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755 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Essonne [conseil départemental]. - RSA on vous aide à retomber sur vos pieds. Le Département agit : lutte contre la fraude et création du pack sortie RSA ; couleur ; 30 cm x 42 cm [v. 2020].

    Date

    2020

    Cote

    18FI/2250

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil départemental]. - RSA on vous aide...
  2. Résultat n°2

    Essonne [conseil départemental]. - Jeunesse rien de tel qu'un bon tremplin. Le Département agit : création de tremplin citoyen, 40 heures d'engagement = 400 euros pour aider les jeunes dans leur projet ; couleur ; 30 cm x 42 cm [v. 2020].

    Date

    2020

    Cote

    18FI/2221

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil départemental]. - Jeunesse rien de...
  3. Résultat n°3

    La Maison de l'Agglomération ouvre ses portes

    Date

    octobre 2020

    Cote

    PER162/10/54/1

    • Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)

    • N° 48-85 (janvier 2020-décembre 2022)
    • 54
    • La Maison de l'Agglomération ouvre ses portes
  4. Résultat n°4

    "Nous partageons l'inquiétude des salariés de Nokia"

    Date

    samedi 12 septembre 2020

    Cote

    JAL1/555/23649/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23639-23663 (septembre 2020)
    • 23649
    • "Nous partageons l'inquiétude des salariés de Nokia"
  5. Résultat n°5

    Nokia annonce 831 suppressions d'emplois à Nozay

    Date

    jeudi 02 juillet 2020

    Cote

    JAL7/517/3929/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3929
    • Nokia annonce 831 suppressions d'emplois à Nozay
  6. Résultat n°6

    Pour le compte de la Direction de l'insertion, de la lutte contre les exclusions et de l'emploi (DILEE) : Marché n° 14_1376_1_00- Prestation de représentation juridique en matière de contentieux relatif au dispositif RMI / RSA- Fond de dossier + original + notification marché +avenant n°1.

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/127/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe solidarités (DGAS).
    • Pour le compte de la Direction de l'insertion, de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7
    COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi et formation pour les 16-25 ans. Venez consulter les offres d'emploi ou de formations, recevoir une aide et partager une tasse de café, Espaces Pierre Nicolas, Pierre Desproges, 2010.

    1 media

    COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi et formation pour les 16-25 ans. Venez consulter les offres d'emploi ou de formations, recevoir une aide et partager une tasse de café, Espaces Pierre Nicolas, Pierre Desproges, 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4171

    • Contexte : AFFICHES

    • COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi...
  8. Résultat n°8

    Métiers A-F

    Date

    1907-2010

    Cote

    98J/54

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Activités et usages en forêt
    • Les métiers de la forêt et du bois disparus et existants
    • Métiers A-F

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  9. Résultat n°9
    ATHIS-MONS.- Forum des métiers et de la formation. Découvrir pour mieux choisir, Gymnase Carpentier, 15 janvier 2010.

    1 media

    ATHIS-MONS.- Forum des métiers et de la formation. Découvrir pour mieux choisir, Gymnase Carpentier, 15 janvier 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4184

    • Contexte : AFFICHES

    • ATHIS-MONS.- Forum des métiers et de la formation....
  10. Résultat n°10
    COURCOURONNES.- T'as pas encore trouvé d'emploi saisonnier ? SOS jobs d'été, Espace Pierre Nicolas, 17 mai-21 mai 2010.

    1 media

    COURCOURONNES.- T'as pas encore trouvé d'emploi saisonnier ? SOS jobs d'été, Espace Pierre Nicolas, 17 mai-21 mai 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4172

    • Contexte : AFFICHES

    • COURCOURONNES.- T'as pas encore trouvé d'emploi saisonnier...
  11. Résultat n°11

    Plateforme d'accès à l'emploi (PAE) : présentation du projet PAE, bilan PAE (2009-2010), enquêtes, statistiques, questionnaires, notes, correspondance, articles de presse, conventions de partenariat, comptes rendus de réunions PAE, dépêches, convention, schéma directeur d'aide à l'insertion professionnelle.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2895W/84/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les services centraux, composantes et...
    • Services centraux.
    • Plateforme d'accès à l'emploi (PAE) : présentation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12
    Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay : Emplois entreprises (octobre 2009).

    1 media

    Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay : Emplois entreprises (octobre 2009).

    Date

    2009

    Cote

    57FI200/5

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • CANTON et COMMUNAUTES DE COMMUNES
    • Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay : Emplois...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres P-Y.

    Date

    2009

    Cote

    2331W/21

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres LATC-OS.

    Date

    2009

    Cote

    2331W/20

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres M-O.

    Date

    2009

    Cote

    2331W/16

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres G-L.

    Date

    2009

    Cote

    2331W/15

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres PA-SAD.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/7

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres VAL-WAN.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/9

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres H - N.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/12

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/11

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Aide au retour volontaire de familles roms originaires...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres KA-MAK.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU, de la Force logistique terrestre, du centre d'essais des propulseurs, de la base aérienne 107 (2007). Politique de l'emploi. - Situation du marché du travail du sud-est francilien, données sur l'emploi en ESSONNE, lutte contre l'emploi des étrangers sans titre (2007). Direction départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. - Commission départementale de l'ESSONNE du centre national pour le développement du sport : comptes-rendus de réunions (2007). Direction départementale de l'Equipement (DDE). - Projet de fusion de la DDE avec la direction de l'Agriculture pour 2009 : correspondance, plan (2008), rapports d'activités de la DDE (2006-2007). Direction départementale des affaires sanitaires et sociale. - Plaquette sur l'eau potable en ESSONNE (2005), financement de nouveaux locaux de la DDASS (2008). Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt. - Plaquette : le monde rural essonnien (2004) ; notes sur l'eau potable en ESSONNE, l'agriculture biologique, les cultures céréalières, la politique agricole commune (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/8

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    La sculpture au 18e siècle et les Coustou

    Date

    2008

    Cote

    PER860/1/25/5

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 25
    • La sculpture au 18e siècle et les Coustou
  25. Résultat n°25

    création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/15

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres MAR-OU.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres SAL-UNG.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/8

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres A-B.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/14

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA).

    Date

    2004-2008

    Cote

    105J/95

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Ressources humaines.
    • Gestion collective du personnel.
    • Centre national pour l'aménagement des structures des...
  30. Résultat n°30

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres P - W.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/17

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres DO-LATA.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/19

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres P-W.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/13

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres WI-ZR.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/10

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres A-DA.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/18

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres BOU-CI.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Projet d'aire d'accueil des gens du voyage sur les terrains militaires de la base de MONTLHERY : correspondances, coupures de presse (19 décembre 2006 - 15 avril 2008). Architecte des Bâtiments de France. - Curriculum vitae du chef de service de l'Architecture et du Patrimoine (août 2006), renforcement des moyens des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (11 juillet 2006). Actualités. - Affaires contentieuses, de police, grèves, manifestations : dossiers, coupures de presse, correspondances (2006). Actualités. - Dossiers, coupures de presse, correspondances, les gens du voyage, sujets d'actualité 2007. Agence Foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP). - Plaquette de présentation, rapport annuel 2005 de cet établissement public industriel et commercial (EPIC), opérateur foncier et aménageur (juin 2006). Alcatel- Lucent. - Restructuration : note sur la situation de la société Alcatel (1er février 2008), notes manuscrites, note sur la société de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (9 mars 2007), coupures de presse, annonces Agence France Presse (AFP) (février 2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/3

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Projet d'aire d'accueil des gens du voyage sur les...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres AG-BOR.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres EN-EL.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  39. Résultat n°39

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres A-F.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/11

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Brunoy : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  41. Résultat n°41

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres CL-DL.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres H-K (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/16

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres K-L (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/24

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres D-G (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/15

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  45. Résultat n°45

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres C-D (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/22

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres Ma (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/25

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres B (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/21

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres Mi-R (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/18

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  49. Résultat n°49

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres T-Z (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/29

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres S-Z (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/19

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres O-R (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/27

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/6

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres S (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/28

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  54. Résultat n°54

    Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres L-Ma (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/17

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande du ministre comprenant 27 communes en ESSONNE sur les 49 concernées, projet d'aménagement du Plateau de SACLAY, contestation du projet par des associations, organisation du concours international d'idées urbanisme et développement durable, projet de zone d'aménagement différée (ZAD) sur le plateau de SACLAY, orientations de développement des quartiers Est et Ouest de l'Ecole Polytechnique, secteur de Moulon, rapport du Préfet de Région ILE-DE-FRANCE au Premier Ministre sur l'Opération d'Intérêt National (2006-2007). Observatoire des finances locales. - Fiches synthétiques des communes détectées dans le réseau d'alerte (2005), tableau sur les communes surendettées (2006-2007). Office National des Forêts. - Plaquettes de présentation de l'ONF (2005-2006). Aéroport de PARIS. - Plaquette Coeur d'ORLY, un quartier d'affaires international au sud de PARIS, projet de création d'un quartier d'affaires à ORLY, notes sur la sécurité et les nuisances aériennes à ORLY. Ouverture dominicale. - Synthèse de l'état des lieux repos dominical (Région ILE-DE-FRANCE, Région PACA, Région RHONE-ALPES), notes relatives aux dérogations au repos dominical, coupures de presse sur le travail du dimanche (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/14

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres A (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/20

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres B (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/14

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres E-J (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/23

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres A-C (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/13

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  60. Résultat n°60

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres Me-N (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/26

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres B (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres A (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  63. Résultat n°63

    Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres L-O (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/11

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  64. Résultat n°64

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres E-G (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  65. Résultat n°65

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres N-P (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/7

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres R-S (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/8

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif, lettres M (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif, lettres...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres A-K (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/10

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres P-Z (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/12

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  71. Résultat n°71

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres T-Z (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/9

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres H-L (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres C-D (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/28

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  75. Résultat n°75

    Comité Local d'Insertion (CLI), dossiers RMI sortis en 2005, lettres A-U.

    Date

    2005

    Cote

    2025W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Comité Local d'Insertion (CLI), dossiers RMI sortis...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  76. Résultat n°76

    Comité Local d'Insertion (CLI), dossiers RMI sortis en 2005, lettres HAS-Z.

    Date

    2005

    Cote

    2025W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Comité Local d'Insertion (CLI), dossiers RMI sortis...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCCA GRIGNY ; WILEY SERVICE GRIGNY ; WHENDIENG GRIGNY ; ASMAD GIF-SUR-YVETTE ; DELTA EVRY ; CROIX ROUGE MONTLHERY ; ADEP EVRY ; VERS L'EMPLOI EVRY.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/25

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  78. Résultat n°78

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/21

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  79. Résultat n°79

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSO AIDE A DOMICILE ORSAY ; LIS SERVICE MORSANG-SUR-ORGE ; ASS AIDE A DOMICILE MORIGNY-CHAMPIGNY ; AMADPA MONTGERON ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS DEMANDE AIDE DOMICILE MILLY-LA-FORET ; CCAS MENNECY ; MATH EVOLUTION MASSY ; ASS DOMINO MASSY ; CCAS MASSY ; ENFANT SERVICE MASSY.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/26

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  80. Résultat n°80

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AADT EVRY ; ENTRAIDE ETIOLLES ; AFP ETAMPES ; CCAS ETAMPES ; VAL YERRES EPINAY-SOUS-SENART ; CCAS DRAVEIL ; ABEILLE SERVICE DRAVEIL ; CCAS DOURDAN ; SENIORS CORBEIL-ESSONNES ; ASAD CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/29

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)