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  1. Résultat n°1

    SOISY-SUR-SEINE. Brigade de gendarmerie (maquette), Jacques Beluard, architecte, Philippe Chomiol, ""art et maquette"", Yves Morelle, photographe, s.d. N et B. Dim. 17,5 X 24.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/2342

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • SOISY-SUR-SEINE. Brigade de gendarmerie (maquette),...
  2. Résultat n°2

    SOISY-SUR-SEINE. Gendarmerie (maquette), Philippe GOSSELIN, Yves Morelle, photographe, s.d. N et B. Dim. 17,5 X 24.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/2340

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • SOISY-SUR-SEINE. Gendarmerie (maquette), Philippe GOSSELIN,...
  3. Résultat n°3

    SOISY-SUR-SEINE. Gendarmerie (maquette), Philippe GOSSELIN, Yves Morelle, photographe, s.d. N et B. Dim. 17,5 X 24.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/2339

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • SOISY-SUR-SEINE. Gendarmerie (maquette), Philippe GOSSELIN,...
  4. Résultat n°4

    SOISY-SUR-SEINE. Brigade de gendarmerie (maquette), Jacques Beluard, architecte, Philippe Chomiol, ""art et maquette"", Yves Morelle, photographe, s.d. N et B. Dim. 17,5 X 24.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/2341

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • SOISY-SUR-SEINE. Brigade de gendarmerie (maquette),...
  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er mai - 31 mai 1616). - Vente d'une perche et demie de terre, terroir de SAINT-YON, faite à Etienne Boullon, vigneron à SAINT-YON, par Jean Séré, vigneron au même lieu. - Inventaire après décès de Michel Menot, en son vivant cordonnier à BOISSY, fait à la requête de Denise Rousseau, sa veuve. 10 livres d'étain à 7 sous tournois la livre. - Vente de 25 tonneaux, muids, feustailles, garnis de leurs fonds, faite à Simon Hébert, vigneron à BOISSY, par Cantien Coiffier, vigneron au même lieu, moyennant 35 livres tournois. - Bail d'un arpent de terre, terroir d'EGLY, champtier de la Mare-Saint-Pierre, fait à Charles Texier, vigneron à EGLY, par Pierre Bouville, sergent royal à CHATRES. - Bail d'un arpent de terre, même terroir et champtier, fait à Mathurin Duteil, vigneron à EGLY, par Denis Louvet, praticien à CHATRES. - Bail de 30 perches de vigne, terroir de BOISSY, fait à Zacarie Guillon, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, se portant fort de Noëlle Petit, sa fille, prend en apprentissage pour 18 mois, de Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, Marguerite Jollivet, fille dudit Jean, à la charge de, par ledit Jean icelle faire enseigner et montrer, par sa dite fille, l'art et mestier de coudre et tailler habictz, linges et autres commoditez, dépendant du mestier de thailleur d'habictz. Jollivet nourrira et habillera sa fille, et payera 16 livres tournois en 2 termes. - Bail d'héritages fait à Nicolas Rousseau, laboureur à BOISSY, par Pierre Guitteau, meunier au moulin de la BRICHE, et Didière Ligner, sa femme. - Denis Louyn, laboureur à BREUILLET, tuteur des enfants mineurs de feu Guillaume Fauveau, baille, pour 3 ans, à Pierre Lambot, laboureur à BOISSY et aussi tuteur desdits enfants, César Fauveau, l'un deux. Le preneur s'engage à nourrir, loger, gouverner, et envoyer à l'escolle le jeune Fauveau, moyennant la jouissance de ses biens, meubles et immeubles, pendant les 3 années de bail, et pour le regard des entretenemens d'habytz, chaussures et linge, sera pris, sur le principal des meubles dudit Cézard, la somme de 36 livres tournois (8 mai 1616). - Echange entre Etienne Sorieul, vigneron à VILLELOUVETTE, et Pierre Hallier, vigneron au même lieu. - Divers baux faits par Pierre Héron, gendarme de la compagnie de la Reine, demeurant à EGLY, à Etienne Sorieul, Pierre Hallier, Michel Goiet, Jean Joynel, Jean Lefébure, vignerons à EGLY. - Vente d'un demi-arpent de terre sablon, terroir de BOISSY, champtier de la Brunetterie, faite à Louis Feulleret, l'aîné, vigneron à BOISSY, par Jean Coqueau, au même lieu. - Vente de 2 perches d'aunaies et buissons, à DAMPIERRE, faite, moyennant 35 sous tournois, à Robert Guillemard, cordonnier à BOISSY, par Jean Séré, vigneron à DAMPIERRE. - Accord entre Jean Ducloz, vigneron à AVRAINVILLE, d'une part, et Jean Normant, tailleur d'habits à BRUYERES-LE-CHATEL, au nom et comme se faisant fort de Vincent Normant et Louise Sablet, sa femme, d'autre part. - Bail d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Garenne, fait à Mathurin Renault, vigneron à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu, ayant charge de Jean David, receveur du BREAU-SANS-NAPPE. - Contrat de mariage entre Charles Bance, cordonnier, demeurant à présent à BOISSY, natif de SIGIE, quatre lieues près de GORNET en NORMANDYE, d'une part, et Jeanne Béroust, fille de feu Nicolas Béroust et de Jeanne Buard, d'autre part. - Vente de maison et dépendances, rue du Val, à BOISSY, faite à Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, par Clémence Aumont, veuve de Jean (Plumereau), demeurant à BOISSY. - Vente de 100 bêtes à laine, brebis et moutons, et de 36 agneaux de l'année, faite, moyennant 475 livres tournois, dont 400 livres, pour les brebis et moutons, et 75 livres pour les agneaux, à Jean Pocquet et Jean Vacher, laboureurs à MAUCHAMPS, par Jean Perrin, marchand et laboureur à CHATRES. Le payement doit s'effectuer en 3 années, pendant chacune des quelles les acquéreurs donneront au vendeur 68 toisons de laine (25 mai 1616). - Quittance de 135 livres tournois, rachat de rente, délivrée à Jean Lambert, le jeune, marchand laboureur à BOISSY, par noble homme Martin Porteau, valet de chambre du Roi, demeurant à BOISSY, à cause d'Anne Daigremont sa femme, héritière en partie de feu Denis Pocquet. - Contrat de mariage entre (Denis Aumont), fils de (Thomas Aumont) et de Perrine Fauveau, d'une part, et Geneviève Lambert, fille de feu Jean Lambert, vivant, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, et de Geneviève Langlois, à présent femme de Jean Piffret, marchand à BOISSY, d'autre part. - Accord entre Guillaume Le Roy, demeurant à BOISSY, et François Aumont, vigneron au même lieu. - Bail d'une maison au carrefour de BOISSY, à la réserve d'une chambre, fait, moyennant un loyer annuel de 25 livres tournois, à Claude Coutauld, marchand à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu, se portant fort de Louise Bézard, sa femme, fille et héritière de Morin Bézard et de Sainte Martin.

    Date

    1616

    Cote

    E/4622

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (janvier 1616).

    Date

    1616

    Cote

    E/4618

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4668

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 janvier - 30 janvier 1620). - Transport de rente à Jean Sorin, tixier en toile à BOISSY, par Jean Besnier, vigneron au même lieu. - Accord entre Pierre Leconte, tuteur des mineurs de Toussaint Leconte et de Marguerite Rozier, d'une part, et Chéron Doiteau, d'autre part. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Jacques Alorge, laboureur à AVRAINVILLE, par Fiacre Réault, vigneron à BREUX. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Laureau, avocat en Parlement, demeurant à ETAMPES, par Louis Feulleret l'aîné, vigneron à BOISSY. - Décharge d'hypothèque délivrée à Fleurant Broquehaye, vigneron à TORFOU, Claude Soullas, maître barbier et chirurgien, et Denis Hébert, vigneron à BOISSY, par Clément Daigremont, drapier à ETAMPES, se faisant fort de Catherine Hersant, veuve de Thomas Boutet, en son vivant lieutenant au bailliage de CHATRES (ARPAJON). - Vente d'héritage à Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, par Jean Bonnefillot, vigneron à BOISSY, et Marie Vittas, sa femme. - Transport de rente à Jacques Robert, bailli de BOISSY, demeurant à BRUYERES, par Pierre Héron, gendarme de la compagnie de la Reine, et Marie Desmazis, sa femme, demeurant à EGLY. - Transport de rente à Jean Leconte, praticien à BOISSY, par Philippe Joynel, praticien à CHATRES (ARPAJON). - Vente de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Dussodière, faite à noble homme François Rousselet, secrétaire du feu duc d'Anjou, demeurant à PARIS, par Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Leconte, sa femme. - Baux faits à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, et à Simon Aumont, vigneron au même lieu, par Simon Picot, marchand à BOISSY. - Bail de pré, prairie de BREUILLET, fait à Simon Aumont par Jacques Langloys, marchand au faubourg Saint-Jacques à PARIS. - Cession de terre, terroir de BOISSY, champtier proche du chemin d'Avrainville, faite à Samuel Subtil, vigneron à BOISSY, par Jean Deslaiz, vigneron à BOISSY. - Vente de terre, terroir d'EGLY, champtier des Blereaux, faite à Philiberte Pernon, veuve de Gabriel Texier, d'EGLY, par Jean Texier, vigneron à EGLY. - Cession d'héritage faite par Jean Perrin, laboureur à EGLY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denise Leconte, veuve de Claude Carqueville par Simonne Mandonnet, veuve d'Eloi Carlier, demeurant à BOISSY. - Contrat de mariage entre Claude Hariveau, vigneron à EGLY, fils de feu François Hariveau et de Georgette Badault, à présent femme de Marin Sorin, d'une part, et Jeanne Vicquet, fille de feu Claude Vicquet et de Roberte Baroche, d'autre part. - Partage entre Guillaume Lefébure, vigneron à BOISSY, d'une part, Joachim Lefébure, vigneron à SAINT-SULPICE, et Sainte Lefébure, d'autre part, héritiers, chacun pour un tiers, de feue Jeanne Parois, leur mère, femme du susdit Guillaume. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denis Louvet, praticien à CHATRES (ARPAJON), par Jean Rochas, laboureur à BOISSY. - Vente d'héritage à Simon Allot, marchand à JOUY, par Thomas Aumont, laboureur à BOISSY, et Perrine Fauveau, sa femme. - Vente d'héritage à Simone Dutoc, veuve de Marc Petit, demeurant à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, par Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, et Marguerite Letorneur, sa femme.

    Date

    1620

    Cote

    E/4666

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (octobre 1622).

    Date

    1622

    Cote

    E/4687

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4781

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées au profit de l'abbaye d'YERRES. Noble homme M. LEMERCIER, écuyer, trésorier de la gendarmerie, déclare tenir en censive, des dames d'YERRES, dix-neuf arpents de terre, au lieu dit la PRISE-DU-POIRIER-SALE, chargés de vingt deniers de cens par arpent.

    237 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées au profit de l'abbaye d'YERRES. Noble homme M. LEMERCIER, écuyer, trésorier de la gendarmerie, déclare tenir en censive, des dames d'YERRES, dix-neuf arpents de terre, au lieu dit la PRISE-DU-POIRIER-SALE, chargés de vingt deniers de cens par arpent.

    Date

    1676

    Cote

    A/1014

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Un registre comprenant : les aveux et dénombrement du comté de Chamarande (1787) [les cartes correspondantes sont cotées en 39J] ; l'enregistrement des actes de vente passés devant le notaire de Méréville au profit de Joseph Delaborde écuyer, seigneur de Méréville (1784-1790) ; testament (1788-1792) ; nominations de gardes bois (1791) ; commissions de capitaine, lieutenant, colonel de gendarmerie nationale (1791-1792) ; commissions de receveur du droit d'enregistrement (1791-1793) ; extrait du registre de délibérations du district d'Etampes (1792) ; extrait du registre des actes de naissances , mariages, sépultures et divorces : divorces pour la commune d'Etampes (1792-1795).

    Date

    1784-1795

    Cote

    B/385

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Plaintes contre des vols dans des églises ou des résidences particulières : procès-verbaux de gendarmerie, plaintes et correspondance.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/238

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Plaintes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

    Date

    1791-1934

    Cote

    4N/18

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. La Ferté-Alais, Inventaire des pièces du procès dressé par la gendarmerie, de Pierre Martin Sommier accusé de vol d'effets du fourgon des messageries.

    Date

    1791

    Cote

    L/605

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Justice de Paix. Canton d'Etampes. Répertoires des actes et jugements (1791-an X) ; décharges adressées à Gillot juge de paix par le tribunal, la maison d'arrêt et la gendarmerie (1792-1807) ; quatre lettres de l'accusateur public du tribunal de district d'Etampes au juge de paix Gillot relatives aux prisonniers (1792).

    Date

    1791-1807

    Cote

    L/766

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Répertoires des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). La Queue-en-Brie : Louis Sellier, laboureur, et autres, menaces et coups au commandant de la brigade de gendarmerie.

    Date

    1791

    Cote

    L/273

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Caserne de gendarmerie de Corbeil. - Bail et renouvellement de bail (1914-1933); autorisation de travaux (1791-1792); travaux de construction de la caserne (1865-1869, 1931-1937) : plans aquarellés concernant le projet pour la construction d'une gendarmerie avec logement du capitaine, 85,9 cm x 66,3 cm et 66,8 cm x 1 m, 1/100e (2) (1866); plans sur calque : coupe et élévation de la caserne neuve et coupe du corps de garde; élévation et coupe des communs, avec plan du corps de garde; plan de démolition; plan d'ensemble; 1er étage et 2ème étage; plan de planchers (5) (1932); plans sur papier : lavoir, buanderie, violon, bains-douches et corps de garde; plan d'ensemble; rez-de-chaussée, 1er et 2ème étage, caves, greniers; façades et coupes; plans de planchers (5) (s.d.).

    Date

    1791-1937

    Cote

    4N/16

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Corbeil. - Bail et renouvellement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    RIS-ORANGIS, affaires militaires. - Demande d'une place dans la gendarmerie nationale (1791), loi du 16 août 1792 décrétant que BURSBROBST n'est pas compris au nombre des suisses détenus ou qui doivent l'être, une lettre de CLERMONT de Ris [an 8], une lettre d'un père à propos du conseil de révision de son fils (1829), un laissez passer pour Pierre ROBIN (1871).

    Date

    1791-1871

    Cote

    79J54/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, affaires militaires. - Demande d'une place...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires militaires. Gendarmerie.- Nominations, destitutions, désertions et demandes d'emploi ; appointements et indemnités ; loyer et réparation des casernes d'Etampes, la Ferté-Alais et Milly ; affaire Lesueur, héritier de la maison servant de caserne à Angerville, 1792 ; vivres et fourrages : procès-verbaux d'adjudication et état des rations pour les casernes d'Angerville, Etampes, la Ferté-Alais et Milly, an III-an IV ; réquisitions de chevaux, an II ; rapport de la brigade de gendarmerie de Milly-la-Forêt relatif à un vol chez Michel Théel, manouvrier à Buno, 29 mai 1792.

    Date

    1792-1796

    Cote

    L/116

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Gendarmerie.- Nominations, destitutions,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Prisons.

    Date

    1793-1797

    Cote

    L/124

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    LONGJUMEAU, affaires militaires.-Trois extraits de registre de délibérations du conseil général attestant la souscription de Louis BELLANGER et Joseph VERANT dans la cavalerie (1793), copie du procès verbal de gendarmerie constatant l'incendie aux Cassaux à VILLEBON [an 9], lettre du commissaire de division constatant la mauvaise qualité de la viande fournie aux troupes (1815), lettre du commandant de la garde nationale félicitant le président de la République et lui confirmant l'adhésion de son bataillon [s.d.], lettre du ministère de la guerre reprochant la légéreté avec laquelle le conseil de révision choisit les hommes destinés à servir dans les troupes royales (1829), engagement dans le comité patriotique de Jean Paul Victor GUIGNARD (1871).

    Date

    1793-1871

    Cote

    79J36/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, affaires militaires.-Trois extraits de...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  23. Résultat n°23

    Police. Gendarmerie. - Correspondance et décharges de conduite de prisonniers (an II) ; remboursement d'un trop perçu sur sa solde par Canut, brigadier à la gendarmerie de Dourdan (an II) ; étrangers à Rambouillet (une Anglaise et deux Hollandaises) : extraits de délibérations du directoire du district (an II) ; instructions et correspondance sur le désarmement (à signaler, une affiche) (an III-an IV) ; procès-verbaux de visites de communes des cantons d'Ablis et de Dourdan par Louis-René Buffy, administrateur du département de Seine-et-Oise ; procès-verbaux de désarmement, extraits de délibérations, certificats et correspondance pour les communes des cantons d'Ablis (Allainville, Boinville, Chatignonville, Craches, Hattonville, Orsonville, Prunay et Sonchamp), de Dourdan (Corbreuse, Dourdan, Les Granges-le-Roi, Roinville, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Martin-de-Bréthencourt, Saint-Maurice-Montcouronne, Sainte-Mesme et le Val-Saint-Germain), de Rambouillet (La Boissière, Emancé, Hermeray, Mittainville, Raizeux, Rambouillet et Saint-Hilaire), Rochefort (Bonnelles, Longvilliers, Ponthevrard, Rochefort et Saint-Arnoult) (1793).

    Date

    1793-1796

    Cote

    L/74

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police. Gendarmerie. - Correspondance et décharges...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis à Ballancourt-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Gironville-sur-Essonne, Itteville, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Vayres-sur-Essonne et Villabé (1794-1932).

    Date

    1794-1932

    Cote

    7S/13

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Gironville-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861) ; Gometz-le-Châtel. - meulières (1842-1844) ; Gometz-la-Ville. - sablière (an X), carrière de marne (1807), carrières de cailloux (1879-1880) ; Granges-le-Roi (les). - carrière de marne (1858), carrière de sable (1873), creusement d'un puit (1893) ; Grigny. - meulières (1853-1904,1942-1943), sablières (1860-1861, 1905, 1946), protestation contre la sablière (1924) ; Guigneville. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861), carrière de pierre (1898) ; Guillerval. - état des carrières communales (1861), sablière : rapport d'accident (1944) ; Itteville. - tourbières (1830-1865, 1867, 1871, 1872)), quatre plans en couleur (1840) ; Janville-sur-Juine. - carrière de pierre calcaire (1896); Juvisy-sur-Orge. - sablières (1900-1933) ; Lardy. - carrières de grès (1856-1932) ; Leudeville. - état des carrières communales (1861), carrière à ciel ouvert, remblaiement (1901), meulière (1903) ; Leuville-sur-Orge. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Limours-en-Hurepoix. - sablières (1852-1861) ; Linas. - carrières de meulières et de grès (1877-1907) ; Lisses. - tourbières (1830,1847), glaisière (1843), carrière de marne (1847), meulière (1855), état des carrières commmunales (1861), police des carrières (1894-1931) ; Longjumeau. - glaisières (1859-1860) ; Longpont-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Maisse. - accident mortel dans la carrière de calcaire (1860), état des carrières communales(1861), autorisation d'exploitation d'une tourbière (1940), rapport d'accident (1941) ; Marcoussis. - carrière de pierre (1842) carrière de grès (1850-1866, 1875) ; Marolles-en-Hurepoix. - meulières (1845-1926), Conseil de préfecture, litige sur des indemnités (1880-1881), éclats de pierre sur la voie de chemin de fer : P.V., déclaration du garde ligne (1880), accident (1887) ; Massy. - glaisières (an XI, 1845,1860), sablière (1845), état des carrières communales (1861) ; Mauchamps. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Mennecy. - tourbières (an III-1856), glaisière (1829), sablières (1845,1852,1860), carrières de pierre (1849-1855), meulières (1858) ; Méréville. - état des carrières communales (1861), carrière sur chemin vicinal : contravention (1875) ; Mérobert. - affaissement d'anciennes carrières souterraines (1935-1936) ; Mespuits. - état des carrières communales (1861) ; Milly-la-Forêt. - carrière de grès (1844), état des carrières communales (1861), extraction de matériaux pour entretien de routes (1890), ouverture d'une carrière (1892) ; Moigny. - état des carrières communales (1861) ; Molières (les). - carrières de grès et meulières (1853-1931) ; Mondeville. - carrières de grès (1845-1847, 1875), état des carrières communales (1861) ; Monnerville. - état des carrières communales (1861) .

    Date

    1794-1946

    Cote

    8S/5

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations (1795 - 1941).

    Date

    1795-1941

    Cote

    8S/3

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/153

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

    Date

    1796-1943

    Cote

    4N/7

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur de Pierre Huau et Bachelier de Saint-Germain-lès-Corbeil, ouvriers à la poudrerie de l'Ile-Saint-Jean à Corbeil, considérés suspects, vendémiaire an V ; intervention de l'administration du canton auprès du district pour que l'officier de gendarmerie Picaras obtienne un logement à Corbeil, 10 frimaire an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/132

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    n° 67-84

    Date

    1798-1799

    Cote

    PER806/1

    • Contexte : EXTRAIT DE LA CORRESPONDANCE DE LA GENDARMERIE NATIONALE...

    • n° 67-84
  32. Résultat n°32

    n° 85 à 121

    Date

    1799-1800

    Cote

    PER806/2

    • Contexte : EXTRAIT DE LA CORRESPONDANCE DE LA GENDARMERIE NATIONALE...

    • n° 85 à 121
  33. Résultat n°33

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Procès-verbal de la gendarmerie en résidence à Ris pour fait de chasse et ordonnance du juge de paix (9 fructidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/683

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    n°2-35, n°1

    Date

    1800-1802

    Cote

    PER806/3

    • Contexte : EXTRAIT DE LA CORRESPONDANCE DE LA GENDARMERIE NATIONALE...

    • n°2-35, n°1
  35. Résultat n°35

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations : Montgeron à Roinvilliers.

    Date

    1800-1940

    Cote

    8S/6

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Caserne de gendarmerie de Corbeil. - 18 plans du projet de caserne de gendarmerie pour cinq unités à ériger dans les limites de la gendarmerie actuelle : planche 1 (en double) : rez-de-chaussée, 1er et 2ème étages, éch.0, 02 centimètres pour mètre, dim. 0,67 x 1,03, s.d., planche 2 (en double) : façade sur cour, façade boulevard Cute, façade du corps de garde , éch. 0,02 centimètres pour mètre, dim. 0,67 x 1,03, s.d., planche 3 (en double) : plan des écuries et garages, lavoir, buanderie, violons, bains douches, éch. 0,02 centimètres pour mètre, dim. 0 ;67 x 1,03, s.d., planche 4 (en double) 3ème projet, plan des greniers, caves, hôtel des postes, éch. 0,01 centimètres pour mètre, dim. 0,67 x 1,03, s.d., coupes des façades rue Champlouis, boulevard Crété, des façades des communs sur cour, éch. 0,01 centimètres pour mètre, dim.0,97 x 0,65, s.d. (en double) ; plans des greniers, des 1er et 2ème étages, des caves, du palais de justice, de l'Hôtel des postes, de la cour, du jardin, éch.0,01 centimètres pour mètre, dim. 0,97 x 0,65, s.d. (en 5 exemplaires) ; plan de l'Hôtel des postes, du rez-de-chaussée, des étages, des greniers du côté de la rue Champlouis et du boulevard Crêté, éch. 0,01 centimètres pour mètre, dim.0,97 x 0,65, s.d. ; plan de la charpente du corps de garde, s.e., dim. 0,69 x 0,45, s.d. ; plan de la charpente de la gendarmerie, s.e.., dim. 1,02 x 0,70, s.d.

    Date

    1800

    Cote

    4N/62

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Corbeil. - 18 plans du projet...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Horloges : travaux, acquisition, 1823-1844 [1] ; halle : contestation de propriété du LAU d'ALLEMANS, 1805-1813 [2] ; halle : travaux de couverture et pavage de la rue, 1807-1803 [3] ; halle : renouvellement du bail pour la commune, 1823 [4] ; halle classée monument historique en 1923 : réfection de la charpente, 1925-1939 [5] ; justice de paix : renouvellement du mobilier, 1896 [6] ; bâtiments communaux : extraits de délibérations, 1869-1932 [7] ; gendarmerie : acquisition du terrain MOUSSERON, construction, 1936-1938 [8].

    Date

    1805-1939

    Cote

    2O/877

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Horloges...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

    Date

    1806-1938

    Cote

    8S/4

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Caserne de gendarmerie d'Etampes.

    Date

    1807-1944

    Cote

    4N/64

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Etampes.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Caserne de gendarmerie de Corbeil. - Inventaire du mobilier (1810-1855); titres relatifs à la propriété (1866-1895); état descriptif du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à pied (1883).

    Date

    1810-1895

    Cote

    4N/15

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Corbeil. - Inventaire du...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Parquet, généralités. - Affaires criminelles : Procès-verbaux de gendarmerie et de police. - Procès-verbaux sans poursuite (janvier-février 1811).

    Date

    1811

    Cote

    3U/1863

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : Procès-verbaux...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42

    PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines : entretien, réglementation, 1812, 1852-1932 [1] ; lavoirs : acquisition de terrain, construction, travaux, 1812-1855, 1882-1909 [2] ; puits : travaux, 1893-1894, 1901 [3] ; installation de la gendarmerie : emprunt, travaux, 1905-1907 [4] ; hôpital-hospice : demande de subvention, travaux, 1930-1934 [5] ; bureau de poste : travaux, réglementation, 1932-1939 [6] ; matériel d'incendie, 1834, 1931-1938 [7] ; construction de la salle des fêtes, travaux dans les écoles, au stade, 1931-1939 [8] ; bains-douches : installation, 1934 [9] ; construction d'un lotissement : emprunt, échange de terrains (plan couleur), 1937-1938 [10].

    Date

    1812-1939

    Cote

    2O/1044

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Habillement et équipement des militaires(1813) ; habillement et équipement des élèves-gendarmes (1813), installation du téléphone dans les brigades (1911) ; cantonnement et logement des troupes de passage : correspondance, un état de frais (1814-1815, 1914) ; modalités de séjour des militaires sur le territoire du département : note du préfet (1815) ; inspection des revues, versement des soldes et des indemnités aux militaires officiers, sous-officiers et hommes du rang démobilisés ou congédiés : deux instructions du préfet (1810, 1815), une note de rejet (1887) ; modalités de versement de la solde semestrielle accordée aux officiers licenciés et non employés dans les cadres de l'armée (1815) ; Répartition et emplacement des troupes de l'armée française [deux brochures éditées par l'Imprimerie nationale] (1899 - 1900) ; mise en affectation spéciale des personnels communaux et des personnels des services municipaux concédés : circulaire du préfet (1955) ; transfert du centre de documentation des armées à l'Agora d'EVRY (1976).

    Date

    1813-1976

    Cote

    EDEPOT80 2H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Habillement et...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Gendarmerie. - Arpajon : plainte (1838) ; Bièvres : plaintes (1837) et demande des habitants de création d'une brigade de gendarmerie (1855) ; Boissy-Sous-Saint-Yon : demande au conseil d'arrondissement de la création d'une brigade de gendarmerie soit à pied soit à cheval (1859-1863) ; Brunoy : demande du maire du maintien de la gendarmerie (1847-1848), réorganisation de la brigade (1864), acquisition d'une maison pour y installer la brigade (1849, 1858-1874), restauration (1864), travaux à la caserne (1904-1907) ; Chamarande : création d'une brigade à cheval (1862) ; Corbeil : demande de création d'une brigade de gendarmerie à pieds (1859-1863) ; Dourdan : demandes d'effectifs supplémentaires (1830-1862), rapport sur la manière de servir d'un maréchal des logis (1867) ; Essonnes : installation de la nouvelle brigade à cheval (1841) ; Etampes : correspondance (1835-1870) ; Etrechy : projet de création d'une brigade (1862) ; Evry : demande de création d'une brigade à pied (1884-1885) ; La Ferté-Alais : demande de création d'une brigade (1814-1815), plaintes contre des brigades de gendarmerie (1861-1882), création d'une brigade à cheval (1862) ; Marcoussis : création d'une brigade à cheval (1871) ; Orsay : plaintes contre des brigadiers (1818) ; Palaiseau : demande de création d'une brigade à pied (1835) ; demande de maintien de la brigade à cheval (1848-1849).

    Date

    1814-1907

    Cote

    5R/1

    • Contexte : 5R GENDARMERIE (1814-1907)

    • Gendarmerie. - Arpajon : plainte (1838) ; Bièvres :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux audiences et aux actes : citations, procès-verbaux de gendarmerie, assignations (1821-1823).

    Date

    1821-1823

    Cote

    4U/828

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux...

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    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux audiences et aux actes : citations, procès-verbaux de gendarmerie, assignations.

    Date

    1824-1825

    Cote

    4U/829

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Caserne de gendarmerie de la Ferté-Alais. - Titres relatifs à la propriété (1825-1880); travaux de réparation et de réfection (1887); plan d'aménagement de bureaux et garages dans l'ancienne écurie, 1/200e (1939).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4N/23

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de la Ferté-Alais. - Titres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Titres relatifs à la propriété (1826-1878) : plans de la gendarmerie projetée : rez-de-chaussée, 50,8 cm x 63,3 cm, 1/200e; 1er étage, 50,6 cm x 64 cm; 2ème étage, 50,5 cm x 63,5 cm (1877); travaux de réparation (1878-1881); travaux de construction (1887); plans, sur calque : projets d'amélioration des bureaux, logements et dépendances, 1/100e (2); élévation, coupe façade; 1er étage, grenier (1939).

    Date

    1826-1939

    Cote

    4N/12

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Titres relatifs...

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  49. Résultat n°49

    Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux audiences et aux actes : citations, procès-verbaux de gendarmerie, assignations.

    Date

    1826

    Cote

    4U/830

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux...

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  50. Résultat n°50

    Caserne de gendarmerie d'Epinay-sur-Orge. - Acquisition de la mairie par le département de Seine-et-Oise pour service à la caserne de gendarmerie (1828).

    Date

    1828

    Cote

    4N/63

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Epinay-sur-Orge. - Acquisition...

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  51. Résultat n°51

    Caserne de gendarmerie de Montgeron. - Titres relatifs à la propriété (1829-1839); approbation de bail (1935); correspondance de bail (1931-1935).

    Date

    1829-1935

    Cote

    4N/32

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Montgeron. - Titres relatifs...

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  52. Résultat n°52

    Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux audiences et aux actes : citations, procès-verbaux de gendarmerie, assignations.

    Date

    1829-1830

    Cote

    4U/831

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux...

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  53. Résultat n°53

    Caserne de gendarmerie de Ris-Orangis. - Titres relatifs à la propriété (1829-1838); approbation de bail (1935); correspondance de bail (1935-1938).

    Date

    1829-1938

    Cote

    4N/36

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Ris-Orangis. - Titres relatifs...

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  54. Résultat n°54

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/7

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Caserne de gendarmerie de Milly-La-Forêt. - Titres relatifs à la propriété (1830-1888); états descriptifs proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1830, 1888); bail et avenant (1898-1937); travaux d'installation (1898); travaux de réparation (1923); correspondance de bail, de travaux et de matériel (1920-1942); projet d'installation de la brigade à cheval de gendarmerie : plan de la propriété, calque, 1/100e (1898).

    Date

    1830-1942

    Cote

    4N/31

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Milly-La-Forêt. - Titres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Caserne de gendarmerie de Longjumeau. - Titres relatifs à la propriété (1830-1892); états descriptifs du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1882, 1891); correspondance de bail (1883-1891, 1939).

    Date

    1830-1939

    Cote

    4N/27

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Longjumeau. - Titres relatifs...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Caserne de gendarmerie d'Essonnes. - Titres relatifs à la propriété (1830-1865); procès-verbal d'installation de la brigade de gendarmerie à cheval (1873); état descriptif du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1881); bail et renouvellement (1873-1928); correspondance de bail et de travaux d'installation (1910-1939); état des lieux (1865, 1911-1912).

    Date

    1830-1939

    Cote

    4N/17

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Essonnes. - Titres relatifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Videlles. - état des carrières communales (1861), carrière de pierre (1863) ; Vigneux-sur-Seine. - état des carrières communales (1861), plaintes au sujet de deux sablières (1893-1933) ; Villabé. - tourbières (1830-1865), un plan en couleur (1865), carrière de marne (1848), carrière de pierre à chaux (1861), état des carrières communales (1861), carrières de pierres calcaires et siliceuses (1875) ; Villebon-sur-Yvette. - carrières de grès (1860-1938), un plan (1861), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1861) ; Villeconin. - état des carrières communales (1861), carrière à chaux (1861), glaisière (1861), carrière de marne (1878); Ville-du-Bois (la). - carrière de grès (1854), trois bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Villejust. - meulières (1844-1845 ), carrières de grès (1864) ; Villemoisson-sur-Orge. - meulières avec trois plans dont un en couleur (1844-1932), exploitation de terrain communal en carrière de pierre (1920), plaintes au sujet de tirs de mines (1923-1935), procès-verbal d'accident (1939) ; Villeneuve-sur-Auvers. - carrières de grès (1845-1860,1876), état des carrières communales (1861) occupation temporaire de terrain pour fournitures de pavés à la ville Paris : calque (1891-18928) ; Villiers-le-Bâcle. - meulière (1844), trois bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860), carrière de grès (1861, 1876) ; Villiers-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Viry-Chatillon. - somme due par les carriers à la commune (1835-1837), meulières (1834-1914), état des carrières communales (1861), problèmes posés par les carrières situées trop près de l'acqueduc de la Vanne (1907-1913), sablières (1929-1932), un plan sur calque en couleur (1932), demande d'exploitation de carrière de pierre (1941) ; Wissous. - état des carrières communales (1861), glaisière (1911) ; Yerres. - meulières (1854-1914), état des carrières communales (1861), carrière de pierre calcaire siliceux (1874). Pétition d'ouvriers. - carriers, terrassiers et voituriers, employés dans les exploitations des carrières à grès - dits de l'Yvette - demandant que le département de la Seine n'emploie que des pavés de cette provenance (1892-1893).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/8

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Caserne de gendarmerie d'Orsay.

    Date

    1830-1891

    Cote

    4N/34

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Orsay.

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Caserne de gendarmerie de Limours. - Titres relatifs à la propriété (1830-1885); état descriptif du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1885); état des lieux (1885); bail (1933); correspondance de bail (1885-1933); travaux d'aménagement et de réparation (1902).

    Date

    1830-1933

    Cote

    4N/25

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Limours. - Titres relatifs...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions et ventes, 1836-1875, 1935 [1] ; immeubles communaux : baux, 1847-1876, 1885-1939 [2] ; travaux communaux : emprunt, 1884-1886 [3] ; construction d'abattoirs, 1890 [4] ; caserne de gendarmerie : loyer, 1874-1878 [5] ; pompe à incendie, 1864-1865, 1897-1898 [6] ; électricité, 1898-1899, 1904-1935 [7] ; gaz, 1934-1935 [8] ; construction du lotissement 'Les deux Tourelles' : plan, pièces techniques, 1925-1926 [9] ; horloge : acquisition, 1860-1861 [10].

    Date

    1836-1939

    Cote

    2O/1143

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    FERTE-ALAIS (LA). - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie : projet de construction (2 plans couleur), 1840-1850 [1] ; bâtiments communaux : travaux de réparations et d'entretien 1848-1882, 1911-1939 [2] ; salle de réunion : acquisition, construction (1 plan), devis, 1905 [3] ; hospice-hôpital : don du terrain par CLEMENCON, emprunt, travaux, 1913-1935 [4] ; motopompe : achat, marché de gré à gré, 1923-1924 [5].

    Date

    1840-1939

    Cote

    2O/561

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie...

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  63. Résultat n°63

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Château fort : location, acquisition, 1848-1851 [1] ; caserne de gendarmerie : construction, travaux, relevé des recettes et des dépenses, 1867-1871 [2] ; bains-douches : construction, 1927-1930 [3] ; gare, 1877-1878 [4] ; bâtiments communaux : extraits de délibérations, 1878, 1904, 1933 [5].

    Date

    1848-1933

    Cote

    2O/440

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Château fort...

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  64. Résultat n°64

    ETAMPES.- Plan d'une maison dite la gendarmerie d' Etampes.

    Date

    1852

    Cote

    42FI/87

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • ETAMPES.- Plan d'une maison dite la gendarmerie d'...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Caserne de gendarmerie de Méréville.

    Date

    1856-1939

    Cote

    4N/30

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Méréville.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Caserne de gendarmerie de Maisse. - Demande de création d'une brigade de gendarmerie (1908); état des lieux (1911); projet de bail avec plans : général, coupe, sous-sol, façade et pignon, rez-de-chaussée, 1er étage, commun-sellerie-écurie et infirmerie, façade de l'écurie sur cour (1909); bail et avenant (1910-1933); travaux d'entretien (1938-1939); correspondance de bail et de travaux (1909-1940).

    Date

    1856-1939

    Cote

    4N/29

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Maisse. - Demande de création...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Caserne de gendarmerie de Palaiseau. - Procès-verbal d'installation (1870); bail, renouvellement de bail et avenant (1857-1930); états des lieux (1858, 1906); états descriptifs du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1886-1887); projet de construction d'une caserne : plans (1904); travaux d'aménagement et de réparation (1904, 1923); correspondance de bail et de travaux (1887-1930).

    Date

    1857-1930

    Cote

    4N/35

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Palaiseau. - Procès-verbal...

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  68. Résultat n°68

    Caserne de gendarmerie d'Angerville.- Titres relatifs à la propriété (1860-1880); plans : agrandissement des bureaux, 41,1 cm x 61,5 cm, 1/200e par A. Gervaise, architecte (2) (1938), garage auto, calque (s.d.), bâtiment, rez-de-chaussée, 1er étage et dépendances, calque (s.d).

    Date

    1860-1938

    Cote

    4N/11

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Angerville.- Titres relatifs...

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  69. Résultat n°69

    Caserne de gendarmerie de Juvisy-sur-Orge. - Etats descriptifs du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1881, 1887); bail (1863-1921); travaux d'aménagement (1893-1900); correspondance de bail (1898-1901, 1939); plan pour l'installation d'une gendarmerie, calque : 1/100e, coupe et façade, rez-de-chaussée, 1er étage (1862); plans du bâtiment d'habitation, calque : général modifié; rez-de-chaussée, 1er étage, combles (1881); plans de la gendarmerie sur calque : coupe et façade, 1/100e; ensemble, 1/100e; rez-de-chaussée, étages, caves, combles, 1/100e (1898).

    Date

    1862-1939

    Cote

    4N/24

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Juvisy-sur-Orge. - Etats...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Caserne de gendarmerie de Chamarande. - Etats descriptifs du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1863); bail (1863-1904); projet de transfert de la brigade de gendarmerie à Etréchy (1889); donation de Marie Joseph Laurent Amodru (député de Seine et Oise) à l'Etat, d'une maison à Chamarande (1922-1923); travaux de réparation (1871-1933); correspondance de travaux, transfert, de donation (1903-1935).

    Date

    1863-1935

    Cote

    4N/14

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Chamarande. - Etats descriptifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Caserne de gendarmerie de Draveil.

    Date

    1872-1941

    Cote

    4N/19

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Draveil.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Gendarmerie, brigade de DOURDAN, accusé de réception d'armement.

    Date

    1872

    Cote

    EDEPOT28 2H/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Caserne de gendarmerie de Saint-Chéron. - Etat descriptif du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à pied (1873, 1892); états des lieux (1875, 1912); bail, renouvellement de bail et avenant (1875-1935); projet de construction d'une caserne (1909); devis estimatif et descriptif de travaux (1875); correspondance de bail et de travaux (1873-1939); plans aquarellés : façade des dépendances de la gendarmerie , 24,5 cm x 40 cm, 1/200e; coupe des dépendances 23,5 cm x 28,3 cm (1874); projet de modifications de la gendarmerie : plans sur calque : 1er et 2ème étage, combles (1875); bail, avenant et renouvellement (1875-1935); plans pour la construction d'une caserne : rez-de-chaussée, 1er et 2ème étage, 35,5 cm x 26,8 cm, 1/100e; coupe transversale et façade principale, plan d'ensemble, 40 cm x 43,7 cm, 1/200e (1909); terrain destiné à la construction d'une gendarmerie, 1/500e (s.d.).

    Date

    1873-1939

    Cote

    4N/37

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Saint-Chéron. - Etat descriptif...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Caserne de gendarmerie de Linas. - Etat descriptif du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à pied (1880); aliénation d'un terrain (1898); bail (1873, 1898); correspondance de bail (1873-1898); plan pour la construction d'une gendarmerie au lieu-dit ''La Porte de la Borde ou l'Orme du Billois'' à Montlhéry, calque, 1/5000e (1898); bail avec plan : projet de construction d'une caserne de gendarmerie, calque, 1/100e par J. Huet, géomètre à Montlhéry (1898).

    Date

    1873-1898

    Cote

    4N/26

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Linas. - Etat descriptif...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1874, 1902-1919). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 21/10/2015;

    Date

    1874-1919

    Cote

    3U/27

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie : construction, 1876-1877, 1926 [1] ; bains-douches : construction, 1928-1934 [2] ; hôtel des postes : projet de construction, 1934 [3] ; marché couvert : construction, 1930-1935 [4] ; dispensaire : travaux, 1934-1936 [5].

    Date

    1876-1936

    Cote

    2O/455

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Caserne de gendarmerie de Brunoy. - Etats descriptifs du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie : à cheval (1877) à pied (1886); bail, avenant et renouvellement de bail (1877-1940); correspondance de bail (1903-1941); travaux de réparation (1882-1890).

    Date

    1877-1941

    Cote

    4N/13

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Brunoy. - Etats descriptifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Contrat de vente d'une maison appartenant à monsieur et madame Brouscant, occupée par la gendarmerie d'Arpajon (2 février 1878).

    Date

    1878

    Cote

    4N/61

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Contrat de vente...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

    Date

    1878-1901

    Cote

    1Z/12

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Caserne de gendarmerie de La Ferté-Alais.

    Date

    1879-1880

    Cote

    4N/65

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de La Ferté-Alais.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)