AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2172W/1-74

Date

1958-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Documents techniques concernant les gendarmeries de Ballancourt, Breuillet, Corbeil-Essonnes, Etampes, Guigneville, Limours, Mennecy, Orsay, Soisy-sur-Seine et Viry-Châtillon (1958-2007).

Langue des unités documentaires

Français

Gendarmerie d'ETAMPES : rapport de gendarmerie, jury de concours, dossier du jury de concours, CCAP concernant le marché d'ingénierie et d'architecte, concours de concepteur, dossier de consultation des concepteurs, réunion de la commission d'appel d'offres, lettre de Vayne suite aux accusations de la presse, différentes versions sur la note de l'historique, normes applicables aux logements construits pour le personnel de la gendarmerie, décret n°82261 relatif aux modalités d'attribution de subvention, procès-verbal d'enquête préliminaire (1986-1987).

Cote/Cotes extrêmes

2172W/19

Date

1986-1987

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/05/2012