINS. - Cimetière.- Translation (plans),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse d' Aimé-Henri Darblay). - Livre n°3 des locations et fermages : liste des locataires, colonnes des débits et avoirs, répertoire alphabétique (1899-1919).

    Date

    1899-1919

    Cote

    78J/265

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  53. Résultat n°53

    ORSAY. - Divers.

    Date

    1793-1955

    Cote

    EDEPOT64 S/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Divers.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  54. Résultat n°54

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : contrats de baux pour la location de terrain appartenant au bureau de bienfaisance (an V, 1895, 1904, 1914) ; dons et legs : testament, autorisation et acceptation des legs, extraits de registres des délibérations du conseil municipal (1841-1906) ; rentes : certificat de dépôt d'inscription de rente (1824-1849), demande de conversion de rente en rente nouvelle pour que le bureau de bienfaisance puisse contracter un emprunt (1862).

    Date

    1796-1914

    Cote

    EDEPOT5 1Q/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : contrats...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  55. Résultat n°55

    FORET-LE-ROI (LA). - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, demande de classement parmi les monuments historiques, 1893-1933 [1] ; église, presbytère : entretien de l'église, réparation du mur du jardin, 1852-1855 [2] ; presbytère : travaux, 1843, 1867-1902 [3] ; vente, 1908 [4] ; traitement du desservant, 1849 [5] ; location de biens, legs PARAGOT, 1851-1890 [6] ; donation à la fabrique par le baron des ETARDS en échange de la concession d'une chapelle dans l'église, 1846-1847 [7].

    Date

    1843-1933

    Cote

    2O/586

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORET-LE-ROI (LA). - Eglise, presbytère.- Eglise :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise, presbytère.- Eglise, presbytère, mairie : travaux, couverture, 1840 [1] ; église : travaux, 1874-1889 [2] ; église : travaux, 1890-1903 [3] ; restauration de vitraux, 1932 [4] ; presbytère : travaux, agrandissement, 1860-1861, 1896 [5] ; location, 1933-1934 [6].

    Date

    1840-1934

    Cote

    2O/1113

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise, presbytère.- Eglise,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    ORSAY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1893-1932 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1900-1930 [2] ; location de places au marché, 1905 [3] ; tarifs du fossoyeur, 1919 [4] ; taxes sur les motos et les pianos, 1930 [5].

    Date

    1893-1932

    Cote

    2O/1733

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

    Date

    1943-1957

    Cote

    986W/92

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes et acquisitions, 1848-1888, 1920-1922 [1] ; terrains : aliénation, bornage, location, 1865-1883 [2] ; idem, 1909-1930 [3] ; aliénation des murs d'enceinte de la ville, 1893-1899 [4] ; contestation de terrain, 1893-1894 [5] ; ferme de PARAY-DOUAVILLE : bornage, 1850 [6] ; sablière : acquisition du terrain METZ, 1875 [7] ; vente de bois, 1854, 1878-1890 [8].

    Date

    1848-1930

    Cote

    2O/435

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Mairie, école. - Mairie, logement de l'instituteur : location d'une maison, 1804 [1] ; école, mairie et presbytère : reconstruction, travaux, 1876-1884 [2].

    Date

    1804-1884

    Cote

    2O/1182

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Mairie, école. - Mairie,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    ETIOLLES. - Mairie, école.- Ecoles, salle d'asile : travaux, demandes de secours, 1841-1853 [1] ; école de garçons : acquisition de bâtiments et d'un terrain, 1861 [2] ; établissement de deux écoles et d'une salle d'asile : acquisition de terrains, demande de secours, 1861-1863 [3] ; écoles : travaux et entretien, 1882-1907 [4] ; caisse des écoles : affaires diverses, 1883-1886 [5] ; salle d'asile, 1892 [6] ; écoles : travaux, 1906-1934 [7] ; location des locaux, 1918-1922 [8].

    Date

    1841-1934

    Cote

    2O/533

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETIOLLES. - Mairie, école.- Ecoles, salle d'asile :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    MEREVILLE. - Administration générale. - Changement d'heure d'ouverture du marché, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1905, 1925 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1926-1932 [3] ; location des droits de place sur les lois des marchés, 1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [5] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1930 [6] ; droit des pauvres, 1934 [7] ; taxe d'abattage, 1936-1937 [8].

    Date

    1905-1937

    Cote

    2O/1689

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Administration générale. - Changement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Vente des bois, cubage par essences d'arbres, exploitation (1930-1937) ; correspondance avec la mairie, des fournisseurs, des particuliers, maître Leblanc avoué à Etampes à propos de l'exploitaton des bois (1917-1931) ; contrats avec les marchands, chaque contrat est accompagné d'un plan calque en couleur des parcelles (1907-1917). Exploitation des carrières : locations de la Société Générale Meulière à M d'Argentré (1910-1915) ; courriers d'entreprises, rémunérations reçus des entreprises par M d'Argentré (1918-1930). Baux terminés : à Trahet (1887), Beurré (1896), Cotancin-Daguenet (1892-1910), Thualagant (1895), Chédeville, Lecomte (1908), Garnier (1910), Petot (1911), Mazure (1897-1922), Muret (1910), Martin-Mirtil (1892-1920), Dijon (1910), concession à Parachini exploitant de carrières à Boissy-le-Cutté (1921-1924), à Aubrun (1900-1920), Caille, Vivant, Collin, Job, Thomas, Levain, Marby, Legros, Balançon, Bachelet, Lesage, Chevallier, Delbard et Vié (1883-1920). Baux en cours à Levain (1918), à Chevallier (1920), à la Société agricole d'électricité (1923), à Dijon-Legendre (1924), à Montallant (1927), à Brunet et Marchand (1927), à Brion (1927-1929), à Desplaces (1931), à Poupinel (1932), à Aubrun (1933), à Caraboeuf (1939-1940) ; baux de chasse à Legros (1914), à Debard (1920), à Marguerin (1938). Etat nominatif des baux à payer se terminant en 1932.

    Date

    1887-1940

    Cote

    27J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  64. Résultat n°64

    ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952) ; réquisitions de guerre, logement des troupes (1941-1942) ; affaires diverses : indemnités de fonction (1943-1947), personnel (1943-1948), contrat de location de la salle des fêtes (1948), indemnités aux sapeurs-pompiers et acquisition de matériel d'incendie (1945-1948), emprunts (1951) ; groupe scolaire : aménagement d'une nouvelle classe et installation du chauffage central (1948-1950), acquisition d'un terrain pour jardin scolaire (4 plans du groupe scolaire) (1950) ; cimetière : concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1953

    Cote

    986W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Documents indiquant la situation de Madame de Polignac avant la succession de M et Madame d'Argentré : récapitulatif des cultures ; rappel du revenu annuel du domaine ; budget, dépenses et charges de la terre de Mesnil Voisin ; balance comptable ; liste nominative de la main d'oeuvre et du personnel employés ; fermage de la terre, noms des fermes et des fermiers, dates des échéances. Comptes des dépenses et des recettes que rend Antoine Tatoud, régisseur (1847-1864). Dépôt de pièces concernant le moulin Goujon en l'étude de Maitre Degommier (1868). Recettes : Exercice 1864 : somme à recevoir des locataires.Ventes de coupes de bois 1847-1867) ; tableaux d'exploitation (1847-1864) ; état estimatif des coupes (1851-1868) ; actes passés entre Emile Vinsot régisseur et Cossonnet marchand de bois (1853-1872) ; demande d'autorisation d'abattre les ormes bordant la route départementale de Bouray à Lardy (1870) ; baux passés devant maître Degommier notaire à Lardy : bail à loyer de la grande ferme de Bouray à Lepère (1854, 1862) ; de la petite ferme de Bouray à Charles Duguet (1862) ; bail aux époux Graux (1868) ; aux époux Grenault (1869, 1878) ; à plusieurs (1869-1870) ; aux époux Marly (1862-1870) ; aux époux Filliau et à Thorin (1872) ; aux époux Thiénard (1872) ; cession de bail par les héritiers Hersant à M Véron (1873) ; bail aux époux Rémy (1876) ; à M Silvestre (1876) ; aux époux Courtin (1879) ; aux époux Bryon (1881).

    Date

    1847-1881

    Cote

    27J/63

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  66. Résultat n°66

    VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, an ll (1793-1794) [1] ; échange de terrains (marais) pour la construction du presbytère et le maison d'école, plan couleur, 1810 [2] ; presbytère : travaux, 1842-1905 [3] ; cloche : acquisition, 1853-1855 [4] ; traitement du desservant, 1856-1860 [5] ; vitraux, 1861-1897 [6] ; chaire : acquisition, 1867 [7] ; différend entre le curé et la fabrique au sujet de dépenses imprévues, 1864 [8] ; église : travaux, 1887-1925 [9] ; location de l'ancien presbytère, 1924 [10].

    Date

    1793-1925

    Cote

    2O/1377

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

    Date

    1805-1853

    Cote

    27J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  68. Résultat n°68

    ONCY-SUR-ECOLE. - Marais communal : procès-verbal d'expertise, plan parcellaire, location, aliénation (1863-1864).

    Date

    1863-1864

    Cote

    EDEPOT10 1N/1

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Marais communal : procès-verbal d'expertise,...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions et locations : correspondance avec monsieur le président du conseil général (1977), notes et plans (1981), accord du ministère de la santé (1978), déclaration d'utilité publique (1978), mandatement (1978).

    Date

    1977-1981

    Cote

    1345W/201

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  70. Résultat n°70

    YERRES - Biens communaux, équipement.

    Date

    1835-1939

    Cote

    2O/1493

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

    Date

    1803-1936

    Cote

    2O/1299

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin, désaffectation totale du jardin du presbytère, servitude, acquisition, travaux, vente et échange de bâtiments entre la commune et des particuliers, location de l'ancien presbytère, plans (an IV [1795/1796] - 1917).

    Date

    1795-1917

    Cote

    EDEPOT13 2M/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  73. Résultat n°73

    ITTEVILLE. - Location du droit de chasse dans les marais communaux d'Aubin, du Saussaye et de la Brière : délibération, procès-verbaux, affiches, coupures de presse.

    Date

    1849-1925

    Cote

    EDEPOT54 2N/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Location du droit de chasse dans les marais...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    CHEPTAINVILLE. - Cimetière. - Location de caveau provisoire et concession.

    Date

    1931

    Cote

    2O/1581

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHEPTAINVILLE. - Cimetière. - Location de caveau provisoire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    LAVOT-ROUILLON (Etienne), MEROBERT. - Contrat de mariage, inventaire après décès, état liquidatif des communautés et successions, baux et locations, testament, factures, reçus de droits de mutation.

    Date

    1855-1894

    Cote

    48J/89

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • LAVOT-ROUILLON (Etienne), MEROBERT. - Contrat de mariage,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  76. Résultat n°76

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Location d'un lavoir communal, 1811-1850 [1] ; acquisition d'un terrain : action judiciaire contre le sieur DUPONT, 1864 [2] ; abreuvoir SAINT-SPIRE, 1897 [3] ; projet de construction de lavoirs sur l'ESSONNE, 1909-1911 [4] ; lavoir : travaux, 1913 [5] ; bateau-lavoir, 1913 [6] ; enlèvement des boues, 1850-1866 [7].

    Date

    1811-1913

    Cote

    2O/345

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Location...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale.

    Date

    1833-1935

    Cote

    EDEPOT64 Q/13

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance,...

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    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  78. Résultat n°78

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : aliénations de terrains, aliénation de deux pièces de terre et d'un pré UZELLES de DRAVEIL à DRAVEIL et VIGNEUX (1814-1860) ; domaines distraits appartenant à CHARLES X (1830-1832) ; liquidation de la liste civile (1850-1853) ; expropriations de terrains pour la ligne de chemin de fer de LYON (1851-1856) ; cession, concessions et locations de terrains (1852-1893) ; locations de maisons forestières (1850-1902).

    Date

    1814-1902

    Cote

    7M/14

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement d'un bateau-lavoir : enquête, rapports, plans, remplacement, locations pour les communes de Corbeil (1851-1924) ; de Draveil (1881-1902) ; d'Essonnes (1882) ; d'Evry-Petit-Bourg (1882) ; de Juvisy-sur-Orge, projet d'établissement d'un lavoir avec installation de bains chauds et froids (très beaux plans aquarellés) (1893-1899) ; de Morsang-sur-Seine : don à la commune par Massat (1913) ; de Ris-Orangis (1870-1918) ; de Soisy-sous-Etiolles : différent entre Viguié et Morin à propos du stationnement du bateau-lavoir de Viguié (1920-1921).

    Date

    1851-1954

    Cote

    3S/26

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Eaux : marais communal, location du marais, vente d'herbes.

    Date

    1861-1919

    Cote

    EDEPOT11 1N/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Eaux : marais communal, location...

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    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)