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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Cote
1637W/295
 Date
1999
 Lieu
SACLAS
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...
Résultat n°2

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Cote
2036W/117
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°3

6 - 20 octobre 1983.
Cote
2489W/126
 Date
1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 6 - 20 octobre 1983.
Résultat n°4

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Cote
2036W/121
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°5

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/762
 Date
1952-1956
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°6

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Cote
1637W/199
 Date
1999
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Résultat n°7

N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).
Cote
2489W/30
 Date
1973
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Extraits d'actes notariés.
  • 1973.
  • N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).
Résultat n°8

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

Cote
EDEPOT80 1G/7
 Date
1858-1933
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur...
Résultat n°9

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Cote
2036W/165
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°10

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

Cote
1637W/22
 Date
1999
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...
Résultat n°11

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Cote
2036W/128
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/663
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition....
Résultat n°13

VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1134.

Cote
871W/804
 Date
1952-1956
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°14

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

Cote
1637W/74
 Date
1999
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...
Résultat n°15

7 - 25 février 1980.
Cote
2489W/55
 Date
1980
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1980.
  • 7 - 25 février 1980.
Résultat n°16

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/765
 Date
1957-1961
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°17

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°18

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Cote
2036W/153
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°19

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/701
 Date
1942-1946
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°20

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Cote
2036W/195
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°21

1er - 16 octobre 1980.
Cote
2489W/68
 Date
1980
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1980.
  • 1er - 16 octobre 1980.
Résultat n°22

Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement.

Cote
1119W/32
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement....
Résultat n°23

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

Cote
2036W/114
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°24

dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n° 3335, 4059, 4476 et 5213 enregistrés par le tribunal en 1989).

Cote
2062W/21
 Date
1986-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

  • dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt...
Résultat n°25

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

Cote
1637W/25
 Date
1999
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...
Résultat n°26

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

Cote
1637W/24
 Date
1999
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...
Résultat n°27

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue Racine à la rue Saint-Vincent.

Cote
1637W/165
 Date
1999
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Résultat n°28

Correspondance avec la trésorerie générale, les douanes, les services fiscaux.

Cote
930W/3
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Correspondance avec la trésorerie générale, les douanes,...
Résultat n°29

VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 878.

Cote
871W/802
 Date
1942-1946
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°30

8 août - 2 septembre 1983.
Cote
2489W/123
 Date
1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 8 août - 2 septembre 1983.
Résultat n°31

dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n°8084 et 8138 enregistrés par le tribunal en 1981).

Cote
2062W/2
 Date
1981-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

  • dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt...
Résultat n°32

24 juin - 6 juillet 1983.
Cote
2489W/120
 Date
1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 24 juin - 6 juillet 1983.
Résultat n°33

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.

Cote
1637W/299
 Date
1999
 Lieu
SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE,...
Résultat n°34

SAINT-VRAIN. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/667
 Date
1952-1956
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAINT-VRAIN. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°35

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE, de la rue de la Croix Boissée à la rue de Bossenval.

Cote
1637W/239
 Date
1999
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE,...
Résultat n°36
Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

1 media

Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

Cote
18FI/2457
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts,...
Résultat n°37

TIGERY. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/738
 Date
1942-1946
 Lieu
TIGERY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • TIGERY. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°38

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

Cote
871W/702
 Date
1942-1946
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°39

3 - 14 janvier 1983.
Cote
2489W/110
 Date
1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 3 - 14 janvier 1983.
Résultat n°40

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 10ème cahier : articles 5761 à 6072.

Cote
871W/721
 Date
1952-1956
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition,...