enquête publique - Recherche

Résultat n°1

1 media
Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en ligne des archives

Date de publication

décembre 2021

Auteur

COUILLARD, Noémie

Date

2021

Cote

GBR/3813
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en...
Résultat n°2
Pont sur la Seine : donnez votre avis !

Date

mai 2019

Cote

PER162/9/41/1
- Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)
- n° 26-47
- 41
- Pont sur la Seine : donnez votre avis !
Résultat n°3
Quel projet pour notre cœur de ville ?

Date

mars 2019

Cote

PER261/9/116/1
- Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)
- N° 114-165 (2019-...)
- 116
- Quel projet pour notre cœur de ville ?
Résultat n°4
Paroles de Breuilletois

Date

Entre le 1er novembre 2018 et le 31 janvier 2019

Cote

PER408/7/242/1
- Contexte : BREUILLET : Bulletin municipal PER408 (1972-...)
- n°215-216, 218-242
- 242
- Paroles de Breuilletois
Résultat n°5
Quel projet pour notre coeur de ville ?

Date

janvier 2019

Cote

PER261/8/114/SUP
- Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)
- N° 114-165 (2019-...)
- 114
- Quel projet pour notre coeur de ville ?
Résultat n°6
ZAC du Potelet.

Date

1985-2013

Cote

3336W/137
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Dourdan
- ZAC du Potelet.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°7
ZAC de la Sablière.

Date

1985-2013

Cote

3336W/136
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Igny.
- ZAC de la Sablière.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°8
ZAC de la Sucrerie.

Date

1969-2012

Cote

3336W/17
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Morigny-Champigny.
- ZAC de la Sucrerie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°9

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SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet du zonage d'assainissement.

Date

2012

Cote

18FI/4264
- Contexte : AFFICHES
- SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet...
Résultat n°10
Dossier 1/2.

Date

1970-2012

Cote

3336W/4
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Mennecy, ZAC de la Ferme de la Verville.
- Dossier 1/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°11
Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 2ème partie : registres de l'enquête publique, recours, modificatif, prescriptions complémentaires (2006-2012).

Date

2006-2012

Cote

2518W/8
- Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
- Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)
Résultat n°12
Dossier 4/4.

Date

1998-2011

Cote

3336W/145
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Viry-Châtillon.
- ZAC Châtillon.
- Dossier 4/4.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°13
Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

Date

2005-2009

Cote

2518W/9
- Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
- Dossier d'un projet non abouti concernant la demande...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)
Résultat n°14
ZAC d'Aguado.

Date

1971-2009

Cote

3336W/50
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Évry.
- ZAC d'Aguado.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°15
Dossier 4/4.

Date

2006-2009

Cote

3336W/46
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Évry.
- ZAC d'Évry I.
- Dossier 4/4.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°16
Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

Date

2001-2008

Cote

2518W/18
- Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
- Dossier de demande de recours présenté par l'Association...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)
Résultat n°17
GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON : Dossier enquête publique avant travaux (2 ex) ; dossier circulation douce (rue pré montagne et rue des Bois) (2005-2007).

Date

2005-2007

Cote

2012W/43
- Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON :...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
Résultat n°18
Dossier 3/4.

Date

2003-2007

Cote

3336W/45
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Évry.
- ZAC d'Évry I.
- Dossier 3/4.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°19
ZAC du Clos aux Pois.

Date

1981-2007

Cote

3336W/78
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Lisses.
- ZAC du Clos aux Pois.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°20
Dossier 1/2.

Date

1980-2006

Cote

3336W/91
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Courcouronnes et Évry, ZAC le Canal.
- Dossier 1/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°21
Saint-Vrain, ZAC des Charonnes.

Date

1986-2006

Cote

3336W/133
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Saint-Vrain, ZAC des Charonnes.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°22
Bièvres, ZAC de la Couture.

Date

1980-2006

Cote

3336W/111
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Bièvres, ZAC de la Couture.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°23
Dossier 3/4.

Date

1997-2005

Cote

3336W/84
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Évry.
- ZAC d'Évry III les Épinettes.
- Dossier 3/4.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°24
Courcouronnes et Ris-Orangis, ZAC du Bois de l'Épine.

Date

1970-2005

Cote

3336W/27
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Courcouronnes et Ris-Orangis, ZAC du Bois de l'Épine.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°25
Dossier 2/2.

Date

1971-2004

Cote

3336W/55
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Corbeil-Essonnes.
- ZAC de Chantemerle.
- Dossier 2/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°26
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

Date

1998-2003

Cote

2137W/69
- Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
- Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Résultat n°27
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 suite : autorisation d'épandre les boues issues du traitement des eaux usées urbaines de la station d'épuration de MORIGNY-CHAMPIGNY/ SIARCE (dossier déposé par le SIARE, registres de l'enquête publique).

Date

1998-2003

Cote

2137W/73
- Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
- Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Résultat n°28
Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Date

1984-2002

Cote

2106W/14
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°29
ZAC de Paris Sud II.

Date

1989-2002

Cote

3336W/135
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Tigery.
- ZAC de Paris Sud II.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°30
ZAC de la Mare Armée.

Date

1974-2002

Cote

3336W/71
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Yerres.
- ZAC de la Mare Armée.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°31
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité économique de la Pointe aux Juifs, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/05/1991, courriers jusqu'au 21/07/1992, AA du POS par DCM du 09/03/1990 au 27/03/1992, Enquete publique (EP) prescrite par arrêté du 25/05/1992 et conclusions du CE, 2ème arrêté EP du 01/02/1993, approbation le 11/09/1992 et CL du 22/12/1992 avec suspension du caractère exécutoire, 2ème CL le 04/03/1993, courriers et délibérations diverses et procès-verbaux.

Date

1990-2002

Cote

2106W/8
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°32
Dossier 2/3.

Date

1988-2002

Cote

3336W/122
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Bondoufle.
- ZAC des Bordes.
- Dossier 2/3.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°33
ZAC de la Pièce de la Remise.

Date

1981-2002

Cote

3336W/101
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Lisses.
- ZAC de la Pièce de la Remise.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°34
Dossier 2/2.

Date

1976-2002

Cote

3336W/29
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Évry.
- ZAC des Champs-Élysées.
- Dossier 2/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°35
Dossier 2/2.

Date

1993-2002

Cote

3336W/31
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Évry.
- ZAC du Champtier du Coq.
- Dossier 2/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°36
ZAC de l'EPEVRY.

Date

1997-2002

Cote

3336W/152
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Évry.
- ZAC de l'EPEVRY.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°37
ZAC de Saint-Guénault.

Date

1972-2001

Cote

3336W/62
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Courcouronnes.
- ZAC de Saint-Guénault.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°38
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1999-2001

Cote

2106W/31
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°39
ZAC des Cinquante Arpents.

Date

1987-2001

Cote

3336W/125
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Bondoufle.
- ZAC des Cinquante Arpents.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°40
ZAC de Lisses Extension.

Date

1979-2001

Cote

3336W/81
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Lisses.
- ZAC de Lisses Extension.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°41
Dossier 2/2.

Date

1995-2001

Cote

3336W/74
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Lisses.
- ZAC des Malines.
- Dossier 2/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°42
Dossier 2/2.

Date

1992-2001

Cote

3336W/119
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Lisses.
- ZAC de la Ferme de la Place.
- Dossier 2/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°43
Dossier 2/2.

Date

1970-2001

Cote

3336W/34
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Courcouronnes.
- ZAC de Courcouronnes.
- Dossier 2/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°44
Dossier 3/3.

Date

1973-2001

Cote

3336W/60
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Bondoufle.
- ZAC de la Marinière.
- Dossier 3/3.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°45
ZAC de l'Églantier.

Date

1979-2001

Cote

3336W/80
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Lisses.
- ZAC de l'Églantier.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°46
Dossier 3/3.

Date

1994-2001

Cote

3336W/70
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Courcouronnes et Lisses.
- ZAC de la Petite Montagne.
- Dossier 3/3.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°47
RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

Date

1999-2000

Cote

1911W/16
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
- RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°48
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Date

1985-2000

Cote

2106W/26
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°49
Dossier 1/3.

Date

1979-2000

Cote

3336W/9
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Verrières-le-Buisson.
- ZAC de la Plaine des Godets.
- Dossier 1/3.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°50
RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : plaquette de présentation (1997). Avancement du projet (2000). Projet (2000). Dossier d'enquête parcellaire (2000). Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique [DUP] (1999). Compléments d'étude d'impact et réponse pour la DUP (2000). Compléments d'études d'impact pour la qualité de l'air et l'acoustique prévisionnelle (2000). Etude préalable, recherche de nouvelles variantes (1997).

Date

1997-2000

Cote

1911W/24
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
- RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : plaquette...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°51
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1987-2000

Cote

2106W/27
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°52
SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête préalable à la DUP et à la mise en compatibillité du POS (1997), dossier de levée des réserves (1998), POS de SAINT-HILAIRE, dossier loi sur l'eau (2000).

Date

1997-2000

Cote

1911W/27
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
- SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°53
Quartier des Vaupépins.

Date

1979-2000

Cote

3336W/8
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Verrières-le-Buisson.
- Quartier des Vaupépins.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°54
RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Modifications apportées au dossier d'enquête de mise en compatibilité du POS mis à l'enquête publique : dossier d'enquête de mise en compatibilité du POS, trois plaquettes de présentation, avant-projet sommaire, dossier de demande de subvention, dossier d'enquête parcellaire complémentaire, dossier d'enquête préalable à la DUP (1997 - 2000).

Date

1997-2000

Cote

1911W/25
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
- RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Modifications...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°55
Dossier 1/2.

Date

1979-2000

Cote

3336W/6
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Verrières-le-Buisson.
- ZAC des Prés Hauts.
- Dossier 1/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°56
RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : avant-projet détaillé (2000), enquête parcellaire, révision du plan d'occupation des sols (1999).

Date

1999-2000

Cote

1911W/11
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
- RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : avant-projet...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°57
Dossier 2/3.

Date

1971-2000

Cote

3336W/10
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Verrières-le-Buisson.
- ZAC de la Plaine des Godets.
- Dossier 2/3.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°58
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : prescription de la révision du POS du 13/10/1995, MA, Porter à Connaissance (PAC), ARE, consultation et avis des services, arrêt du projet de révision du POS du 23/03/2000, demande de mise à jour, arrêté d'enquête Publique, AA sur la révision prescrite le 13/10/1995, délibération 23/06/1998 (renouvellement 26/11/1998 et 22/06/1999). Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : révision prescrite le 24/03/1988, prescription et MA 09/05/1988 et arrêté de mise en oeuvre 28/07/1988, PAC 30/06/1988.

Date

1988-2000

Cote

2106W/49
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC :...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°59
SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : avant-projet (1996 - 1997), enquêtes parcellaires (1997 - 1999), étude de faisabilité (1996), plans parcellaires(1996 - 1997).

Date

1996-1999

Cote

1911W/29
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
- SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : avant-projet (1996...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°60
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : prescription Décision du Conseil Municipal du 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions, arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance du 14/04/1996, 2ème partie, POS de révision arrêté, délibération du 14/05/1998, ARE 25/08/1998, avis des services sur dossier arrêté le 14/05/1998, réponse à la commune le 14/10/1998 et bilan de concertation général sur le projet de POS, 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique, pas de CL), 1ère partie, délibération, actes administratifs, rapport de présentation.

Date

1998-1999

Cote

2106W/46
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°61
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique), pas de CL, 2ème partie, du règlement à l'Enquête Publique.

Date

1995-1999

Cote

2106W/47
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°62
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Date

1990-1998

Cote

2106W/17
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°63
Dossier 3/4.

Date

1997-1998

Cote

3336W/144
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Viry-Châtillon.
- ZAC Châtillon.
- Dossier 3/4.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°64
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

Date

1988-1998

Cote

2106W/50
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°65
Dossier 2/2.

Date

1996-1998

Cote

3336W/147
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Tigery.
- ZAC de Paris Sud III.
- Dossier 2/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°66
Dossier 1/3.

Date

1970-1998

Cote

3336W/37
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Gif-sur-Yvette.
- ZAC du Parc de Belleville.
- Dossier 1/3.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°67
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté du 02/09/1993, 1er avis du 01/03/1994, 2ème avis du 23/03/1994, arrêté modificatif du 25/04/1994 prescrivant l'enquête publique (EP) et l'arrêté du 30/03/1994, conclusions du CE et arrêté de mise à jour, consultations et avis des services, arrêté du 02/09/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/1994.

Date

1985-1998

Cote

2106W/10
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°68
Dossier 1/3.

Date

1994-1997

Cote

3336W/139
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Morsang-sur-Orge.
- ZAC du Vieux Bourg.
- Dossier 1/3.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°69
Dossier 2/4.

Date

1994-1997

Cote

3336W/143
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Viry-Châtillon.
- ZAC Châtillon.
- Dossier 2/4.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°70
Dossier 3/3.

Date

1995-1997

Cote

3336W/123
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Bondoufle.
- ZAC des Bordes.
- Dossier 3/3.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°71
Dossier 2/2.

Date

1971-1997

Cote

3336W/114
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Villebon-sur-Yvette.
- ZAC des Bas Casseaux.
- Dossier 2/2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°72
Dossier 2/4.

Date

1996

Cote

3336W/44
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Évry.
- ZAC d'Évry I.
- Dossier 2/4.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°73
Dossier 2/3.

Date

1991-1996

Cote

3336W/59
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Bondoufle.
- ZAC de la Marinière.
- Dossier 2/3.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°74
Dossier 3/3.

Date

1988-1996

Cote

3336W/97
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Bruyères-le-Châtel, ZAC de la Fontaine Bouillant.
- Dossier 3/3.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°75
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prise en compte des remarques du 11/03/1995, ARE du 30/03/1995, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/08/1995, registre d'enquête et conclusions, approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 1ère partie : divers (DCM du SIARVSG et réunion du 07/07/94), projet de réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage du 03/10/1994, CL du 18/01/1996 sur approbation, délibération d'approbation de la révision et presse, rapport, annexes au règlement.

Date

1994-1996

Cote

2106W/39
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°76
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS modifié approuvé le 05/10/1994, 2ème partie, à partir du plan de zonage n° 3 jusqu'à la fin des annexes, modification du 05/10/1994, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/06/1994 et rapport du CE, arrêté de MAJ du 04/08/1994 complété par arrêté du 16/12/1994, arrêté MAJ du 23/01/1995 et CL final du 24/02/1995, suppression ER n° 15 Décision du Conseil Municipal du 07/03/95 (CL non daté), délibération du 17/10/1995 secteur les Cendrennes (CL 16/01/1996), courrier relatif à l'ENSDAU et demande de MAJ (Zac), prescription DCM 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance (PAC) du 14/04/1996, 1ère partie.

Date

1990-1996

Cote

2106W/45
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°77
ZAC de Villededon.

Date

1993-1994

Cote

3336W/138
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Saint-Pierre-du-Perray.
- ZAC de Villededon.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°78
Dossier 1/4.

Date

1992-1994

Cote

3336W/142
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Viry-Châtillon.
- ZAC Châtillon.
- Dossier 1/4.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)
Résultat n°79
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : ARE du 07/03/1989, Enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation du POS du 24/04/1988, approbation des remarques du 17/11/1989.

Date

1976-1994

Cote

2106W/15
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°80
Dossier 2/3.

Date

1994

Cote

3336W/140
- Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
- Morsang-sur-Orge.
- ZAC du Vieux Bourg.
- Dossier 2/3.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

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Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / GBR

Pont sur la Seine : donnez votre avis !

Date

Cote

Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)

Quel projet pour notre cœur de ville ?

Date

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Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)

Paroles de Breuilletois

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Contexte : BREUILLET : Bulletin municipal PER408 (1972-...)

Quel projet pour notre coeur de ville ?

Date

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Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)

ZAC du Potelet.

Date

Cote

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

ZAC de la Sablière.

Date

Cote

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

ZAC de la Sucrerie.

Date

Cote

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet du zonage d'assainissement.

Date

Cote

Contexte : AFFICHES

Dossier 1/2.

Date

Cote

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

Producteur :

Dossier 4/4.

Date

Cote

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

Producteur :

ZAC d'Aguado.

Date

Cote

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

Dossier 4/4.

Date

Cote

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

Producteur :

GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON : Dossier enquête publique avant travaux (2 ex) ; dossier circulation douce (rue pré montagne et rue des Bois) (2005-2007).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

Producteur :

Dossier 3/4.