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209 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier 1/2.
Cote
3336W/118
 Date
1983-1984
 Lieu
LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Lisses.
  • ZAC de la Ferme de la Place.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°2

Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

Cote
2040W/3
 Date
1980-1991
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, texte officiel, correspondance, affiche, coupure de presse

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...
Résultat n°3

ZAC de Saint-Guénault.
Cote
3336W/62
 Date
1972-2001
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes.
  • ZAC de Saint-Guénault.
Résultat n°4

Dossier 1/2.
Cote
3336W/102
 Date
1981-1991
 Lieu
SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Saclay, ZAC des Prés Basques.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°5

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Cote
2106W/17
 Date
1990-1998
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Résultat n°6

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

Cote
1502W/57
 Date
1959-1963
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, décision

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...
Résultat n°7

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

Cote
1911W/16
 Date
1999-2000
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...
Résultat n°8

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Cote
2106W/32
 Date
1980-1987
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/31
 Date
1999-2001
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Résultat n°10

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Cote
2106W/26
 Date
1985-2000
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Résultat n°11

Dossier 3/4.
Cote
3336W/144
 Date
1997-1998
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Viry-Châtillon.
  • ZAC Châtillon.
  • Dossier 3/4.
Résultat n°12

Dossier 2/4.
Cote
3336W/44
 Date
1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Évry.
  • ZAC d'Évry I.
  • Dossier 2/4.
Résultat n°13

Dossier 1/2.
Cote
3336W/89
 Date
1980-1982
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Vauhallan.
  • ZAC des Grands Champs.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°14

Dossier 2/3.
Cote
3336W/59
 Date
1991-1996
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de la Marinière.
  • Dossier 2/3.
Résultat n°15

ZAC des Cinquante Arpents.
Cote
3336W/125
 Date
1987-2001
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC des Cinquante Arpents.
Résultat n°16

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Cote
2106W/14
 Date
1984-2002
 Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
Résultat n°17

Dossier 1/3.
Cote
3336W/139
 Date
1994-1997
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • ZAC du Vieux Bourg.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°18

Dossier 1/3.
Cote
3336W/58
 Date
1973-1985
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de la Marinière.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°19

ZAC de Lisses Extension.
Cote
3336W/81
 Date
1979-2001
 Lieu
LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Lisses.
  • ZAC de Lisses Extension.
Résultat n°20

ZAC de la Prairie.
Cote
3336W/88
 Date
1981-1982
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Vauhallan.
  • ZAC de la Prairie.
Résultat n°21

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre de correspondance (5 messidor an 12 - 21 août 1844), d'inscription des dépenses et des recettes, et des mandats de paiement (1813, 1851-1852), d'inscription des procès-verbaux d'enquêtes publiques (1851 - 1868).

Cote
EDEPOT80 2D/4
 Date
1804-1868
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
registre, budget, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°22

Dossier 1/2.
Cote
3336W/93
 Date
1978-1980
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Épinay-sur-Orge, ZAC des Graviers.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°23

Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.
Cote
3336W/32
 Date
1969-1980
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.
Résultat n°24

Dossier 2/2.
Cote
3336W/36
 Date
1962-1982
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Gif-sur-Yvette.
  • ZAC de Courcelles.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°25

ZAC de la Sucrerie.
Cote
3336W/17
 Date
1969-2012
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morigny-Champigny.
  • ZAC de la Sucrerie.
Résultat n°26

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

Cote
2106W/50
 Date
1988-1998
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°27

Dossier 2/2.
Cote
3336W/26
 Date
1970-1991
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Longpont-sur-Orge, ZAC des Échassons.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°28

ZAC des Monceaux.
Cote
3336W/86
 Date
1974-1989
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morigny-Champigny.
  • ZAC des Monceaux.
Résultat n°29

Dossier 1/2.
Cote
3336W/14
 Date
1973-1980
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de l'Écoute-s'il-pleut.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°30

ZAC de la Butte.
Cote
3336W/54
 Date
1974-1980
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Champlan
  • ZAC de la Butte.
Résultat n°31

Marcoussis, ZAC de la Jacquemarderie.
Cote
3336W/103
 Date
1982
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Marcoussis, ZAC de la Jacquemarderie.
Résultat n°32

Dossier 1/2.
Cote
3336W/33
 Date
1968-1973
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes.
  • ZAC de Courcouronnes.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°33

ZAC de Villededon.
Cote
3336W/138
 Date
1993-1994
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Saint-Pierre-du-Perray.
  • ZAC de Villededon.
Résultat n°34

Dossier 1/3.
Cote
3336W/9
 Date
1979-2000
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Verrières-le-Buisson.
  • ZAC de la Plaine des Godets.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°35

Dossier 2/2.
Cote
3336W/74
 Date
1995-2001
 Lieu
LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Lisses.
  • ZAC des Malines.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°36

ZAC de Morsang-sur-Orge.
Cote
3336W/20
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • ZAC de Morsang-sur-Orge.
Résultat n°37

ZAC des Trois Parts.
Cote
3336W/18
 Date
1972-1974
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Villebon-sur-Yvette.
  • ZAC des Trois Parts.
Résultat n°38

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

Cote
2106W/41
 Date
1991-1992
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°39

ZAC de Paris Sud II.
Cote
3336W/135
 Date
1989-2002
 Lieu
TIGERY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Tigery.
  • ZAC de Paris Sud II.
Résultat n°40

Orsay, ZAC du Parc Scientifique.
Cote
3336W/134
 Date
1985-1986
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Orsay, ZAC du Parc Scientifique.
Résultat n°41

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : plaquette de présentation (1997). Avancement du projet (2000). Projet (2000). Dossier d'enquête parcellaire (2000). Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique [DUP] (1999). Compléments d'étude d'impact et réponse pour la DUP (2000). Compléments d'études d'impact pour la qualité de l'air et l'acoustique prévisionnelle (2000). Etude préalable, recherche de nouvelles variantes (1997).

Cote
1911W/24
 Date
1997-2000
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : plaquette...
Résultat n°42

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

Cote
2137W/69
 Date
1998-2003
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), SAINT-CHERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°43

Fleury-Mérogis et Sainte-Geneviève-des-Bois, ZAC de la Croix Blanche.
Cote
3336W/48
 Date
1969-1986
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Fleury-Mérogis et Sainte-Geneviève-des-Bois, ZAC de...
Résultat n°44

Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction : achat du terrain : dossier d'enquêtes d'utilité publique et parcellaire, procédures d'acquisitions foncières (1967), avis des Domaines, ordonnance d'expropriation (1966), saisine du juge (1966), arrêté de cessibilité (1966), arrêté d'utilité publique (1966), indemnités de dépossession et d'éviction, notification des mémoires d'offres (1968).

Cote
1345W/714
 Date
1966-1968
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, dossier de procédure

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction...
Résultat n°45

Dossier 2/2.
Cote
3336W/92
 Date
1980-1986
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes et Évry, ZAC le Canal.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°46

ZAC des Soixante Arpents.
Cote
3336W/132
 Date
1990-1991
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Ris-Orangis.
  • ZAC des Soixante Arpents.
Résultat n°47

Dossier 1/3.
Cote
3336W/129
 Date
1988-1989
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Ris-Orangis.
  • ZAC du Ru de l'Écoute-s'il-pleut.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°48

Dossier 2/2.
Cote
3336W/112
 Date
1977-1981
 Lieu
SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Saclay, ZAC des Prés Basques.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°49

ZAC de la Bretêche.
Cote
3336W/19
 Date
1970-1979
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Villebon-sur-Yvette.
  • ZAC de la Bretêche.
Résultat n°50

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Transformation de l'Association syndicale d'irrigation du Hurepoix, d'association libre en association autorisée : un arrêté préfectoral, correspondance (1967) ; enquête d'utilité publique concernant les travaux d'irrigation présentés par cette association : rapport du commissaire-enquêteur, correspondance (1968 - 1969).

Cote
EDEPOT80 3O/1
 Date
1967-1969
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, rapport, rapport d'expertise

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°51

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

Cote
2106W/42
 Date
1991-1993
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°52

ZAC de Guinette 2.
Cote
3336W/3
 Date
1969-1971
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Étampes.
  • ZAC de Guinette 2.
Résultat n°53

Dossier 2/2.
Cote
3336W/119
 Date
1992-2001
 Lieu
LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Lisses.
  • ZAC de la Ferme de la Place.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°54

Dossier 1/2.
Cote
3336W/35
 Date
1970-1982
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Gif-sur-Yvette.
  • ZAC de Courcelles.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°55

Crosne, ZAC du Parc de Crosne.
Cote
3336W/72
 Date
1973-1981
 Lieu
CROSNE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Crosne, ZAC du Parc de Crosne.
Résultat n°56

Pont sur la Seine : donnez votre avis !
Cote
PER162/9/41/1
 Date
mai 2019
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)

  • n° 26-47
  • 41
  • Pont sur la Seine : donnez votre avis !
Résultat n°57

Dossier 1/2.
Cote
3336W/113
 Date
1974-1984
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Villebon-sur-Yvette.
  • ZAC des Bas Casseaux.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°58

Dérivation des sources de la Vanne pour le service de la ville de Paris : enquête d'utilité publique (1866), décret autorisant la dérivation, désignation des communes concernées, règlementation, généralités (1866-1871) ; extraction des matériaux dans les communes de Chevannes, Courances, Coudray-Montceaux, Dannemois, Essonnes, Grigny, Lisses, Mennecy, Milly, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Villabé, Viry-Châtillon et Wissous (1866-1871) ; traversée des routes départementales n° 30 à Champrosay, n° 54 de Melun à Milly et n° 3 de Corbeil à Versailles, de la route impériale n° 191 d'Etampes à Corbeil (1869-1870).

Cote
3S/1
 Date
1866-1871
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), CHEVANNES, COURANCES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DANNEMOIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, LISSES, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

  • Dérivation des sources de la Vanne pour le service...
Résultat n°59

Dossier 3/3.
Cote
3336W/76
 Date
1992
 Lieu
COURCOURONNES, LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes et Lisses.
  • ZAC du Long Rayage.
  • Dossier 3/3.
Résultat n°60

Villiers-sur-Orge, ZAC de la Butte du Garenneau.
Cote
3336W/120
 Date
1985-1987
 Lieu
VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Villiers-sur-Orge, ZAC de la Butte du Garenneau.
Résultat n°61

Dossier 2/2.
Cote
3336W/109
 Date
1982-1992
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • La Norville, ZAC de la Croix Saint-Claude.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°62

Villiers-le-Bâcle, ZAC Bel Air.
Cote
3336W/107
 Date
1974-1988
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Villiers-le-Bâcle, ZAC Bel Air.
Résultat n°63

ZAC de la Porte Jaune.
Cote
3336W/116
 Date
1984-1993
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Longjumeau.
  • ZAC de la Porte Jaune.
Résultat n°64
Essonne [Département]. - Enquête de servitudes sur fonds privés en vue de la pose de canalisations, partant de l'usine de pompage et de traitement des eaux de Morsang-sur-Seine, par la S.A.F.E.G.E., agissant au nom et pour le compte de la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Nomination de M. Leprest, commissaire-enquêteur. Dossier d'enquête visible en mairie de Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceaux (le), Ormoy, Villabé, Lisses, Courcouronnes, Bondoufle, Fleury-Mérogis, Plessis-Pâté (le), Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Linas, 21 janvier 1969.

1 media

Essonne [Département]. - Enquête de servitudes sur fonds privés en vue de la pose de canalisations, partant de l'usine de pompage et de traitement des eaux de Morsang-sur-Seine, par la S.A.F.E.G.E., agissant au nom et pour le compte de la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Nomination de M. Leprest, commissaire-enquêteur. Dossier d'enquête visible en mairie de Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceaux (le), Ormoy, Villabé, Lisses, Courcouronnes, Bondoufle, Fleury-Mérogis, Plessis-Pâté (le), Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Linas, 21 janvier 1969.

Cote
18FI/1229
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ORMOY, VILLABE, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Enquête de servitudes sur...
Résultat n°65

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : révision du POS, 2ème partie, dossier arrêté le 30/06/1993, ARE le 12/10/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 22/10/1993 pour prise en compte des remarques, consultation et avis des services, arrêté d'enquête publique (EP) du 30/09/1993, dossier soumis à EP, rapport du CE, correction d'une erreur graphique (délibération 15/10/1993), réunions, AA du 23/11/1991, AA du 01/06/1992.

Cote
2106W/37
 Date
1991-1993
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE...
Résultat n°66

Projet des "Papillons blancs"
Cote
1J/1018
 Date
1978
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Guy BRIANTAIS, maire de COURCOURONNES de 1977 à 1997
  • Projets de construction et d'aménagement urbain
  • Projet des "Papillons blancs"
Résultat n°67

Dossier 3/3.
Cote
3336W/12
 Date
1971-1978
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Verrières-le-Buisson.
  • ZAC de la Plaine des Godets.
  • Dossier 3/3.
Résultat n°68

Dossier 1/2.
Cote
3336W/127
 Date
1986
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Juvisy-sur-Orge, ZAC de la Ferme de Champagne.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°69

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/27
 Date
1987-2000
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport, minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
Résultat n°70

Dossier 1/2.
Cote
3336W/91
 Date
1980-2006
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes et Évry, ZAC le Canal.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°71

Dossier 2/2.
Cote
3336W/34
 Date
1970-2001
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes.
  • ZAC de Courcouronnes.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°72

Dossier 1/4.
Cote
3336W/82
 Date
1976-1981
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Évry.
  • ZAC d'Évry III les Épinettes.
  • Dossier 1/4.
Résultat n°73

Dossier 3/3.
Cote
3336W/97
 Date
1988-1996
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bruyères-le-Châtel, ZAC de la Fontaine Bouillant.
  • Dossier 3/3.
Résultat n°74

Dossier 2/2.
Cote
3336W/5
 Date
1970-1973
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Mennecy, ZAC de la Ferme de la Verville.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°75

Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

Cote
2518W/9
 Date
2005-2009
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande...
Résultat n°76

SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête préalable à la DUP et à la mise en compatibillité du POS (1997), dossier de levée des réserves (1998), POS de SAINT-HILAIRE, dossier loi sur l'eau (2000).

Cote
1911W/27
 Date
1997-2000
 Lieu
SAINT-HILAIRE
 Type de document
déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête...
Résultat n°77

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Usages locaux : réponse à une enquête du Ministère de l'Intérieur.

Cote
EDEPOT7 1I/8
 Date
1845
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
rapport

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Usages locaux : réponse à une...
Résultat n°78

Ballainvilliers, ZAC du Rouillon.
Cote
3336W/110
 Date
1976-1980
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Ballainvilliers, ZAC du Rouillon.
Résultat n°79

Dossier 1/2.
Cote
3336W/47
 Date
1974-1977
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Longjumeau.
  • ZAC du Val d'Or.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°80

Dossier 1/2.
Cote
3336W/108
 Date
1980-1982
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • La Norville, ZAC de la Croix Saint-Claude.
  • Dossier 1/2.