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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°325 : 26 août - 25 octobre 1921.

Cote
3Q8/408
 Date
1921
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°2

MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

Cote
3Q9/182
 Date
1907-1910
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

  • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...
Résultat n°3

PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°103 : 11 juillet 1921 - 28 février 1922.

Cote
3Q11/248
 Date
1921-1922
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

  • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°4

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

Cote
3Q5/343
 Date
1858-1859
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....
Résultat n°5

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°52 : 29 ventôse an IV - 1er floréal an V [lacunes : volumes 49-51].

Cote
3Q8/3
 Date
1795-1797
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°6

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°224 : 16 décembre 1887 - 9 mai 1888.

Cote
3Q8/307
 Date
1887-1888
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°7

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol. n°57 (1925 - 1962).

Cote
3Q8/712
 Date
1925-1962
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°8

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 89, 11 brumaire an V - 2 thermidor an V.

Cote
3Q4/12
 Date
1796-1797
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

Cote
3Q3/1434
 Date
1878-1890
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°10

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 114 : 1er août 1922 - 31 décembre 1922.

Cote
3Q6/523
 Date
1922
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°11

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 14, 12 prairial an XIII - 26 juillet 1806.

Cote
3Q5/274
 Date
1804-1806
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....
Résultat n°12

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er février 1964 - 29 février 1964.

Cote
3Q14/270
 Date
1964
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...
Résultat n°13

MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 37 : 18 octobre 1922 - 29 mars 1923.

Cote
3Q10/511
 Date
1922-1923
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

  • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°14

N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).
Cote
1983W163
 Date
1988
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Déclarations de succession.
  • 1988.
  • N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).
Résultat n°15

N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Cote
2009W/122
 Date
1974
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1974
  • N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Résultat n°16

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 7, 25 février 1819 - 04 août 1823.

Cote
3Q4/223
 Date
1819-1823
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...
Résultat n°17

N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Cote
2888W/118
 Date
1994-1994
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

  • Déclarations de successions.
  • 1994.
  • N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Résultat n°18

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 315, 31 août 1964 - 29 juin 1965.

Cote
3Q4/876
 Date
1964-1965
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre, mutation par décès

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
Résultat n°19

Février - mars.
Cote
2008W/217
 Date
1973
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est et Ouest.
  • Actes sous seing privé.
  • 1973.
  • Février - mars.
Résultat n°20

Lettres D - G.
Cote
1986W/47
 Date
1980
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Nord.
  • Fiches décès.
  • 1980.
  • Lettres D - G.
Résultat n°21

N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Cote
2856W/313
 Date
2003
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
  • Déclarations de succession.
  • 2003.
  • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Résultat n°22

N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).
Cote
1985W/2
 Date
1975
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1975.
  • N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).
Résultat n°23

N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).
Cote
1983W132
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Déclarations de succession.
  • 1983.
  • N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).
Résultat n°24

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 2, 1er juillet 1924 - 25 septembre 1924.

Cote
3Q14/12
 Date
1924
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°25

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°34 : 4 mars 1875 - 26 avril 1876.

Cote
3Q8/455
 Date
1875-1876
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...
Résultat n°26

Juin.
Cote
1983W/450
 Date
1998
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Actes sous-seing privé.
  • 1998.
  • Juin.
Résultat n°27

Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).
Cote
3Q7/161
 Date
1944
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

  • Successions.
  • Mutations par décès.
  • Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).
Résultat n°28

6 - 20 octobre 1983.
Cote
2489W/126
 Date
1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 6 - 20 octobre 1983.
Résultat n°29

Lettres T-Z.
Cote
2008W/41
 Date
1972
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est et Ouest.
  • Fiches décès.
  • 1972.
  • Lettres T-Z.
Résultat n°30

N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Cote
2856W/20
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
  • 2000.
  • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Résultat n°31

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des vendeurs, vol. n°4 : 1er nivôse an III - 1er vendémiaire an VI.

Cote
3Q8/206
 Date
1794-1798
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
table, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des...
Résultat n°32
PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

206 medias

PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

Cote
3Q11/381
 Date
1939-1942
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
table de succession

  • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

  • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des...
Résultat n°33

Novembre - décembre.
Cote
2021W/160
 Date
1979
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bail, acte sous seing privé

  • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

  • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
  • Baux et actes sous seing privé.
  • 1979.
  • Novembre - décembre.
Résultat n°34

N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Cote
2856W/228
 Date
2001
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
  • Déclarations de succession.
  • 2001.
  • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Résultat n°35

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Tables des décès. - Vol. 6, 1er janvier 1810 - 1816.

Cote
3Q3/345
 Date
1810-1816
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Tables des décès....
Résultat n°36

Lettres A-D.
Cote
2941W/86/1
 Date
2001
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2001.
  • Lettres A-D.
Résultat n°37

N° 2944-2972
Cote
REV166/76
 Date
1898
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : INSTRUCTIONS GENERALES ET CIRCULAIRES DE L'ENREGISTREMENT...

  • N° 2944-2972
Résultat n°38

N°850-924 (13 - 30 août 1999).
Cote
2941W/481
 Date
1999
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Déclarations de successions.
  • 1999.
  • N°850-924 (13 - 30 août 1999).
Résultat n°39

Paroisse de BURES (1778-1846).
Cote
1J/277
 Date
1778-1846
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, PARIS Département, ORSAY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
TERRIER, pièce comptable, sceau

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Paroisse de BURES (1778-1846).
Résultat n°40

MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 30 : 25 octobre 1915 - 17 octobre 1916.

Cote
3Q10/504
 Date
1915-1916
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

  • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°41

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°119 : février - mai 1942.

Cote
3Q3/1043
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°42

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°3 : 19 prairial an X - 4 janvier 1810.

Cote
3Q8/124
 Date
1801-1810
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...
Résultat n°43

N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).
Cote
1986W/342
 Date
1997
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Sud.
  • Déclarations de successions.
  • 1997.
  • N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).
Résultat n°44
ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Table alphabétiques des successions et des absences, vol.20 (01/01/1883-31/12/1890).

158 medias

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Table alphabétiques des successions et des absences, vol.20 (01/01/1883-31/12/1890).

Cote
3Q5/1142
 Date
1883-1890
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
table de succession

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Table alphabétiques...
Résultat n°45

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 30, 13 juillet 1808 - 06 décembre 1808.

Cote
3Q3/29
 Date
1808
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°46

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°357 : 25 novembre 1937 - 17 mars 1938.

Cote
3Q8/426
 Date
1937-1938
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°47

N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).
Cote
2888W/90
 Date
1991-1991
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

  • Déclarations de successions.
  • 1991.
  • N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).
Résultat n°48

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 15 décembre 1965 - 30 décembre 1965.

Cote
3Q14/295
 Date
1965
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...
Résultat n°49

N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).
Cote
2009W/109
 Date
1970
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1970.
  • N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).
Résultat n°50

PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°27 : 21 décembre 1840 - 27 août 1841.

Cote
3Q11/47
 Date
1840-1841
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

  • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°51

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 64, 28 mars 1832 - 22 novembre 1832.

Cote
3Q3/63
 Date
1832
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°52

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.233 : registre de recettes (04.04.1900-28.07.1900).

Cote
3Q5/536
 Date
1900
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public, registre

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°53

Lettres A - K, apurées.
Cote
1986W/99
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Nord.
  • Fiches décès.
  • 1993.
  • Lettres A - K, apurées.
Résultat n°54

N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).
Cote
1986W/236
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1991.
  • N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).
Résultat n°55

1ère partie.
Cote
2009W/216
 Date
1975
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
  • Actes sous-seing-privé.
  • 1975.
  • Janvier - février.
  • 1ère partie.
Résultat n°56

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 111, 07 février 1859 - 27 août 1859.

Cote
3Q5/111
 Date
1859
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°57

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 242, 19 août 1933 - 27 décembre 1933.

Cote
3Q4/803
 Date
1933
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre, mutation par décès

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
Résultat n°58

N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).
Cote
1986W/338
 Date
1997
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Sud.
  • Déclarations de successions.
  • 1997.
  • N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).
Résultat n°59

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 241, 22 janvier 1869 - 1er avril 1869.

Cote
3Q4/163
 Date
1869
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°60

N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).
Cote
1985W/161
 Date
1995
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1995.
  • N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).
Résultat n°61

Lettres P - Z.
Cote
1985W/332
 Date
1997
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Fiches décès.
  • 1997.
  • Lettres P - Z.
Résultat n°62

Lettres H-M.
Cote
2857W/34
 Date
1994
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

  • Centre d'Arpajon Ouest.
  • Fiches décès.
  • 1994.
  • Lettres H-M.
Résultat n°63

ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 34, 1er septembre 1965 - 30 décembre 1965.

Cote
3Q2/802
 Date
1965
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre, acte civil public

  • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

  • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°64

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 128, 09 janvier 1867 - 16 mars 1867.

Cote
3Q5/128
 Date
1867
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°65

MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Tables des mariages. - Vol. 1 : 1er juillet 1792 - 1er avril 1808.

Cote
3Q10/290
 Date
1792-1808
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
table

  • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

  • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Tables...
Résultat n°66

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Renvois. - 1892. - NB : CONSTATE MANQUANT LE 15/11/2012.

Cote
3Q4/408
 Date
1892
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Renvois. - 1892....
Résultat n°67

N°927-982 (1er - 24 décembre 2004).
Cote
3019W/26
 Date
2004
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3019W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (2002-2011)

  • Déclarations de successions.
  • 2004.
  • N°927-982 (1er - 24 décembre 2004).
Résultat n°68

Fiches décès apurées.
Cote
1985W/341
 Date
1996
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Fiches décès.
  • 1996.
  • Fiches décès apurées.
Résultat n°69

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Renvois : janvier - mai [1ère liasse] 1951.

Cote
3Q3/1126
 Date
1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Renvois...
Résultat n°70

N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).
Cote
2856W/127
 Date
2001
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
  • 2001.
  • N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).
Résultat n°71

N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).
Cote
1986W/285
 Date
1994
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1994.
  • N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).
Résultat n°72

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.328B : registre de recettes (26.10.1935-09.04.1936).

Cote
3Q5/618
 Date
1935-1936
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public, registre

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°73

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès : Vol. 62, 03 octobre 1923 - 06 mars 1924.

Cote
3Q3/713
 Date
1923-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
Résultat n°74

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°61 : 27 mai 1953 - 12 novembre 1954.

Cote
3Q3/1365
 Date
1953-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°75

Mai.
Cote
1985W/416
 Date
1985
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Actes sous-seing privé.
  • 1985.
  • Mai.
Résultat n°76

Lettres A-K.
Cote
2021W/57
 Date
1979
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

  • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
  • Fiches décès.
  • 1979.
  • Lettres A-K.
Résultat n°77

Novembre.
Cote
1987W/193
 Date
1990
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1990.
  • Novembre.
Résultat n°78

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 376, 30 juin 1937 - 04 octobre 1937.

Cote
3Q3/568
 Date
1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°79

Avril.
Cote
1987W/265
 Date
1996
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1996.
  • Avril.
Résultat n°80

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

Cote
3Q8/598
 Date
1946-1948
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...