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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

    Date

    1878-1901

    Cote

    1Z/12

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registre des détenus transférés par la brigade de gendarmerie (22 août 1898 - 28 novembre 1900).

    Date

    1898-1900

    Cote

    2Y/94

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registre des détenus transférés par la brigade de gendarmerie...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Marché de travaux, marché n°8707701009009110, construction de la caserne gendarmerie d'ORSAY : rapport du président, délibérations, pièces justificatives, avis de la commission, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières,notification de marché, compte-rendu, avenant de poursuites des travaux, correspondances (1981-1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    2661W/125

    • Contexte : MARCHES.

    • Marché de travaux, marché n°8707701009009110, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2581W/9

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

    Date

    1958-1977

    Cote

    2581W/2

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier) ; marché de contrôle technique : délibérations, rapport du président.

    Date

    1996-2002

    Cote

    2541W/111

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2541W/6

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    BALLANCOURT, Gendarmerie, résiliation du marché n°02-00-160, n°94.09600.01.900.91.10 : correspondances, rapport du président au conseil général, notification de résiliation.

    Date

    1994-2005

    Cote

    2541W/2

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • BALLANCOURT, Gendarmerie, résiliation du marché n°02-00-160,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction de 3 logements et bureaux, plan de masse et de situation, plan du sous-sol, RDC, étage, coupes, façades ; aménagement des abords et des locaux à munitions, coupes, façades, plan des niveaux, tableau des surfaces, isolation thermique dossier de consultation, réfection du mur de clôture OS et facture, travaux de démolition de l'ancienne gendarmerie, démolition du pavillon, permis de démolir (1958-1987).

    Date

    1958-1987

    Cote

    2172W/74

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plans de recollement plans des logements et bâtiment administratif en gros oeuvre, DIUO, notices techniques schémas électriques dossier de recollement, plan des réseaux électrique, plans chauffage, lot n°8 métallerie portes de garage, charpentes et menuiseries, dossier recollement plan de masse, plan vide sanitaire, électricité, plans des niveaux électricité, faux-plafond, coupes, façades, typologie menuiseries extérieures (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2172W/73

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plans de recollement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plan de masse et de situation, plan VRD et espaces verts, bâtiment administratif plan du vide sanitaire, électricité, plan du RDC, plan du niveau électricité, plan RDC faux- plafond, plans des coupes et façades, carnet de détails, typologie menuiseries extérieures (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2172W/72

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plan de masse et de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : pièces marchés, courrier, permis de construire, EDF, GDF, Eau, PTT, rapport de sol, compte-rendu de réunions, courrier de l'architecte, géomètre, rapport du bureau de contrôle, compte rendus de chantier, réfection partielle du mur de clôture et déclaration de travaux (1999-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2172W/71

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : pièces marchés, courrier,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : dossier de demande de permis de construire plans, procès verbal d'ouverture et de jugement des offres, concours d'architecte, déclaration d'achèvement de travaux avec plans (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2172W/70

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : dossier de demande...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : acquisition du terrain, projet d'acte, lettre de la commune du 12 mai 1997, acte de candidature déclaration d'intention de soumissionner de CEP Contrôle et prévention, APS, mémoire de projet, analyse des offres (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2172W/69

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : acquisition du terrain,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : prévention BTP plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, demande d'autorisation de défrichement, DCC fiches d'espace, programme, acte d'engagement, étude de faisabilité, plan topographique, sélection de 4 candidats (1993-1998).

    Date

    1993-1998

    Cote

    2172W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : prévention BTP plan...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 8, 9, 10, 11, 12 (1988-1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2172W/67

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 8,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2172W/66

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 1,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Gendarmerie d'ORSAY : mandatements, notification du marché, avenant prolongation délais contractuel, avenant de régularisation de travaux, correspondances réception des travaux, nantissement, contrôle de légalité, décision de poursuite des travaux, original du marché, branchement EDF, mandatements appel de candidatures, abonnement EDF et factures, analyse des offres (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    2172W/65

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : mandatements, notification du...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Gendarmerie d'ORSAY : taxe d'assainissement et convention, remplacement et déplacement poteau incendie, rendez vous de chantier, résultat des offres CDAO, Ese des s/traitants, lots 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 (1988-1991).

    Date

    1988-1991

    Cote

    2172W/64

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : taxe d'assainissement et convention,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Gendarmerie d'ORSAY : bilan provisoire opération de construction, correspondance problèmes de clôture DSTT et DDE, correspondances fondations, correspondance travaux de déblaiement terrain, correspondances SDIS, convocation et procès-verbal de réunion, expertise ordonnance du 17 mars 1993, plan topographique, DCE (1986-1993).

    Date

    1986-1993

    Cote

    2172W/63

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : bilan provisoire opération de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Gendarmerie d'ORSAY : permis de construire, permis de construire modificatif, programme, acquisition terrain, approbation du programme, lancement du concours, demande de subvention, abandon du projet d'extension, fiche d'opération, dossier d'inauguration, dossier de subvention, travaux sur OS, approbation APS, désignation jury, prolongation délais exécution des travaux, désignation architecte, désignation bureau contrôle, attribution du marché de travaux, approbation contrat d'ingénierie et coût définitif (1985-1989).

    Date

    1985-1989

    Cote

    2172W/62

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : permis de construire, permis...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Gendarmerie d'ORSAY : coût d'objectif définitif, préparation marché bureau contrôle VERITAS pour l'extension de la gendarmerie, APS, résiliation convention technique passée avec VERITAS, notification et marché original VERITAS, résiliation contrat ingénierie (1983-1986).

    Date

    1983-1986

    Cote

    2172W/61

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : coût d'objectif définitif, préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Gendarmerie d'ORSAY : plan topographique, bornage du terrain, convention mise à disposition terrain, plans coupes façades, plan de masse, lettre de rejet des architectes, convocation mise au point calendrier opération, procès-verbal, lettre d'acceptation architecte Malisan, lettre de convocation jury de concours, procès-verbal de la réunion, procès-verbal des questions écrites architectes, notes architecte pour date concours, convocations concours, dossier jury de concours, lettre d'envoie des dossiers de concours, dossier de consultation des concepteurs, désignation conducteur d'opération et approbation de sa rémunération (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2172W/60

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : plan topographique, bornage du...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Gendarmerie de MENNECY : marché de travaux offres candidats non retenus (1993-2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    2172W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de MENNECY : marché de travaux offres candidats...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Gendarmerie de MENNECY : plans APD, plan de masse, sous-sol, RDC, 1er, 2ème, 3ème étage, plan toiture, coupes, façades, plan SEE réseaux extérieurs, plan parcellaire avec cotes altimétriques, plan de masse assainissement, plan de recollement réseaux d'assainissement intérieur, plan de recollement réseaux divers intérieurs, demande de permis de construire, 4 dossiers de déclaration de travaux modification de clôture (1992-2003)..

    Date

    1992-2003

    Cote

    2172W/58

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de MENNECY : plans APD, plan de masse,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Gendarmerie de MENNECY : APD dossier de consultation des entreprises (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2172W/57

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de MENNECY : APD dossier de consultation...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Gendarmerie de MENNECY : dossier de permis de construire avec pièces écrites et pièces graphiques, plans des niveaux coupes façades provisoire, 2 titres de propriété, courriers divers, procès-verbal de la commission chargée du choix du concepteur pour la restructuration et la réhabilitation, rapport initial de contrôle technique solidité CEP, dossier APS du permis de construire avec notice descriptive sommaire tableau des surfaces, demande de permis de construire, plans actuel et état futur (1962-1993).

    Date

    1962-1993

    Cote

    2172W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de MENNECY : dossier de permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : procès-verbaux des OPR avec annexes des entreprises du chantier, GPA prolongé, fin de la GPA 25 janvier 2007, les désordres de la gendarmerie, procès-verbal de levé de réserve, ordres de service et procès verbaux de réception, cahier de parfait achèvement, travaux supplémentaires de terrassement, avenant convention mandat, EDF, coffret annexes de poing, organigramme, assurance dommage ouvrage, surfaces, marchés maîtrise d'oeuvre travaux, fluides, courriers divers, courriers validations GEGN, délais planning , bilan financier (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2172W/55

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : devis vitrage salle d'attente, dégât des eaux logement n°14, fissures sur le bâtiment, fin de la période de garantie de parfait achèvement 26 mars 2007, notification du décompte général, devis d'EDF pour les travaux de raccordement électrique, 3 plans d'implantation, copie du PPSPS par Franki Fondation, appel d'offres, diagnostic archéologique, plan de financement prévisionnel, marché travaux, communication sur projets politique de Limours, PC, eaux pluviales, installations de chantier, foncier, marché SPS QUALICONSULT, courriers divers, programme, revalorisation de l'EFP, historique, évolution estimation travaux, rapports et délibération (1997-2007).

    Date

    1997-2007

    Cote

    2172W/54

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : devis vitrage...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : comptes-rendus de chantier (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2172W/53

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : permis de construire juillet 2002, plans A3 (2002-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2172W/52

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marché MOE, convention RIDF, convention de mandat, délibération mairie de Limours, décisions Conseil Général 91, OPC, SPS, marché de maîtrise d'oeuvre contrôle de légalité et notification, contrôle technique (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2172W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marché MOE, convention...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet avec plans, dossier travaux (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2172W/50

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier de consultation des entreprises, DCE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2172W/49

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier de consultation...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : programme, procès verbal de validation, besoins, observation et esquisse, concours, procédure de validation, programmation de l'ensemble des casernes, études de sol, phase de faisabilité comprenant hypothèses de l'étude, récapitulation de l'estimation par équipement, récapitulatif de l'estimation par lots, détails de l'estimation et plans (1994-2002).

    Date

    1994-2002

    Cote

    2172W/48

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : programme, procès...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : rapports d'analyse candidatures, rapport de la commission d'analyse (original) (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2172W/47

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : rapports d'analyse...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : phase APD, pièces écrites, pièces graphiques (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2172W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : phase APD, pièces...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : APS plans, courriers, estimation, économie validées, phase PRO estimation par lots, revalorisation EFP, observations sur le dossier PRO, planning, mission SPS, bureau de contrôle, concessionnaires eau assainissement télécom (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2172W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : APS plans, courriers,...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : concours de maîtrise d'oeuvre choix des candidats plaquette de présentation, jury de concours (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2172W/44

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : concours de maîtrise...

    Producteur :

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  41. Résultat n°41

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier de concours de maîtrise d'oeuvre, rapport de la commission d'analyse (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2172W/43

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier de concours...

    Producteur :

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  42. Résultat n°42

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : plan topographique, plan de l'emprise foncière, contraintes du POS, projet de cession, plan des réseaux, accord cession gratuite, notification ZAC des concessions, urbanisme RAZ, POS, commune de Limours objectif urbanisme, commande géomètre, permis de construire, instruction du permis de construire, plan des canalisation EP et EV traversant le terrain, rapport d'inspection du collecteur d'eaux pluviales (1994-2002).

    Date

    1994-2002

    Cote

    2172W/42

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : plan topographique,...

    Producteur :

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  43. Résultat n°43

    Gendarmerie de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE : plan du RDC bureaux, plan de l'étage des logements, tableau des surfaces, devis descriptif et plans de situation, masse, vide sanitaire, RDC, étage, coupes, façades, terrasse, correspondances (1974-1990).

    Date

    1974-1990

    Cote

    2172W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE : plan du RDC...

    Producteur :

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  44. Résultat n°44

    Gendarmerie d'ETAMPES : DCE, travaux de chauffage dans les logements, travaux d'amélioration de l'installation chauffage électrique (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2172W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : DCE, travaux de chauffage dans...

    Producteur :

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  45. Résultat n°45

    Gendarmerie d'ETAMPES : plans d'exécution courants forts et faible, chauffage, électricité plans des niveaux, plans DCE marché, plans DOE (1985-1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    2172W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : plans d'exécution courants...

    Producteur :

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  46. Résultat n°46

    Gendarmerie d'ETAMPES : plans de recollement (coffrage, ossature, ferraillage, fondations, planchers, ) des bâtiments B, C, D, E, F, Bâtiment administratif et locaux techniques (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2172W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : plans de recollement (coffrage,...

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  47. Résultat n°47

    Gendarmerie d'ETAMPES : Bâtiment administratif, poste transformateur EDF et bâtiments B, C, plans Béton armé Entreprise Duchemin (coffrage, ossature, ferraillage, fondations, planchers, murs) (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2172W/37

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : Bâtiment administratif, poste...

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  48. Résultat n°48

    Gendarmerie d'ETAMPES : bilan financier de l'opération, OS installation d'un lecteur à distance de la consommation d'eau, plans topographique, plan de masse, terrassement, plans des niveaux, coupes, façades, sondages du sol, OS, desserte en eau potable et défense contre l'incendie, alimentation EDF GDF énergie électrique, fourniture d'énergie électrique, pose d'un fourreau dans le vide sanitaire (1985-1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    2172W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : bilan financier de l'opération,...

    Producteur :

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  49. Résultat n°49

    Gendarmerie d'ETAMPES : situation n°14 et n°15, ordre de service de notification de décompte général (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2172W/35

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : situation n°14 et n°15, ordre...

    Producteur :

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  50. Résultat n°50

    Gendarmerie d'ETAMPES : situation des entreprises (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2172W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : situation des entreprises (1987-1988)....

    Producteur :

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  51. Résultat n°51

    Gendarmerie d'ETAMPES : situation des entreprises (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2172W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : situation des entreprises (1987-1988)....

    Producteur :

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  52. Résultat n°52

    Gendarmerie d'ETAMPES : procès-verbaux des réunions de chantier mensuelles (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2172W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : procès-verbaux des réunions...

    Producteur :

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  53. Résultat n°53

    Gendarmerie d'ETAMPES : marché DUCHEMIN (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    2172W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : marché DUCHEMIN (1987-1993)....

    Producteur :

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  54. Résultat n°54

    Gendarmerie d'ETAMPES : correspondances DSTT DDE, maître d'ouvrage architecte, gendarmes maître d'ouvrage (1988-1990).

    Date

    1988-1990

    Cote

    2172W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : correspondances DSTT DDE, maître...

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  55. Résultat n°55

    Gendarmerie d'ETAMPES : problème d'agrément avec l'entreprise CAP, avis d'insertion, marché de travaux de VRD de la DDE, raccordement des réseaux eaux usées et eaux pluviales, aménagement du carrefour avec la Route Nationale RN191, marché de travaux de VRD de l'entreprise SACER,travaux sur OS (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2172W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : problème d'agrément avec l'entreprise...

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  56. Résultat n°56

    Gendarmerie d'ETAMPES : projet de canalisation collective, proposition du maître d'oeuvre à la personne responsable du marché, opérations préalables à la réception nomenclature, bureau de contrôle CEP, rapport de fin de mission, rapport de la DDE, correspondance de M. VAYNES, procès-verbal de la CDAO, avis du PDE sur la CDAO, rapport de M. VAYNES (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2172W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : projet de canalisation collective,...

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  57. Résultat n°57

    Gendarmerie d'ETAMPES : marché CEP, sous-traitants (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2172W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : marché CEP, sous-traitants...

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  58. Résultat n°58

    Gendarmerie d'ETAMPES : éléments d'information des entreprises, correspondances entre SE.G.CO et le Conseil Général, nomenclature des pièces jointes au projet de décompte final et plans de l'entreprise SE.G.CO, estimation travaux chauffage, dossier d'APS (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2172W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : éléments d'information des...

    Producteur :

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  59. Résultat n°59

    Gendarmerie d'ETAMPES : décompte général définitif SE.G.CO et FOUCHER, mise en demeure à SE.G.CO projet du décompte final et plans des niveaux, attribution du marché de travaux n°8605701009009110 entreprise SE.G.CO (1986-1990).

    Date

    1986-1990

    Cote

    2172W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : décompte général définitif...

    Producteur :

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  60. Résultat n°60

    Gendarmerie d'ETAMPES : plans de masse, VRD, situation, plans des clôtures, espaces verts, plan de terrassement, bâtiment administration plans du sous-sol RDC 1er et 2ème étage, coupes, locaux techniques, plans, coupes, façades, logements (bâtiments B,C,D), plans du sous-sol, RDC, 1er, 2ème, 3ème, 4ème étage, Bâtiment D plan 3ème, 4ème étage, Bât D,E,F plan du sous-sol, Bâtiments E,F plans du RDC, 1er, 2ème étage, Bâtiment E plan du 3ème et 4ème étage, logements plans des coupes et des façades (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2172W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : plans de masse, VRD, situation,...

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    Gendarmerie d'ETAMPES : actes de sous traitance des lots 1,4,5,6,7,8,11,13,14,15, remise des offres actes d'engagements, offre de base de l'entreprise SE.G.CO, actes d'engagement de la négociation à la conclusion du marché avec SE.G.CO, appel d'offres infructueux lettres aux entreprises, rapport CAO (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2172W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : actes de sous traitance des...

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    Gendarmerie d'ETAMPES : APD, DCE, cahier des clauses techniques particulières, règlement particulier d'appel d'offres RPAO, DCE cadres de bordereaux de prix, dossier de presse, envoi du DCE aux entreprises sélectionnées, avis d'insertion (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2172W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : APD, DCE, cahier des clauses...

    Producteur :

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  63. Résultat n°63

    Gendarmerie d'ETAMPES : APD, DCE pièces écrites et pièces graphiques (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2172W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : APD, DCE pièces écrites et...

    Producteur :

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  64. Résultat n°64

    Gendarmerie d'ETAMPES : approbation du contrat d'ingénierie et approbation de l'APS, marché VAYNE, DCE (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2172W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : approbation du contrat d'ingénierie...

    Producteur :

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  65. Résultat n°65

    Gendarmerie d'ETAMPES : rapport de gendarmerie, jury de concours, dossier du jury de concours, CCAP concernant le marché d'ingénierie et d'architecte, concours de concepteur, dossier de consultation des concepteurs, réunion de la commission d'appel d'offres, lettre de Vayne suite aux accusations de la presse, différentes versions sur la note de l'historique, normes applicables aux logements construits pour le personnel de la gendarmerie, décret n°82261 relatif aux modalités d'attribution de subvention, procès-verbal d'enquête préliminaire (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2172W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : rapport de gendarmerie, jury...

    Producteur :

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  66. Résultat n°66

    Gendarmerie d'ETAMPES : fiche d'opération, travaux de VRD attribution du marché à l'entreprise SACEP, travaux de VRD désignation de la DDE application de sa rénumération, approbation de l'avenant n°1 au contrat d'ingénierie, attribution du marché de travaux, résiliation du marché de travaux passé avec SEGO, déclaration de l'appel d'offres infructueux, attribution du marché de travaux, désignation du concepteur, approbation de l'avenant projet détaillé, désignation d'un bureau de contrôle et approbation de sa rénumération, désignation d'un jury, désignation du jury rapport modificatif, approbation du contrat d'ingénierie et approbation de l'avant projet sommaire, 3ème commission urbanisme, transport, travaux publics, espaces verts, programme de construction, 6ème commission, crédit complémentaire, approbation programme, autorisation de mise en compétition, demande de subvention auprès du ministère de la république (1981-1987).

    Date

    1981-1987

    Cote

    2172W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : fiche d'opération, travaux...

    Producteur :

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  67. Résultat n°67

    Gendarmerie d'ETAMPES : problèmes concernant la maîtrise d'ouvrage de l'opération, projet de construction de la caserne, problème des réseaux d'évacuation, dossier permis de construire (1980-1986).

    Date

    1980-1986

    Cote

    2172W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : problèmes concernant la maîtrise...

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  68. Résultat n°68

    Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE : plan de recollement des ouvrages EU et EP. Bâtiment A plan du sous-sol, RDC, 1er et 2ème étage, plans d'architecte Gossin/Chambelin sous-sol, RDC, 1er, 2ème étage, coupes, façades, détail de la banque, plan de masse, plan de coffrage, implantation des l'escaliers hélicoïdaux, portail extérieur, bâtiment B plan de masse et dépendances, plans du RDC et du grenier, transfert de la chaudière PV, ordre de service, consultation d'entreprise (1975-1984).

    Date

    1975-1984

    Cote

    2172W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE : plan de recollement...

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  69. Résultat n°69

    Gendarmerie d'EGLY : permis de construire (arrêté préfectoral ), plan topographique, plan de masse (implantation nivellement), plan de masse (assainissement), plan de masse (branchement), plans cellules type 4, type 5, type 5a, type 5b, cellule type 5c RDC haut bâtiment A, coupes, étage, RDC (1990-1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    2172W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'EGLY : permis de construire (arrêté préfectoral...

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  70. Résultat n°70

    Ancienne gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : plans d'architectes, plan topographique et de situation, plan de démolition, plans bâtiment B, coupes et façades, plans bâtiment C1 et C2 coupes, façades, bâtiment B et C1 coupes, plan de masse réseaux, bâtiment B plans sous-sol, RDC, 1er étage, 2ème, 3ème étage et toiture, plan des faux plafonds, coupes, façades, plans des RDC adaptabilité aux handicapés (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2172W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Ancienne gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : plans d'architectes,...

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  71. Résultat n°71

    Ancienne gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : 14 logements assurance dommage ouvrage, aménagement de logements APS, plan topographique et périmétrique, plan bâtiment B façades et coupes, bâtiment C1 façades et coupes, tableau des surfaces, projet marché de maîtrise d'oeuvre (1994-1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2172W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Ancienne gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : 14 logements...

    Producteur :

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  72. Résultat n°72

    Ancienne Gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : aménagement de logement (APD), aménagement de logement (APS), plan de situation, extrait du plan cadastral section n°133 de 2323m², plan de masse des réseaux (état futur), plan de masse (état futur), Bâtiment B (état actuel), plans coupes, façades, grenier, Bâtiment B (état futur) plans sous-sol, RDC, 1er, 2ème, 3ème étage, plan des faux plafonds, coupes, façades, nomenclature des châssis, plan de démolitions, Bâtiment C1 et C2 (état actuel) plans du RDC, 1er étage et coupes, Bâtiment C1et C2 (état futur), plans du RDC 1er étage, coupes, façades, nomenclature des châssis, Bâtiment B, C1 et C2 (état futur), plan du RDC, adaptabilité aux handicapés (1990-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    2172W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Ancienne Gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : aménagement...

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  73. Résultat n°73

    Gendarmerie de BREUILLET : correspondances avec le maire de Breuillet, APS construction d'un logement, CCTP, DCE logement de fonction plan de masse, plans, coupes, façades, CCAP, estimation des travaux APS (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2172W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BREUILLET : correspondances avec le...

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  74. Résultat n°74

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : phase PRO CCTP, APD, APS 1, esquisse, marchés et délibération (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2172W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : phase PRO...

    Producteur :

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  75. Résultat n°75

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de construire (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2172W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de...

    Producteur :

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  76. Résultat n°76

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2172W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : étude de sols complémentaire, modification programme, programme initial, APS 1 (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2172W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : étude de sols...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : projet plans d'architecte, foncier, urbanisme, géomètre, marché maîtrise d'oeuvre, bâtiment provisoire (1999-2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2172W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : projet plans...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  79. Résultat n°79

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : plan financement prévisionnel, historique de l'opération, subvention du conseil régional, extension de la gendarmerie plan parcellaire, plan de masse, plans des niveaux (1994-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    2172W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : plan financement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  80. Résultat n°80

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : pièces marché, courriers, bureau de contrôle, EDF, GDF, PTT, EAU, PC, rapport de sol, divers, correspondances avec le Conseil Général, gendarmerie, mairie (1994-2001).

    Date

    1994-2001

    Cote

    2172W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : pièces marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)