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AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

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Cote/Cotes extrêmes

2172W/1-74

Date

1958-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Documents techniques concernant les gendarmeries de Ballancourt, Breuillet, Corbeil-Essonnes, Etampes, Guigneville, Limours, Mennecy, Orsay, Soisy-sur-Seine et Viry-Châtillon (1958-2007).

Langue des unités documentaires

Français

Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : plan topographique, plan de l'emprise foncière, contraintes du POS, projet de cession, plan des réseaux, accord cession gratuite, notification ZAC des concessions, urbanisme RAZ, POS, commune de Limours objectif urbanisme, commande géomètre, permis de construire, instruction du permis de construire, plan des canalisation EP et EV traversant le terrain, rapport d'inspection du collecteur d'eaux pluviales (1994-2002).

Cote/Cotes extrêmes

2172W/42

Date

1994-2002

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Images fixes

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/05/2012

Mots clés lieux

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

Mots clés matières

gendarmerie, aménagement, 20e siècle, 21e siècle

Mots clés typologiques

DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, PLAN