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  1. Résultat n°1

    Service Hygiène et Sécurité : comptes rendus des réunions du Comité Hygiène et Sécurité, notes, correspondances, rapports, procès-verbaux de la Commission Communale de Sécurité, contribution pour le plan quadriennal, enquête accidents universitaires 1999, instruction générale type sur l'hygiène et la sécurité dans les établissement d'enseignement supérieur et de la recherche, procès-verbal de la réunion de mise en œuvre du plan Vigipirate renforcé, compte-rendu de l'exercice d'évacuation des bâtiments, rapport du Ministère sur la médecine de prévention (2000-2001), plans de prévention des sociétés de nettoyage des bâtiments, réunion et procès-verbal du Comité Central d'Hygiène et de Sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche, document unique (2006), rapport d'activité du Service de Médecine Professionnelle (2007).

    Date

    1997-2008

    Cote

    2895W/83

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les services centraux, composantes et...
    • Services centraux.
    • Service Hygiène et Sécurité : comptes rendus des réunions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

    Date

    1989-2008

    Cote

    2541W/90

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  3. Résultat n°3

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics pour le stade nautique, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, étude de faisabilité, diagnostic amiante (rapport de mission de repérage avant réalisation de travaux ultérieurs), planning de la rénovation du stade nautique, dossier projet (mise en conformité), plans, rapports de l'étude de diagnostic ; hygiène et sécurité : procès-verbal de la commission communale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, bulletins d'analyses de l'eau, schémas des circuits électriques.

    Date

    2003-2008

    Cote

    2541W/89

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : photos, notes internes, comptes rendus de réunion, rapport préliminaire (qualité eau), résultats d'analyse d'eau, rapports d'expertise, bilan des désordres, correspondances, déclaration d'accident, listes des points à régler, convocation à expertise ; existants : plans de récolement.

    Date

    1992-1996

    Cote

    2541W/83

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2541W/72

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, hygiène et sécurité : notice de sécurité, déclaration d'effectif maximum, courriers, compte rendu de visite, note relative au traitement de l'eau et aux installations sanitaires ; construction : dossier permis de construire (arrêtés permis de construire n°386.90.S.5055, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, courriers, demande de permis de construire, demande de permis de construire modificatif, plans, demande d'autorisation de coup ou d'abatage d'arbres, demande de permis de démolir, pièces graphiques).

    Date

    1990-1992

    Cote

    2541W/58

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, hygiène et...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique : plans du stade nautique, dossier des ouvrages exécutés (schémas des systèmes électriques) ; hygiène et sécurité : notices d'information, fiches de données de sécurité, bulletins d'analyse de piscine, notices techniques (détection incendie).

    Date

    1997-2009

    Cote

    2541W/42

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement : contrat d'entretien notice techniques traitement eau (contrôle et sanitaire, teneurs des désinfectants, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle d'entretien et d'interventions), fiches techniques, notes internes, correspondances, audit (organisation des services de la D.I.C.A.S ; entretien équipement : comptes rendus d'intervention, fiches d'intervention, travaux exécutés, correspondances, notes, projet de contrat d'entretien, contrat de maintenance, procès-verbal de réception, projet de convention, planning des manifestations ; juridique : mise en demeure, assignation en paiement devant le tribunal de commerce de Paris, avis de procédure, courrier de relance, arrêtés, notes internes, projet de développement, rapport d'activité.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2541W/39

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : rapport de laboratoire, dossiers travaux de réfection, photos d'architecture de la piscine, rapport étude de diagnostique, procès-verbal de réunion, demandes de travaux ou d'intervention technique.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2541W/38

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000 EVRY (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2255W/13

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  11. Résultat n°11

    CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard François Mitterand - 91000 EVRY (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2255W/12

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  12. Résultat n°12

    CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse du Télégraphe - 91000 EVRY (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2255W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères - 91100 CORBEIL (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2255W/10

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  14. Résultat n°14

    UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité d'Entreprise (2005) - 315, square des Champs-Elysées - 91080 COURCOURONNES.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2255W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/7

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2255W/6

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT - 91190 GIF-SUR-YVETTE (2002).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2255W/5

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT - 91190...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  19. Résultat n°19

    MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu du CHSCT, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/4

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion Comité d'entreprise - Délégué du personnel, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/3

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    GIFFI : cessation d'activité en 2004, compte-rendu CHSCT Z.I. Les Rochettes - 91150 ETAMPES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2255W/2

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • GIFFI : cessation d'activité en 2004, compte-rendu...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  22. Résultat n°22

    SARIA FERMETURE : cessation d'activité en 2000, compte-rendu CHSCT Z.I. d'Etampes - 91150 ETAMPES (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2255W/1

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • SARIA FERMETURE : cessation d'activité en 2000, compte-rendu...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2006W/135

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2006W/134

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.

    Date

    1977-1978

    Cote

    2006W/133

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.

    Date

    1968-1972

    Cote

    2006W/132

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  27. Résultat n°27

    BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; contrôle et prévention : courriers, animation qualité [procédure de choix du bureau d'études techniques, lettres de commande n°1 et 2], plan hygiène et sécurité (1992 - 1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    1884W/63

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; contrôle...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Assainissement : bordereaux d'envoi, correspondance, schéma d'implantation, arrêtés préfectoraux, plans, extraits de procès-verbaux du conseil supérieur d'hygiène publique de France, affiche, convention, projet de convention, devis-programme, financement de l'assainissement primaire, note sur l'alimentation en eau de la ville nouvelle d'EVRY, note sur le financement des opérations d'assainissement, tableaux comparatifs, bilan financier.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1776W/279

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Assainissement : bordereaux d'envoi, correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    EVRY : Université d'EVRY, construction du bâtiment 1er cycle : correspondance (notamment avec la commission de sécurité), notes, pièces jointes, documents relatifs au permis de construire initial, rapports finaux de Veirtas pour les 1ère et 2ème tranches et les locaux du hall.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1523W/1876

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Université d'EVRY, construction du bâtiment...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    EVRY : Université d'EVRY, contrôles d'hygiène et de sécurité pendant la construction du bâtiment 1er cycle : correspondance, notes, pièces jointes ; construction du bâtiment 1er cycle : correspondance, notes, pièces jointes, permis de construire modificatif, déclaration d'achèvement des travaux.

    Date

    1994

    Cote

    1523W/1875

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Université d'EVRY, contrôles d'hygiène et de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    EVRY : Université d'EVRY, contrôles d'hygiène et de sécurité pendant la construction du bâtiment 1er cycle : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1994

    Cote

    1523W/1874

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Université d'EVRY, contrôles d'hygiène et de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), opérations foncières avec différents propriétaires : correspondance, notes, pièces jointes, (1985). COURCOURONNES, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Quartiers du Bois Briard et des Epinettes, aménagement et gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, (1976-1983).

    Date

    1976-1985

    Cote

    1523W/760

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).

    Date

    1975-1988

    Cote

    1523W/758

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude artistique du dallage de la place des Terrasses de l'Agora : contrat 73-146 avec M. Le Bars ; étude et réalisation du jardin des Terrasses de l'Agora : contrat 73-145 avec l'API ; étude et contrôle des travaux de construction de la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 73-140 avec l'Agence pour la recherche et les études d'aménagement (AREA) ; mise au point du réseau de voirie et organisation des parkings du centre commercial régional (CCR) : contrat 73-137 avec URATEC ; étude et contrôle des travaux de construction des locaux commerciaux et leurs réserves : contrat 73-136 avec M. Domini ; mission de conseil pour le stationnement : contrat 73-112 avec SETEC Copark ; études techniques et direction des travaux de construction de parkings silo pour la SNCF, le centre commercial et les Terrasses : contrat 73-111 avec Foulquier ; étude et contrôle des travaux de construction de la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 73-140 avec l'Agence pour la recherche et les études d'aménagement (AREA) ; quartier du Champtier du Coq, entretien des espaces verts et piétonniers : contrat 73-117 avec M. Robert ; quartier des Pyramides, réalisation du cahier n° 31 portant sur le concours d'EVRY I : contrat 73-114 avec l' institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) ; parc des Loges, étude d'avant-projet sommaire (APS) : contrat 73-107 avec l'atelier d'urbanisme et de paysage. EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, étude du programme général pour l'hygiène mentale : contrat 73-141 avec le centre d'études, de recherches et de formation institutionnelles (CERFI) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), achat d'espaces publicitaires dans la presse : contrat 73-116 avec Ted Bates et Cerca Communication. COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, direction et contrôle des travaux d'aménagement de la ferme : contrat 73-128 avec le GUA d'EVRY.

    Date

    1973

    Cote

    1523W/669

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude artistique du...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des travaux pour les espaces publics : contrat 72-54 avec ERU (1972) ; quartier d'EVRY-Centre, étude du programme pour la place et la salle polyvalente pour l'animation audiovisuelle à l'Agora : contrat 72-60 avec le BETECS (1972) ; étude de cohérence d'ambiance entre le centre commercial régional (CCR) EVRY 2, l'Agora et les espaces extérieurs immédiats : contrat 73-99 avec Richard Bet ; planification de l'ordonnancement des travaux d'équipement scénographique de l'Agora : contrat 73-100 avec le BETECS (1973) ; étude du fléchage interne et externe de l'Agora : contrat 73-103 avec Richard Bet (1973) ; quartier de l'Aguado, réalisation du plateau d'éducation physique du collège du Village : contrat 72-75 avec OTH (1972). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, aménagement de la grange de la ferme en centre d'information (salle pavée et salle audiovisuelle) : contrat 72-55 avec M. Quenard (1972) ; étude de plans de la salle audiovisuelle de la ferme : contrat 72-56 avec M. Quenard et Audivion (1972) ; parc du Lac, étude et contrôle du plateau double d'éducation physique et du terrain de sport : contrat 72-70 avec OTH (1972) ; quartier de Courcouronnes-Centre, étude et réalisation de la passerelle piétonnière du chemin des Cirolliers : contrat 73-88 avec SEGECOT-STRIM (1973) ; construction de l'école Andersen : contrat 73-98 avec Guislain et Le Van Kim (1973). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements d'hygiène mentale : contrat 72-57 avec le centre d'études, de recherches et de formation institutionnelles (CERFI) ; études financières pour la future collectivité locale : contrat 72-85 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1972) ; commercialisation de terrains industriels : contrat 73-87 avec Eloc (1973) ; étude et aménagement paysager des abords des grands axes routiers (autoroute A , F6, route nationale RN7, GS, S12, S10, S3) : contrat 73-105 avec l'API ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réalisation du film Vivre à EVRY : contrat 72-62 avec Unia Films (1972). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, réalisation du stade : contrat 73-93 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction de l'école Jean-Mermoz : contrat 73-95 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau d'éducation physique : contrat 73-96 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau double d'éducation physique : contrat 73-97 avec Sylvain Malisan (1973) ; quartier de Bondoufle-Centre, construction de l'école François-Mauriac : contrat 73-94 avec Sylvain Malisan (1973).

    Date

    1972-1973

    Cote

    1523W/668

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (octobre à décembre 1996). Qualité des eaux. - Contrôles sanitaires effectués par la direction départementale d'action sanitaire et sociale de l'Essonne (DDASS).

    Date

    1996

    Cote

    1434W/25

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (octobre...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Installations classées : procès-verbaux des réunions du Comité départemental d'hygiène.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1393W/101

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Installations classées : procès-verbaux des réunions...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Installations classées : procès-verbaux des réunions du Comité départemental d'hygiène.

    Date

    1986

    Cote

    1393W/100

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Installations classées : procès-verbaux des réunions...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Installations classées : procès-verbaux des réunions du Comité départemental d'hygiène.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1393W/99

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Installations classées : procès-verbaux des réunions...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/24

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/23

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    ARPAJON. - Situation d'un terrain destiné à la construction d'un centre de médecine préventive ; acquisition d'un terrain dépendant de l'hospice : acte des 8 et 29 avril 1965. JUVISY-SUR-ORGE. - Dispensaire d'hygiène sociale, transfert du terrain et du bâtiment (1968).

    Date

    1964-1968

    Cote

    1345W/612

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • ARPAJON. - Situation d'un terrain destiné à la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  45. Résultat n°45

    Conseil départemental d'hygiène : registres relatifs au CDH.

    Date

    1968-2000

    Cote

    1342W/52

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : registres relatifs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Conseil départemental d'hygiène : arrêtés de renouvellement.

    Date

    1988-1996

    Cote

    1342W/51

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : arrêtés de renouvellement....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1342W/50

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1342W/49

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

    Date

    1984

    Cote

    1342W/48

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

    Date

    1985

    Cote

    1342W/47

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

    Date

    1986

    Cote

    1342W/46

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

    Date

    1987

    Cote

    1342W/45

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à juin)

    Date

    1988

    Cote

    1342W/44

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

    Date

    1988

    Cote

    1342W/43

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à juin).

    Date

    1989

    Cote

    1342W/42

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

    Date

    1989

    Cote

    1342W/41

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à juin).

    Date

    1990

    Cote

    1342W/40

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

    Date

    1990

    Cote

    1342W/39

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier-février).

    Date

    1991

    Cote

    1342W/38

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (mars-avril-mai-juin).

    Date

    1991

    Cote

    1342W/37

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

    Date

    1991

    Cote

    1342W/36

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à avril).

    Date

    1992

    Cote

    1342W/35

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juin - septembre).

    Date

    1992

    Cote

    1342W/34

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (octobre, novembre, décembre).

    Date

    1992

    Cote

    1342W/33

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à mai).

    Date

    1993

    Cote

    1342W/32

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juin à décembre).

    Date

    1993

    Cote

    1342W/31

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier, février, mars).

    Date

    1994

    Cote

    1342W/30

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (avril, mai, juin).

    Date

    1994

    Cote

    1342W/29

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet, septembre, octobre).

    Date

    1994

    Cote

    1342W/28

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (novembre-décembre).

    Date

    1994

    Cote

    1342W/27

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à juillet).

    Date

    1995

    Cote

    1342W/26

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (septembre-octobre).

    Date

    1995

    Cote

    1342W/25

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (novembre-décembre).

    Date

    1995

    Cote

    1342W/24

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier-février-mars).

    Date

    1996

    Cote

    1342W/23

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (9 mai - 10 juin).

    Date

    1996

    Cote

    1342W/22

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (17 juin - 15 juillet).

    Date

    1996

    Cote

    1342W/21

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (septembre-octobre).

    Date

    1996

    Cote

    1342W/20

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (novembre).

    Date

    1996

    Cote

    1342W/19

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (décembre).

    Date

    1996

    Cote

    1342W/18

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier-février-mars).

    Date

    1997

    Cote

    1342W/17

    • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

    • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)