AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2172W/1-74

Date

1958-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Documents techniques concernant les gendarmeries de Ballancourt, Breuillet, Corbeil-Essonnes, Etampes, Guigneville, Limours, Mennecy, Orsay, Soisy-sur-Seine et Viry-Châtillon (1958-2007).

Langue des unités documentaires

Français

Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marché MOE, convention RIDF, convention de mandat, délibération mairie de Limours, décisions Conseil Général 91, OPC, SPS, marché de maîtrise d'oeuvre contrôle de légalité et notification, contrôle technique (1997-2001).

Cote/Cotes extrêmes

2172W/51

Date

1997-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/05/2012