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245 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4545

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4539

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4542

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'Etat (1684-1784), arrêts de la cour du parlement (1745-1786), ordonnance du roi pour la suppression d'une compagnie de fusilliers et l'établissement de deux compagnies de grenadiers-royaux (1771), lettres de distraction d'une partie des terres du marquisat de Brunoy enclavées dans les limites de la capitainerie de Corbeil (1757), déclaration du roi fixant les tarifs des droits sur les ponts (1708), sentences concernant des délits sur la rivière (1737-1738) ; requêtes en comparution au tribunal civil de Corbeil (1750-1781) ; second mémoire sur le projet d'amener à Paris la rivière d'Yvette (1766), loi relative à l'élection du receveur du district de Corbeil et loi portant vente des domaines nationaux à la ville de Corbeil (1790), règlement de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Corbeil ; procés-verbal de la confédération des françois à Paris (1790), réflexions sur l'exercice du droit de chasse/ J.M.Th DANCOURT jurisconsulte (1791). Documents manuscrits : procés à propos d'un titre nouvel, sentence, marché pour un bâtiment à construire dans la ferme de Montauger, consultation par BAYEN avocat sur un litige, papier et parchemin (1615-1674), procédure contre les héritiers BREGE (1737-1756), affaire SALLET contre GAROUSSE (1737-1767), procédure pour Nicolas BOISNEUF contre Alexandre FOUCHER boucher (1742-1746), procés verbal de criées dans la paroisse Saint Jacques de Corbeil (1788), sentence de la prévôté de Corbeil contre la veuve LARGILLE (1788), procédure imprimée entre VIGIER propriétaire des bains chauds des bords de Seine contre MACHET de VELYE son intendant des bâtiments (1793-an X), document sans début concernant Charlotte Félicté Lenormand épouse séparée de Jacques Louis Henri Delinière et le tribunal de Corbeil [an XII] . plusieurs jugements (1763-1776), mémoires imprimés pour les maires contre Nicolas François DENIS régisseur de M le duc de VILLEROY (1764), pour Philippe François DELAMARE contre Pierre CARRELET (1759), pour Louis BEZAUDIS contre Marie Anne SAULNIER [s.d.], pour Jean Baptiste GUYNAND contre la famille LE PLAIDEUR (1716), plaidoirie pour M PERILLEUX et autres contre ARGELIES et autres (1894). Documents manuscrits : jugements (1809-1858), copie de lettres adressées aux procureus généraux par le garde des sceaux (1822), prestations de serment des greffiers (1823), déchéance de brevet d'invention (1828), police correctionnelle, citations à prévenu (1842-1850), correspondance à propos de jugements (1816-1842), insertions à la requête de MINORET et MOTHES, assignations à comparaître (1807-1852), procès verbal d'affichage (1850), faillite BERLOT (1826), avis de ventes de meubles et de chevaux par autorisation de justice (1809, 1834), affaires THIBEUF contre CREVON (1779-1820), DUCLOS (1809), BEGUIN contre CADOT (1812), LAVIGNE (1825), MANGIN (1826-1827), CHATEAUBOURG (1820, 1833), DESNOS contre HEBERT (1843) BAFFAITRELLE (1841), GROSJEAN (1846), LEGENDRE (1835-1837), ESTABEL contre SEGUIN (1843), RAGON contre REMOND (1844), LEFORT contre COCHETEAU (1845), Les Tourbières de l'Essonne contre SABROU entrepreneur de bâtiments (1838), succession PERRICHON (1841), succession FERRAND de BAUDIERE avec tableau de toutes les communes qui composent le ressort du tribunal d'appel de Paris (1821), famille de NOAILLES contre les héritiers de REVEILHAC manufacturier (1844). Registre manuscrit des lettres, chartres, sentences et réglements concernant la justice de la ville, prévôté et châtellenie de Corbeil, compilations, extraits et transferts de titre originaux par Jehan DE LABARRE prévôt de Corbeil, document de base à l'écriture des Antiquités de Corbeil avec index et reproductions de documents iconographiques ((1608 et suivantes), cantique imprimé en l'honneur de Saint Spire (1786).

    Date

    1608-1858

    Cote

    79J14/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4538

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er - 4 août 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4541

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4550

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (août 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4553

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (août 1611).

    Date

    1611

    Cote

    E/4577

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (11 - 28 novembre 1613).

    Date

    1613

    Cote

    E/4604

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MENNECY, publications.- Requeste à monseigneur le maréchal de VILLEROY, gouverneur de la personne du Roy touchant le retardement de son retour dans sa bonne ville de Paris en vers burlesques (1649), livret du ballet d'Alcidiane dansé par sa majesté le 14 février 1658, extrait du tome 15 de la Collection Académique concernant les tourbières des environs de Villeroy et celles qu'on pourrait ouvrir à Etampes (1786), Notice sur M de VILLEROY, secrétaire d'état et Mme de VILLEROY/ Alfred POTIQUET (1877), extrait de la Revue Historique de l'Ouest de1885, Le dernier des VILLEROY et sa famille/ Aimé KINGTRINER (1888).

    Date

    1649-1888

    Cote

    79J40/9

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, publications.- Requeste à monseigneur le maréchal...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY, administration centrale et communale.

    Date

    1736-1849

    Cote

    79J40/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, administration centrale et communale.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  13. Résultat n°13

    Sur les tourbières des environs de Villeroy et sur celles qu'on pourrait ouvrir près d'Etampes. Extrait de Histoire de l'Académie royale des sciences

    Date

    1761

    Cote

    GBR/1254

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Sur les tourbières des environs de Villeroy et sur...
  14. Résultat n°14

    MENNECY, justice.

    Date

    1771-1898

    Cote

    79J40/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, justice.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Date

    1791-1928

    Cote

    2O/83

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1Q/6

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.- Loi du 10/06/1793 et son décret d'application relative au partage des biens communaux ; extrait du registre des délibérations du 18 nivôse an II portant nomination d'arpenteur, indicateur et porte-chaîne pour procéder au partage des biens communaux ; procès-verbal de partage des marais communaux du 7 floréal an II ; procès-verbal de partage du 6 germinal an II, copies à Joseph Fréchon et François Cailliardeau ; nomination de deux expert pour le partage par l'assemblée générale de la commune ; homologation de la délibération du district d'Etampes par le département; annulation du partage fait entre les habitants d'Itteville de 130 hectares de pâtures : arrêté du préfet du 19 thermidor an XIII ; protestation des propriétaires Cédard, Cailliardeau, Ramé, Lejeune, Fréant, Rivière contre l'arrêté annulant le partage des biens communaux ; demande d'autorisation de vendre de la tourbe émise par le maire (28/02/1906) ; vente de bétail, extraction de tourbe (30 fructidor an XIII) ; décret impérial du 31/07/1806 confirmant l'arrêté du conseil de préfecture annulant le partage des biens communaux ; procès-verbal d'infraction dressé par Lejeune, maire d'Itteville contre un contrevenant pour extraction illégale de tourbe ; litige entre la commune et les propriétaires de la manufacture hydraulique de coton filé au sujet de l'origine de propriété du marais de l'Epine ; culture des haricots.

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEPOT54 1N/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.-...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

    Date

    1794-1941

    Cote

    2O/144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Gironville-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861) ; Gometz-le-Châtel. - meulières (1842-1844) ; Gometz-la-Ville. - sablière (an X), carrière de marne (1807), carrières de cailloux (1879-1880) ; Granges-le-Roi (les). - carrière de marne (1858), carrière de sable (1873), creusement d'un puit (1893) ; Grigny. - meulières (1853-1904,1942-1943), sablières (1860-1861, 1905, 1946), protestation contre la sablière (1924) ; Guigneville. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861), carrière de pierre (1898) ; Guillerval. - état des carrières communales (1861), sablière : rapport d'accident (1944) ; Itteville. - tourbières (1830-1865, 1867, 1871, 1872)), quatre plans en couleur (1840) ; Janville-sur-Juine. - carrière de pierre calcaire (1896); Juvisy-sur-Orge. - sablières (1900-1933) ; Lardy. - carrières de grès (1856-1932) ; Leudeville. - état des carrières communales (1861), carrière à ciel ouvert, remblaiement (1901), meulière (1903) ; Leuville-sur-Orge. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Limours-en-Hurepoix. - sablières (1852-1861) ; Linas. - carrières de meulières et de grès (1877-1907) ; Lisses. - tourbières (1830,1847), glaisière (1843), carrière de marne (1847), meulière (1855), état des carrières commmunales (1861), police des carrières (1894-1931) ; Longjumeau. - glaisières (1859-1860) ; Longpont-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Maisse. - accident mortel dans la carrière de calcaire (1860), état des carrières communales(1861), autorisation d'exploitation d'une tourbière (1940), rapport d'accident (1941) ; Marcoussis. - carrière de pierre (1842) carrière de grès (1850-1866, 1875) ; Marolles-en-Hurepoix. - meulières (1845-1926), Conseil de préfecture, litige sur des indemnités (1880-1881), éclats de pierre sur la voie de chemin de fer : P.V., déclaration du garde ligne (1880), accident (1887) ; Massy. - glaisières (an XI, 1845,1860), sablière (1845), état des carrières communales (1861) ; Mauchamps. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Mennecy. - tourbières (an III-1856), glaisière (1829), sablières (1845,1852,1860), carrières de pierre (1849-1855), meulières (1858) ; Méréville. - état des carrières communales (1861), carrière sur chemin vicinal : contravention (1875) ; Mérobert. - affaissement d'anciennes carrières souterraines (1935-1936) ; Mespuits. - état des carrières communales (1861) ; Milly-la-Forêt. - carrière de grès (1844), état des carrières communales (1861), extraction de matériaux pour entretien de routes (1890), ouverture d'une carrière (1892) ; Moigny. - état des carrières communales (1861) ; Molières (les). - carrières de grès et meulières (1853-1931) ; Mondeville. - carrières de grès (1845-1847, 1875), état des carrières communales (1861) ; Monnerville. - état des carrières communales (1861) .

    Date

    1794-1946

    Cote

    8S/5

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations (1795 - 1941).

    Date

    1795-1941

    Cote

    8S/3

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)