3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC) instruits par l'État (1962-2013)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3336W/1-152

Date

1962-2013

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

3336W/25-26

Date

1970-1991

Présentation du contenu

Création en 1971 et achèvement en 1991.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Dossier 2/2.

Cote/Cotes extrêmes

3336W/26

Date

1970-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable