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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
A/1110
Date
1117-1584
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
cartulaire, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°2
Cote
A/1274
Date
1223-1602
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
questionnaire d'enquête, déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°3
Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

1 media

Cote
A/1005
Date
1235-1262
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
Type de document
charte
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur...
Résultat n°4
Cote
A/1151
Date
1245-1655
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
contrat, convention
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°5
Cote
A/820
Date
1273-1772
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
Type de document
minute juridictionnelle, bail, sceau
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Résultat n°6
Cote
A/1146
Date
1286-1734
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°7
Cote
A/1132
Date
1290-1505
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.
Résultat n°8
Cote
A/1237
Date
1331-1751
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TERRIER, dossier de procédure
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Résultat n°9
Cote
A/1233
Date
1334-1651
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, PARIS Département, LOIR-ET-CHER, INDRE-ET-LOIRE
Type de document
discours, chrono
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.
Résultat n°10
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Cote
A/934
Date
1380-1746
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, déclaration
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°11
Cote
A/914
Date
1390-1781
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé...
Résultat n°12
Cote
A/1267
Date
1404-1581
Lieu
BRUNOY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°13
Cote
A/811
Date
1411-1722
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°14
Cote
A/1157
Date
1416-1764
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°15
Cote
A/815
Date
1444-1729
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, inventaire
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...
Résultat n°16
Cote
A/1122
Date
1456-1777
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
Type de document
déclaration, dossier de procédure, procès-verbal
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°17
Cote
A/897
Date
1457-1746
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°18
Cote
E/24
Date
1461
Lieu
SEINE-ET-MARNE, YONNE, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Milly-la-Forêt : Seigneurie...
  • N° 1 - Jugement rendu par Charles de Melun, écuyer...
Résultat n°19
Cote
A/1273
Date
1469-1764
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
titre de propriété
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille...
Résultat n°20
Cote
A/937
Date
1470-1562
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].