REVENU MINIMUM D'INSERTION

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2331W/1-21

Date

2008-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

21 articles

Origine

RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur)

RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers des bénéficiaires du Revenu minimum d'insertion des CLI de Draveil et Brunoy sortis en 2008 et 2009 et dont le numéro d'identifiant se termine par 0 ou 5.

Langue des unités documentaires

Français

Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres G-L.

Cote/Cotes extrêmes

2331W/15

Date

2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur)

RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2009

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/06/2014