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2 089 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

    Date

    1935

    Cote

    1Z/7

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Impositions : minutes des délibérations portant vote...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES : contribution mobilière et des patentes (1943-1945).

    Date

    1943-1945

    Cote

    2056W/37

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/20

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/19

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/18

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/17

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/16

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/15

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/14

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/13

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/11

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/10

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/9

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/8

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/7

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/6

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/5

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/3

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/2

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/1

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    SAINT-YON : état de section [B 701 - fin] (1932 - 1970).

    Date

    1932-1970

    Cote

    1858W/2

    • Contexte : 1858W/1-2, État de section de Saint-Yon, centre des...

    • SAINT-YON : état de section [B 701 - fin] (1932 - 1970)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    SAINT-YON : état de section [A - B 700] (1932 - 1970).

    Date

    1932-1970

    Cote

    1858W/1

    • Contexte : 1858W/1-2, État de section de Saint-Yon, centre des...

    • SAINT-YON : état de section [A - B 700] (1932 - 1970)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-HILAIRE ; SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU ; VALPUISEAUX ; VILLECONIN ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/7

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS ; MONNERVILLE ; ROINVILLIERS ; MAUCHAMPS ; MEREVILLE.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/6

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Taxe foncière : ETRECHY ; JANVILLE-SUR-JUINE.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/5

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : ETRECHY ; JANVILLE-SUR-JUINE.

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Taxe foncière : ETAMPES.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/4

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : ETAMPES.

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Taxe foncière : CHALOU-MOULINEUX ; CHAMARANDE ; CHAMPMOTTEUX ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY ; CONGERVILLE-THIONVILLE ; ESTOUCHES.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/3

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : CHALOU-MOULINEUX ; CHAMARANDE ; CHAMPMOTTEUX...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ; BOUTERVILLIERS ; BOUVILLE ; BROUY ; CHALO-SAINT-MARS.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/2

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ;...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Taxe foncière : ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; AUVERS-SAINT-GEORGES.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/1

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ;...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, impôts fonciers concernant toutes les zones d'aménagement concerté (ZAC) : compte 3040 (1985-1988) ; études concernant concernant toutes les zones d'aménagement concerté (ZAC) : compte 3000 (1986-1989) ; EVRY (EPEVRY. - EVRY) engagements de dépenses : fonctionnement 900-61 (1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    1523W/1192

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la réalisation de bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions du comité de décentralisation avec projets d'implantations de bureaux, banques et locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, (1982-1983) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, études et conditions d'application des taxe professionnelle, d'équipement et d'impôts locaux : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, circulaires, (1978-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1523W/1154

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY), impôts locaux payés par l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1970-1977

    Cote

    1523W/904

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), paiement des impôts locaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1987) ; Effets sur le potentiel fiscal des divers scénarios concernant la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1980), les Fonctions intercommunales de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1984) : études réalisées par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) (Chomentowski et Bonnafous) ; Développement et perspectives financières du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : étude réalisée pat l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1974).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/766

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Cantine. - Taxes, contrôle de légalité.

    Date

    1968-1975

    Cote

    1130W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Cantine. - Taxes, contrôle de légalité.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Départements et sous-départements. - Taxe de surdensité, contrôle de légalité.

    Date

    1969-1975

    Cote

    1130W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Départements et sous-départements. - Taxe de surdensité,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Taxe locale d'equipement 5%, contrôle de légalité.

    Date

    1974

    Cote

    1130W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Taxe locale d'equipement 5%, contrôle de légalité....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Arrondissement de PALAISEAU. - Taxe locale d'equipement, contrôle de légalité.

    Date

    1974

    Cote

    1130W/7

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Arrondissement de PALAISEAU. - Taxe locale d'equipement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Arrondissement d'EVRY. - Taxe locale d'equipement, contrôle de légalité.

    Date

    1974

    Cote

    1130W/6

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Arrondissement d'EVRY. - Taxe locale d'equipement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)