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Résultat n°1

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Date

1979-1987

Cote

2581W/8

Résultat n°2

VELIZY 2 (Vélizy-Villacoublay, YVELINES). - Brochure de présentation VELIZY 2 [s. d.].

Date

s.d

Cote

25J/21

Résultat n°3

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

Date

s.d

Cote

39J/136

Résultat n°4
RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et construction de bateaux en tous genres. Rendez-vous des pêcheurs [Editeur Colas, 1 timbre à 3 centimes et 1 timbre à 2 centimes].

1 media

RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et construction de bateaux en tous genres. Rendez-vous des pêcheurs [Editeur Colas, 1 timbre à 3 centimes et 1 timbre à 2 centimes].

Date

s.d

Cote

2FI143/125

Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°6

GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

Date

1969-1976

Cote

20J/83

Résultat n°7

ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1846-1875, 1919-1920 [1] ; procédure, action judiciaire, 1840-1855 [2] ; location, bail, 1843, 1880-1883 [3] ; aliénation de terrains à la poudrerie du BOUCHET, 1856-1882, 1916-1918 [4].

Date

1840-1920

Cote

2O/672

Résultat n°8
RIS-ORANGIS. - Garage de bateaux, au quai de la Borde. (Editeur CLC, timbre à 5 centimes.)

1 media

RIS-ORANGIS. - Garage de bateaux, au quai de la Borde. (Editeur CLC, timbre à 5 centimes.)

Date

s.d

Cote

2FI143/132

Résultat n°9

JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

Date

1943-1961

Cote

986W/88

Résultat n°10

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812 [1] ; location du terrain entourant le cimetière, 1884-1895 [2] ; acte de décès d'Henri LEBLANC, 1877 [3] ; concession militaire, 1922 [4] ; concessions, 1922-1938 [5].

Date

1805-1938

Cote

2O/973

Résultat n°11

SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

Date

1837-1933

Cote

2O/1293

Résultat n°12

CHILLY-MAZARIN. - Mairie, école.- Mairie : travaux, 1934-1936 [1] ; école-mairie : travaux et logement de l'instituteur, 1918, 1922 [2] ; écoles : construction de classes enfantines, 1927-1929 [3] ; matériel scolaire, location de l'ancien logement de l'école des filles, 1929-1937 [4] ; vente CAILLOT à la commune, 1929 [5].

Date

1918-1937

Cote

2O/313

Résultat n°13

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1906 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928 [3].

Date

1892-1928

Cote

2O/1531

Résultat n°14

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

Date

1883-1898

Cote

3J/103

Résultat n°15

II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

Date

1836-1880

Cote

35J/8

Résultat n°16

ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].

Date

1810-1912

Cote

2O/521

Résultat n°17

BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928-1929 [2].

Date

1905-1929

Cote

2O/1536

Résultat n°18

CERNY . - Mairie, école.- Ecole de filles : location d'un immeuble, différend avec la propriétaire, 1882-1887 [1] ; construction (plan couleur), 1902-1903 [2] ; construction d'une salle de classe annexe, 1904-1905 [3].

Date

1882-1905

Cote

2O/249

Résultat n°19

Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds tenus à loyer par différents particuliers et des rentes foncières et constituées [sic] (1739-1741).

Date

1739-1741

Cote

HDEPOT1 B/59

Résultat n°20

CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département de l'immeuble abritant le service des archives départementales. Etat des lieux. Avis des Domaines. Restaurant administratif provisoire : état des lieux, bail (1982). Protection civile et service incendie (1971). Révision des loyers des appartements sis à CORBEIL pris à bail par le département.

Date

1971-1972

Cote

1345W/590

Résultat n°21

RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : location, 1825-1930 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1930 [2] ; lavoir, 1823-1921 [3] ; droits de place sur le port, 1842-1881 [4] ; pompe à incendie, 1847 [5] ; corps de garde : travaux, 1848-1850 [6] ; droits de place pour les marchands forains, 1920 [7] ; téléphone, 1899-1902 [8].

Date

1823-1930

Cote

2O/1108

Résultat n°22

MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

Date

1831-1930

Cote

2O/835

Résultat n°23

Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

Date

1920-1961

Cote

24J/109/2

Résultat n°24

VAUGRIGNEUSE. - Eglise, presbytère. - Etat des édifices publics, an X (1801-1802) [1] ; église : demande de secours, travaux, 1851-1861 [2] ; travaux, 1872-1873, 1876-1912 [3] ; budget, 1931 [4] ; droit de location des bancs et chaises, 1915 [5] ; presbytère : travaux, 1845, 1864, 1878 [6].

Date

1801-1931

Cote

2O/1332

Résultat n°25

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Registre d'enregistrement des ventes de bois, boues et location des places.

Date

1885-1928

Cote

EDEPOT18 1N/1

Résultat n°26

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : location, aliénation, 1847-1933 [1] ; lavoirs : travaux, 1851-1856, 1908 [2] ; marché : bail, 1936-1937 [3] ; éclairage au gaz, 1908-1909, 1936-1938 [4] ; eau, électricité, 1921-1930 [5].

Date

1847-1938

Cote

2O/1165

Résultat n°27

Gestion des appartements, chambres et studios : location, mise à disposition de chambres d'hôtel; contrat type de location.

Date

1992-2005

Cote

2803W/50

Résultat n°28

Etat désignatif de la ferme de CHEVANNES louée par Monsieur IRISSON à Monsieur et Madame RABIER, dressé par Maître FABIEN, notaire à Paris (25 juillet-17 septembre 1840).

Date

1840

Cote

1J/1080

Résultat n°29

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Location d'un terrain, 1853 [1] ; concessions militaires, 1920-1921 [2] ; concessions, tarifs, 1888-1937 [3].

Date

1853-1937

Cote

2O/393

Résultat n°30
RIS-ORANGIS. - La Seine et l'entreprise de location de bateaux [Editeur ND Phot, 1918].

1 media

RIS-ORANGIS. - La Seine et l'entreprise de location de bateaux [Editeur ND Phot, 1918].

Date

1918

Cote

2FI143/109

Résultat n°31

ROSNY 2 (Rosny-sous-Bois, Seine-Saint-Denis). - Brochure de présentation ROSNY 2 [s. d.].

Date

s.d

Cote

25J/31

Résultat n°32

Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces concernant des rapports de bornage contre M de Campremy, seigneur de Lardy (1652, 1654). Un plan géométrique sur calque, en couleur du lieudit les Bois de Panserot représentant une partie de terrain donnée en location à Madame Aubrun par le marquis d'Argentré (1899). Revenus et fonctionnement : Ancien cueilloir de Lardy, livre comptable des dépenses domestiques de Jeanne d'Allonville dame de Lardy (1633-1640), et registre censier tenu par Antoine de Campremy son fils seigneur de Lardy (1641-1655). Cens, rentes, chapons, poules, arrérages reçus par Toussaint Goix receveur de la terre et seigneurie de Lardy (1620).

Date

1620-1899

Cote

27J/96

Résultat n°33

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

Résultat n°34
MONTLHERY, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Location par adjudication de terres labourables appartenant à l'hôpital de Montlhéry, 14 novembre 1897.

1 media

MONTLHERY, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Location par adjudication de terres labourables appartenant à l'hôpital de Montlhéry, 14 novembre 1897.

Date

1897

Cote

18FI/2703

Résultat n°35

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Domaine des Bergeries à DRAVEIL : aliénations de parcelles de terrain, locations, réparations, travaux de clôture, renouvellement du bail (1871-1880).

Date

1871-1880

Cote

7M/17

Résultat n°36
RIS-ORANGIS. - Au rendez-vous de la marine. Maison Colas : café-restaurant, chambres meublées, location de bateaux [Editeur Breger, coloriée].

1 media

RIS-ORANGIS. - Au rendez-vous de la marine. Maison Colas : café-restaurant, chambres meublées, location de bateaux [Editeur Breger, coloriée].

Date

s.d

Cote

2FI143/88

Résultat n°37
DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande maison, rue Haute foulerie, ayant servi de pensionnat, appartenant à Mme Veuve GRAVADE, [1904].

1 media

DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande maison, rue Haute foulerie, ayant servi de pensionnat, appartenant à Mme Veuve GRAVADE, [1904].

Date

1904

Cote

18FI/920

Résultat n°38

ETIOLLES. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1807 [1] ; église, cimetière, maison d'école : travaux, 1819-1820 [2] ; église : réparations, 1840-1922 [3] ; restauration d'un tableau de NATIER (Louise de France), 1907-1924 [4] ; presbytère : entretien et travaux, 1877-1901 [5] ; location, 1882-1895 [6] ; logement du desservant, 1855 [7] ; fabrique, 1847-1910, donation GELLINARD, 1883 [8] ; action judiciaire contre l'abbé VALANDRIEUX, 1883 [9] ; fondations, 1928 [10].

Date

1807-1928

Cote

2O/534

Résultat n°39

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [297 pièces] : comptabilité, obligations et reconnaissances pour prix souscrites par le comte d'ASTORG (1789-1793) ; tableau de situation de budget, état général des recettes et des dépenses ; état des locations ; impositions de la maison de PARIS (1807-1821) ; quittances (1829-1839).

Date

1789-1839

Cote

30J/13

Résultat n°40
ORSAY. - Maison Brassier (hôtel-restaurant-café-location de voitures), rue de Chartres [Editeur Lefèvre, 1912, timbre à 5 centimes].

1 media

ORSAY. - Maison Brassier (hôtel-restaurant-café-location de voitures), rue de Chartres [Editeur Lefèvre, 1912, timbre à 5 centimes].

Date

1912

Cote

2FI131/21

Résultat n°41

RICHARVILLE. - Eglise, presbytère.

Date

1819-1932

Cote

2O/1099

Résultat n°42

ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1810-1814, 1842-1844, 1854, 1909-1914 [1] ; église : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1922-1938 [2] ; réparation des vitraux et acquisition d'objets mobiliers : demandes de secours, 1853, 1881 [3] ; refonte de la cloche, 1842 [4] ; presbytère : agrandissement du bûcher, travaux, 1830-1918 [5] ; aliénation d'un jardin dépendant du presbytère, 1838 [6] ; mise en adjudication de l'ancien presbytère, 1920 [7] ; extraits de délibérations : murs de l'ancien cimetière, traitement du deservant, location de la maison occupée précédemment par le curé, 1898, 1917-1918 [8] ; fabrique : fondation des héritiers MOREAU, 1896-1897 [9].

Date

1810-1938

Cote

2O/670

Résultat n°43
RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Construction de bateaux, chambres meublées, restaurant [Editeur Colas, 1905, timbre à 5 centimes, sépia et couleur].

1 media

RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Construction de bateaux, chambres meublées, restaurant [Editeur Colas, 1905, timbre à 5 centimes, sépia et couleur].

Date

1905

Cote

2FI143/126

Résultat n°44

MOLIERES (LES). - Mairie, école.- Ecole de filles : baux de location, 1881-1896 [1] ; mobilier scolaire, 1882 [2] ; construction, 1893-1901 [3] ; travaux, 1900-1924 [4].

Date

1881-1924

Cote

2O/888

Résultat n°45

Famille d'Argentré. - Contentieux : Procédure relative au moulin Richard : détournement des eaux de la rivière par l'usine électrique, protestations des riverains, un plan calque en couleur, état dressé par les experts à l'effet de régler les comptes de sortie relatifs au matériel de M Lecoeur (1923-1926) Un plan représentant les propriétés du marquis d'Argentré et de Mesdames Rochet et Jarry le long du canal et de la rivière sans précision (1909). Procèdure de M d'Argentré contre la commune à propos de la propriété du presbytère de Lardy, copies d'actes anciens (1909-1910). Protestation du marquis d'Argentré à propos de l'entretien des chemins ruraux (1909). Procédure contre Savonnet à propos d'une modification de servitude (1929-1930). Procédure contre Subervielle locataire du château : état des dégradations, correspondance avec Puthod architecte, état des réparations locatives, correpondance (1929-1931). Procédure contre Loiseau (1930). Procédure avec la Société Silico-Calcaire : correspondance, baux, devis, redevances, jugement (1930-1935). Entretien de la rivière de Juine : contestation à propos du curage et du faucardage, plainte contre les petits enfants de M Michelet de Lardy qui circulent sur la rivière dans le parc de M d'Argentré (1930-1935) ; brochures.

Date

1909-1935

Cote

27J/78

Résultat n°46

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location de l'ancien auditoire du bailliage de Milly, (29 prairial an II).

Date

1794

Cote

L/448

Résultat n°47

ORVEAU. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de terrains, 1847-1849, 1894, 1919, L'Abeille d'Etampes du 3 avril 1847 [1] ; vente de bois, location de terres, 1838-1919 [2] ; sablière : acquisition de terrains, arrêté, 1891-1916 [3] ; puits et mare : construction, acquisition d'un terrain, travaux, 1852-1891 [4] ; travaux, 1904-1906, 1913, 1924 [5] ; eau, 1932-1939 [6] ; électricité, 1924-1925 [7].

Date

1838-1939

Cote

2O/1029

Résultat n°48

COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet Trombert hameau du Bois Pavillon n° 91 (1972). EVRY. - Résidence de monsieur le sous-préfet situé à Chanteclerc (30 septembre 1973). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Logement de monsieur le sous-préfet situé square Alain Fournier (1er février 1977). Baux résiliés. DRAVEIL. - Location par le département d'une villa pour le logement de monsieur le directeur de cabinet (1970).

Date

1970-1973

Cote

1345W/594

Résultat n°49

BRUYERES-LE-CHATEL. - Edifices communaux, monuments et établissements publics, édifices divers, anciens vicariat, ancienne charité, ancien presbytère : location et travaux (1795).

Date

1795

Cote

EDEPOT5 5M/1

Résultat n°50

Famille DARBLAY-VAUTART, bail de terres sises à ERCEVILLE à Etienne HAY, cultivateur : ordonnance confirmant l'acte passé devant Jacques GUILLAUMERON, en résidence d'ANGERVILLE (8 messidor an XI) [27 juin 1803]. Famille DARBLAY-DOYEN DE LA BUISSIERE, bail d'une maison sise à ETAMPES, rue de la Rocheplatte, à Michel CORDIN, marchand, et Madeleine CIRET, sa femme : ordonnance impériale confirmant l'acte passé devant Louis Marin VENARD, notaire à ETAMPES (25 septembre 1811).

Date

1803-1811

Cote

1J/679

Résultat n°51

FORGES-LES-BAINS. - Cimetière.- Translation (plans), 1844-1848 [1] ; nouveau cimetière : implantation, travaux, agrandissement, 1844-1924 [2] ; ancien cimetière : suppression, location, 1860-1861 [3] ; fossoyeurs, 1907 [4] ; monument aux morts, 1921 [5].

Date

1844-1924

Cote

2O/598

Résultat n°52

Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse d' Aimé-Henri Darblay). - Livre n°3 des locations et fermages : liste des locataires, colonnes des débits et avoirs, répertoire alphabétique (1899-1919).

Date

1899-1919

Cote

78J/265

Résultat n°53

ORSAY. - Divers.

Date

1793-1955

Cote

EDEPOT64 S/1

Résultat n°54

BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : contrats de baux pour la location de terrain appartenant au bureau de bienfaisance (an V, 1895, 1904, 1914) ; dons et legs : testament, autorisation et acceptation des legs, extraits de registres des délibérations du conseil municipal (1841-1906) ; rentes : certificat de dépôt d'inscription de rente (1824-1849), demande de conversion de rente en rente nouvelle pour que le bureau de bienfaisance puisse contracter un emprunt (1862).

Date

1796-1914

Cote

EDEPOT5 1Q/5

Résultat n°55

FORET-LE-ROI (LA). - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, demande de classement parmi les monuments historiques, 1893-1933 [1] ; église, presbytère : entretien de l'église, réparation du mur du jardin, 1852-1855 [2] ; presbytère : travaux, 1843, 1867-1902 [3] ; vente, 1908 [4] ; traitement du desservant, 1849 [5] ; location de biens, legs PARAGOT, 1851-1890 [6] ; donation à la fabrique par le baron des ETARDS en échange de la concession d'une chapelle dans l'église, 1846-1847 [7].

Date

1843-1933

Cote

2O/586

Résultat n°56

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise, presbytère.- Eglise, presbytère, mairie : travaux, couverture, 1840 [1] ; église : travaux, 1874-1889 [2] ; église : travaux, 1890-1903 [3] ; restauration de vitraux, 1932 [4] ; presbytère : travaux, agrandissement, 1860-1861, 1896 [5] ; location, 1933-1934 [6].

Date

1840-1934

Cote

2O/1113

Résultat n°57

ORSAY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1893-1932 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1900-1930 [2] ; location de places au marché, 1905 [3] ; tarifs du fossoyeur, 1919 [4] ; taxes sur les motos et les pianos, 1930 [5].

Date

1893-1932

Cote

2O/1733

Résultat n°58

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

Date

1943-1957

Cote

986W/92

Résultat n°59

DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes et acquisitions, 1848-1888, 1920-1922 [1] ; terrains : aliénation, bornage, location, 1865-1883 [2] ; idem, 1909-1930 [3] ; aliénation des murs d'enceinte de la ville, 1893-1899 [4] ; contestation de terrain, 1893-1894 [5] ; ferme de PARAY-DOUAVILLE : bornage, 1850 [6] ; sablière : acquisition du terrain METZ, 1875 [7] ; vente de bois, 1854, 1878-1890 [8].

Date

1848-1930

Cote

2O/435

Résultat n°60

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Mairie, école. - Mairie, logement de l'instituteur : location d'une maison, 1804 [1] ; école, mairie et presbytère : reconstruction, travaux, 1876-1884 [2].

Date

1804-1884

Cote

2O/1182

Résultat n°61

ETIOLLES. - Mairie, école.- Ecoles, salle d'asile : travaux, demandes de secours, 1841-1853 [1] ; école de garçons : acquisition de bâtiments et d'un terrain, 1861 [2] ; établissement de deux écoles et d'une salle d'asile : acquisition de terrains, demande de secours, 1861-1863 [3] ; écoles : travaux et entretien, 1882-1907 [4] ; caisse des écoles : affaires diverses, 1883-1886 [5] ; salle d'asile, 1892 [6] ; écoles : travaux, 1906-1934 [7] ; location des locaux, 1918-1922 [8].

Date

1841-1934

Cote

2O/533

Résultat n°62

MEREVILLE. - Administration générale. - Changement d'heure d'ouverture du marché, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1905, 1925 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1926-1932 [3] ; location des droits de place sur les lois des marchés, 1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [5] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1930 [6] ; droit des pauvres, 1934 [7] ; taxe d'abattage, 1936-1937 [8].

Date

1905-1937

Cote

2O/1689

Résultat n°63

Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Vente des bois, cubage par essences d'arbres, exploitation (1930-1937) ; correspondance avec la mairie, des fournisseurs, des particuliers, maître Leblanc avoué à Etampes à propos de l'exploitaton des bois (1917-1931) ; contrats avec les marchands, chaque contrat est accompagné d'un plan calque en couleur des parcelles (1907-1917). Exploitation des carrières : locations de la Société Générale Meulière à M d'Argentré (1910-1915) ; courriers d'entreprises, rémunérations reçus des entreprises par M d'Argentré (1918-1930). Baux terminés : à Trahet (1887), Beurré (1896), Cotancin-Daguenet (1892-1910), Thualagant (1895), Chédeville, Lecomte (1908), Garnier (1910), Petot (1911), Mazure (1897-1922), Muret (1910), Martin-Mirtil (1892-1920), Dijon (1910), concession à Parachini exploitant de carrières à Boissy-le-Cutté (1921-1924), à Aubrun (1900-1920), Caille, Vivant, Collin, Job, Thomas, Levain, Marby, Legros, Balançon, Bachelet, Lesage, Chevallier, Delbard et Vié (1883-1920). Baux en cours à Levain (1918), à Chevallier (1920), à la Société agricole d'électricité (1923), à Dijon-Legendre (1924), à Montallant (1927), à Brunet et Marchand (1927), à Brion (1927-1929), à Desplaces (1931), à Poupinel (1932), à Aubrun (1933), à Caraboeuf (1939-1940) ; baux de chasse à Legros (1914), à Debard (1920), à Marguerin (1938). Etat nominatif des baux à payer se terminant en 1932.

Date

1887-1940

Cote

27J/72

Résultat n°64

ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952) ; réquisitions de guerre, logement des troupes (1941-1942) ; affaires diverses : indemnités de fonction (1943-1947), personnel (1943-1948), contrat de location de la salle des fêtes (1948), indemnités aux sapeurs-pompiers et acquisition de matériel d'incendie (1945-1948), emprunts (1951) ; groupe scolaire : aménagement d'une nouvelle classe et installation du chauffage central (1948-1950), acquisition d'un terrain pour jardin scolaire (4 plans du groupe scolaire) (1950) ; cimetière : concessions (1941-1952).

Date

1941-1953

Cote

986W/3

Résultat n°65

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Documents indiquant la situation de Madame de Polignac avant la succession de M et Madame d'Argentré : récapitulatif des cultures ; rappel du revenu annuel du domaine ; budget, dépenses et charges de la terre de Mesnil Voisin ; balance comptable ; liste nominative de la main d'oeuvre et du personnel employés ; fermage de la terre, noms des fermes et des fermiers, dates des échéances. Comptes des dépenses et des recettes que rend Antoine Tatoud, régisseur (1847-1864). Dépôt de pièces concernant le moulin Goujon en l'étude de Maitre Degommier (1868). Recettes : Exercice 1864 : somme à recevoir des locataires.Ventes de coupes de bois 1847-1867) ; tableaux d'exploitation (1847-1864) ; état estimatif des coupes (1851-1868) ; actes passés entre Emile Vinsot régisseur et Cossonnet marchand de bois (1853-1872) ; demande d'autorisation d'abattre les ormes bordant la route départementale de Bouray à Lardy (1870) ; baux passés devant maître Degommier notaire à Lardy : bail à loyer de la grande ferme de Bouray à Lepère (1854, 1862) ; de la petite ferme de Bouray à Charles Duguet (1862) ; bail aux époux Graux (1868) ; aux époux Grenault (1869, 1878) ; à plusieurs (1869-1870) ; aux époux Marly (1862-1870) ; aux époux Filliau et à Thorin (1872) ; aux époux Thiénard (1872) ; cession de bail par les héritiers Hersant à M Véron (1873) ; bail aux époux Rémy (1876) ; à M Silvestre (1876) ; aux époux Courtin (1879) ; aux époux Bryon (1881).

Date

1847-1881

Cote

27J/63

Résultat n°66

VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, an ll (1793-1794) [1] ; échange de terrains (marais) pour la construction du presbytère et le maison d'école, plan couleur, 1810 [2] ; presbytère : travaux, 1842-1905 [3] ; cloche : acquisition, 1853-1855 [4] ; traitement du desservant, 1856-1860 [5] ; vitraux, 1861-1897 [6] ; chaire : acquisition, 1867 [7] ; différend entre le curé et la fabrique au sujet de dépenses imprévues, 1864 [8] ; église : travaux, 1887-1925 [9] ; location de l'ancien presbytère, 1924 [10].

Date

1793-1925

Cote

2O/1377

Résultat n°67

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

Date

1805-1853

Cote

27J/49

Résultat n°68

ONCY-SUR-ECOLE. - Marais communal : procès-verbal d'expertise, plan parcellaire, location, aliénation (1863-1864).

Date

1863-1864

Cote

EDEPOT10 1N/1

Résultat n°69

Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions et locations : correspondance avec monsieur le président du conseil général (1977), notes et plans (1981), accord du ministère de la santé (1978), déclaration d'utilité publique (1978), mandatement (1978).

Date

1977-1981

Cote

1345W/201

Résultat n°70

YERRES - Biens communaux, équipement.

Date

1835-1939

Cote

2O/1493

Résultat n°71

SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

Date

1803-1936

Cote

2O/1299

Résultat n°72

VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin, désaffectation totale du jardin du presbytère, servitude, acquisition, travaux, vente et échange de bâtiments entre la commune et des particuliers, location de l'ancien presbytère, plans (an IV [1795/1796] - 1917).

Date

1795-1917

Cote

EDEPOT13 2M/5

Résultat n°73

ITTEVILLE. - Location du droit de chasse dans les marais communaux d'Aubin, du Saussaye et de la Brière : délibération, procès-verbaux, affiches, coupures de presse.

Date

1849-1925

Cote

EDEPOT54 2N/1

Résultat n°74

CHEPTAINVILLE. - Cimetière. - Location de caveau provisoire et concession.

Date

1931

Cote

2O/1581

Résultat n°75

LAVOT-ROUILLON (Etienne), MEROBERT. - Contrat de mariage, inventaire après décès, état liquidatif des communautés et successions, baux et locations, testament, factures, reçus de droits de mutation.

Date

1855-1894

Cote

48J/89

Résultat n°76

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Location d'un lavoir communal, 1811-1850 [1] ; acquisition d'un terrain : action judiciaire contre le sieur DUPONT, 1864 [2] ; abreuvoir SAINT-SPIRE, 1897 [3] ; projet de construction de lavoirs sur l'ESSONNE, 1909-1911 [4] ; lavoir : travaux, 1913 [5] ; bateau-lavoir, 1913 [6] ; enlèvement des boues, 1850-1866 [7].

Date

1811-1913

Cote

2O/345

Résultat n°77

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale.

Date

1833-1935

Cote

EDEPOT64 Q/13

Résultat n°78

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : aliénations de terrains, aliénation de deux pièces de terre et d'un pré UZELLES de DRAVEIL à DRAVEIL et VIGNEUX (1814-1860) ; domaines distraits appartenant à CHARLES X (1830-1832) ; liquidation de la liste civile (1850-1853) ; expropriations de terrains pour la ligne de chemin de fer de LYON (1851-1856) ; cession, concessions et locations de terrains (1852-1893) ; locations de maisons forestières (1850-1902).

Date

1814-1902

Cote

7M/14

Résultat n°79

Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement d'un bateau-lavoir : enquête, rapports, plans, remplacement, locations pour les communes de Corbeil (1851-1924) ; de Draveil (1881-1902) ; d'Essonnes (1882) ; d'Evry-Petit-Bourg (1882) ; de Juvisy-sur-Orge, projet d'établissement d'un lavoir avec installation de bains chauds et froids (très beaux plans aquarellés) (1893-1899) ; de Morsang-sur-Seine : don à la commune par Massat (1913) ; de Ris-Orangis (1870-1918) ; de Soisy-sous-Etiolles : différent entre Viguié et Morin à propos du stationnement du bateau-lavoir de Viguié (1920-1921).

Date

1851-1954

Cote

3S/26

Résultat n°80

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Eaux : marais communal, location du marais, vente d'herbes.

Date

1861-1919

Cote

EDEPOT11 1N/3