Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 153
  • 5
Période
  • 2
  • 2
  • 3
  • 16
  • 19
  • 85
  • 883
  • 233
Nom de l'inventaire
  • 316
  • 202
  • 199
  • 135
  • 53
Afficher plus
Lieux
  • 216
  • 145
  • 79
  • 74
  • 26
Afficher plus
Typologies
  • 519
  • 206
  • 79
  • 66
  • 53
Afficher plus
Sujets
  • 1 158
  • 744
  • 574
  • 211
  • 141
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1

1 158 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Date

1999

Cote

1637W/295

Résultat n°2

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Date

2005

Cote

2036W/117

Résultat n°3

6 - 20 octobre 1983.

Date

1983

Cote

2489W/126

Résultat n°4

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Date

2005

Cote

2036W/121

Résultat n°5

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1952-1956

Cote

871W/762

Résultat n°6

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Date

1999

Cote

1637W/199

Résultat n°7

N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).

Date

1973

Cote

2489W/30

Résultat n°8

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

Date

1858-1933

Cote

EDEPOT80 1G/7

Résultat n°9

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Date

2005

Cote

2036W/165

Résultat n°10

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/22

Résultat n°11

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Date

2005

Cote

2036W/128

Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition.

Date

1942-1946

Cote

871W/663

Résultat n°13

VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1134.

Date

1952-1956

Cote

871W/804

Résultat n°14

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

Date

1999

Cote

1637W/74

Résultat n°15

7 - 25 février 1980.

Date

1980

Cote

2489W/55

Résultat n°16

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1957-1961

Cote

871W/765

Résultat n°17

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°18

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Date

2005

Cote

2036W/153

Résultat n°19

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1942-1946

Cote

871W/701

Résultat n°20

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Date

2005

Cote

2036W/195

Résultat n°21

1er - 16 octobre 1980.

Date

1980

Cote

2489W/68

Résultat n°22

Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement.

Date

1968

Cote

1119W/32

Résultat n°23

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

Date

2005

Cote

2036W/114

Résultat n°24

dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n° 3335, 4059, 4476 et 5213 enregistrés par le tribunal en 1989).

Date

1986-1999

Cote

2062W/21

Résultat n°25

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

Date

1999

Cote

1637W/25

Résultat n°26

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

Date

1999

Cote

1637W/24

Résultat n°27

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue Racine à la rue Saint-Vincent.

Date

1999

Cote

1637W/165

Résultat n°28

Correspondance avec la trésorerie générale, les douanes, les services fiscaux.

Date

1968-1970

Cote

930W/3

Résultat n°29

VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 878.

Date

1942-1946

Cote

871W/802

Résultat n°30

8 août - 2 septembre 1983.

Date

1983

Cote

2489W/123

Résultat n°31

dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n°8084 et 8138 enregistrés par le tribunal en 1981).

Date

1981-1990

Cote

2062W/2

Résultat n°32

24 juin - 6 juillet 1983.

Date

1983

Cote

2489W/120

Résultat n°33

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.

Date

1999

Cote

1637W/299

Résultat n°34

SAINT-VRAIN. - Matrices générales d'imposition.

Date

1952-1956

Cote

871W/667

Résultat n°35

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE, de la rue de la Croix Boissée à la rue de Bossenval.

Date

1999

Cote

1637W/239

Résultat n°36
Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

1 media

Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

Date

1995

Cote

18FI/2457

Résultat n°37

TIGERY. - Matrices générales d'imposition.

Date

1942-1946

Cote

871W/738

Résultat n°38

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

Date

1942-1946

Cote

871W/702

Résultat n°39

3 - 14 janvier 1983.

Date

1983

Cote

2489W/110

Résultat n°40

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 10ème cahier : articles 5761 à 6072.

Date

1952-1956

Cote

871W/721