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  1. Résultat n°1

    Autour des pistes, l'or vert des friches

    Date

    lundi 08 janvier 2024

    Cote

    JAL1/595/24686/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24681-24706 (janvier 2024)
    • N° 24686 (8 janvier 2024)
    • Autour des pistes, l'or vert des friches
  2. Résultat n°2

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Famille GILLEBERT : actes de propriété [XVIIème-XIXème siècle, ne contient pas la pièce sur Ambroise PARE signalée]. [donné en 1974]

    Date

    s.d

    Cote

    1J/446

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Famille GILLEBERT : actes de...
  3. Résultat n°3

    Immeuble 15/17, rue Monmartel - Brunoy. "La maison du coin"

    Auteur

    SOCIETE D'ART, HISTOIRE ET ARCHEOLOGIE DE LA VALLEE DE L'YERRES

    Date

    septembre 2021

    Cote

    PER152/8/204/1

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

    • n° 177-207 (2019-2021)
    • n° 204 (septembre 2021)
    • Immeuble 15/17, rue Monmartel - Brunoy. "La maison...
  4. Résultat n°4

    Le "château du bonheur" se cherche une seconde vie

    Date

    mercredi 18 décembre 2019

    Cote

    JAL1/546/23419/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23405-23430 (décembre 2019)
    • 23419
    • Le "château du bonheur" se cherche une seconde vie
  5. Résultat n°5

    Marché n°09_0064_1_00 Mission d'assistance aux acquisition foncière pour les opérations immobilières hors voirie du Département : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché n°09_0067_1_02 Acquisition de matériel bureautique lot 2 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; Avenant 1 au marché n°09_0067_1_02 : original avenant ; Avenant 2 au marché n°09_0067_1_02 : original avenant (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/9

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché n°09_0064_1_00 Mission d'assistance aux acquisition...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), plan d'aménagement sur trois niveaux, s.d., 47x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/131

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements dans les étages, s.d., 43 x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/137

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), plan d'aménagement avec vue perspective, s.d., 48 x 58 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/129

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), plan d'aménagement d'écurie, s.d., 46 x 58 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/130

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan de la distribution des locataires, s.d., 23 x 36 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/135

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque du projet de l'installation du tout à l'égout, s.d., 43 x 38 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/134

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), projet d'aménagement, s.d., 53 x 85 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/132

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le vieux Boussy à l'épreuve des promoteurs

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/447/3334/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3334-3337 (février 2009)
    • 3334
    • Le vieux Boussy à l'épreuve des promoteurs
  15. Résultat n°15

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut (PARIS).- Plan rue de Chabrol (n°38-40), distribution d'un étage, s.d., 46 x 71 cm

    Date

    s.d

    Cote

    39J/125

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Paris en actes, les Parisiens et leurs notaires, 1804-2004, bicentenaire du code civil, exposition, du 22 avril au 26 mai 2004

    Date

    2004

    Cote

    PBR/2147

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Paris en actes, les Parisiens et leurs notaires, 1804-2004,...
  17. Résultat n°17

    Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814. Les dotations immobilières du Sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belgique et en Italie sous le Consulat et le premier Empire. Inventaire des articles O2 1336 à 1505

    Auteur

    GASTALDI, Nadine

    Date

    2002

    Cote

    INV/2037

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814....
  18. Résultat n°18

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Règles de sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, notes de service (1959-1960,1962-1964). Rapport sur les accidents de travail à IBM CORBEIL-ESSONNES (1963-1964). Rapport technique sur le produit chimique J100, utilisé pour dissoudre les photoressists employés dans les opérations de photolithographie à IBM CORBEIL-ESSONNES (1973). Correspondance entre J. Taverne, directeur de l'usine d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Ludmann, chef de la sécurité IBM, sur la conservation sécurisée du produit chimique J100 (1973). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, J. Taverne, directeur de l'usine et Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, sur les risques posés par l'utilisation du produit chimique J100 (1973-1974). Fiches techniques de sécurité des produits chimiques utilisés dans les usines d'IBM France (1975). Remplacement de la société de gardiennage GIS par la société Harrison F. dans les locaux d'IBM VINCENNES et d'IBM REUILLY : correspondance, jugement (1980). Rapport d'étude sur emploi, division du travail, division des risques et santé, étude de cas sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la Confédération française démocratique du travail (1985). Rapport sur les consignes de sécurité lors de travaux d'entreprises intervenantes rédigé par la fonction travaux d'installation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1989). Utilisation des éthers de glycol à IBM CORBEIL-ESSONNES : rapport d'étude, communiqués des syndicats, comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2000).

    Date

    1959-2000

    Cote

    75J/126

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  19. Résultat n°19
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Perray-Vaucluse. Bureau des ventes des lotissements. [Editeur Souchet].

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Perray-Vaucluse. Bureau des ventes des lotissements. [Editeur Souchet].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI163/66

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Perray-Vaucluse. Bureau...
  20. Résultat n°20

    Plans de la S.C.I. résidence du MOULIN SAINT-MARTIN, située du 10 au 18 rue de l'Yvette à LONGJUMEAU, dressés par MM. LETIXERANT et TIREAU, [s.l.n.d.]. Ech. 1/2.000. N et B. Lég. Dim. 0,65 x 1,07.

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    1FI/77

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plans de la S.C.I. résidence du MOULIN SAINT-MARTIN,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Personnel, logement, transport. - Politique d'aide au logement pour le personnel d'IBM France : formulaires de demandes de prêts, notes de services, memorandum, comptes rendus de la sous-commission habitat d'IBM France (1953-1970). Programme d'habitat à EVRY-PETIT-BOURG pour le personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES : comptes rendus des réunions de chantier (1957-1959). Etat des disponibilités de la compagnie IBM France en matière d'aide au logement du personnel: récapitulatif, articles de presse (1960,1962-1964). Manuel de procédures sur l'utilisation d'un véhicule de services à IBM France (1978,1981). Rapport de la direction financière d'IBM France sur les frais et déplacements professionnels en France et à l'étranger n.d. [1997]. Rapport sur l'enquête mobilité réalisée à IBM France et rédigée par Jean-Marc Le Ber (1999). Projet de stratégie immoblière d'IBM France à PARIS-est appelé Office 2000: rapport sur la mission d'expertise du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1999). Liste des horaires des cars d'IBM PARIS-banlieue mis en service en cas de grève des transports publics s.d..

    Date

    1953-1999

    Cote

    75J/112

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, logement, transport. - Politique d'aide...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  22. Résultat n°22

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Inauguration des nouveaux ateliers de la société Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft, filiale d'IBM, à BERLIN : memorandum, coupures de presse, correspondances (1934,1943-1944,1977,1999). Carte perforée de la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft s.d.. Menus du restaurant du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES proposés aux fêtes de fin d'année (1985-1986,1989-1990). Fermeture du restaurant du COUDRAY-MONTCEAUX destiné au personnel de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : flashs des réunions du comité d'établissement, graphiques, correspondances (1991-1992). Rapport sur le fonctionnement et le budget du service de restauration rapide du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). THEBAULT Béatrice, L'Organisation de la restauration d'entreprise, rapport de stage, DINARD, deux tomes, s.d.. Contrat de restauration signé entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL- ESSONNES et la société Eurest-France pour fournir des prestations de service et une assistance technique au service de restauration du personnel de l'usine (1993). Projet d'équipement monétique des restaurants d'entreprise d'IBM PARIS-banlieue : devis, offre budgétaire, cahier des charges (1998). Rapport global de l'enquête restaurants d'IBM sur les quatre sites du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue rédigé par la société Majors Consultants (1999).

    Date

    1934-1999

    Cote

    75J/125

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  23. Résultat n°23

    ESSONNE BUSINESS AND SUCESS 98

    Date

    1998

    Cote

    1497W/213

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • ESSONNE BUSINESS AND SUCESS 98

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Politique du Patrimoine en Seine-et-Marne : revue ""Maisons paysannes de France"" (1970-1997), brochures ""Pour restaurer, les maisons anciennes des pays de la Loire"", par Henri Enguehard, Architecte des Monuments Historiques (janvier 1971), ""Le Vexin français. Architecture rurale "" [vers 1970], ""Construire et restaurer dans les Alpes de Haute-Provence"" [vers 1980], ""Où vivons-nous ? Découvrons et créons notre cadre de vie"" (1974), ""Fermes et bâtiments agricoles dans le paysage"" (1982).

    Date

    1970-1997

    Cote

    124J/118

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  25. Résultat n°25

    LARDY. - Propriété ANGLADE. Dim. 12,5 x 19,5, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/694

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • LARDY. - Propriété ANGLADE. Dim. 12,5 x 19,5, N. et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    La sol et l'immeuble : les formes dissociées de propriétés immobilières dans les villes de France et d'Italie (XIIème - XIXème siècles). Actes de la table ronde organisée par le Centre interuniversitaire d'histoire et d'archéologie médiévales et le Centre Pierre léon (Lyon, 14-15 mai 1993)

    Date

    1995

    Cote

    INOCTAVO/2955

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La sol et l'immeuble : les formes dissociées de propriétés...
  27. Résultat n°27

    Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Rennes, contour Saint-Aubin. Ventes d'appartements : correspondance, notes manuscrites, déclarations des plus-values, déclarations de revenus fonciers, relevés de compte des loyers (1989-1995). Enveloppe contenant des messages de sympathie suite au décès de sa mère (1990).

    Date

    1989-1995

    Cote

    124J/2

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  28. Résultat n°28

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

    Date

    1926-1994

    Cote

    75J/127

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  29. Résultat n°29

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), mission de conseil et d'assistance auprès de la mairie de Courcouronnes : correspondance, contrat 94-0018, avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance informatique : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 94-0016 avec Software Ingénierie (ex Casec Ingénierie), avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance administrative et technique du patrimoine bâti sur l'agglomération : convention de prestation de service 91-0097 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1992) ; exploitation de la vidéo sur l'agglomération nouvelle d'EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0011 avec Sextan, (1992-1993) ; participation au programme pluriannuel d'investissement du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0048 avec le SAN, (1992-1993) ; assistance aux missions de communication (expositions, plaquettes, plans de quartiers...) : marché à commande 94-0003 avec Michel Leboff (1994) ; expertise dans le domaine de la communication (relations avec la presse) : correspondance, contrat 94-0015 avec Martine Berni, avenant n° 1, (1994) ; agglomération nouvelle d'EVRY, actualisation de l'étude sur l'équipement commercial : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0066 avec CERGIC, (1993) ; gestion des activités touristiques : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0008 avec l'office du tourisme, (1992-1993) ; assistance à la commercialisation des terrains industriels : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-0056 avec le cabinet Bourdais, (1992), contrat 93-0064 avec la société Spacimo (1993) ; étude et information de zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Palais de justice, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0001 avec Maître Chouchana pour assistance juridique, (1992-1993) ; centre commercial régional d'EVRY II, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0019 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM) pour l'étude de faisabilité, (1993) ; institut des matériaux de l'université, étude de faisabilité : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0038 avec l'université d'EVRY, lettre de commande à Itaques, (1992-1993) ; quartier d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation des aménagements pour la tenue de l'émission télévisée du Téléthon 93 dans l'espace des arènes de l'Agora : contrat 93-0080 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1993-1994). ESSONNE. - Entreprises implantées au nord/nord-est et centre du département, enquête : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0040 avec la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne, (1993). RIS-ORANGIS. - Plateau d'Orangis, mission de réflexion pour le projet d'urbanisation : contrat 93-0058 avec Nicolas Mottez (1993). RIS-ORANGIS, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, COURCOURONNES. - Entrée de ville d'EVRY, assistance au lancement d'une consultation d'équipes pluridisciplinaires pour l'aménagement : correspondance, contrat 93-0081 avec le cabinet Holowko-Thomas, (1993). ETIOLLES. - Base de plein air et de loisirs, participation de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1976).

    Date

    1973-1994

    Cote

    1523W/1573

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52, 57, 71 et 73 au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), division des lots 13 et 66 en 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83 et 84, cession du lot 82 à Essonne Téléservices, location des lots 20 et 21 devenus 89 et 92 à RestorEVRY-Flunch et acquis par Actipierre, dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, conventions de location, baux commerciaux, avenants, actes de division de lots, actes de cessions, (1974-1993) ; contentieux mené par maître Vatier contre le syndic FYP Gestion pour les parkings de l'Agora et des Passages : correspondance, notes, pièces jointes, (1990-1994). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), contentieux divers : correspondance, notes, pièces jointes, (1993-1994).

    Date

    1974-1994

    Cote

    1523W/2312

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des parkings : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1981-1991) ; quartier de la Butte aux Bergers, vente d'un ensemble immobilier : correspondance, notes, pièces jointes, actes notariés, états descriptifs de divisions et de ventes aux habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne, Bail Investissement, Sephi, Slifequip et le FFF, (1977-1985) ; quartier des Passage, location de bureaux à l'association pour le développement à EVRY au centre d'informatique et de robotique : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, pièces comptables, (1983-1988) ; entretien suite à des problèmes techniques survenus dans l'ensemble immobilier du secteur sud : correspondance, notes, pièces jointes, (1993-1994).

    Date

    1977-1994

    Cote

    1523W/2224

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des parkings...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi de gestion du patrimoine : notes de services, comptes rendus des loyers, charges, impayés, (1988-1990) ; réunion du conseil d'administration du 5 juillet 1990 : procès-verbal de réunion (1990). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Passages, location, entretien, cession ou rupture de contrat concernant des locaux commerciaux (HEIG lot 169, les Alizées lot 148) : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, contrats, avenants, engagements de recettes, engagements de dépenses, (1986-1993) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, sinistre incendie dans l'immeuble de l'Agora (lots 71 et 73) : correspondance, notes, pièces jointes, devis, (1991). FLEURY-MEROGIS. - Quartier du Bois de l'Hôtel-Dieu, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de création et réalisation (1991).

    Date

    1986-1993

    Cote

    1523W/2217

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, gestion du centre commercial : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux, arrêtés de comptes, contrats d'occupation, descriptifs techniques, dossiers commerciaux, décisions de remboursements, options d'achats, (1985-1993). EVRY. - Quartier du Bras de Fer, gestion du centre commercial de la résidence de l'Arrivée : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux, arrêtés de comptes, contrats d'occupation, descriptifs techniques, dossiers commerciaux, options d'achats, (1982-1991).

    Date

    1983-1993

    Cote

    1523W/2364

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, gestion du centre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Meubles et immeubles. Actes des colloques de la Direction du Patrimoine, de la Caisse Nationale des Monuments Historiques et des Sites et Associations pour la connaissance et la mise en valeur du patrimoine

    Date

    1993

    Cote

    INQUARTO/2074

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Meubles et immeubles. Actes des colloques de la Direction...
  35. Résultat n°35

    LISSES : Quartier du Long Rayage, gestion du centre commercial le Mail de l'Ile-de-France : correspondance, notes, pièces jointes, actes de division de lots, bail commercial, compromis de vente, décision de remboursement, (1983-1991). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, gestion du centre commercial : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux, arrêtés de comptes, contrats d'occupation, descriptifs techniques, dossiers commerciaux, décisions de remboursements, options d'achats, (1985-1993).

    Date

    1983-1993

    Cote

    1523W/2363

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, gestion du centre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, opérations foncières : textes officiels, articles de presses, notes, (1973-1991) ; étude intitulée Agglomération d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, réceptivité et composition réalisée par la direction départementale de l'équipement (DDE) (avril 1992). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) : statuts (1983).

    Date

    1973-1992

    Cote

    1523W/1754

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    LISSES, COURCOURONNES. - Ferme du Bois Briard, caravaning, gare d'Evry-Courcouronnes, terrain d'hélistation, affaires du patrimoine de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), assurances : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, pièces comptables.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1523W/1501

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES, COURCOURONNES. - Ferme du Bois Briard, caravaning,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Groupe de travail régional des inspecteurs de la fiscalité immobilière : compte rendus de réunion (1988-1991) ; revue de presse sur le marché immobilier à PARIS (1990).

    Date

    1988-1991

    Cote

    54J/6

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Groupe de travail régional des inspecteurs de la fiscalité...

    Producteur :

    LEANDRI Philippe (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), LEANDRI Philippe (service versant)

  39. Résultat n°39

    EVRY. - Quartier des Pyramides, gestion des locaux du centre commercial de la place Jules-Vallès : correspondance, notes, pièces jointes, actes de division de lots, bail commercial, contentieux, contrats d'occupation, cession de bail, options d'achats, compromis de vente.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1523W/2362

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Pyramides, gestion des locaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

    Date

    1935-1990

    Cote

    66J/34

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  41. Résultat n°41

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/23

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/24

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  45. Résultat n°45

    EVRY : Quartier du Bois Sauvage, présentation et inauguration de l'ensemble immobilier le Clos du Bois Guillaume : correspondance, notes, pièces jointes, dossier de presse, (1988-1990). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Fontaine de l'Orme, étude sur la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1977-1984).

    Date

    1977-1990

    Cote

    1523W/1522

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bois Sauvage, présentation et inauguration...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Habitations : certificats de conformité pour les communes S à W.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/559

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  47. Résultat n°47

    Habitation dossiers n°1-290.

    Date

    1989

    Cote

    2006W/659

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitation dossiers n°1-290.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  48. Résultat n°48

    25 ans de villes nouvelles en France

    Auteur

    BEGHIN, Patrick

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/3410

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • 25 ans de villes nouvelles en France
  49. Résultat n°49

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion : fichiers de base (1978-1983) ; patrimoine : esquisses d'analyse des locaux construits (1987-1988). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, analyse des occupations des parkings : rapports, pièces annexes, (1985-1989) ; gestion des parkings : études de la Société anonyme de recherche et de conseil (SARECO) (1986-1988) ; propositions pour la programmation urbaine du secteur sud : études de MM. Aubry et Guignet (1987) ; étude de faisabilité de la cathédrale de l'îlot Monseigneur-Romero : correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1988) ; parkings quai Sernam à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : correspondance, notes, pièces jointes, (1988) ; Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), conseil d'administration (25 mai 1989) et assemblée générale (29 juin 1989) : études, pièces jointes, (1989). - COURCOURONNES. - Quartier de Courcouronnes-Centre, développement du centre commercial : études, pièces annexes, (1986-1988).

    Date

    1978-1989

    Cote

    1523W/594

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    EVRY, ''Chanteclerc''. - Cession de propriété, demande de prime à la construction : correspondance.

    Date

    1972-1989

    Cote

    1502W/1650

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • EVRY, ''Chanteclerc''. - Cession de propriété, demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Habitation dossiers n°291 et suivants.

    Date

    1989

    Cote

    2006W/660

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitation dossiers n°291 et suivants.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Habitation lettres n°4000-4172.

    Date

    1989

    Cote

    2006W/661

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitation lettres n°4000-4172.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  53. Résultat n°53

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Acquisition d'un terrain pour la construction d'un collège : mandatement, acte d'acquisition, avis des Domaines. BRIIS-SOUS-FORGES. - Acquisition d'un terrain pour la construction d'un collège : mandatement, acte d'acquisition (1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    1345W/611

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Acquisition d'un terrain...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  54. Résultat n°54

    Habitations : certificats de conformité pour les communes des Centre de Secours Principal d'EVRY, PALAISEAU.

    Date

    1986-1988

    Cote

    2006W/555

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  55. Résultat n°55

    BURES-SUR-YVETTE/LES ULIS. - ''le Bois du Roi'', cession de propriété. Prix à la construction du logement, demande de transfert.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1502W/1637

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • BURES-SUR-YVETTE/LES ULIS. - ''le Bois du Roi'', cession...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Industrie lettres n°5000-5165 ; Habitation lettres n°4000-4209.

    Date

    1988

    Cote

    2006W/649

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Industrie lettres n°5000-5165 ; Habitation lettres...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  57. Résultat n°57

    Habitations : certificats de conformité pour les communes des Centre de Secours Principal d'ARPAJON, BRUNOY, ETAMPES, VIRY-CHÂTILLON.

    Date

    1986-1988

    Cote

    2006W/554

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  58. Résultat n°58

    Habitations : certificats de conformité pour les communes du Centre de Secours Principal de PALAISEAU.

    Date

    1986-1988

    Cote

    2006W/556

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Habitation avis n°1-543.

    Date

    1988

    Cote

    2006W/643

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitation avis n°1-543.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  60. Résultat n°60

    BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ''les Marelles''. - Cession de propriété, accession à la propriété ; demande de prime à la construction : état de prêt et correspondance.

    Date

    1975-1987

    Cote

    1502W/1655

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ''les Marelles''. - Cession de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    Habitation lettres n°4000-4212 ; Etablissement Recevant du Public (ERP) lettres n°6318-6426.

    Date

    1987

    Cote

    2006W/636

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitation lettres n°4000-4212 ; Etablissement Recevant...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  62. Résultat n°62

    Habitation dossiers n°1-462.

    Date

    1987

    Cote

    2006W/635

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitation dossiers n°1-462.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  63. Résultat n°63

    Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (CDOIA) : textes.

    Date

    1976-1986

    Cote

    1166W/9

    • Contexte : COMMISSION DES OPERATIONS IMMOBILIERES ET D'ARCHITECTURE...

    • Commission départementale des opérations immobilières...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (CDOIA) : séance du 25 juillet 1986 (dernière séance).

    Date

    1986

    Cote

    1166W/6

    • Contexte : COMMISSION DES OPERATIONS IMMOBILIERES ET D'ARCHITECTURE...

    • Commission départementale des opérations immobilières...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (CDOIA) : procès-verbaux.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1166W/5

    • Contexte : COMMISSION DES OPERATIONS IMMOBILIERES ET D'ARCHITECTURE...

    • Commission départementale des opérations immobilières...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Vie et histoire du 7e arrondissement : Saint-Thomas d'Aquin, Invalides, Ecole militaire, Gros Caillou...

    Auteur

    GOURNAY, Brigitte

    Date

    1986

    Cote

    INOCTAVO/3973

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Vie et histoire du 7e arrondissement : Saint-Thomas...
  67. Résultat n°67

    Habitation lettres n°4000-4224 ; Industrie lettres n°5000-5248.

    Date

    1986

    Cote

    2006W/633

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitation lettres n°4000-4224 ; Industrie lettres...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  68. Résultat n°68

    EVRY. - Cession de propriété, demande de prime à la construction : état de prêt et correspondance.

    Date

    1978-1986

    Cote

    1502W/1653

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • EVRY. - Cession de propriété, demande de prime à la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (CDOIA) : statistiques.

    Date

    1976-1986

    Cote

    1166W/7

    • Contexte : COMMISSION DES OPERATIONS IMMOBILIERES ET D'ARCHITECTURE...

    • Commission départementale des opérations immobilières...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Habitation dossiers n°1-448.

    Date

    1986

    Cote

    2006W/632

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitation dossiers n°1-448.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  71. Résultat n°71

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, Usine de Wörgl (plans) : Maison Archaber : plan du rez-de-chaussée et du premier étage, s. d. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 31,5 x 23 cm. [un document rédigé en français].

    Date

    s.d

    Cote

    3J/93

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine,...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  72. Résultat n°72

    ETAMPES, ''Clos Moreux''. - Cession de propriété, demande de prime à la construction : état de prêt et correspondance.

    Date

    1968-1986

    Cote

    1502W/1652

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • ETAMPES, ''Clos Moreux''. - Cession de propriété, demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Domaine.

    Date

    1983-1986

    Cote

    22J/13

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine.

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (CDOIA) : textes.

    Date

    1976-1986

    Cote

    1166W/8

    • Contexte : COMMISSION DES OPERATIONS IMMOBILIERES ET D'ARCHITECTURE...

    • Commission départementale des opérations immobilières...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Habitations : certificats de conformité pour les communes de CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, EVRY.

    Date

    1985

    Cote

    2006W/546

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (19 - 26 février 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/364

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  77. Résultat n°77

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 mars 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/365

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  78. Résultat n°78

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (22 janvier 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/362

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 11 septembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/379

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements (mai 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/125

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)