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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
  2. Résultat n°2

    Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris. Fonds 1790-2010, documents XIVe-XXe siècles

    Auteur

    LAINE, Brigitte

    Date

    2011

    Cote

    INV/2312

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires...
  3. Résultat n°3

    Le conseil de prud'hommes du département de la Seine 1844-1940 (1762-1971). D1U10 articles 1-1053. Répertoire numérique détaillé

    Auteur

    LAINE, Brigitte

    Date

    2006

    Cote

    INV/2162

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Le conseil de prud'hommes du département de la Seine...
  4. Résultat n°4

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Rapports d'expertises (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1952W/38

    • Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Rapports d'expertises (2001).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dépêche France-presse relative au maintien de la condamnation de Xavier DUGOIN par la Cour d'appel de PARIS (24 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1J/372

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dépêche France-presse relative au maintien de la condamnation...
  7. Résultat n°7

    Justice Les archives contemporaines de l'administration centrale Guides de recherches, sous la direction de Françoise BANAT-BERGER

    Auteur

    DUCRET, Anne

    Date

    1997

    Cote

    INV/1879

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Justice Les archives contemporaines de l'administration...
  8. Résultat n°8

    Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry au XVIIème siècle

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    1995

    Cote

    INQUARTO/1946

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry...
  9. Résultat n°9

    Magny-en Vexin : des origines à 1914

    Auteur

    VASSEUR, Roland

    Date

    1995

    Cote

    INQUARTO/2677

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Magny-en Vexin : des origines à 1914
  10. Résultat n°10

    Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1924W/362

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Deux grands procès politiques de la Seconde République : Archives des Hautes Cours de Bourges et de Versailles : W 568 à 586 : Inventaire. Avant-propos par Jean FAVIER

    Auteur

    CHARON-BORDAS, Jeannine

    Date

    1992

    Cote

    INV/1157

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Deux grands procès politiques de la Seconde République...
  12. Résultat n°12

    Un établissement de la PJJ et son environnement : le Plateau de Champagne; admissions et sorties (1986-1990)

    Date de publication

    1992

    Auteur

    PEYRE, Vincent

    Date

    1992

    Cote

    GBR/2741

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Un établissement de la PJJ et son environnement : le...
  13. Résultat n°13

    Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988 - 1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    1924W/361

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Code civil

    Date

    1992

    Cote

    INSEIZE/939

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code civil
  15. Résultat n°15

    Nouvelle histoire de Paris : la Révolution

    Auteur

    TULARD, Jean

    Date

    1989

    Cote

    INQUARTO/2676

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Nouvelle histoire de Paris : la Révolution
  16. Résultat n°16

    Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 : Inventaire des articles O.2 1430 à 1436 et CC 60 à 63

    Auteur

    CHARON-BORDAS, Jeannine

    Date

    1989

    Cote

    INV/1348

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 :...
  17. Résultat n°17

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

    Date

    1749-1978

    Cote

    1J/767

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  18. Résultat n°18

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Notifications de jugements, condamnations et de convocations devant les tribunaux : copies des actes (1896-1897, 1963-1977). Un certificat de vie (1919).

    Date

    1896-1977

    Cote

    EDEPOT80 3I/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes Tribunal de Police, minutes tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/11

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Minutes du Tribunal de Police

    Date

    1973-1974

    Cote

    1741W/4

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes du Tribunal de Police

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 19/09/1973 - 08/04/1974.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1741W/37

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Minutes diverses : actes de notoriété, consentement à adoption, prestations de serment, Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, procès-verbaux de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/9

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Minutes jugements civils et prud'hommes

    Date

    1974

    Cote

    1741W/5

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes jugements civils et prud'hommes

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Registres des injonctions de payer.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1741W/16

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres des injonctions de payer.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plumitif des audiences civiles : 15/02/1973 - 21/03/1974.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1741W/27

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif des audiences civiles : 15/02/1973 - 21/03/1974....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Minutes injonction de payer.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/12

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes injonction de payer.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Minutes saisies-arrêts, minutes scellés, minutes tutelles majeurs et mineurs.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/6

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes saisies-arrêts, minutes scellés, minutes tutelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Minutes diverses : actes de notoriété, consentement à adoption, prestations de serment, Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, procès-verbaux de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/8

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Minutes des injonctions de payer.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/7

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes des injonctions de payer.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 10/05/1972 - 23/05/1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1741W/36

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Registre des injonctions de payer : mai 1970 - avril 1973.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1741W/51

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des injonctions de payer : mai 1970 - avril...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 5ème classe : 24/01/1971 - 28/02/1973.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1741W/30

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plumitif des audiences civiles : 16/09/1971 - 01/01/1973.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1741W/26

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif des audiences civiles : 16/09/1971 - 01/01/1973....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Registres des injonctions de payer.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1741W/15

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres des injonctions de payer.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes scellés et minutes saisies-arrêts.

    Date

    1973

    Cote

    1741W/1

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes scellés...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du Tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles majeurs et mineurs.

    Date

    1973

    Cote

    1741W/10

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958 - 1972.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1741W/39

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Registre des conciliations : 21/09/1967 - 15/06/1972.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1741W/41

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des conciliations : 21/09/1967 - 15/06/1972....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Répertoire des actes du greffe : juillet 1966 - juin 1972.

    Date

    1966-1972

    Cote

    1741W/40

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Répertoire des actes du greffe : juillet 1966 - juin...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plumitifs des audiences civiles : 16/10/1969 - 15/06/1972.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1741W/43

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles : 16/10/1969 - 15/06/1972....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Registre des délibérations du tribunal paritaire des baux ruraux : 1953 - 1972.

    Date

    1953-1972

    Cote

    1741W/38

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des délibérations du tribunal paritaire des...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 10/11/1971 - 10/05/1972.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1741W/35

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plumitifs de simple police : 1968 - 1972.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1741W/44

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs de simple police : 1968 - 1972.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 14/10/1970 - 10/11/1971.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1741W/34

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Nouvelle histoire de Paris : la Révolution 1789-1799

    Auteur

    REINHARD, Marcel

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/2675

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Nouvelle histoire de Paris : la Révolution 1789-1799
  46. Résultat n°46

    Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971.

    Date

    1960-1971

    Cote

    1741W/45

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Registres des injonctions de payer.

    Date

    1968-1971

    Cote

    1741W/14

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres des injonctions de payer.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plumitif des audiences civiles : 19/06/1969 - 01/07/1971.

    Date

    1969-1971

    Cote

    1741W/25

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif des audiences civiles : 19/06/1969 - 01/07/1971....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai 1970.

    Date

    1965-1970

    Cote

    1741W/50

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 5ème classe : 24/04/1968 - 23/12/1970.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1741W/29

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Registre des jugements de simple police: 17/05/1965 - 14/12/1970.

    Date

    1965-1970

    Cote

    1741W/49

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des jugements de simple police: 17/05/1965...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 13/11/1968 - 14/10/1970.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1741W/33

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plumitif des audiences civiles : 16/09/1965 - 19/06/1969.

    Date

    1965-1969

    Cote

    1741W/24

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif des audiences civiles : 16/09/1965 - 19/06/1969....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plumitifs des audiences civiles : 19/09/1963 - 16/10/1969.

    Date

    1963-1969

    Cote

    1741W/42

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles : 19/09/1963 - 16/10/1969....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Répertoire des actes et jugements : 10/10/1959 - 10/07/1969.

    Date

    1959-1969

    Cote

    1741W/48

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Répertoire des actes et jugements : 10/10/1959 - 10/07/1969....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 5ème classe : 26/05/1965 - 27/03/1968.

    Date

    1965-1968

    Cote

    1741W/28

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Plumitifs de simple police : 1959 - 1968.

    Date

    1959-1968

    Cote

    1741W/46

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs de simple police : 1959 - 1968.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 14/06/1967 - 09/10/1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1741W/32

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Registre des conciliations : 1954 - 15/06/1967.

    Date

    1954-1967

    Cote

    1741W/47

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des conciliations : 1954 - 15/06/1967.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 11/05/1966 - 14/06/1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1741W/31

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les autorités administratives et judiciaires, demandes de documents d'état-civil (1815 - 1966).

    Date

    1815-1966

    Cote

    EDEPOT80 3E/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Greffe, civil. - Curatelles : dossiers nominatifs de curatelles : jugements, correspondance, rapports, administrations provisoires, conseils judiciaires, séquestres.

    Date

    1935-1965

    Cote

    3U/1168

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Curatelles : dossiers nominatifs de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Exploits et commandements d'huissier, citations, notifications de jugements déposés en mairie.

    Date

    1901-1963

    Cote

    EDEPOT19 3I/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  64. Résultat n°64

    Greffe, civil. - Curatelles : dossiers nominatifs de curatelles : jugements, correspondance, rapports, administrations provisoires, conseils judiciaires, séquestres.

    Date

    1938-1960

    Cote

    3U/1171

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Curatelles : dossiers nominatifs de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : ouvertures d'ordres et distributions.

    Date

    1930-1959

    Cote

    3U/1008

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Code de procédure civile

    Date

    1958

    Cote

    INSEIZE/324

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code de procédure civile
  67. Résultat n°67

    Greffe, civil. - Curatelles : dossiers nominatifs de curatelles : jugements, correspondance, rapports, administrations provisoires, conseils judiciaires, séquestres.

    Date

    1823-1958

    Cote

    3U/1164

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Curatelles : dossiers nominatifs de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Répertoire numérique de la série L : Documents de la période révolutionnaire : 1790-1800

    Auteur

    BAYAUD, Pierre

    Date

    1957

    Cote

    INV/672

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Documents de la...
  69. Résultat n°69

    Civil, actes civils. - Successions : renonciations de successions et acceptations sous bénéfice d'inventaire.

    Date

    1849-1953

    Cote

    3U/2531

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Successions : renonciations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Civil, actes civils. - Succession POUSSINEAU (1860-1932), succession HAUTEFEUILLE (1861-1953).

    Date

    1860-1953

    Cote

    3U/2560

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Succession POUSSINEAU (1860-1932),...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : enregistrement des réquisitions d'ouvertures d'ordres et contributions.

    Date

    1911-1952

    Cote

    3U/978

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...

    Producteur :

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  72. Résultat n°72

    Greffe, civil. - Curatelles : dossiers nominatifs de curatelles : jugements, correspondance, rapports, administrations provisoires, conseils judiciaires, séquestres.

    Date

    1937-1950

    Cote

    3U/1170

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Curatelles : dossiers nominatifs de...

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  73. Résultat n°73

    Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations et partages.

    Date

    1931-1949

    Cote

    3U/1062

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations...

    Producteur :

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  74. Résultat n°74

    Greffe, civil. - Affaires civiles

    Date

    1888-1948

    Cote

    3U/1111/1

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Affaires civiles

    Producteur :

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  75. Résultat n°75

    Civil, actes civils. - Tutelles : dossiers nominatifs de curatelle : successions, administration provisoire, séquestres, rapports, correspondance, jugements.

    Date

    1934-1948

    Cote

    3U/2580

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles : dossiers nominatifs...

    Producteur :

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  76. Résultat n°76

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

    Date

    1935-1947

    Cote

    3U/1930

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

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  77. Résultat n°77

    Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : ouvertures d'ordres et distributions, ordre Nicoleau.

    Date

    1928-1947

    Cote

    3U/1007

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...

    Producteur :

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  78. Résultat n°78

    Greffe, civil. - Baux et loyers (loi du 31 mars 1922) : registre de dépôts des requêtes contre des locataires.

    Date

    1922-1947

    Cote

    3U/775

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Baux et loyers (loi du 31 mars 1922)...

    Producteur :

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  79. Résultat n°79

    Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de demandes de paiement de rentes viagères à la suite d'accidents du travail.

    Date

    1938-1946

    Cote

    3U/1176

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de...

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  80. Résultat n°80

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : bureau d'assistance judiciaire. Demandes d'assistance judiciaire.

    Date

    1933-1946

    Cote

    3U/1915

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

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