3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC) instruits par l'État (1962-2013)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3336W/1-152

Date

1962-2013

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

3336W/91-92

Date

1980-2006

Présentation du contenu

Création en 1980 et suppression en 2006.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Dossier 1/2.

Cote/Cotes extrêmes

3336W/91

Date

1980-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable