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3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC) instruits par l'État (1962-2013)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3336W/1-152

Date

1962-2013

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

zone d'activités, zone d'aménagement, enquête publique

Cote/Cotes extrêmes

3336W/73-74, 3336W/78, 3336W/80-81, 3336W/101, 3336W/118-119

Date

1974-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

LISSES

Cote/Cotes extrêmes

3336W/118-119

Date

1983-2001

Présentation du contenu

Création en 1983 et achèvement en 2001.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Dossier 2/2.

Cote/Cotes extrêmes

3336W/119

Date

1992-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable