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866 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux d'inspection : n°34/001 demande d'avis CRT - BRUNOY (2011) ; n°01/047 SMAC - EVRY (2011) ; n°01/048 SMAC - EVRY (2011) ; n°01/010 APC - ATHIS-MONS (2011) ; n°01/070 Sa Robbe Frères - MEAUX (Seine-et-Marne) (2011) ; n°00/069 SMAC - EVRY (2010).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2244W/13

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°34/001 demande d'avis...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de la Courbe, inspection, reclassement.

    Date

    1966-2010

    Cote

    3073W/437

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON (2010) ; n°00/062 CFPB/Bati Construction/Av construction, chantier MONTGERON (2010) ; n°00/106 Sarl Georges création - MONTGERON (2010) ; n°99/09 Monteiro, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°96/47 Chloe - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2006) ; n°9/576 Rousseau Offrainville (76), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/58 ATZ - Verneuil (60), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/59 Restaurant Méditerranée - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2006) ; n°96/067 Garage Champrosay - DRAVEIL (2006) ; n°96/16 TP Ouest, chantier ATHIS-MONS (2006) ; n°96/44 Guilleminot, chantier VIRY-CHATILLON (2006).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2244W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Comfort Hôtel , 63 boulevard Henri Dunant, inspection, classement.

    Date

    1989-2010

    Cote

    3073W/342

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Corbeil-Essonnes.
    • Comfort Hôtel , 63 boulevard Henri Dunant, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Camping La Sablière, inspection suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1994-2010

    Cote

    3073W/397

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • La Ferté-Alais.
    • Camping La Sablière, inspection suite à une plainte,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux d'inspection : n°99/082 Belliard Frères (53), chantier QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°00/105 Pyramid'exo - DRAVEIL (2010) ; n°00/05 Confort Service Brunoy, chnatier BRUNOY (2010) ; n°99/015 Cash Converters - BOUSSY-SAINt-ANTOINE (2009) ; n°99/011 Société Générale - TIGERY (2009) ; n°99/0047 Restaurant au bonheur - BRUNOY (2009) ; n°99/027 Advantech Aéronautique - BRUNOY (2009) ; n°99/021 But Quincy expansion - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/020 Gemo (2009) ; n°99/077 GSN (2009) ; n°99/038 Saint-Maclou - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/035 sarl Pochat et Co - ATHIS-MONS (2009) ; n°99/080 Lemaitre - VIGNEUX-SUR-SEINE (2009).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2244W/12

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°99/082 Belliard Frères...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/097 Lafinelec Aubervilliers, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/098 Efetec Paris, chantier VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/039 Ideal Décor - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°00/02 Sodico Intermarché - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2010) ; n°99/089 ATGT - TIGERY (2009) ; n°98/084 Etra Coulogne (62), chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°98/095 Bricorama - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/025 Création réalisation Imagination - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/052 Sofajoint - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°99/047 Atac - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2009).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2244W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris,...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  8. Résultat n°8

    Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt, inspection, classement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/424

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de Morsang, inspections suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/458

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Hôtel Kyriad, 5 rue Paul Demange, inspection, classement.

    Date

    1997-2009

    Cote

    3073W/315

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Athis-Mons.
    • Hôtel Kyriad, 5 rue Paul Demange, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Auberge de France, Allée de la Coquerive, inspection suite à une plainte.

    Date

    1988-2009

    Cote

    3073W/369

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Étampes.
    • Auberge de France, Allée de la Coquerive, inspection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Le Val-Saint-Germain, Camping La Ferme des Bruyères, route départementale RD132, inspection.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3073W/401

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Le Val-Saint-Germain, Camping La Ferme des Bruyères,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement et sécurité : rapport d'inspection des piscines de l'Essonne, photographies aériennes ; équipement et hygiène : travaux réalisés et à réaliser (notes internes sur la situation sanitaire, relevé de conclusion), bulletin d'analyse, résultats de prélèvement (courrier de plainte) ; juridique : procès-verbal d'audition, récépissé de plainte (vol et infraction).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2541W/44

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : ASAD (Corbeil) Hygiène Sécurité (MP, CHSCT) (2004), Statut du personnel (Règlement intérieur) (1983-2002), Action du service (Lettres d'observations) (2004-2006), Représentant du personnel (DS, élections, CE) (1993-2008) ; AIR LIQUIDE (Corbeil) Représentant du personnel (élections) (2004), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2003-2004) ; ANRH (Corbeil) Emploi (chômage partiel et contrat spécifique) (1998-2004), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2004-2009) ; ANTRP (Corbeil) Représentant du personnel (élections) (DS) (1998-2004).

    Date

    1983-2009

    Cote

    2254W/50

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux d'inspection : n°99/099 Arteca - SOISY-SUR-SEINE (2009) ; n°99/045 Thieble Immobilier - ATHIS-MONS (2009) ; n°99/044 But - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/81 SCI Les primeveres - CROSNE (2009) ; n°99/037 Cuirs et sièges - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/028 La halle aux chaussures - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/016 La halle aux vetements - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°98/053 GRM Moorsang, chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°97/020 Asso France, chantier VIGNEUX-SUR-SEINE (2007) ; n°97/120 PMB - VIRY-CHATILLON (2007) ; n°97/092 QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°91/028 SPR (94), chantier DRAVEIL (2001) ; n°91/039 J. Lefebvre (93), chantier DRAVEIL (2001) ; n°40/91 ARJ (75), chantier DRAVEIL (2001) ; n°35/92 Drexco - CROSNE (2002) ; n°27/92 Arche Construction (77), chantier ATHIS-MONS (2002).

    Date

    2001-2009

    Cote

    2244W/10

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°99/099 Arteca - SOISY-SUR-SEINE...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fontenay-Lès-Briis, Parc de loisirs du CRE RATP, Château de Fontenay-lès-Briis, ouverture, inspection, reclassement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/383

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Fontenay-Lès-Briis, Parc de loisirs du CRE RATP, Château...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Hôtel L'Escale, 15 rue Pierre et Marie Curie, classement, inspection suite à une plainte.

    Date

    1987-2009

    Cote

    3073W/447

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • Hôtel L'Escale, 15 rue Pierre et Marie Curie, classement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ormoy-la-Rivière, Camping Le Vauvert, 49 route de Saclas, inspection, reclassement.

    Date

    1975-2009

    Cote

    3073W/439

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Ormoy-la-Rivière, Camping Le Vauvert, 49 route de Saclas,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection suite à une plainte, classement, reclassement.

    Date

    1968-2009

    Cote

    3073W/435

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Camping Moulin de Bechereau, demande d'ouverture, classement, inspection.

    Date

    1971-2009

    Cote

    3073W/332

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Briis-sous-Forges.
    • Camping Moulin de Bechereau, demande d'ouverture, classement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)