COMMISSION DES OPERATIONS IMMOBILIERES ET D'ARCHITECTURE (CDOIA), COMMISSION DEPARTEMENTALE DE CONTROLE DES OPERATIONS IMMOBILIERES (CDOI).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1166W/1-15

Date

1968-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

15 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commission départementale des opérations immobilières et d'architecture (CDOIA) : procès-verbaux de séances, statistiques, textes (1976-1986). Commission départementale de contrôle des opérations immobilières (CDOI) : procès-verbaux de séances (1968).

Langue des unités documentaires

Français

Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (CDOIA) : séance du 25 juillet 1986 (dernière séance).

Cote/Cotes extrêmes

1166W/6

Date

1986

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/05/2004