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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°325 : 26 août - 25 octobre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    3Q8/408

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

    Date

    1907-1910

    Cote

    3Q9/182

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°103 : 11 juillet 1921 - 28 février 1922.

    Date

    1921-1922

    Cote

    3Q11/248

    • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

    • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE PALAISEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

    Date

    1858-1859

    Cote

    3Q5/343

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°52 : 29 ventôse an IV - 1er floréal an V [lacunes : volumes 49-51].

    Date

    1795-1797

    Cote

    3Q8/3

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°224 : 16 décembre 1887 - 9 mai 1888.

    Date

    1887-1888

    Cote

    3Q8/307

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol. n°57 (1925 - 1962).

    Date

    1925-1962

    Cote

    3Q8/712

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 89, 11 brumaire an V - 2 thermidor an V.

    Date

    1796-1797

    Cote

    3Q4/12

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

    Date

    1878-1890

    Cote

    3Q3/1434

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 114 : 1er août 1922 - 31 décembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    3Q6/523

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 14, 12 prairial an XIII - 26 juillet 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    3Q5/274

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er février 1964 - 29 février 1964.

    Date

    1964

    Cote

    3Q14/270

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 37 : 18 octobre 1922 - 29 mars 1923.

    Date

    1922-1923

    Cote

    3Q10/511

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

    Date

    1988

    Cote

    1983W163

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1988.
    • N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  15. Résultat n°15

    N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

    Date

    1974

    Cote

    2009W/122

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1974
    • N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  16. Résultat n°16

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 7, 25 février 1819 - 04 août 1823.

    Date

    1819-1823

    Cote

    3Q4/223

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

    Date

    1994-1994

    Cote

    2888W/118

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1994.
    • N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 315, 31 août 1964 - 29 juin 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    3Q4/876

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Février - mars.

    Date

    1973

    Cote

    2008W/217

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Actes sous seing privé.
    • 1973.
    • Février - mars.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Lettres D - G.

    Date

    1980

    Cote

    1986W/47

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1980.
    • Lettres D - G.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  21. Résultat n°21

    N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2856W/313

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2003.
    • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

    Date

    1975

    Cote

    1985W/2

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1975.
    • N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  23. Résultat n°23

    N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1983W132

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1983.
    • N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  24. Résultat n°24

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 2, 1er juillet 1924 - 25 septembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    3Q14/12

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°34 : 4 mars 1875 - 26 avril 1876.

    Date

    1875-1876

    Cote

    3Q8/455

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Juin.

    Date

    1998

    Cote

    1983W/450

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1998.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  27. Résultat n°27

    Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

    Date

    1944

    Cote

    3Q7/161

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  28. Résultat n°28

    6 - 20 octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/126

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 6 - 20 octobre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Lettres T-Z.

    Date

    1972

    Cote

    2008W/41

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1972.
    • Lettres T-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  30. Résultat n°30

    N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2856W/20

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
    • 2000.
    • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des vendeurs, vol. n°4 : 1er nivôse an III - 1er vendémiaire an VI.

    Date

    1794-1798

    Cote

    3Q8/206

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32
    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

    206 medias

    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

    Date

    1939-1942

    Cote

    3Q11/381

    • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

    • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des...

    Producteur :

    BUREAU DE PALAISEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Novembre - décembre.

    Date

    1979

    Cote

    2021W/160

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
    • Baux et actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  34. Résultat n°34

    N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/228

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Tables des décès. - Vol. 6, 1er janvier 1810 - 1816.

    Date

    1810-1816

    Cote

    3Q3/345

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Tables des décès....

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lettres A-D.

    Date

    2001

    Cote

    2941W/86/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2001.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  37. Résultat n°37

    N° 2944-2972

    Date

    1898

    Cote

    REV166/76

    • Contexte : INSTRUCTIONS GENERALES ET CIRCULAIRES DE L'ENREGISTREMENT...

    • N° 2944-2972
  38. Résultat n°38

    N°850-924 (13 - 30 août 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2941W/481

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 1999.
    • N°850-924 (13 - 30 août 1999).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  39. Résultat n°39

    Paroisse de BURES (1778-1846).

    Date

    1778-1846

    Cote

    1J/277

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Paroisse de BURES (1778-1846).
  40. Résultat n°40

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 30 : 25 octobre 1915 - 17 octobre 1916.

    Date

    1915-1916

    Cote

    3Q10/504

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°119 : février - mai 1942.

    Date

    1942

    Cote

    3Q3/1043

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°3 : 19 prairial an X - 4 janvier 1810.

    Date

    1801-1810

    Cote

    3Q8/124

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1986W/342

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  44. Résultat n°44
    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Table alphabétiques des successions et des absences, vol.20 (01/01/1883-31/12/1890).

    158 medias

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Table alphabétiques des successions et des absences, vol.20 (01/01/1883-31/12/1890).

    Date

    1883-1890

    Cote

    3Q5/1142

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Table alphabétiques...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 30, 13 juillet 1808 - 06 décembre 1808.

    Date

    1808

    Cote

    3Q3/29

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°357 : 25 novembre 1937 - 17 mars 1938.

    Date

    1937-1938

    Cote

    3Q8/426

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).

    Date

    1991-1991

    Cote

    2888W/90

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1991.
    • N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  48. Résultat n°48

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 15 décembre 1965 - 30 décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/295

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  49. Résultat n°49

    N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2009W/109

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1970.
    • N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  50. Résultat n°50

    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°27 : 21 décembre 1840 - 27 août 1841.

    Date

    1840-1841

    Cote

    3Q11/47

    • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

    • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE PALAISEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 64, 28 mars 1832 - 22 novembre 1832.

    Date

    1832

    Cote

    3Q3/63

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.233 : registre de recettes (04.04.1900-28.07.1900).

    Date

    1900

    Cote

    3Q5/536

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Lettres A - K, apurées.

    Date

    1993

    Cote

    1986W/99

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1993.
    • Lettres A - K, apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  54. Résultat n°54

    N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1986W/236

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1991.
    • N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  55. Résultat n°55

    1ère partie.

    Date

    1975

    Cote

    2009W/216

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Actes sous-seing-privé.
    • 1975.
    • Janvier - février.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  56. Résultat n°56

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 111, 07 février 1859 - 27 août 1859.

    Date

    1859

    Cote

    3Q5/111

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 242, 19 août 1933 - 27 décembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    3Q4/803

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1986W/338

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  59. Résultat n°59

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 241, 22 janvier 1869 - 1er avril 1869.

    Date

    1869

    Cote

    3Q4/163

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1985W/161

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1995.
    • N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  61. Résultat n°61

    Lettres P - Z.

    Date

    1997

    Cote

    1985W/332

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres P - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  62. Résultat n°62

    Lettres H-M.

    Date

    1994

    Cote

    2857W/34

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1994.
    • Lettres H-M.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  63. Résultat n°63

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 34, 1er septembre 1965 - 30 décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q2/802

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 128, 09 janvier 1867 - 16 mars 1867.

    Date

    1867

    Cote

    3Q5/128

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Tables des mariages. - Vol. 1 : 1er juillet 1792 - 1er avril 1808.

    Date

    1792-1808

    Cote

    3Q10/290

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Tables...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Renvois. - 1892. - NB : CONSTATE MANQUANT LE 15/11/2012.

    Date

    1892

    Cote

    3Q4/408

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Renvois. - 1892....

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    N°927-982 (1er - 24 décembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    3019W/26

    • Contexte : 3019W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (2002-2011)

    • Déclarations de successions.
    • 2004.
    • N°927-982 (1er - 24 décembre 2004).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES D ETAMPES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Fiches décès apurées.

    Date

    1996

    Cote

    1985W/341

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Fiches décès apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  69. Résultat n°69

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Renvois : janvier - mai [1ère liasse] 1951.

    Date

    1951

    Cote

    3Q3/1126

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Renvois...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/127

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1986W/285

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1994.
    • N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  72. Résultat n°72

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.328B : registre de recettes (26.10.1935-09.04.1936).

    Date

    1935-1936

    Cote

    3Q5/618

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès : Vol. 62, 03 octobre 1923 - 06 mars 1924.

    Date

    1923-1924

    Cote

    3Q3/713

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°61 : 27 mai 1953 - 12 novembre 1954.

    Date

    1953-1954

    Cote

    3Q3/1365

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Mai.

    Date

    1985

    Cote

    1985W/416

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  76. Résultat n°76

    Lettres A-K.

    Date

    1979

    Cote

    2021W/57

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
    • Fiches décès.
    • 1979.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  77. Résultat n°77

    Novembre.

    Date

    1990

    Cote

    1987W/193

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1990.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  78. Résultat n°78

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 376, 30 juin 1937 - 04 octobre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    3Q3/568

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Avril.

    Date

    1996

    Cote

    1987W/265

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1996.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  80. Résultat n°80

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    3Q8/598

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)