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Résultat n°1

Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17) licences à emporter restaurant à consommer sur place novembre 1999 à novembre 2000 (novembre 1999 à février 2000 volumes 5/99 et 1/00 n°B1953-01 à B 1953-50, février 2000 à mai 2000 volume 2/00 n° B01906-01 à B 01906-50, mai 2000 à juillet 2000 volume 3/00 B01909-01 à B01909-50, juillet 2000 à septembre 2000 volume 4/00 B01913-01 à B01913-50, septembre 2000 à novembre 2000 volume 5/00 B01915-01 à B01915-50) [le présent registre contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (1999-2000).

Date

1999-2000

Cote

2170W/31

Résultat n°2

Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1980-1983) de débits de boissons.] (1980-1982).

Date

1980-1982

Cote

2170W/12

Résultat n°3

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

Date

1991

Cote

INV/926

Résultat n°4

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : fournitures de sable, grès et marbre : extraction de sable : devis, correspondance, rapport d'expert, 1888-1898 ; dossier concernant les marchés passés entre la famille de COURCEL et HENRAUX propriétaire des carrières du MONT-ALTISSIMO, marbres de SERAVEZZA et CARRARE, correspondance et devis, 1888-1894 ; papiers des douanes, 1887-1890 ; travaux effectués par SAUVANET entrepreneur de travaux de rocaille et de ciment, devis et correspondance, 1888-1896. [81 pièces papier, 85 p. [5 dessins sur calque]].

Date

1887-1898

Cote

26J/175

Résultat n°5

Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau, recette centrale d'Arpajon : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1962-1965).

Date

1962-1965

Cote

2170W/5

Résultat n°6

Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) année 1998 volume1/98, année 1999 volume 1/99, année 2000 volume 1/00, année 2001 volume 1/01, année 2002 volume 1/02, année 2003 volume 1/03, année 2004 volume 1/04, année 2005 volume1/05, année 2006 volume1/06, année 2007 volume 1/07 et année 2008 volume 1/08 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente, qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1998-2008).

Date

1998-2008

Cote

2170W/43

Résultat n°7

Recette principale des impôts de Massy : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter les registres concernent des licences.] (1986-1989).

Date

1986-1989

Cote

2170W/14

Résultat n°8

Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1983-1985) spécial licences.] (1982-1985).

Date

1982-1985

Cote

2170W/13

Résultat n°9

Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter un registre (1970-1971) concernant le transports.] (1970-1972).

Date

1970-1972

Cote

2170W/8

Résultat n°10

Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes octobre 2002 à octobre 2003 (octobre 2002 à janvier 2003 volumes 6/02 et 1/03 n°D0335-01 à D0335-50, janvier 2003 à févrierl 2003 volume 2/03 n° D0336-01 à D0336-50, février 2003 à mai 2003 volume 3/03 D0337-01 à D0337-50, mai 2003 à juillet 2003 volume 4/03 D0340-01 à D0340-50, juillet 2003 à octobre 2003 volume 5/03 D0341-01 à D0341-50) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2002-2003).

Date

2002-2003

Cote

2170W/36

Résultat n°11

Recette centrale contrôle de Longjumeau, bureau de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches respectives est destiné à servir dans le bureau de LONGJUMEAU à inscrire :1° les déclarations donnant ouverture à la perception des droits de licence, 2° celles relatives à la fabrication des vins, cidres, poirés et hydromels, aux vinages, etc, 3° celles des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à jouir de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leur récolte, 4° celles des contribuables qui renoncent à leur profession, 5° les déclarations relatives aux vaisseaux, aux fûts de grande dimension et aux alambics etc.] (1947-1952).

Date

1947-1952

Cote

2170W/1

Résultat n°12

Recette locale des impots de Longjumeau (mai 1993 à août 1993 volumes 4 et 5) : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1993).

Date

1993

Cote

2170W/20

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre, postes, forêts : 1800-1870

Date

1981

Cote

INV/728

Résultat n°14

Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles décembre 2008 à décembre 2009 (décembre 2008 à mars 2009 volumes 5/08 et 1/09 n°A0661-01 à A0661-50, mars 2009 à mai 2009 volume 2/09 n°A0663-01 à A0663-50, mai 2009 à octobre 2009 volume 3/09 A4114-1 à A4114-50, octobre 2009 à décembre 2009 volume 4/09 A4075-1 à A4075-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2170W/42

Résultat n°15

Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) concernant les distributeurs automatiques de boissons année 2004 volume DA 2/04, année 2005 volume DA 1/05, année 2006 volume DA 1/06, année 2007 volume DA 1/07, année 2008 volume DA 1/08 et année 2009 volume DA 1/09 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle,etc. A noter un registre concernant les distributeurs automatiques de boissons.] (2004-2009).

Date

2004-2009

Cote

2170W/44

Résultat n°16

Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter un registre (1988-1989) spécial licences.] (1988-1990).

Date

1988-1990

Cote

2170W/16

Résultat n°17

Recette locale des impots d'Etampes licence 1 à 4 août 1996 à décembre 1998 (année 1996 volume 2, année 1997-1998 volumes 1 et 2, année 1998 volume 300C A 111501-01 à 111550-50) : registre de déclarations diverses et de profession de débitant de boissons (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1996-1998).

Date

1996-1998

Cote

2170W/28

Résultat n°18

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - premier : n° C 1 à 1515

Date

1893

Cote

INV/664/1

Résultat n°19

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

Date

1992

Cote

INV/934

Résultat n°20

Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes à emporter restaurant à consommer sur place novembre 2000 à novembre 2001 (novembre 2000 à février 2001 volumes 6/00 et 1/01 n°B1902-01 à B 1902-50, février 2001 à avril 2001 volume 2/01 n°B01904-01 à B 01904-50, avril 2001 à juillet 2001 volume 3/01 B01897-01 à B01897-50, juillet 2001 à septembre 2001 volume 4/01 B01898-01 à B01898-50, septembre 2001 à novembre 2001 volume 5/01 D0370-01 à D0370-50) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2170W/33

Résultat n°21

Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter 1 registre (1975) concernant le laboratoire Nativelle fabricant de produits pharmaceutiques et un registre (1975-1977) de débits de boissons.] (1974-1979).

Date

1974-1979

Cote

2170W/10

Résultat n°22

Recette locale des impots de Longjumeau (mai 1992 à mai 1993) : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

2170W/19

Résultat n°23

Les péages d'Etampes et de la Ferté-Alais

Date

1888

Cote

PBR/1467

Résultat n°24

Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes janvier 2008 à décembre 2009 (janvier 2008 à mars 2008 volumes 1/08 n° C02303-01 à C02303-50, mars 2008 à juillet 2008 volume 2/08 n° H1649-01 à H1649-50, juillet 2008 à décembre 2008 volume 3/08 n°H1647 à H1647-49, décembre 2008 à mai 2009 volume 4/08 et 1/09 A0662-01 à A0662-50, mai 2009 à septembre 2009 volume 2/09 A4112-01 à A4112-50, septembre 2009 à décembre 2009 volume 3/09 A04076-01 à A4076-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2170W/41

Résultat n°25

Recette locale des impots des Ulis, licence 1 à 4 et licences à emporter restaurant et à consommer sur place décembre 1996 à décembre 1998 (année 1996 volume 4, année 1997 volumes 1 à 3, année 1998 volume 3/98 A 111101-01 à 111150-50) : registre de déclarations diverses et de profession de débitant de boissons (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1996-1998).

Date

1996-1998

Cote

2170W/29

Résultat n°26

Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1972-1974).

Date

1972-1974

Cote

2170W/9

Résultat n°27

Recette centrale de Juvisy-sur-Orge, bureau de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches respectives est destiné à servir dans le bureau de LONGJUMEAU à inscrire :1° les déclarations donnant ouverture à la perception des droits de licence, 2° celles relatives à la fabrication des vins, cidres, poirés et hydromels, aux vinages, etc, 3° celles des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à jouir de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leur récolte, 4° celles des contribuables qui renoncent à leur profession, 5° les déclarations relatives aux vaisseaux, aux fûts de grande dimension et aux alambics etc.] (1952-1956).

Date

1952-1956

Cote

2170W/2

Résultat n°28

Recette locale des douanes à Etampes : registre de déclarations diverses licences définitive 1 à 4 (1 registre volume 1 septembre 1995 à juillet 1996) (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1995-1996).

Date

1995-1996

Cote

2170W/27

Résultat n°29

Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter trois registres spécial licences et un registre concernant le laboratoire Nativelle.] (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

2170W/15

Résultat n°30

Recette centrale d'Arpajon, bureau de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches respectives est destiné à servir dans le bureau de LONGJUMEAU à inscrire : 1° les déclarations donnant ouverture à la perception des droits de licence, 2° celles relatives à la fabrication des vins, cidres, poirés et hydromels, aux vinages, etc, 3° celles des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à jouir de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leur récolte, 4° celles des contribuables qui renoncent à leur profession, 5° les déclarations relatives aux vaisseaux, aux fûts de grande dimension et aux alambics etc.] (1957-1959).

Date

1957-1959

Cote

2170W/3

Résultat n°31

Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes octobre 2003 à décembre 2004 (octobre 2003 à février 2004 volumes 6/03 et 1/04 n° D0343-01 à D0343-50, février 2004 à avril 2004 volume 2/04 n° D0405-01 à D0405-50, avril 2004 à août 2004 volume 3/04 D0360-01 à D0360-50, août 2004 à décembre 2004 volume 4/04 B01920-01 à B01920-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2170W/37

Résultat n°32

EVRY. - Quartier des Aunettes, publicité pour l'aménagement de l'allée Boissy-d'Anglas en bordure du parc de Coquibus : convention de collaboration 90-0070 avec DPS (1990) ; réalisation de l'ouvrage d'art pour le franchissement du transport urbain de l'allée Boissy-d'Anglas : acte d'engagement 90-0067 avec Scetauroute, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) ; parking de l'hôtel de ville, mise à disposition du public après fermeture des bureaux : projet de convention avec la commune d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, correspondance, notes, (affaire sans suite) (1988) ; quartier du Triangle, réalisation du programme de construction immobilière, cours Blaise-Pascal : contrat 90-0013 avec la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra), correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1990) ; acquisition foncière par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) des bords de Seine nord, sud et du Rouillon : correspondance, notes, pièces jointes, projet de convention, comptes rendus de réunions, (1989-1990) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement de la place Monseigneur-Roméro : acte d'engagement 90-0068 avec le bureau d'étude technique Richard, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) ; réalisation des aménagements du boulevard des Coquibus : acte d'engagement 90-0069 avec SETEC TPI, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) . LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, aménagement d'un local pour l'administration des douanes : contrat 90-0041 avec la Compagnie générale pour l'immobilier d'entreprise (CGI), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1992) ; lotissement de la Billebaude : contrat 90-0021 avec le bureau d'étude technique Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; quartier de la Petite Montagne, aménagement d'un local pour l'administration des douanes : contrat 90-0041 avec la Compagnie générale pour l'immobilier d'entreprise (CGI), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1992). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), assistance pour la gestion administrative du patrimoine immobilier sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : convention des prestation de services 90-0079 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), correspondance, notes, pièces jointes, (1990-1992) ; prestation de service apporté au service OMERE : contrat 89-2011 avec Yves Damoiseau, pièce financière, (1989) ; assistance téléphonique et d'accueil : contrat 89-2033 avec la société Technique méthode gestion (TMG), correspondance, pièces jointes, pièces financières, (1989). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, travaux de viabilisation de l'îlot C2 : acte d'engagement 90-0099 avec le bureau d'étude technique Richard, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; assistance pour l'aménagement du programme des Villas du Golf : contrat 90-0108 avec Paul Mache, correspondance, (1990-1991) ; réalisation de travaux de forage sur le terrain de golf dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention 90-2006 avec Foursome, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1991) ; réalisation de la desserte nord du golf : marché d'ingénierie 89-2009 avec Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, correspondance, (1989) ; réalisation des plantations du golf de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat 89-2039 avec l'association de paysagistes et ingénieurs (API), avenant n° 1, correspondance, (1989-1992) ; quartier de la Marinière, travaux d'extension des voirie et réseaux divers (VRD), rues du Canal et Georges-Pompidou : contrat 90-0023 avec le bureau d'étude technique Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; lycée François-Truffaut, mise à disposition de Pierre Hamelin pour une mission d'assistance et de conseil pour la réalisation : convention 89-2014 avec la société d'économie mixte (SEM) de Massy, correspondance, pièces financières, (1989). GRIGNY. - Quartier des Radars, réalisation d'aménagement de la 1ère tranche de la zone sportive de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : acte d'engagement 90-2002 avec la Société d'ingénieurs et de techniciens (SIT), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1990). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES. - Voie S12, réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, marché 90-0036 avec la société Infrastructures générales équipements (IGE), avenant n° 1, acte d'engagement, décompte général définitif (DGD), pièces financières, plans, (1990-1992). COURCOURONNES. - Quartiers du Canal et de Courcouronnes-Centre : contrats 89-2004 et 89-2005, avenants n° 1 et 2, pièces financières, correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1993).

Date

1988-1992

Cote

1523W/1215

Résultat n°33

Recette des douanes des ULIS : 2 registres de déclarations diverses volumes 8 et 9 octobre 1994 à décembre 1994) (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1994).

Date

1994

Cote

2170W/24

Résultat n°34

Recette locale des douanes d'Etampes : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences 1à 4 septembre 2000 à septembre 2001 (septembre 2000 à mars 2001 volumes B 01924-01 à B1924-50 B01923-44, mars 2001 à juillet 2001 volume B00137-01 à B00137-50, juillet 2001 à septembre 2001 volume B00140-01 à B00140-50) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2170W/34

Résultat n°35

Recette des douanes des ULIS : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres ( volume 1 et 2 aôut 1993 à novembre 1993 ) et 1 registre (année 1993 volume 3 et année 1994 volume 1 de novembre 1993 à janvier 1994).] (1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

2170W/21

Résultat n°36

Secrétariat général : correspondance relative à la répression des fraudes, aux inspecteurs généraux de l'économie et des finances, au service départemental des anciens combattants et du bureau de douane.

Date

1967

Cote

1223W/8

Résultat n°37

Recette locale des douanes d'Etampes : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences 1 à 4 janvier 1999 à septembre 2000 (janvier 1999 à juillet 1999 volumes 1 A111701-01 à A111701-50 B05643-09 ,juillet 1999 à décembre 1999 volume 2 n° B05616-01 à B05616-50,janvier 2000 à septembre 2000 volume B01958-01 à B01958-50 B 01921-45) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (1999-2000).

Date

1999-2000

Cote

2170W/32

Résultat n°38

Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau, recette centrale d'Arpajon : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1959-1962).

Date

1959-1962

Cote

2170W/4

Résultat n°39

Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter 1 registre (1979-1982) concernant le laboratoire Nativelle fabricant de produits pharmaceutiques et deux registres (1977-1980) de débits de boissons.] (1977-1982).

Date

1977-1982

Cote

2170W/11

Résultat n°40

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mesures d'exception : fixation de prix, limite de vente : arrêtés (1953-1956) ; détaxe sur les carburants agricoles : circulaires (1953-1960).

Date

1953-1960

Cote

EDEPOT11 6F/1