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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

Cote
1617W/201
 Date
1988
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988....
Résultat n°2

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988.

Cote
1617W/198
 Date
1988
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988....
Résultat n°3

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 28 décembre 1977.

Cote
1348W/212
 Date
1977
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°4

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990.

Cote
1617W/209
 Date
1990
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990....
Résultat n°5

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992.

Cote
1617W/219
 Date
1992
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992....
Résultat n°6

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990.

Cote
1617W/208
 Date
1990
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990....
Résultat n°7

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier 1978 au 1er janvier 1979.

Cote
1348W/213
 Date
1978-1979
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°8

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1988.

Cote
1617W/199
 Date
1988
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1988....
Résultat n°9

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1985.

Cote
1617W/186
 Date
1985
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1985....
Résultat n°10

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 22 décembre 1972.

Cote
1348W/206
 Date
1973
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°11

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1994.

Cote
1617W/228
 Date
1994
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1994....
Résultat n°12

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1989.

Cote
1617W/202
 Date
1989
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1989....
Résultat n°13

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1993.

Cote
1617W/222
 Date
1993
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1993....
Résultat n°14

Gardes à vue au poste : registre (26 juin 1981 au 22 août 1982).

Cote
1283W/224
 Date
1981-1982
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Gardes à vue au poste : registre (26 juin 1981 au 22...
Résultat n°15

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1986.

Cote
1617W/193
 Date
1986
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1986....
Résultat n°16

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1997.

Cote
1617W/242
 Date
1997
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1997....
Résultat n°17

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1996.

Cote
1617W/237
 Date
1996
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1996....
Résultat n°18

2000 - 2003.
Cote
3107W/34
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Registres de garde à vue.
  • 2000 - 2003.
Résultat n°19

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1997.

Cote
1617W/239
 Date
1997
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1997....
Résultat n°20

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 30 décembre 1972.

Cote
1348W/205
 Date
1972
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°21

Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1997.

Cote
1617W/243
 Date
1997
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1997....
Résultat n°22

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1987.

Cote
1617W/197
 Date
1987
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1987....
Résultat n°23

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 18 septembre 1980.

Cote
1348W/215
 Date
1980
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°24

Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31 décembre).

Cote
1283W/218
 Date
1982
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31...
Résultat n°25

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 31 décembre 1984.

Cote
1348W/220
 Date
1984
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°26

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1996.

Cote
1617W/234
 Date
1996
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1996....
Résultat n°27

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1996.

Cote
1617W/235
 Date
1996
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1996....
Résultat n°28

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1986.

Cote
1617W/191
 Date
1986
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1986....
Résultat n°29

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1990.

Cote
1617W/210
 Date
1990
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1990....
Résultat n°30

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 31 décembre 1981.

Cote
1348W/217
 Date
1981
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°31

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1987.

Cote
1617W/194
 Date
1987
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1987....
Résultat n°32

Gardes à vue au poste : registre du 04 décembre 1984 au 15 juin 1986.

Cote
1348W/196
 Date
1984-1986
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Gardes à vue au poste : registre du 04 décembre 1984...
Résultat n°33

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1989.

Cote
1617W/203
 Date
1989
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1989....
Résultat n°34

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1993.

Cote
1617W/221
 Date
1993
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1993....
Résultat n°35

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1996.

Cote
1617W/236
 Date
1996
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1996....
Résultat n°36

Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1993.

Cote
1617W/225
 Date
1993
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1993....
Résultat n°37

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1993.

Cote
1617W/223
 Date
1993
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1993....
Résultat n°38

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1995.

Cote
1617W/230
 Date
1995
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1995....
Résultat n°39

Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31 décembre).

Cote
1283W/219
 Date
1983
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31...
Résultat n°40

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1994.

Cote
1617W/226
 Date
1994
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1994....
Résultat n°41

Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1996.

Cote
1617W/238
 Date
1996
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1996....
Résultat n°42

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1989.

Cote
1617W/204
 Date
1989
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1989....
Résultat n°43

Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1991.

Cote
1617W/215
 Date
1991
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1991....
Résultat n°44

2008 - 2009.
Cote
3107W/36
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Registres de garde à vue.
  • 2008 - 2009.
Résultat n°45

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1987.

Cote
1617W/196
 Date
1987
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1987....
Résultat n°46

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1997.

Cote
1617W/240
 Date
1997
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1997....
Résultat n°47

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 22 décembre 1979.

Cote
1348W/214
 Date
1979
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°48

Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31 décembre).

Cote
1283W/220
 Date
1984
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31...
Résultat n°49

Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1992.

Cote
1617W/220
 Date
1992
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1992....
Résultat n°50

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1986.

Cote
1617W/192
 Date
1986
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1986....
Résultat n°51

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1991.

Cote
1617W/212
 Date
1991
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1991....
Résultat n°52

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1997.

Cote
1617W/241
 Date
1997
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1997....
Résultat n°53

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 19 novembre 1975.

Cote
1348W/209
 Date
1975
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°54

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1993.

Cote
1617W/224
 Date
1993
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1993....
Résultat n°55

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 18 septembre au 31 décembre 1980.

Cote
1348W/216
 Date
1980
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 18...
Résultat n°56

Gardes à vue au poste : registre (21 septembre 1983 au 27 juin 1985).

Cote
1283W/223
 Date
1983-1985
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Gardes à vue au poste : registre (21 septembre 1983...
Résultat n°57

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1985.

Cote
1617W/189
 Date
1985
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1985....
Résultat n°58

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 31 décembre 1987.

Cote
1348W/223
 Date
1987
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°59

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1995.

Cote
1617W/233
 Date
1995
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1995....
Résultat n°60

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1987.

Cote
1617W/195
 Date
1987
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1987....
Résultat n°61

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1991.

Cote
1617W/214
 Date
1991
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1991....
Résultat n°62

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 31 décembre 1985.

Cote
1348W/221
 Date
1985
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°63

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1992.

Cote
1617W/216
 Date
1992
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1992....
Résultat n°64

Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1989.

Cote
1617W/206
 Date
1989
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1989....
Résultat n°65

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 31 décembre 1986.

Cote
1348W/222
 Date
1986
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°66

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1990.

Cote
1617W/207
 Date
1990
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1990....
Résultat n°67

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1989.

Cote
1617W/205
 Date
1989
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1989....
Résultat n°68

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1984.

Cote
1617W/183
 Date
1984
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1984....
Résultat n°69

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 31 décembre 1983.

Cote
1348W/219
 Date
1983
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°70

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1991.

Cote
1617W/213
 Date
1991
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1991....
Résultat n°71

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1994.

Cote
1617W/227
 Date
1994
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1994....
Résultat n°72

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1984.

Cote
1617W/184
 Date
1984
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1984....
Résultat n°73

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1994.

Cote
1617W/229
 Date
1994
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1994....
Résultat n°74

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1985.

Cote
1617W/187
 Date
1985
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1985....
Résultat n°75

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1991.

Cote
1617W/211
 Date
1991
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1991....
Résultat n°76

2004 - 2007.
Cote
3107W/35
 Date
2004-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Registres de garde à vue.
  • 2004 - 2007.
Résultat n°77

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1984.

Cote
1617W/182
 Date
1984
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1984....
Résultat n°78

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 31 décembre 1976.

Cote
1348W/211
 Date
1976
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°79

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1984.

Cote
1617W/185
 Date
1984
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1984....
Résultat n°80

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 27 octobre au 31 décembre 1974.

Cote
1348W/208
 Date
1974
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 27...